CENTRE CCAS

CENTRE CCAS : ressources documentaires

CENTRE CCAS : Finances et comptabilité

• 18 juin 2019 - ref : 6450

  Les particularités budgétaires et comptables des CCAS-CIAS

  de contrats d’assurance ; création des régies comptables nécessaires au fonctionnement du centre... du centre d’action sociale, des actions en justice ou défense du centre dans les actions intentées...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  CCAS, CIAS, budgets annexes, annexes budgétaires

• 31 mars 2014 - ref : 0309

  Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?

  Le centre communal d’action sociale (CCAS) Cet organisme, dont la création est obligatoire... qui se sont regroupées pour créer un centre intercommunal d’action sociale). Cet établissement public présente un fort...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  partenaires, subventions, garanties d’emprunt

• 22 avr. 2013 - ref : 5166

  Le comptable du Trésor

  Abréviations et acronymes CCAS  : centre communal d’action sociale CFE : centre...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptable, public, receveur, réquisition, indemnités, conseil

• 24 mai 2014 - ref : 6100

  Affectation à un service doté ou non de la personnalité morale et désaffectation

  Affectation Abréviations et acronymes CCAS : centre communal d’action sociale EPCI :...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Affectation, désaffectation, retour, biens, affectés

• 8 mai 2013 - ref : 6268

  Mise en concession ou en affermage

  Chapitre 3-1.4.5 - Mise en concession Abréviations et acronymes CCAS : centre communal d’action...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Concession, affermage, transfert, biens, retour

• 30 avr. 2014 - ref : 0313

  Les spécificités des instructions comptables M4 et M22

  du I de l’article L. 312-1 qui sont gérées par une collectivité territoriale ou un centre communal ou intercommunal...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M14

• 24 déc. 2014 - ref : 5137

  Les dispositions propres aux régies de recettes

  collectivité, établissement public de coopération intercommunale [EPCI], centre communal ou intercommunal...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recettes, encaisser, mode, encaissement, cautionnement, fonds

• 24 mai 2014 - ref : 6448

  Les budgets annexes

  Deuxième exemple : la section de fonctionnement d’un centre communal d’action sociale (CCAS), comptablement rattaché...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

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• 25 oct. 2018 - ref : 5082

  Amortissement des immobilisations

  publics  : un centre communal d’action sociale (CCAS) ou une caisse des écoles dont la collectivité...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  immobilisation, corporelle, incorporelle, principe, prudence, opération

CENTRE CCAS : Santé et sécurité au travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources Humaines > Médecine du travail

CENTRE CCAS : Santé

• 22 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl2962602

  Pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice et Code des marchés publics

  à une collectivité territoriale ; il s’agit notamment des CCAS... Centre communal d’action sociale , des régies personnalisées...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 22 juil. 2019 - ref : sl2962602

  Qu’est-ce qu’un marché public ?

  de délégation de service public ( CE, 30 juin 1999, SMITOM du Centre-Ouest seine-et-marnais... à une collectivité territoriale ; il s’agit notamment des CCAS... ...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

CENTRE CCAS : Action sociale et solidaire

• 28 juil. 2018 - ref : 0570

  Accéder à un centre d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS)

  y compris en centre d’adaptation à la vie active (Cava). La rémunération peut être un pécule, une rémunération... accueillies en centre d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) » , novembre 2015...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  CHRS, hébergement d’insertion, hébergement d’urgence, résidence hôtelière à vocation sociale, logement social, SIAO

• 31 août 2016 - ref : 0288

  Suivre des parcours d’insertion dans un CCAS

  CCAS... impliqué dans le dispositif (Pôle Emploi, mission locale, Cap emploi, CCAS), structures de l’insertion... ne seront pas les mêmes. Il s’agit alors de restituer l’action en se centrant sur la...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Parcours, suivi, équipe pluridisciplinaire, coordinateur, comité opérationnel, comité de pilotage

• 20 oct. 2015 - ref : 9029

  Innovation sociale et CCAS/CIAS

  et de caractérisation . Ainsi, sous l’égide de l’Avise, Agence d’ingénierie et centre de ressources... portail du développement de l’économie sociale et solidaire (ESS). Agence d’ingénierie et centre...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  innovation, social, invention, révolution, adaptation, réforme

• 26 mai 2016 - ref : 9854

  Créer une newsletter pour votre CCAS/CIAS

  aux techniciens informatiques de votre CCAS/CIAS, de votre commune ou de l’Union nationale des centres communaux... Définir le contenu de la newsletter de votre CCAS/CIAS Élaborer une newsletter nécessite......

