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Carte professionnelle

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Carte professionnelle dans l'actualité

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Carte professionnelle dans les ressources documentaires

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Caractéristiques de la carte professionnelle
Cet outil liste les principales caractéristiques et les mentions obligatoires devant figurer sur la carte professionnelle de chaque agent. La collectivité doit regrouper toutes les informations nécessaires dans l’optique de…

26/08/2014

#Organisation des services
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La carte professionnelle des agents de police municipale
Tous les agents appartenant à la filière police municipale doivent détenir une carte professionnelle de police municipale. Cette carte, partie intégrante de l’équipement obligatoire du policier municipal, est réglementée par…

21/11/2013

#Carte professionnelle de police
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Carte professionnelle de conducteur de taxi
Cette carte professionnelle, obligatoire pour tous les conducteurs de taxi et prouvant que les conditions légales d’exercer sont remplies, doit être apposée sur la vitre avant du véhicule de façon…

28/09/2017

#Véhicule #Loi et réglementation
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Carte professionnelle des agents de police municipale
Ce modèle de carte professionnelle des agents de police municipale permet de visualiser concrètement les caractéristiques obligatoires.

21/11/2013

#Carte professionnelle de police
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Apeca : du côté de l’acheteur, les actions à mettre…
Cette fiche pratique est proposée par l’Association des professionnels européens de la carte d’achat (Apeca) pour vous aider en tant qu’acheteur à vous doter d’une carte d’achat. Elle répertorie les…

21/12/2021

#Gestion du paiement du marché
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Les obligations de secret professionnel et discrétion professionnelle dans la…
On confond souvent discrétion professionnelle et secret professionnel, même s’ils sont au centre d’un seul et même impératif, celui de la confidentialité. Le secret professionnel vise la protection des secrets…

01/03/2022

#Devoirs professionnels
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Apeca : du côté du fournisseur, accepter la carte d’achat
Cette fiche pratique est proposée par l’Association des professionnels européens de la carte d’achat (Apeca). Elle permet aux fournisseurs de bien appréhender la carte d’achat, ses conditions d’application, ses impacts…

21/12/2021

#Gestion du paiement du marché
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Connaître les obligations relatives au port de la carte BTP…
Depuis le 1er octobre 2017, la carte BTP est obligatoire sur les chantiers.Le dispositif vise à lutter plus efficacement contre le travail illégal et la concurrence sociale déloyale en permettant de…

20/03/2024

#Recevabilité des candidats #Redressement judiciaire des candidats #Sous-traitant
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Le champ d’application de la carte d’identification professionnelle des salariés…
La carte BTP est entrée en vigueur le 22 mars 2017. À compter de cette date, les entreprises doivent demander la carte BTP pour leurs salariés concernés suivant un calendrier de…

19/04/2023

#Recevabilité des candidats #Redressement judiciaire des candidats #Sous-traitant
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Grille de repérage des risques professionnels à l’usage des professionnels…
Cette grille peut constituer une aide à l’élaboration du document unique obligatoire d’évaluation des risques professionnels.À l’usage des professionnels de l’aide à domicile, cette grille de repérage est un outil…

20/12/2023

#Structure sociale et médico-sociale #ESMS
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Qu’est-ce que l’insuffisance professionnelle ?
L’insuffisance professionnelle n’est pas définie par la loi. L’insuffisance professionnelle résulte de l’incapacité objective et durable du salarié à accomplir les missions qui lui sont confiées de manière satisfaisante. Elle…

08/11/2015

#Insuffisance professionnelle
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Maladie professionnelle
Un agent exposé à titre professionnel à des dangers pour sa santé peut contracter une maladie pouvant être reconnue comme une maladie professionnelle. Conformément à l’article L. 461-1 du Code de…

09/05/2023

#Maladie professionnelle
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Grille d’entretien professionnel
L’entretien professionnel est un échange avec un collaborateur sur sa situation professionnelle actuelle et future au sein ou à l’extérieur de la structure permettant notamment d’identifier ses perspectives d’évolution et…

13/06/2023

#Service d'aide à domicile #Évaluation
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Carte mobilité inclusion
Cette nouvelle carte affectée aux personnes qui en font la demande vient remplacer progressivement les cartes pour personnes à mobilité réduite (carte européenne de stationnement pour personnes handicapées) depuis le…

18/07/2022

#Handicap #Stationnement
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Fiche de préparation à l’entretien professionnel, à l’attention du salarié
Les professionnels de l’insertion sont souvent confrontés à un questionnement sur leurs possibilités d’évolution professionnelle. L’entretien professionnel doit leur permettre de prendre du recul sur leur parcours professionnel pour dégager…

28/07/2015

#Loi et réglementation #Entretien d'évaluation

Une offre pour chaque métier

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