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CARRE MILITAIRE

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CARRE MILITAIRE dans les ressources documentaires

Gérer un cimetière ou un carré militaire

De nombreuses communes françaises accueillent sur leur territoire des sépultures militaires, regroupées dans des carrés ou des cimetières militaires,...

09 avr. 2013

#sépulture militaire #cimetière #carré militaire #état #mort pour la france

Procéder à un mariage posthume

En principe, la célébration de mariage se déroule en présence des deux futurs époux et ils consentent ensemble à contracter mariage. Le mariage par...

06 mai 2014

#Mariage #mariage civil #mariage posthume #mariage post-mortem #acte de mariage posthume

Le second degré : les effectifs et les flux

Le second degré est devenu en quelques décennies un enseignement de masse accueillant tous les élèves, garçons et filles d’une même classe d’âge. À...

20 juil. 2020

#second degré #collège #lycée #effectifs #flux #démographie #redoublement

Comment organiser la commémoration du 8 mai 1945 ?

« Célébrons votre victoire : victoire de mai, victoire radieuse de printemps qui redonne à la France la jeunesse, la force et l’espoir. »...

04 mars 2013

#cérémonie patriotique #commémoration #devoir de mémoire #anciens combattants #Seconde Guerre mondiale

Construire une stratégie de plateformisation de la logistique pour [...]

La logistique est une activité créatrice d’emplois et contribue à la compétitivité des territoires. Elle est consommatrice d’espaces, sollicite des...

16 mars 2017

#entrepôts #plate-forme logistique #attractivité du territoire #transport multimodal #supply chain #production #infrastructures #mitage territorial #polarisation #planification.

L’arrêt de travail : droit de grève et droit de retrait

Le droit de grève est constitutionnel. Tous les personnels de l’Éducation nationale ont le droit d’en faire usage, à la différence...

26 mai 2020

#arrêt de travail #grève #droit de grève #droit de retrait #droits syndicaux #syndicats

Comment organiser la journée nationale commémorative de l’appel du 18 juin ?

Le décret du 26 mars 2006 a institué le 18 juin « Journée nationale commémorative de l’appel historique du général de Gaulle à refuser la...

04 mars 2013

#cérémonie patriotique #commémoration #résistance #devoir de mémoire #anciens combattants #Charles de Gaulle

Intégrer dans un marché public de travaux des enjeux de développement durable

Les marchés de travaux représentent à eux seuls près de la moitié des marchés passés en France, en nombre et en budget, pour les collectivités locales...

29 févr. 2016

#marchés de travaux #construction durable #réhabilitation durable #achat écologique de matériaux de construction

Exemple de mutualisation des locaux scolaires durant les temps [...]

L’inspection académique de Haute-Garonne et la Jeunesse au plein air (JPA), avec l’appui technique des personnels des ministères de la Jeunesse et des...

20 févr. 2020

#pré carré #conflits #empilement #continuité éducative #mutualisation

Discours pour la Sainte-Geneviève

Sainte-Geneviève a été « attribuée » à la gendarmerie nationale par un rescrit du pape Jean XXIII, le 18 mars 1962. Elle est célébrée...

21 sept. 2013

#fête patronale #gendarmerie #militaire #police #sécurité #vœux

La procédure d’attribution du capital décès

Le capital décès est une indemnité qui permet aux proches de faire face aux frais entraînés par le décès.

Tel que le prévoit l’article 91...

03 mai 2021

#décès #capital #attribution #indemnité #bénéficiaire #ayant droit

Remise de l’ordre national de la Légion d’honneur

2012 a marqué le 210e anniversaire de la création de la Légion d’honneur. Le plus ancien et le premier des ordres nationaux, la Légion...

20 févr. 2013

#Décoration #honneur #distinction #ordre #civil #services rendus

Créer un carré confessionnel

De nombreuses communes comprennent d’anciens « carrés confessionnels » au sein de leurs cimetières, qui trouvent leur origine dans un décret...

14 mars 2017

#cimetière #carré confessionnel #neutralité #laïcité #religions #police des funérailles

Demander son inscription sur la liste électorale

L’inscription sur les listes électorales est volontaire. Les demandeurs doivent remplir deux conditions : avoir la qualité d’électeur et prouver...

21 févr. 2020

#Français établis hors de France #qualité d’électeur #attache avec la commune #liste électorale #commission administrative #inscription

Organiser sur un plan protocolaire le voyage d’une délégation à l’étranger

Comment réussir sur un plan protocolaire une visite dans sa ville jumelle, un voyage à l’étranger pour nouer des liens économiques...

29 avr. 2011

#ville jumelle #jumelage #coopération décentralisée #visite officielle #voyage à l’étranger #réception à l’ambassade

Définir ses hypothèses et anticiper l’évolution de ses dépenses et [...]

Les collectivités territoriales investissent massivement (près de 3 quarts des investissements publics non militaires). Ces investissements sont en...

21 déc. 2020

#dépenses de fonctionnement #recettes de fonctionnement #évolution #anticipation #prospective

Les drones : réglementation en vigueur

Le drone, dont la signification est « faux bourdon » en anglais, peut avoir des utilisations soit civiles par des particuliers ou des professionnels,...

24 oct. 2019

#drone #télépilote #aéronef #aéromodèle #aéromodélisme #scénarios de vol #infractions relatives aux drones #engins volants

Une expérience positive : la mise en place d’un PPRE pour lutter contre [...]

Variable selon les établissements, l’absentéisme est le problème majeur des CPE. Il va de soi que les stratégies pour combattre cette « maladie...

16 mars 2015

#décrochage #assiduité #classe relais #orientation #PPRE #comportement à risque #rupture scolaire