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Caveau provisoire

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Caveau provisoire dans l'actualité

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Caveau provisoire dans les ressources documentaires

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Autorisation de dépôt provisoire d’un cercueil en caveau provisoire délivrée…
Ce document est un modèle d’autorisation de dépôt provisoire d’un cercueil en caveau provisoire, délivré par le maire. Il contient les éléments essentiels à indiquer pour cette formalité.

08/01/2024

#Site funéraire #Cercueil
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Demande de dépôt temporaire d'un cercueil dans un caveau provisoire…
Cet outil est un modèle de demande de dépôt temporaire d’un cercueil dans un caveau provisoire au maire de la commune. Cette demande s’adresse au maire et doit préciser le…

29/06/2020

#Site funéraire #Cercueil
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Établir l’acte provisoire de naissance de l’enfant trouvé
L’article 58 du Code civil dispose qu’un acte provisoire de naissance doit être établi dans deux circonstances : lorsqu’une personne vient lui déclarer la découverte d’un nouveau-né, pour conférer à cet…

22/04/2020

#Acte de naissance
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Le caveau funéraire : pose et aspects juridiques
Le mode de sépulture a longtemps consisté, pour les plus modestes, en l’inhumation dans des fosses communes creusées parfois jusqu’à 10 m de profondeur autour des églises ou des hôpitaux où…

04/01/2017

#Sépulture
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Gérer le dépôt provisoire
Des travaux à terminer, une sépulture non prête, des problèmes de famille sont autant de motifs pouvant retarder l’inhumation ou la crémation d’un corps.Les familles endeuillées disposent dans certaines communes…

02/01/2024

#Site funéraire #Cercueil
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Modèle d’autorisation de dépôt temporaire de cercueil
L’autorisation de dépôt temporaire du corps est délivrée par le maire après fermeture du cercueil. Ce dépôt s’effectue le plus souvent dans un caveau provisoire du cimetière communal dans l’attente…

14/11/2022

#Inhumation
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Plaques d’immatriculation provisoire
Découvrez ce modèle de plaque d’immatriculation provisoire et dans quel cas elle est autorisée.

18/07/2022

#Véhicule
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Notification d’exclusion provisoire
Cette lettre-type d’exclusion provisoire de l’établissement est adressée aux parents par le chef d’établissement.

27/11/2022

#Punition
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Certificat d’immatriculation provisoire
Le certificat provisoire d’immatriculation permet de circuler en France uniquement pendant un mois en attendant de recevoir le certificat d’immatriculation définitif. En voici un spécimen.

18/07/2022

#Véhicule
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Acte provisoire de naissance d’un enfant trouvé
Ce modèle vous aidera à rédiger l’acte provisoire de naissance de l’enfant trouvé.

22/04/2020

#Acte de naissance
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Autorisation provisoire de sortie de fourrière
Cette autorisation de sortie de fourrière (provisoire) sera utilisée dans le cadre de la prescription/réquisition de mise en fourrière. Ce document pourra également être présenté par le contrevenant afin d’effectuer…

20/09/2022

#Véhicule #Infraction
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Synthèse de la procédure d’immobilisation assortie d’une circulation provisoire
Cette synthèse permet une prompte compréhension concernant la rédaction de la fiche de circulation provisoire.

29/07/2022

#Véhicule #Agent de police municipale
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Modèle d’avis d’exclusion provisoire adressé aux parents
Les parents doivent être informés de l’exclusion provisoire de leur enfant mineur, et de son motif, mais aussi tous les membres de l’équipe éducative.

14/11/2019

#Punition #Sanction disciplinaire
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Arrête de mise en congé pour invalidité temporaire imputable au…
 Ce document présente un modèle prêt à l’emploi d’arrêté de mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (Citis) à titre provisoire.

29/06/2022

#Invalidité #Maladie professionnelle #Accident
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Arrêté municipal en vue d’une admission provisoire en soins psychiatriques…
Cet outil est un modèle d’arrêté municipal à utiliser dans le cas d’une procédure de soins psychiatriques sans consentement sur décision provisoire du maire.Avec cet outil, vous disposez d’un modèle…

14/02/2024

#Structure sociale et médico-sociale #CCAS

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