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CARACTERISTIQUE ENVIRONNEMENTALE

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CARACTERISTIQUE ENVIRONNEMENTALE dans les ressources documentaires

Mieux identifier les divers « jeux » violents : appellations, [...]

Pour repérer ces jeux ou mener des actions de prévention, il est utile de connaître la façon dont les élèves les nomment ainsi que leurs caractéristiques.

15 oct. 2020

#jeux violents #violence #établissement scolaire #conduite à risque

Cadre de mémoire environnemental, exemple de grille

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère de performance environnementale recense toutes les informations que l’acheteur public doit transmettre...

20 févr. 2020

#flotte automobile #achat durable #voitures particulières #performance environnementale

L’évaluation de la performance environnementale d’un produit ou d’un service

Le développement de critères de « développement durable » incluant les questions environnementales dans les appels d’offres amène à s’interroger...

10 juil. 2020

#évaluation #analyse de cycle de vie #indicateurs #modes de preuves #labels #certification

Insertion d’un référentiel ou d’une caractéristique environnementale dans [...]

En dehors des critères spécifiques de performance environnementale, il existe d’autres façons de traduire sa volonté de prise en compte de l’environnement....

20 févr. 2020

#spécification #exécution #pondération #norme #règlement #caractéristique environnementale #clause environnementale

Intervenir en mise à disposition de personnel dans les services aux [...]

La mise à disposition de personnel ne consiste pas, à proprement parler, à délivrer des services aux personnes (tout comme le placement...

11 avr. 2011

#activités de services à la personne #mise à disposition #entreprise de travail temporaire d’insertion #association intermédiaire

Liste des catégories d’achat soumis à une clause environnementale

Ce tableau vous présente les catégories d’achats soumis à une clause environnementale : fournitures, travaux, services.

20 févr. 2020

#commande publique durable #achat durable #clause environnementale

Caractéristiques des gilets pare-balles

Le choix d’une protection balistique doit répondre à certaines caractéristiques pour que l’agent soit protégé correctement. Après un rapide rappel...

02 juin 2021

#équipement #protection #gilet pare-balles

Intervenir en mode prestataire dans les services aux personnes à domicile [...]

Les services aux personnes à domicile proposent des activités mises en œuvre selon différentes modalités d’intervention :

  • la prestation...

05 août 2015

#prestation #prestation de service #mode d’intervention prestataire #mode opératoire prestataire #risques du prestataire #enjeux du prestataire #contraintes du prestataire #qualité de la prestation #prestation de services à la personne

Besoins environnementaux ou sociaux, matériau durable

Ce tableau présente les aspects environnementaux ou sociaux à prendre en compte en phase de définition des besoins.

31 juil. 2020

#Enjeux environnementaux et sociaux

Intervenir en mode mandataire dans les services aux personnes à domicile : [...]

Parmi les trois modes d’intervention possibles dans les services à la personne, le mode mandataire ne consiste pas, à proprement parler,...

08 juin 2012

#mandat #mandataire #mode d’intervention #mode opératoire #risques du mandataire #enjeux du mandataire #contraintes du mandataire #qualité du mandataire dans les SAP

Label garantissant une qualité éthique ou environnementale des produits

Ce document vous précise quelles sont les exigences attachées aux différents labels en matière de qualité éthique et/ou environnementale.

20 févr. 2020

#label #chaussures

Marché public de bus urbains : améliorer le bilan de ses bus diesel

Tout au long de son cycle de vie (fabrication, utilisation, élimination), un véhicule impacte l’environnement quel que soit son mode de carburation....

26 sept. 2018

#Achat public durable #bus diesel #bus hybride #huiles végétales pures #pollution atmosphérique

Résumé des exigences sanitaires des labels environnementaux

Ce tableau relatif aux exigences sanitaires des labels environnementaux vous donne un bref aperçu de l’ensemble de ces labels et des contraintes qui...

20 févr. 2020

#achat durable #jeux #jouet #qualité sanitaire #label environnemental

Intégrer les risques environnementaux et sanitaires

Cette fiche vous aidera à intégrer les risques environnementaux et sanitaires applicables à votre structure en ce qui concerne l’hygiène alimentaire....

15 mai 2014

#hygiène alimentaire #cuisine #office #risques sanitaires

La qualité environnementale des bâtiments

Ce document vous donne notamment une définition précise de la qualité environnementale d’un bâtiment.

20 févr. 2020

#HQE #aménagement durable #bâtiment #QEB

Les principes de la Smart City – Ville Intelligente

La « Smart City » ou « ville intelligente » entraîne des modifications profondes au sein des villes actuelles sur des aspects organisationnels,...

19 août 2016

#ville durable #ville intelligente #énergie #données #open data #open innovation #transports

Comprendre le cadre de l’autorisation environnementale unique

Depuis le 1er mars 2017, et en vue de simplifier les démarches administratives préalables à la réalisation de certains projets, plusieurs...

19 juil. 2017

#ICPE #autorisation environnementale unique #autorisation au titre de la loi sur l’eau #enquête publique

Discours à l’occasion du lancement des « Trophées de la performance [...]

Le président du conseil régional a souhaité donner un peu de faste au lancement des Trophées de la performance environnementale. Par...

07 juil. 2011

#trophée #environnement #performance #changement climatique #opportunité de développement #qualité de vie