Capital décès
Capital décès dans l'actualité
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Article
Devenir la "capitale verte européenne" 2023
La Commission européenne décerne chaque année en alternance le titre de "capitale verte" européenne* pour les villes de plus de 100 000 habitants et celui de "feuille verte" européenne… -
Article
Après la culture, Marseille veut être Capitale européenne du sport en 2017
La municipalité de Marseille a officiellement remis lundi 15 septembre son dossier de candidature pour être Capitale européenne du sport en 2017, espérant ainsi rééditer le succès revendiqué… -
Article
Ukraine : des maires de capitales européennes à Varsovie vendredi 4 mars…
Plusieurs maires de capitales européennes se réuniront vendredi 4 mars 2022 dans la capitale polonaise, à l'initiative des édiles de Varsovie et de Paris, afin "d'évoquer les conséquences de la guerre en Ukraine", a annoncé… -
Article
"Capitale française de la Biodiversité" : lancement du concours 2022
Les communes et les intercommunalités ont jusqu'à fin janvier 2022 pour déposer leur dossier de candidature et espérer devenir la prochaine capitale française de la biodiversité.
Capital décès dans les ressources documentaires
La procédure d’attribution du capital décès
26/09/2022
Capital décès
15/01/2024
Fichier pour le calcul du capital décès
25/03/2022
Acte de décès d’une personne non identifiée (moment du décès…
19/07/2022
Acte de décès d’une personne non identifiée (moment du décès…
19/07/2022
Identifier le certificat de décès
02/01/2024
Établir l’acte de décès d’une personne identifiée
13/03/2023
Établir l’acte de décès d’une personne non identifiée
24/10/2011
Accomplir les formalités postérieures à l’acte de décès
21/03/2022
Police funéraire : certificat et acte de décès
13/11/2022
Les décès sur la voie publique
13/11/2022
Les mentions en marge de l’acte de décès (Mort pour…
10/05/2023
Établir un extrait plurilingue d’acte de décès destiné à l’étranger
08/05/2014
Dresser l’acte de décès
18/07/2022
Avis de décès n° 7 bis
14/03/2023
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...