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CCAG

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CCAG dans les ressources documentaires

Ouvrir le registre de chantier

Le CCAG Travaux impose au maître d’œuvre la tenue d’un registre de chantier qui permet de répertorier, de manière chronologique, l’ensemble des documents...

17 juin 2021

#registre #chantier

Intégrer une clause de propriété intellectuelle dans le choix de [...]

La mise en œuvre de la clause de propriété intellectuelle est commune à tous les cahiers des clauses administratives générales (CCAG), hors CCAG Maîtrise...

26 août 2021

#AMO #assistant à maîtrise d’ouvrage #propriété intellectuelle #CCAG

Distinguer le CCAG-MOE des autres CCAG

Les nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG) ont été publiés et sont entrés en vigueur le 1er avril 2021....

07 mai 2021

#CCAG #marché #maîtrise d’œuvre #exécution #pénalités #MO #MOE

Les documents annexes (CCAG, etc.)

17 mars 2019

#valeur contractuelle #ordre de priorité #CCAG #CCTP #CCTG #CCAP #liberté contractuelle #bon de commande #ordre de service #procès-verbal

Maîtriser les spécificités du paiement des entreprises groupées

Le CCAG Travaux contient des dispositions spécifiques sur le paiement des acomptes mensuels et du solde du marché dans le cas où ce...

12 juil. 2021

#paiement des entreprises groupées #groupement momentané d'entreprises #mandataire

Déroger aux documents généraux

La référence aux cahiers des clauses administratives générales types n’est pas obligatoire.

Le CCAG ne constitue en effet qu’un contrat type....

11 juin 2021

#information #éviction #retenu #candidature #offre

Faire face à la défaillance du maître d’œuvre

Le maître d’œuvre est un intervenant essentiel tout au long de l’opération de travaux. Des manquements de sa part peuvent compromettre le bon déroulement...

14 juin 2021

#pénalités #résiliation #exécution aux frais et risques

L’achat de prestations de maintenance de logiciel informatique

Les prestations de maintenance sont vitales pour la pérennité d’un logiciel. Représentant un coût annuel allant de 20 à 30 % du budget des licences,...

27 juil. 2021

#maintenance #maintenance logicielle #tierce maintenance

Faire établir et transmettre les PV de chantier

Le procès-verbal (PV) de réunion de chantier est un outil de communication fondamental lors du déroulement des travaux. En cas de contentieux (pendant...

06 févr. 2019

#procès-verbaux #réunion #communication #chantier

Appliquer des pénalités de retard aux entreprises

Comme dans tous les contrats, les parties peuvent avoir convenu que l’inexécution d’une obligation contractuelle dans le délai prévu entraîne une pénalité...

20 mai 2021

#pénalité #délai #entreprises #retard

Tableau de présentation des pénalités prévues par les CCAG en vigueur

Ce tableau présente les modalités applicables aux pénalités pour retard et pour indisponibilité prévues par les différents CCAG en vigueur : point...

30 avr. 2021

#pénalités #pénalité de retard #CCAG

Régler les sous-traitants

Le paiement des sous-traitants est organisé à la fois par les règles des marchés publics et par le CCAG Travaux.

Selon son rang...

20 juil. 2021

#règlement #sous-traitant

Schéma décrivant l’adoption du décompte général et définitif dans le cadre [...]

Ce schéma décrit de manière synthétique les différentes étapes possibles dans l’établissement du décompte général et définitif d’un marché de travaux,...

27 juil. 2021

#décompte général définitif #marché de travaux

Réceptionner des produits dans le cadre du CCAG-FCS

La réception des fournitures courantes livrées au titre d’un marché public faisant référence au CCAG Fournitures courantes et services (CCAG-FCS) fait...

23 avr. 2021

#CCAG-FCS #réception #bon de livraison #réserves #admission #ajournement #rejet des fournitures #réfaction de prix #garantie des vices cachés

Plan d’un cahier des charges fonctionnel

Cet outil vous permet de formaliser votre cahier des charges fonctionnel suite à l’analyse effectuée. Il s’inspire de la norme Afnor NF X50-151. Il...

20 févr. 2020

#cahier des charges fonctionnel #analyse fonctionnelle

Faire référence à un CCAG dans les marchés de fournitures

Les marchés de fournitures peuvent relever du champ d’application de trois des six cahiers des clauses administratives générales (CCAG) existants :...

23 avr. 2021

#CCAG #CCAG-FCS #CCAG-PI #CCAG-MI #CCAG-MOE #contrat #marché #fournitures courantes #cahiers des clauses administratives générales

Sommaire du CCAG-MOE

Ce sommaire détaille tous les chapitres et les articles du CCAG Maîtrise d’œuvre, entré en vigueur le 1er avril 2021, et vous...

25 mai 2021

#sommaire #CCAG #maîtrise d’œuvre

Résilier le marché

La résiliation du marché peut avoir diverses causes et peut intervenir soit à l’initiative du maître d’ouvrage, soit à l’initiative de l’entreprise...

20 mai 2021

#résiliation #intérêt général #faute #indemnisation #mise en demeure