#

Caractéristique environnementale

picto actu

Caractéristique environnementale dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Caractéristique environnementale dans les ressources documentaires

picto marches-publics

Étude des caractéristiques environnementales des produits papetiers (label, fibres recyclées)
Ce questionnaire vous permet d’étudier les caractéristiques environnementales (label, fibres recyclées) de chacun des produits papetiers (cahiers, carnets, bloc-notes, copies, agendas…).

21/07/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
picto marches-publics

L’évaluation de la performance environnementale d’un produit ou d’un service
La performance environnementale des produits, services et travaux prend une place de plus en plus importante dans les marchés publics.En effet, la prise en compte de l’environnement dans l’achat public…

19/01/2024

#Performance (qualité) #Responsabilité sociale et environnementale
picto culture-et-communication

Insertion d’un référentiel ou d’une caractéristique environnementale dans les critères…
En dehors des critères spécifiques de performance environnementale, il existe d’autres façons de traduire sa volonté de prise en compte de l’environnement. L’utilisation de critères de choix « habituels » (coût d’utilisation,…

24/09/2019

#Responsabilité sociale et environnementale #Marché de services
picto marches-publics

Tableau comparatif des trois formes d’étiquetage : écolabels, autodéclarations environnementales,…
Ce tableau compare les trois formes d’étiquetage c’est-à-dire les écolabels, les auto-déclarations environnementales et les écoprofils ou profil environnemental produit (PEP) sur différents points : étiquetage, normes, intervention des parties, objectifs…

20/02/2020

#Responsabilité sociale et environnementale #Achat durable
picto institutions-et-administration-territoriale

Quel est le champ d’application de l’évaluation environnementale ?
L’évaluation environnementale est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les effets d’une activité sur l’environnement et d’en éviter certaines conséquences dommageables.Les…

11/09/2023

#Aménagement territorial #Étude d'impact
picto institutions-et-administration-territoriale

Demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation…
Ce document est le formulaire Cerfa n° 14734 * 04 officiel qui doit être utilisé pour les projets relevant d’un examen au cas par cas préalable à la réalisation éventuelle…

02/03/2023

picto marches-publics

La place du volet environnemental dans la programmation architecturale et…
Le volet environnemental s’intègre naturellement dans le quotidien de tout un chacun et s’impose également implicitement à la programmation architecturale et technique de toutes les constructions publiques, mais également des…

23/09/2020

#Responsabilité sociale et environnementale #Marché de travaux
picto amenagement-des-territoires

Les obligations réelles environnementales (ORE)
« Toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l’amélioration de l’environnement. » C’est en ces termes que l’article 2 de la Charte de l’environnement, qui a valeur…

13/11/2023

#Protection de l'environnement
picto marches-publics

Comment utiliser l’étiquetage environnemental dans les appels d’offres ?
Très tôt, l’étiquetage environnemental a été classé en une typologie reconnue au niveau international, qui a donné lieu à plusieurs textes normatifs dans la série ISO 14020. Ces textes ont…

17/05/2020

#Responsabilité sociale et environnementale #Appel d'offres

Le cycle de vie d'un produit : un bon indicateur…
L’Analyse du Cycle de Vie (ACV) d’un produit ou d’un service permet d’évaluer les impacts environnementaux de l’ensemble du cycle de vie et apparaît ainsi comme un bon indicateur des…

21/07/2019

#Achat durable #Marché de services
picto marches-publics

Intégrer dans un marché public de produits d’entretien des enjeux…
L’utilisation de produits d’entretien présente de nombreux enjeux de développement durable. La présente fiche pratique aide à prendre en compte cette problématique tout au long du processus d’achat public de…

27/05/2019

#Hygiène #Achat durable
picto culture-et-communication

Insérer une clause environnementale dans un marché public de communication
La commande publique des collectivités locales et de l’État représente au total un marché de près de soixante milliards d’euros par an. Ces achats de biens et de services doivent,…

24/09/2019

#Responsabilité sociale et environnementale #Marché de services
picto marches-publics

Intégrer dans un marché public de vêtement de dessus des…
L’industrie textile est l’une des plus polluantes au monde et génère d’importants déchets (et encore plus avec l’essor de la « fast fashion » et de l’« ultra fast fashion »). Le cycle de…

19/11/2023

#Achat durable #Marché de fournitures
picto marches-publics

Les grands principes de la démarche HQE et les principales…
Pour faire face aux nouveaux enjeux planétaires et préserver notre environnement, le secteur du bâtiment joue un rôle primordial, stratégique et majeur. Les bâtiments sont, en effet, à eux seuls…

17/05/2012

#HQE
picto amenagement-des-territoires

Réglementation environnementale 2020 pour les bâtiments neufs résidentiels, dite «…
La réglementation environnementale 2020 (RE2020) vise à diminuer non seulement l’impact énergétique mais aussi l’impact environnemental des bâtiments neufs. Elle s’articule autour des trois principaux objectifs gouvernementaux :donner la priorité à…

24/01/2022

#Construction immobilière #Efficacité énergétique #Impacts environnementaux

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

09/04/2024

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...

JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de sécurité privées

15/04/2024

JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de ...

Voir tous les articles publiés