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  newsletter, communication, promotion, public, information

• 30 avr. 2015 - ref : 8637

  Retrouver des marges de manœuvre budgétaires pour votre CCAS/CIAS

  travailler les impayés avec le centre des finances publiques ; privilégier les conventions... Travailler les impayés avec le centre des Finances publiques Le recouvrement des recettes...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  budget, rationalisation, optimisation, négociation

• 26 avr. 2018 - ref : 9566

  Mener une campagne de dons pour le CCAS/CIAS

  animés pour Internet. Intitulés « Le don au centre communal d’action sociale, la solidarité... au centre communal d’action sociale, la solidarité locale en action… , campagne de dons avec kit...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  don, mécénat, rescrit fiscal, budget, ressources

• 16 avr. 2014 - ref : 7339

  Faire du benchmarking auprès des autres CCAS/CIAS

  dans l’organisation du centre communal/intercommunal d’action sociale. Collecter et s’approprier les informations...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  benchmarking, évaluation, bonnes pratiques, partenaires, management, performance

• 12 avr. 2014 - ref : 7406

  Associer les agents aux temps forts du CCAS/CIAS

  et à la spécificité de votre centre communal/intercommunal d’action sociale. Communiquer après les rencontres...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  transparence, concertation, information, management, communication

• 16 avr. 2019 - ref : 12811

  Élaborer le document unique du CCAS/CIAS

  de votre CCAS/CIAS, vous pouvez solliciter le centre de gestion, votre assureur (s’il dispose d’un service prévention)...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  document unique, bien-être au travail, prévention, santé, sécurité, évaluation

CENTRE CCAS : Marchés publics

• 23 mai 2017 - ref : 10389

  Obligations du concessionnaire

  devenue la part – abrogée depuis 1996 – du centre communal d’action sociale). Aujourd’hui, les tarifs... RTDSS , 2001, p. 557), qu’alors qu’un tiers du prix des concessions funéraires revenait au centre...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  concessions aménagées, gratuité d’une concession funéraire, prix d’une concession funéraire, redevance d’une concession funéraire, renouvellement d’une concession funéraire, conversion d’une concession funéraire

• 18 mars 2019 - ref : 9535

  Le régime des prix dans les marchés publics

  d’attribution du marché. Le prix, un critère fondamental du marché public Le prix est au centre...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  caractère onéreux, deniers publics, prix, prix définitifs, prix provisoires.

• 23 mai 2017 - ref : 10388

  Droits de disposition de la concession funéraire

  échéant de la part du centre communal d’action sociale) ( rép. min. QE n° 57159, JOAN Q,...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  conversion, donation, renouvellement, rétrocession, succession, testament

• 19 mars 2019 - ref : 10455

  Conclusion du contrat de prêt

  d’emprunt. Les centres communaux d’action sociale (CCAS) Concernant ces centres, l’ article... L. 2121-34 du CGCT précise que «  les délibérations des centres communaux...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  contrat de prêt, collectivités territoriales, établissements publics locaux, assemblée délibérante, recours à l’emprunt, prêteur

• 30 mars 2017 - ref : 7723

  Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques

  d’insertion (ACI), portés par des associations, des collectivités locales ou leurs CCAS (centres communaux... ), anciennement CAT (centre d’aide par le travail), sont des établissements médico-sociaux....

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire

• 20 déc. 2016 - ref : 10506

  Le contrôle des juridictions financières sur les marchés publics

  par une cour régionale des comptes ( C. comptes, 17 mai 2011, Établissement hospitalier public – Centre... , CCAS de Polaincourt , req. n° 340698 ; CE, Sect., 8 février 2012, Port autonome... ( C....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  Cour des comptes, chambre régionale et territoriale des comptes, cour de discipline budgétaire et financière, jugement des comptes, examen de la gestion, faute de gestion

CENTRE CCAS : Établissements de santé

• 19 mars 2019 - ref : 12964

  Le document individuel de prise en charge

  d’un centre d’hébergement et de réinsertion, les conditions d’admission à l’aide sociale... n° 399977, Mme B , considère que la prise en charge d’une prestation d’aide à domicile par un centre...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  admission, contrat de séjour, document individuel de prise en charge, participation de l’usager

