CCAS HOSPITALIER
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Ressources documentaires
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Formation
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CCAS HOSPITALIER ?
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CCAS HOSPITALIER : actualités
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3 oct. 2016 - ref : 42739
Lancement de la Semaine Bleue
et la ville » En partenariat avec le centre hospitalier et la ville de Pau, ce projet...
Personnes âgées, Bien vieillir, Ehpad, Lien intergénérationnel, Retraités -
23 déc. 2015 - ref : 34213
Les lauréats 2015 du Prix de l’innovation sociale locale
CCAS... sociale locale. Trois centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) ont ainsi été... le jury a aussi attribué trois Coups de cœur. Les six CCAS/CIAS lauréats ont été sélectionnés...
Insertion, Accès aux soins, CCAS -
3 mai 2017 - ref : 49129
Renoncement aux soins : l’Assurance maladie va au-devant des personnes
, centres communaux d’action sociale (CCAS), établissements hospitaliers, organismes complémentaires... CCAS...
Santé, Accès aux soins, CCAS, Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux, Personnes vulnérables -
18 févr. 2011 - ref : 18290
Le « casse-tête » des infirmiers détachés dans les collectivités territoriales
A l'ensemble des infirmiers hospitaliers qui sont recrutés depuis le 1er décembre 2010... Il est ensuite « prêté » par l'établissement hospitalier, qui lui verse son salaire, et en demande......
Statut, Déroulement de carrière, Recrutement -
13 déc. 2013 - ref : 5638
Petit déjeuner Weka : Les communes doivent adopter un plan sur les risques psychosociaux avant 2015
Luc Maillard, responsable du secteur prévention santé et du centre communal d'action sociale (CCAS) de... 'ensemble des employeurs territoriaux et hospitaliers, il impose notamment aux collectivités, en...
Santé et sécurité au travail, Document unique, Prévention des risques, QVT, RPS, Souffrance au travail
CCAS HOSPITALIER : ressources documentaires
CCAS HOSPITALIER : Santé et sécurité au travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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15 juil. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
CCAS HOSPITALIER : Santé
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15 juil. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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15 juil. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
CCAS HOSPITALIER : Action sociale et solidaire
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10 avr. 2014 - ref : 7703
Repères : le rôle du CCAS/CIAS dans les enjeux associatifs
ainsi que l’articulation du travail président/directeur/administrateurs. Les CCAS/CIAS doivent veiller à la montée... analytique des projets, gestion de trésorerie prévisionnelle… les CCAS/CIAS doivent encourager ces...
mutation, modèle économique, gouvernance, innovation, ouverture, professionnalisation -
12 févr. 2011 - ref : 0596
Accompagner les personnes en insertion rencontrant des freins liés à la santé
du centre hospitalier du territoire. Travailleurs sociaux des structures d’insertion (résidences... pour une éventuelle orientation vers un médecin psychiatre. Centre hospitalier spécialisé. Psychologue......
insertion santé, problèmes santé, santé physique, santé psychique, santé jeunes, parcours santé -
10 avr. 2012 - ref : 4128
Les enseignes et groupes gestionnaires d’Ehpad
Le secteur hospitalier et territorial Les Ehpad peuvent êtres intégrés au sein d’un hôpital...
gestionnaire, enseigne, groupe, association, administration, gestion -
12 juin 2019 - ref : 6435
Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public
juridique, soit parce qu’il relève d’un établissement public hospitalier ou communal (CCAS ou CIAS...
marché public, contrat, commande publique, achat, concurrence, publicité -
16 oct. 2017 - ref : 2658
Les obligations des gestionnaires de SAP à l’égard des usagers ou consommateurs
30 mai 2011, Centre hospitalier de Gérardmer , n° 10NC01016 ). La Cour a en effet précisé...
Droit des usagers, livret d’accueil, règlement de fonctionnement, DIPC, document de prise en charge, groupe d’expression -
25 avr. 2014 - ref : 7694
Prévoir une communication de crise à destination du public et des médias
Les lignes du CCAS/CIAS sont rapidement saturées de demandes : usagers, parents, médias, élus... . Elle confronte le porte-parole ou le directeur du CCAS/CIAS à un nombre important d’interlocuteurs... qu’elle...
communication, réseaux sociaux, viralité, crise -
30 avr. 2012 - ref : 4130
Les acteurs du secteur
d’action sociale Fondée en 1926, elle a pour vocation de représenter, animer et accompagner les CCAS... de 5 000 à 10 000 habitants. Elle compte également 1 750 CCAS des communes de moins de 5 000......
syndicats, formation, presse, OPCA, universités, salons -
21 mai 2014 - ref : 4946
L’action sociale des autres régimes de Sécurité sociale et caisses de retraite
des régimes spéciaux (en trois branches pour les fonctionnaires de l’État, hospitaliers et des collectivités... : pour sécuriser la personne à sa sortie d’un séjour hospitalier. Les formes d’aide sont variées : aide......
aide à domicile, prévention de la dépendance, prévention de la perte d’autonomie, personnes âgées, financements aide ménagère, services à domicile -
20 févr. 2017 - ref : 4126
Les formes d’hébergement pour personnes âgées
, qui peuvent être publics (hospitaliers ou communaux, gérés par les CCAS) ou privés (commerciaux ou associatifs... séjour », ces unités relèvent aujourd’hui du secteur hospitalier : elles accueillent...
hébergement, personnes âgées, résidence, maison de retraite, Ehpad, logement-foyer
CCAS HOSPITALIER : Marchés publics
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20 déc. 2016 - ref : 10506
Le contrôle des juridictions financières sur les marchés publics
17 mai 2011, Établissement hospitalier public – Centre hospitalier André Bourron , aff. n° 61.035... dont des prête-noms ( CDBF, 11 décembre 1991, Centre hospitalier spécialisé de Saint-Étienne...
