#

CCAG prestations intellectuelles

picto actu

CCAG prestations intellectuelles dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

CCAG prestations intellectuelles dans les ressources documentaires

picto marches-publics

Intégrer une clause de propriété intellectuelle dans le choix de…
La mise en œuvre de la clause de propriété intellectuelle est commune à tous les cahiers des clauses administratives générales (CCAG), hors CCAG Maîtrise d’œuvre (CCAG-MOE). Les nouveaux CCAG offrent…

07/11/2021

#CCAG #Maître d'ouvrage #Achat de prestations intellectuelles
picto marches-publics

Se repérer dans le CCAG-MOE
Les nouveaux cahiers des clauses administratives générales (CCAG) ont été publiés le 30 mars 2021 et sont entrés en vigueur le 1er avril 2021. Jusqu’à présent, la maîtrise d’œuvre ne faisait pas…

01/11/2022

#CCAG #Maître d'œuvre
picto marches-publics

Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités contractuelles, opérations…
Les marchés de prestations intellectuelles (PI) sont des marchés de services qui comportent des obligations spécifiques, liées à la notion de « prestations intellectuelles ». Évaluer la qualité de ce type de…

02/09/2023

#Contrôle qualité et conformité #Achat de prestations intellectuelles
picto institutions-et-administration-territoriale

Acheter des prestations intellectuelles
Les transformations régulières auxquelles les acheteurs publics sont confrontés (loi NOTRe, loi Santé et mise en place des GHT, transformation numérique, mise en place de la loi Sapin 2…) imposent…

09/09/2023

#Achat de prestations intellectuelles #Marché de fournitures
picto marches-publics

Distinguer le CCAG-MOE des autres CCAG
Les nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG) ont été publiés et sont entrés en vigueur le 1er avril 2021. Avant cette date, la maîtrise d’œuvre ne faisait pas l’objet d’un…

06/03/2023

#CCAG #Maître d'œuvre
picto marches-publics

Tableau de vérifications à utiliser dans le cadre du suivi…
Ce tableau de synthèse résume les opérations de vérification de la documentation, des comptes rendus de réunions et des tableaux de bord associés à votre marché de prestations intellectuelles.

25/04/2022

#Contrôle qualité et conformité #Achat de prestations intellectuelles
picto marches-publics

Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché…
Cet outil est un modèle de clauses de prix de marché à insérer dans le CCAP d’un marché public de prestations intellectuelles (hors marché de maîtrise d’œuvre découlant de la…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
picto marches-publics

Gérer l’interruption ou la suspension des prestations dans un marché…
Le cahier des clauses administratives générales des marchés publics de maîtrise d’œuvre (CCAG-MOE) a été adopté par un arrêté du 30 mars 2021. Il s’applique aux personnes physiques ou morales, publiques…

14/11/2023

#Marché de travaux #CCAG
picto marches-publics

Gérer l’utilisation des résultats dans les marchés de maîtrise d’œuvre
Les marchés de maîtrise d’œuvre, parce qu’ils débouchent sur la conception d’un ouvrage, la remise d’études, sont des marchés de prestations intellectuelles, couvertes par un régime de protection des droits…

11/05/2021

#CCAG #Achat de prestations intellectuelles
picto marches-publics

Faire référence à un CCAG dans les marchés de fournitures
Les marchés de fournitures peuvent relever du champ d’application de trois des six cahiers des clauses administratives générales (CCAG) existants : le CCAG-FCS (fournitures courantes et services), le CCAG-TIC (technologies de…

22/04/2021

#CCAG #Marché de fournitures

Présentation du cahier des clauses administratives générales prestations intellectuelles
Ce document qui vous présente, dans les grandes lignes, les différents points répertoriés dans le CCAG PI, vous donne son sommaire et vous rappelle comment il est organisé.

21/02/2020

#CCAP #Marché de travaux
picto marches-publics

L’achat de prestations de maintenance de logiciel informatique
Les prestations de maintenance sont vitales pour la pérennité d’un logiciel. Représentant un coût annuel allant de 20 à 30 % du budget des licences, la maintenance constitue une garantie de…

26/07/2021

#Administration électronique #Marché de services
picto marches-publics

Apprécier l’exécution des prestations informatiques
Les prestations informatiques sont des prestations spécifiques. Pour contrôler leur bonne exécution qualitative, on doit procéder en plusieurs étapes. Quelles sont ces différentes étapes ? Comment organiser et gérer la mise…

23/01/2017

#Administration électronique #Achat de prestations intellectuelles
picto marches-publics

Passer un marché de prestations d’intérim
Les marchés portant sur les prestations d’intérim sont à la frontière entre les prestations concurrentielles et les contrats de travail exclus de la réglementation applicable aux marchés publics. Mettre en…

15/03/2022

#Dossier de consultation des entreprises #Marché de services
picto education

Reconnaître et accompagner les élèves intellectuellement précoces (EIP)
La reconnaissance par l’Éducation nationale des besoins spécifiques des enfants et des adolescents « intellectuellement précoces » ou « manifestant des aptitudes particulières » est récente. La confusion entre « haut potentiel intellectuel » et réussite…

23/11/2015

#Élève à besoins particuliers #Projet éducatif

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants toujours insuffisants et inadaptés

18/04/2024

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

23/04/2024

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Voir tous les articles publiés