# CCAS HOSPITALIER

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « CCAS HOSPITALIER » mises à disposition de la fonction publique.

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CCAS HOSPITALIER dans les ressources documentaires

CCAS HOSPITALIER : Action sociale

Valoriser votre établissement dans son environnement

Les directeurs d’Ehpad se trouvent face à une double obligation : d’une part, assurer un taux de remplissage optimal qui permet de [...]

26 mai 2020  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#acteurs locaux #CCAS

Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public

Les contrats destinés à satisfaire les besoins d’un Ehpad public sont quantitativement les plus nombreux et les plus complexes à élaborer. Ils [...]

12 juin 2019  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#marché public #contrat

Accéder à un centre d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS)

Les centres d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) proposent un hébergement temporaire aux personnes en difficulté, couplé à la mise [...]

28 juil. 2018  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#CHRS #hébergement d’insertion

Les obligations des gestionnaires de SAP à l’égard des usagers ou consommateurs

La législation sociale garantit des droits et libertés individuels à toute personne prise en charge par des établissements et services sociaux [...]

16 oct. 2017  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#Droit des usagers #livret d’accueil

Les formes d’hébergement pour personnes âgées

Le maintien à domicile d’une personne âgée reste bien évidemment la solution la plus confortable, très largement favorisée par les pouvoirs [...]

20 févr. 2017  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#hébergement #personnes âgées

L’action sociale des autres régimes de Sécurité sociale et caisses de retraite

À l’instar des caisses du régime général de la Sécurité sociale, les autres régimes et caisses complémentaires peuvent apporter un soutien à [...]

21 mai 2014  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#aide à domicile #prévention de la dépendance

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CCAS HOSPITALIER : Ressources humaines

Conditions tenant à la perte involontaire d’emploi et à la durée d’affiliation

Les allocations d’aide au retour à l’emploi (ARE) peuvent être accordées aux personnes involontairement privées d’emploi justifiant d’une [...]

13 févr. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#abandon de poste #affiliation (durée)

Le titre IV du statut général des fonctionnaires : champ d’application

La définition du champ d’application du titre IV du statut général des fonctionnaires permet de reconnaître un bloc homogène de [...]

20 févr. 2017  -  Gérer le personnel hospitalier

#statut général des fonctionnaires #champ d’application

Licenciement (discipline)

À l’instar des fonctionnaires, les agents contractuels sont soumis à des obligations dans le cadre de l’exercice de leurs fonctions. En cas de [...]

31 août 2016  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#faute #sanction

Placement en retraite pour invalidité en cas d’inaptitude définitive à ses [...]

Lorsqu’un fonctionnaire territorial est définitivement inapte à toutes fonctions, il peut sous certaines conditions être placé en retraite [...]

04 févr. 2014  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#reclassement #inaptitude

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CCAS HOSPITALIER : Services à la population

Inhumer une personne dépourvue de ressources suffisantes

La détermination du type des funérailles et de la cérémonie (civile ou religieuse, inhumation ou crémation, type de sépulture, etc.) doit [...]

21 mai 2019  -  Pratique des opérations funéraires

#décès #mort

Concevoir et mettre en place un jardin d’éveil en réponse à l’appel à [...]

Les jardins d’éveil sont de nouvelles structures « petite enfance » expérimentales destinées à accueillir des enfants de 2 à [...]

21 nov. 2013  -  L'action éducative en pratique

#jardin d’éveil #expérimentation

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CCAS HOSPITALIER : Marchés publics

Le contrôle des juridictions financières sur les marchés publics

Les juridictions financières (Cour des comptes et chambres régionales et territoriales des comptes) contrôlent les comptes et la gestion des [...]

13 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#Cour des comptes #chambre régionale et territoriale des comptes

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