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Catégorie hiérarchique

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Catégorie hiérarchique dans l'actualité

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Catégorie hiérarchique dans les ressources documentaires

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Classement indiciaire en catégorie A
Le fonctionnaire qui change de grade ou de catégorie après concours, promotion interne ou changement de statut (le non titulaire qui devient fonctionnaire) ne repart pas de zéro dans sa…

02/02/2022

#Régime indiciaire #Cadre d'emploi
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Les 6 catégories de permis de conduire depuis le 19…
Auparavant, il existait 9 catégories de permis de conduire. La réforme a instauré 6 nouvelles catégories en privilégiant la prévention sur la catégorie A relative aux cyclomoteurs et motocyclettes.

18/07/2022

#Véhicule
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Classement des ERP (seuils pour les établissements de 5e catégorie)
Ce document précise, par catégorie d’établissement, le seuil en-deçà duquel un ERP est classé en 5e catégorie. En effet, cette catégorie est la seule dont le seuil est variable en fonction…

15/07/2019

#Accessibilité #Bâtiment et équipement publics
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La catégorie C de la filière police municipale
Le décret n° 2017-397 du 24 mars 2017 modifiant le décret n° 2006-1391 du 17 novembre 2006 portant statut particulier du cadre d’emplois des agents de police municipale réorganise la carrière des agents de…

04/02/2024

#Cadre d'emploi #Agent de police municipale
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Appréhender l’organisation du droit de l’urbanisme et la hiérarchie des normes
Le droit est soumis au principe fondamental de la hiérarchie des normes, les normes inférieures étant tenues de respecter les normes qui leur sont supérieures.Le droit de l’urbanisme, branche du…

11/09/2023

#Loi et réglementation #Normes et labels
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Respect des directives hiérarchiques et refus d’exécution d’ordres illégaux
L’article L. 121-10 du Code général de la fonction publique (CGFP) précise :« L’agent public doit se conformer aux instructions de son supérieur hiérarchique, sauf dans le cas où l'ordre donné…

01/03/2022

#Obéissance hiérarchique
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Classement indiciaire en catégorie B
Dès la nomination en qualité de stagiaire, doivent être pris en compte les services antérieurs selon le passé professionnel de l’agent. À défaut, le stagiaire est classé au premier échelon…

02/02/2022

#Régime indiciaire #Cadre d'emploi
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Catégories de professionnels ayant qualité pour partager ou échanger de…
Il existe deux catégories de professionnels pouvant partager de l’information dans le cadre de la prise en charge d’un patient, si ces catégories participent à cette prise en charge : les…

03/03/2022

#Devoirs professionnels #Droits du patient
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Structurer le rôle hiérarchique de l'encadrement intermédiaire au sein de…
Votre encadrement intermédiaire (coordinateur, responsable de secteur) éprouve des difficultés à assumer son rôle hiérarchique vis-à-vis des équipes d’intervenant(e)s à domicile. Cet état de fait génère des difficultés dans le…

29/04/2011

#Management #Protocole (méthode)
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Arrêté de nomination pour un agent de catégorie C
À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination pour un agent de catégorie C.

09/03/2022

#Fonctionnaire #Recrutement
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Taux d’absentéisme par catégorie de professionnels
Ce tableau a été réalisé afin de vous permettre de faire le suivi de l’absentéisme agent par agent, mais également par catégorie de professionnel. Cela vous permettra d’affiner l’analyse institutionnelle…

09/01/2020

#Management #Absence

Synthèse des catégories de permis de conduire
La prise en compte de l’accidentologie par le Comité interministériel de la sécurité routière a conduit à opérer des changements de catégories en vue de sensibiliser les conducteurs des véhicules…

17/09/2018

#Véhicule
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Classement indiciaire en catégorie C
Le classement des agents intervient dès la nomination en qualité de stagiaire, quel que soit le mode d’accès (recrutement direct, concours ou promotion interne). Les agents sont classés dès leur…

02/02/2022

#Régime indiciaire #Cadre d'emploi
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La catégorie A de la filière police municipale
Le cadre d’emplois de directeur de police municipale relève de lafilière police municipale (catégorie A). Il comprend deux grades de directeur de police municipale.Dans cette fiche, vous trouverez :le descriptif des…

04/02/2024

#Cadre d'emploi #Agent de police municipale
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Recruter sans concours en catégorie C
Même si le concours demeure la « voie royale » d’accès à la fonction publique, trouvant son fondement dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 (art. 6 :…

08/03/2022

#Recrutement

Une offre pour chaque métier

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