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Caveau plein

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Caveau plein dans l'actualité

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Caveau plein dans les ressources documentaires

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Le caveau funéraire : pose et aspects juridiques
Le mode de sépulture a longtemps consisté, pour les plus modestes, en l’inhumation dans des fosses communes creusées parfois jusqu’à 10 m de profondeur autour des églises ou des hôpitaux où…

04/01/2017

#Sépulture
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Comment organiser une projection de cinéma en plein air
Un cinéma plein air consiste à organiser une projection de film gratuite et en plein air. Au-delà de l’aspect festif, c’est aussi une action de développement et d’accès à la…

15/04/2012

#Événement culturel
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Déclaration de dispersion des cendres en pleine nature
Ce modèle peut être utilisé pour déclarer à la mairie du lieu de naissance du défunt la dispersion des cendres intervenue en pleine nature.

04/05/2021

#Cendres #Milieux naturels
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Modèle de règlement municipal de marché de plein air
Ce règlement s’applique à l’ensemble des commerçants abonnés et journaliers d’un marché de plein air. Un modèle d’arrêté du maire portant règlement du marché est joint.

06/09/2020

#Urbanisme commercial #Domaine public
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Sécuriser les activités physiques de pleine nature
La pratique des activités physiques de pleine nature (APPN) connaît un fort développement. Les enfants et particulièrement les adolescents sont adeptes de ces pratiques où se conjuguent recherche de sensations,…

22/02/2012

#Sport #Politique de sécurité
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Liste des structures appartenant de plein droit à l’ESS
Pour accéder aux fonds issus de l’épargne solidaire, il est nécessaire d’obtenir l’agrément ESUS. Le dossier de demande diffère selon que la structure est reconnue de plein droit comme appartenant…

22/03/2017

#Économie sociale et solidaire #Normes et labels
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Bulletin de salaire d’un praticien hospitalier contractuel à temps plein
Il s’agit d’un praticien hospitalier contractuel à temps plein placé au 3e échelon fictif de la grille des praticiens hospitaliers, sans pourcentage de majoration.

27/02/2024

#Rémunération #Praticien hospitalier
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Autorisation de dépôt provisoire d’un cercueil en caveau provisoire délivrée…
Ce document est un modèle d’autorisation de dépôt provisoire d’un cercueil en caveau provisoire, délivré par le maire. Il contient les éléments essentiels à indiquer pour cette formalité.

08/01/2024

#Site funéraire #Cercueil
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Comment accepter la démission d’un praticien hospitalier à plein-temps ?
La démission constitue le principal motif de cessation définitive des fonctions d’un praticien hospitalier à plein-temps, à son initiative. Elle doit être acceptée explicitement ou implicitement par le directeur général…

22/12/2011

#Démission #Temps complet
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Demande de dépôt temporaire d'un cercueil dans un caveau provisoire…
Cet outil est un modèle de demande de dépôt temporaire d’un cercueil dans un caveau provisoire au maire de la commune. Cette demande s’adresse au maire et doit préciser le…

29/06/2020

#Site funéraire #Cercueil
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Connaître le mode d’action de la Jeunesse au Plein Air…
La Jeunesse au Plein Air (JPA), reconnue d’utilité publique depuis 1949, est une confédération d’œuvres laïques (organisateurs de séjours, partenaires de l’École publique, etc.) qui s’étend sur l’ensemble du territoire national…

02/03/2023

#Égalité des chances #Temps périscolaire
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Comment procéder à la nomination d’un PH à temps partiel…
En application de l’article R. 6152-9 du Code de la santé publique et par dérogation à l’article R. 6152-6 du Code de la santé publique, les postes de praticien hospitalier à temps…

17/01/2012

#Temps partiel #Praticien hospitalier
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Exemples de clauses d’avenant instaurant la modulation pour les salariés…
L’outil présente deux exemples de clauses contenues dans l’avenant venant modifier le contrat de travail des salariés déjà embauchés pour l’application de la modulation du temps de travail dans la…

27/02/2011

#Contrat de travail #Temps de travail
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Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des…
La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006, consiste en une variation…

19/04/2011

#Temps complet #Gestion de la paie
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Connaître les limites haute et basse du temps plein modulé…
La modulation du temps de travail du salarié à temps plein dans les associations de la branche de l’aide à domicile s’effectue dans des limites fixées par l’accord de branche…

20/05/2014

#Association #Temps complet

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

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