CENTRE HOSPITALIER

CENTRE HOSPITALIER : ressources documentaires

CENTRE HOSPITALIER : Finances et comptabilité

• 18 mai 2016 - ref : 0023

  Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement

  marchés à procédure adaptée pour la fourniture de divers produits pharmaceutiques du centre hospitalier... de Champagne-Ardenne, Rapport d’observations définitives en date du 12 août 2009 – Établissement hospitalier......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  nomenclature achat, suivi, article 27, seuils

• 22 mars 2018 - ref : 0322

  La taxe foncière sur les propriétés bâties

  les ouvrages souterrains d’un centre de stockage réversible en couche géologique profonde de déchets... au service public hospitalier et affectés aux activités médicales des groupements de coopération sanitaire...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux

• 25 oct. 2018 - ref : 5080

  Les principes comptables

  Dans un arrêt du 25 février 1993 (Centre hospitalier de Blaye), la Cour des comptes a infirmé le jugement...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Principes, plan, comptable, général, image, fidèle

• 19 juin 2017 - ref : 0323

  La cotisation foncière des entreprises (CFE)

  du secteur sanitaire et social 1 : cliniques et établissements hospitaliers. 2 : centres... « standard » (1 étoile, ou confort identique). 4 : foyers d’hébergement, centres...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle

CENTRE HOSPITALIER : Action sociale et solidaire

• 28 juil. 2018 - ref : 0570

  Accéder à un centre d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS)

  y compris en centre d’adaptation à la vie active (Cava). La rémunération peut être un pécule, une rémunération... accueillies en centre d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) » , novembre 2015...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  CHRS, hébergement d’insertion, hébergement d’urgence, résidence hôtelière à vocation sociale, logement social, SIAO

• 16 avr. 2012 - ref : 4237

  Entretenir les parties communes et privatives

  de bains et les WC. Il existe un niveau encore plus élevé en milieu hospitalier (risque 4). Les zones... Cclin Sud-Ouest, avril 2005 LEFEBVRE Alain (cadre supérieur de santé, hygiéniste, centre... hospitalier...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  entretien, hygiène, bionettoyage, fréquences, détergents, désinfectants

• 18 oct. 2017 - ref : 10930

  Les nouvelles organisations de la psychiatrie et de la santé mentale

  aux autres spécialités médicales. Néanmoins, les CPT ne sont pas exclusives des GHT, et un centre hospitalier spécialisé... demeure au centre des politiques sanitaires dans le champ de la santé mentale,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  psychiatrie, sectorisation, projet territorial de santé mentale, PTSM, conseil local de santé mentale, CLSM

• 17 déc. 2012 - ref : 1184

  L'action sociale de la CNAV : l'action personnalisée et l’aide ménagère

  de l’établissement hospitalier La demande est réalisée par le service social hospitalier ou par le cadre... et Kiosque Bleu) ; réaliser une communication ciblée auprès du centre local d’information......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  personnes âgées, aide à domicile, prévention de la dépendance, prévention de la perte d’autonomie, PAP, aide ménagère aux personnes âgées

• 12 févr. 2011 - ref : 0596

  Accompagner les personnes en insertion rencontrant des freins liés à la santé

  du centre hospitalier du territoire. Travailleurs sociaux des structures d’insertion (résidences... à l’orienter vers un centre de soin. À l’inverse, il estime être en difficulté alors que le professionnel...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion santé, problèmes santé, santé physique, santé psychique, santé jeunes, parcours santé

• 12 févr. 2015 - ref : 2077

  Accompagner les personnes en souffrance psychologique

  une urgence) : si tel est le cas : lui proposer d’être accompagnée par un de ses proches au centre... hospitalier spécialisé dont elle relève (ou passer par le médecin traitant) ;...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  accompagnement santé, insertion par santé, accompagnement souffrance psychologique, souffrance psychiatrique, comportement inadapté, dépression

• 4 avr. 2012 - ref : 4236

  Mettre en place un plan d’entretien

  au centre hospitalier Docteur-Schaffner à Lens. (Source : www.clinparisnord.org ). Ressources...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  entretien, plan d’hygiène, bio-nettoyage, protocoles

• 12 nov. 2015 - ref : 9027

  La mise en place du projet d’accompagnement personnalisé (PAP) avec l’usager du SSIAD

  La prescription médicale La prescription médicale du médecin traitant, d’un médecin hospitalier ou d’un médecin... qui peuvent être réalisés soit par un SSIAD soit par un infirmier libéral ou par un centre de soins...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

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• 17 mai 2014 - ref : 7166

  Assouplir et étendre les horaires tout en maintenant une qualité d’accueil

  possible de prendre en compte d’autres éléments : l’ouverture d’un centre hospitalier à proximité,... d’un centre commercial, d’une entreprise… De futurs employeurs pour les familles à venir. ...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil, qualité d’accueil, horaires décalés, besoins, flexibilité, adaptabilité

CENTRE HOSPITALIER : Marchés publics

• 24 nov. 2016 - ref : 9950

  Article 15 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  2012, par lequel le cabinet Noël Conseils a proposé de mettre le centre hospitalier de Bourges... payables à l’enlèvement, étaient suffisamment clairs et précis, et que le centre hospitalier...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  clause, documents généraux, CCAG, cahier des clauses techniques générales, CCTP, cahier des clauses administratives générales