• 29 avr. 2019 - ref : 4752

  L’allocation personnalisée d’autonomie (APA)

  de demande d’APA est a retiré au centre local d’information et de coordination (CLIC) ou au centre d’action... et environnemental CIAS  : centre intercommunal d’action sociale CLIC  :...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  dépendance, perte d’autonomie, aide à domicile, aide en établissement, grille Aggir, cinquième risque

• 7 juil. 2015 - ref : 8701

  Comment fonctionnent les licenciements pour insuffisance professionnelle ?

  administratif de Pau et la décision du directeur du centre hospitalier d’Orthez prononçant le licenciement... de discipline ; que la circonstance que le centre hospitalier de Calais aurait refusé de lui délivrer...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fonctionnaire hospitalier, personnels médicaux, agents contractuels, insuffisance professionnelle, licenciement

• 20 févr. 2017 - ref : 10613

  Le titre IV du statut général des fonctionnaires : champ d’application

  de coopération sanitaire ou en groupements d’intérêt public au plus tard en décembre 2015. Le centre... à l’exclusion de ceux rattachés au centre communal d’action sociale de la ville de Paris  »....

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut général des fonctionnaires, champ d’application, fonctionnaires hospitaliers, établissements publics de santé, établissements publics sociaux et médico-sociaux

• 6 sept. 2016 - ref : 4747

  Les aides sociales

  -il adresser les demandes ? Pour les personnes âgées, s’adresser aux CCAS ou des antennes locales... des CCAS (se renseigner auprès de la mairie) ou de la MDPH et de ses antennes. Auprès du conseil......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  obligation alimentaire, récupération, domicile de secours, frais d’hébergement, accueil familial, subsidiarité

• 9 mars 2018 - ref : 4753

  La prise en charge des ressortissants étrangers en établissement public de santé

  ayant signé une convention bilatérale avec la France en matière de prise en charge Le Centre de liaisons... peuvent être déposés dans les centres de Sécurité sociale, les mairies, les centres communaux...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  régularité du séjour, prise en charge financière, droit d’asile, aide médicale de l’État, soins urgents

CENTRE CCAS : Ressources humaines

• 7 août 2018 - ref : 5868

  Centre départemental de gestion (CDG)

  des collectivités et établissements publics L’affiliation au centre de gestion est obligatoire ( art. 15... selon les mêmes conditions qu’une collectivité. L’affiliation au centre de gestion est volontaire...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  centres de gestion, établissement public, CDG, gestion des ressources humaines, concours, emploi public

• 3 mai 2018 - ref : 9710

  Déclarer une vacance d’emploi

  que tout emploi créé ou qui devient vacant doit faire l’objet d’une publicité auprès du centre de gestion... la publicité de la vacance d’emploi auprès du centre de gestion de son ressort dans les conditions de délais......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  recrutement, offre d’emploi, emploi, déclaration de vacance de poste, création d’emploi, bourse de l’emploi

• 13 juin 2018 - ref : 11187

  Les commissions consultatives paritaires des contractuels de la fonction publique territoriale

  ). Institution des commissions consultatives paritaires Collectivités territoriales ou centre... ou les collectivités ou établissements non affiliés à un centre de gestion. Centres de gestion – Ces commissions......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  instances représentatives, représentation du personnel, commission administrative paritaire (CAP), commission consultative paritaire (CCP), saisine de la CCP, conseil de discipline

• 6 mai 2016 - ref : 9651

  Développer un vivier de candidatures

  via le site Internet de la bourse de l’emploi du centre de gestion compétent. En effet, l’article 41... Outre le site Internet du centre de gestion pour la publicité obligatoire, la collectivité peut utilement...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  recrutement, candidatures, CV, candidats, CVthèque

• 3 mai 2018 - ref : 9935

  Supprimer un emploi

  de cette année de surnombre, l’agent est pris en charge par le centre de gestion ou par le CNFPT pour les agents... du comité technique de la collectivité ou du centre de gestion compétent doit être recueilli, sur la...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  suppression emploi, suppression poste, diminution quotité hebdomadaire de travail, perte du bénéfice de la CNRACL, fin de détachement, prise en charge fonctionnaire

• 4 févr. 2014 - ref : 6723

  Placement en retraite pour invalidité en cas d’inaptitude définitive à ses fonctions

  de la fonction publique territoriale ou le président du centre de gestion, après avis du comité médical, invite... pour invalidité imputable au service à compter du 1 er  juillet 2006, par une décision du directeur du centre......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  reclassement, inaptitude, invalidité, retraite, commission de réforme

• 14 sept. 2016 - ref : 8646

  Conduire une procédure de recrutement rigoureuse et performante

  que l’on souhaite pourvoir doit faire l’objet d’une déclaration obligatoire auprès du centre de gestion,... on se contente de la publicité du centre de gestion , qui répercute et diffuse les déclarations sur son site,......

