Ccag fcs
Ccag fcs dans l'actualité
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Article juridique
Nouveaux CCAG 2021 : focus sur le CCAG spécifique à la maîtrise…
Les arrêtés portant approbation des nouveaux CCAG tant attendus ont été publiés au Journal officiel du 1er avril 2021. Parmi les nouveautés, outre la refonte des CCAG existants,… -
Weka TV
Décryptage des nouveaux CCAG
Une web-conférence interactive pour faire le point sur les nouveaux CCAG qui sont entrés en vigueur depuis le 1er avril 2021, avec Me Sophie Valazza, Avocate au barreau de Toulon,… -
Article
Cahiers des clauses administratives générales : lancement d'une consultation publique sur la…
La direction des Affaires juridiques du ministère de l’Économie et des Finances soumet aux acheteurs publics et aux opérateurs économiques les projets de révision des cahiers… -
Article
Refonte des CCAG marchés publics, que peut-on en attendre ?
Une décennie, c’est la période qui sépare l’entrée en vigueur du nouveau Code de la commande publique (2019) et la dernière réforme des CCAG opérée en 2009. Pour mémoire, les CCAG…
Ccag fcs dans les ressources documentaires
Réceptionner des produits dans le cadre du CCAG-FCS
22/04/2021
Faire référence à un CCAG dans les marchés de fournitures
22/04/2021
Distinguer le CCAG-MOE des autres CCAG
06/03/2023
Se repérer dans le CCAG-MOE
01/11/2022
CCAG : choix, fonctionnement, liens avec d’autres documents, dérogations
21/03/2022
Sommaire du CCAG-MOE
02/11/2022
Tableau de présentation des pénalités prévues par les CCAG en…
07/10/2022
Modèle de clause d’un CCAP récapitulant l’ensemble des dérogations au…
10/10/2022
Intégrer une clause de propriété intellectuelle dans le choix de…
07/11/2021
Déroger aux documents généraux
09/10/2022
Établir un ordre de service dans un marché de maîtrise…
01/02/2024
Appliquer des pénalités de retard aux entreprises
20/03/2024
Maîtriser les spécificités du paiement des entreprises groupées
24/02/2024
Faire établir et transmettre les PV de chantier
05/02/2019
Gérer l’utilisation des résultats dans les marchés de maîtrise d’œuvre
11/05/2021
Une offre pour chaque métier
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