Cour des comptes, chambre régionale et territoriale des comptes, cour de discipline budgétaire et financière, jugement des comptes, examen de la gestion, faute de gestion
CCAS HOSPITALIER : Établissements de santé
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7 juil. 2015 - ref : 8701
Comment fonctionnent les licenciements pour insuffisance professionnelle ?
administratif de Pau et la décision du directeur du centre hospitalier d’Orthez prononçant le licenciement... de discipline ; que la circonstance que le centre hospitalier de Calais aurait refusé de lui délivrer...
fonctionnaire hospitalier, personnels médicaux, agents contractuels, insuffisance professionnelle, licenciement -
20 févr. 2017 - ref : 10613
Le titre IV du statut général des fonctionnaires : champ d’application
Une définition générale du fonctionnaire hospitalier Le premier alinéa de l’article 2... ou en centres de moyen et long séjour (relevant alors du secteur hospitalier au titre des activités de soins... de la santé...
statut général des fonctionnaires, champ d’application, fonctionnaires hospitaliers, établissements publics de santé, établissements publics sociaux et médico-sociaux -
9 mars 2018 - ref : 4753
La prise en charge des ressortissants étrangers en établissement public de santé
les bénéficiaires de l’AME sont exonérés du forfait hospitalier et de la participation forfaitaire de 1 €....
régularité du séjour, prise en charge financière, droit d’asile, aide médicale de l’État, soins urgents
CCAS HOSPITALIER : Ressources humaines
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4 févr. 2014 - ref : 6723
Placement en retraite pour invalidité en cas d’inaptitude définitive à ses fonctions
hospitalier de Dole du 10 juin 2006 ; que le requérant, qui ne conteste pas le dernier avis émis... en terrain plat” était compatible avec son état de santé, recherche la responsabilité du centre hospitalier......
reclassement, inaptitude, invalidité, retraite, commission de réforme -
31 août 2016 - ref : 5931
Licenciement (discipline)
pas d’établir l’exactitude des faits reprochés ( CAA Nancy, 30 septembre 2004, Centre hospitalier de Briey... n° 00NC000891 CAA Nancy, 30 septembre 2004, Centre hospitalier de Briey , n° 00NC00481...
faute, sanction, discipline, dossier, indemnité de licenciement, procédure disciplinaire -
20 févr. 2017 - ref : 10613
Le titre IV du statut général des fonctionnaires : champ d’application
Une définition générale du fonctionnaire hospitalier Le premier alinéa de l’article 2... ou en centres de moyen et long séjour (relevant alors du secteur hospitalier au titre des activités de soins... de la santé...
statut général des fonctionnaires, champ d’application, fonctionnaires hospitaliers, établissements publics de santé, établissements publics sociaux et médico-sociaux -
15 juil. 2019 - ref : sl2621457
Chômage et indemnisation
Ainsi, un agent titulaire d’un centre hospitalier qui, après avoir quitté volontairement son emploi,... le plus longtemps étant le centre hospitalier dont il était titulaire, c’est ce dernier qui sera tributaire du paiement......
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15 juil. 2019 - ref : sl2621457
Perte d’emploi
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26 févr. 2019 - ref : 8835
Conditions tenant à la perte involontaire d’emploi et à la durée d’affiliation
de résidence et le nouveau ( CE, 13 nov. 1991, n° 85793, Centre hospitalier de Bressuire ;...
abandon de poste, affiliation (durée), CDD (fin), démission, droits rechargeables, licenciement -
15 juil. 2019 - ref : sl9427703
Le détachement
à caractère administratif (syndicats intercommunaux, CCAS... .) ; auprès d'un établissement public hospitalier. Détachement...
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15 juil. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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15 juil. 2019 - ref : sl9452383
La cessation de fonctions
de son refus ( CE, 17 décembre 1990, CCAS de CAEN c/ M. Guesdon , req. n o 84371... décembre 1990, CCAS de Caen c/ M. Guesdon, req. no 84371, relatif à la mise en demeure adressée... pour...
CCAS HOSPITALIER : Administration locale
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21 mai 2019 - ref : 5758
Inhumer une personne dépourvue de ressources suffisantes
rappelle l’obligation de prise en charge par la commune d’implantation d’un établissement hospitalier...
décès, mort, défunt, obsèques, enterrement, mairie -
21 nov. 2013 - ref : 0744
Concevoir et mettre en place un jardin d’éveil en réponse à l’appel à projet de la Caisse nationale d’allocations familiales
ou un groupement de communes ; un établissement public : centre communal d’action sociale (CCAS... ), établissement hospitalier… ; une association à but non lucratif, y compris un Organisme de gestion...
jardin d’éveil, expérimentation, appel à projets, crèches, préscolarisation, petite enfance
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