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  poste, emploi, vacance, publicité, sélection, candidat

• 22 juil. 2019 - ref : sl9416702

  La création d'emploi

  Déclaration de vacance d'emploi Information du centre de gestion... des nominations, l'autorité territoriale en informe le centre de gestion de son ressort géographique ( ...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 22 juil. 2019 - ref : sl2621457

  Prise en charge du fonctionnaire territorial en cas de perte d’emploi

  du comité aux membres de ce dernier et, selon le grade concerné, au président du centre de gestion... La décision doit être notifiée au CNFPT pour les emplois de catégorie A+ et au centre de gestion......

  Ressources Humaines > Protection sociale

CENTRE CCAS : Administration locale

• 28 oct. 2011 - ref : 2390

  Comment faire fonctionner le centre communal d’action sociale (CCAS) ?

  au fonctionnement du centre d’action sociale et des services qu’il gère ; la fixation des rémunérations... l’exercice au nom du centre d’action sociale des actions en justice ou en défense du centre...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  CCAS, action sociale, CIAS, logement, aides d’urgence, pouvoirs

• 23 janv. 2017 - ref : 10511

  Communiquer efficacement autour des activités des CCAS

  Bien identifier le rôle et les missions des CCAS Le centre communal d’action sociale... aux transferts de compétences en matière d’aide sociale et de santé. L’article 55 crée le centre communal... ainsi que le...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  solidarité, action sociale, compétence, publics, établissement public

• 21 déc. 2017 - ref : 10978

  Mutualiser les services ressources entre la ville, l’EPCI et le CCAS/CIAS

  et les établissements publics obligatoirement affiliés à un centre de gestion en application des articles 15...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  budget, ressources, optimisation, convention, mutualisation, intégration

• 23 déc. 2011 - ref : 3241

  Déterminer les modalités d’inscription

  la fréquentation du centre et la relation aux familles. Exemples : Les inscriptions sont-elles... si elles n’en respectent pas le fonctionnement alors que le centre a obligation de surveillance des mineurs...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  inscription, modalités, fiche, accueil, famille

• 13 juin 2018 - ref : 11187

  Les commissions consultatives paritaires des contractuels de la fonction publique territoriale

  ). Institution des commissions consultatives paritaires Collectivités territoriales ou centre... ou les collectivités ou établissements non affiliés à un centre de gestion. Centres de gestion – Ces commissions......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  instances représentatives, représentation du personnel, commission administrative paritaire (CAP), commission consultative paritaire (CCP), saisine de la CCP, conseil de discipline

• 19 févr. 2012 - ref : 3318

  Mettre en place un accueil de jeunes

  de l’emploi ou du centre communal d’action sociale (CCAS) selon l’organisation locale ; pour l’...  : auprès du CCAS, du centre social, des assistantes sociales de secteur et de la caisse... qui ne se retrouvent...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  adolescents, accueil de jeunes, déclaration, convention

• 14 sept. 2016 - ref : 8646

  Conduire une procédure de recrutement rigoureuse et performante

  que l’on souhaite pourvoir doit faire l’objet d’une déclaration obligatoire auprès du centre de gestion,... on se contente de la publicité du centre de gestion , qui répercute et diffuse les déclarations sur son site,......

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  poste, emploi, vacance, publicité, sélection, candidat

• 30 janv. 2014 - ref : 5376

  Conduire une procédure rigoureuse et performante

  vacant que l’on souhaite pourvoir doit faire l’objet d’une déclaration obligatoire auprès du centre... on se contente de la publicité du centre de gestion, qui répercute et diffuse les déclarations sur son site,... ce...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  poste, emploi, vacance, publicité, sélection, candidat

• 13 oct. 2015 - ref : 9020

  Gérer la promotion interne des fonctionnaires territoriaux

  du 20 novembre 1985 ). En cas d’affiliation au centre de gestion, l’inventaire des fonctionnaires... avec les organisations syndicales Si vous dépendez du centre de gestion, les discussions avec les syndicats...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  promotion, liste d’aptitude, recrutement, avancement, quota, carrière