# CCAS HOSPITALIER

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « CCAS HOSPITALIER » mises à disposition de la fonction publique.

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CCAS HOSPITALIER dans les ressources documentaires

CCAS HOSPITALIER : Action sociale

Les enseignes et groupes gestionnaires d’Ehpad

Les établissements pour personnes âgées dépendantes sont gérés par de multiples structures, dont les modes de fonctionnement diffèrent, [...]

14 oct. 2020  -  Intégral Action sociale

#gestionnaire #enseigne

Valoriser votre établissement dans son environnement

Les directeurs d’Ehpad se trouvent face à une double obligation : d’une part, assurer un taux de remplissage optimal qui permet de [...]

26 mai 2020  -  Intégral Action sociale

#acteurs locaux #CCAS

Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public

Les contrats destinés à satisfaire les besoins d’un Ehpad public sont quantitativement les plus nombreux et les plus complexes à élaborer. Ils [...]

12 juin 2019  -  Intégral Action sociale

#marché public #contrat

Accéder à un centre d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS)

Les centres d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) proposent un hébergement temporaire aux personnes en difficulté, couplé à la mise [...]

28 juil. 2018  -  Intégral Action sociale

#CHRS #hébergement d’insertion

Les obligations des gestionnaires de SAP à l’égard des usagers ou consommateurs

La législation sociale garantit des droits et libertés individuels à toute personne prise en charge par des établissements et services sociaux [...]

16 oct. 2017  -  Intégral Action sociale

#Droit des usagers #livret d’accueil

Les formes d’hébergement pour personnes âgées

Le maintien à domicile d’une personne âgée reste bien évidemment la solution la plus confortable, très largement favorisée par les pouvoirs [...]

20 févr. 2017  -  Intégral Action sociale

#hébergement #personnes âgées

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CCAS HOSPITALIER : Ressources humaines

Conditions tenant à la perte involontaire d’emploi et à la durée d’affiliation

Les allocations d’aide au retour à l’emploi (ARE) peuvent être accordées aux personnes involontairement privées d’emploi justifiant d’une [...]

06 oct. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#abandon de poste #affiliation (durée)

Le titre IV du statut général des fonctionnaires : champ d’application

La définition du champ d’application du titre IV du statut général des fonctionnaires permet de reconnaître un bloc homogène de [...]

20 févr. 2017  -  Intégral Santé

#statut général des fonctionnaires #champ d’application

Licenciement (discipline)

À l’instar des fonctionnaires, les agents contractuels sont soumis à des obligations dans le cadre de l’exercice de leurs fonctions. En cas de [...]

31 août 2016  -  Intégral Ressources humaines

#faute #sanction

Placement en retraite pour invalidité en cas d’inaptitude définitive à ses [...]

Lorsqu’un fonctionnaire territorial est définitivement inapte à toutes fonctions, il peut sous certaines conditions être placé en retraite [...]

04 févr. 2014  -  Intégral Ressources humaines

#reclassement #inaptitude

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CCAS HOSPITALIER : Culture & communication

Cérémonie de départ en retraite de fonctionnaires territoriaux

À l’occasion du départ à la retraite d’agents de la collectivité, l’élu prononce un discours rendant hommage à leur carrière et leur [...]

01 oct. 2012  -  Intégral Culture et communication

#retraite #fonctionnaires

Articuler offre de base et innovation pour créer le lien entre art et habitants

Le rapport aux habitants est un élément clef de la politique culturelle d’une collectivité. Au-delà de la fréquentation des établissements [...]

19 mai 2011  -  Intégral Culture et communication

#politique culturelle #médiation artistique

Recenser les partenaires potentiels d’un territoire

En appui à votre élu de référence, vous devez définir ou redéfinir la politique culturelle de votre territoire ? Arrivé à un nouveau [...]

26 mars 2011  -  Intégral Culture et communication

#partenaires culturels #réseaux de partenaires

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CCAS HOSPITALIER : Services à la population

Inhumer une personne dépourvue de ressources suffisantes

La détermination du type des funérailles et de la cérémonie (civile ou religieuse, inhumation ou crémation, type de sépulture, etc.) doit [...]

21 mai 2019  -  Intégral Services à la population

#décès #mort

Concevoir et mettre en place un jardin d’éveil en réponse à l’appel à [...]

Les jardins d’éveil sont de nouvelles structures « petite enfance » expérimentales destinées à accueillir des enfants de 2 à [...]

21 nov. 2013  -  Intégral Services à la population

#jardin d’éveil #expérimentation

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CCAS HOSPITALIER : Marchés publics

Le contrôle des juridictions financières sur les marchés publics

Les juridictions financières (Cour des comptes et chambres régionales et territoriales des comptes) contrôlent les comptes et la gestion des [...]

13 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#Cour des comptes #chambre régionale et territoriale des comptes

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