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CCAG PI

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CCAG PI dans l'actualité

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CCAG PI dans les ressources documentaires

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Se repérer dans le CCAG-MOE
Les nouveaux cahiers des clauses administratives générales (CCAG) ont été publiés le 30 mars 2021 et sont entrés en vigueur le 1er avril 2021. Jusqu’à présent, la maîtrise d’œuvre ne faisait pas…

01/11/2022

#CCAG #Maître d'œuvre
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Distinguer le CCAG-MOE des autres CCAG
Les nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG) ont été publiés et sont entrés en vigueur le 1er avril 2021. Avant cette date, la maîtrise d’œuvre ne faisait pas l’objet d’un…

06/03/2023

#CCAG #Maître d'œuvre
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Intégrer une clause de propriété intellectuelle dans le choix de…
La mise en œuvre de la clause de propriété intellectuelle est commune à tous les cahiers des clauses administratives générales (CCAG), hors CCAG Maîtrise d’œuvre (CCAG-MOE). Les nouveaux CCAG offrent…

07/11/2021

#CCAG #Maître d'ouvrage #Achat de prestations intellectuelles
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Faire référence à un CCAG dans les marchés de fournitures
Les marchés de fournitures peuvent relever du champ d’application de trois des six cahiers des clauses administratives générales (CCAG) existants : le CCAG-FCS (fournitures courantes et services), le CCAG-TIC (technologies de…

22/04/2021

#CCAG #Marché de fournitures
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Comment utiliser le pistolet à impulsion électrique (PIE) ?
Le décret n° 2010-544 du 26 mai 2010 dote à nouveau les policiers municipaux du pistolet à impulsion électrique (PIE) : l’utilisation de cette arme leur avait été retirée en 2009 par le…

16/07/2023

#Armement
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Réceptionner des produits dans le cadre du CCAG-FCS
La réception des fournitures courantes livrées au titre d’un marché public faisant référence au CCAG Fournitures courantes et services (CCAG-FCS) fait partie des opérations d’approvisionnement. C’est une étape importante de…

22/04/2021

#CCAG #Marché de fournitures
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CCAG : choix, fonctionnement, liens avec d’autres documents, dérogations
Vous souhaitez disposer d’une protection juridique dans la rédaction de vos marchés mais vous n’êtes pas en mesure de définir les conditions contractuelles pour certains achats. Dans ce cas, vous…

21/03/2022

#CCAG
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Sommaire du CCAG-MOE
Ce sommaire détaille tous les chapitres et les articles du CCAG Maîtrise d’œuvre, entré en vigueur le 1er avril 2021, et vous permet de mieux appréhender ce dernier et de faciliter…

02/11/2022

#CCAG #Maître d'œuvre
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Procédure d’emploi du PIE T7
Cet outil présente les 4 phases de la procédure d’emploi du PIE T7, de la perception de l’arme à sa réintégration.

17/07/2023

#Armement
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Procédure d’emploi du PIE X2
Cet outil présente les 4 phases de la procédure d’emploi du PIE X2, de la perception de l’arme à sa réintégration.

16/03/2020

#Armement
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Tableau de présentation des pénalités prévues par les CCAG en…
Ce tableau présente les modalités applicables aux pénalités pour retard et pour indisponibilité prévues par les différents CCAG en vigueur : point de départ des pénalités, mise en demeure, formule, exonérations.

07/10/2022

#Indemnisation #CCAP
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Modèle de clause d’un CCAP récapitulant l’ensemble des dérogations au…
Cette clause (ici un modèle à compléter) liste les articles du CCAG auxquels il a été dérogé. Elle devra être insérée dans le CCAP.

10/10/2022

#CCAG #Marché de travaux

Présentation du cahier des clauses administratives générales prestations intellectuelles
Ce document qui vous présente, dans les grandes lignes, les différents points répertoriés dans le CCAG PI, vous donne son sommaire et vous rappelle comment il est organisé.

21/02/2020

#CCAP #Marché de travaux

Modèle de clause relative à l’utilisation des résultats avec l’option…
Ce document présente un modèle de clause, à insérer dans votre cahier des charges, prévoyant le recours à l’option A définie au CCAG PI. Cette clause revient sur les droits…

19/10/2020

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Déroger aux documents généraux
La référence aux cahiers des clauses administratives générales types n’est pas obligatoire.Le CCAG ne constitue en effet qu’un contrat type. Il fait office de conditions générales d’achat, déclinées pour chaque…

09/10/2022

#CCAG #Marché de travaux

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