• 12 janv. 2016 - ref : 9302

  Identifier les éléments de mission pour les ouvrages de bâtiment

  ou agricole, administratif, d’enseignement, de culture, sportif, hospitalier ou sanitaire… Elle inclut... de congrès ; domaine des équipements publics  : poste de police, commissariat, hôtel de police, centre......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  missions, ouvrages, catégorie, bâtiments

• 23 oct. 2017 - ref : 10398

  Nature de l’ouvrage concerné

  sont tout de même soumis aux dispositions de la loi MOP . Ainsi, un scanographe devant être installé dans un centre... hospitalier entre dans le champ d’application de l’article premier de la loi MOP ( CE, 11 mars...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  bâtiment, bien immobilier par destination, équipement industriel, infrastructure, voirie

• 18 mai 2016 - ref : 0023

  Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement

  marchés à procédure adaptée pour la fourniture de divers produits pharmaceutiques du centre hospitalier... de Champagne-Ardenne, Rapport d’observations définitives en date du 12 août 2009 – Établissement hospitalier......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  nomenclature achat, suivi, article 27, seuils

• 20 avr. 2018 - ref : 0147

  Comment établir un rapport de présentation ?

  le Conseil d’État a admis la possibilité pour un centre hospitalier d’exclure temporairement un agent... en premier lieu, qu'il ressort des pièces du dossier que M. X, responsable des services techniques du centre......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  rapport de présentation, contrôle de légalité, information, document communicable

• 25 sept. 2015 - ref : 0179

  Ajourner un chantier : motifs, procédure, effets

  au remboursement intégral des pénalités de retard mises à sa charge par le centre hospitalier de Gonesse,... particulières applicables au marché litigieux, puis constaté que le centre hospitalier...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  travaux, contrat, arrêt, interruption, chantier, ordre de service

• 26 avr. 2017 - ref : 10376

  Définition juridique du bail à construction

  De même, un centre hospitalier peut confier à une mutuelle la construction d’un centre de soins... avec une société privée pour lui confier la transformation d’un ancien centre commercial...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  bailleur, compétence judiciaire, domaine public, domanialité publique, droit réel (administratif), durée

• 7 déc. 2017 - ref : 0201

  Agir en cas de conflit entre sous-traitants et titulaire

  n° 02VE01958  : «  En s’abstenant de provoquer une telle régularisation, le centre hospitalier... du contrat de sous-traitance. Il convient de préciser que la responsabilité du centre...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  sous-traitance, conflit, sous-traité, entrepreneur principal, contrat de droit privé

• 10 oct. 2016 - ref : 9484

  La mise au point du marché

  Centre hospitalier de Rennes , req. n° 38788 ; Rec. 281 ; CE, 10 janvier 1986, Société... 28 novembre 2013, Centre hospitalier Ravenel , req. n° 13NC00746 ), mais elle est acceptable... ...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  mise au point, négociation

CENTRE HOSPITALIER : Établissements de santé

• ref : dtou2654

  Les propositions du président de la CME et du directeur de l’UFR médicale en vue de la nomination des chefs de pôle d’activités cliniques et médico-techniques d’un centre hospitalier et universitaire

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  CHU, pôle d’activités cliniques et médico-techniques, chef de pôle, nomination, directeur général, président de la CME

• ref : dtou2825

  Lettre-type de saisine du directeur général du centre hospitalier universitaire pour la mise en œuvre d’un projet de convention de partenariat

  Modèle de lettre de saisine du directeur général du centre hospitalier universitaire en vue...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticien hospitalier, PHU, convention de partenariat, mutation, centre hospitalier universitaire

• ref : dtou2939

  Modification du règlement intérieur d’un centre hospitalier fixant la composition et les modalités de l’élection des membres de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  règlement intérieur de l’établissement, commission des soins, compositions, élections

• ref : dtou6044

  Demande d’indemnité forfaitaire de transport des étudiants hospitaliers en médecine, en odontologie, et en pharmacie accomplissant un stage en dehors de leur centre hospitalier universitaire de rattachement

  accomplissant un stage en dehors de leur centre hospitalier universitaire de rattachement. ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  modèle demande indemnité, indemnité forfaitaire transport, indemnité étudiants hospitaliers, indemnité étudiants médecine, indemnité étudiants odontologie, indemnité étudiants pharmacie

• 19 avr. 2017 - ref : 9193

  Contribution au Fonds pour l’emploi hospitalier

  Le Fonds pour l’emploi hospitalier (FEH) a pour objet de prendre en charge les surcoûts... une mobilité dans un établissement hospitalier public ; l’indemnité exceptionnelle de mobilité accordée... des surcoûts...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, régime général, contribution, fonds pour emploi hospitalier, FEH

• ref : dtou4055

  Lettre-type de réponse à la demande de dérogation à la durée minimale de fonction effective de trois ans formulée par le praticien candidat à la mutation et adressée au directeur du centre hospitalier d’origine

  Modèle de lettre-type transmis par le praticien au directeur du centre hospitalier d’origine...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticien hospitalier, dérogation, durée minimale de fonction, mutation, centre hospitalier, CNG

• 18 janv. 2012 - ref : 3574

  Comment intégrer un praticien hospitalier et universitaire (PHU) dans les fonctions de praticien hospitalier ?

  des fonctions dans un centre hospitalier universitaire en qualité de praticien hospitalier universitaire... dans les fonctions de PHU et '>Lettre-type de saisine du directeur général du centre...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticien hospitalier, praticien hospitalier et universitaire, intégration, fonctions temporaires, établissement public de santé, personnel enseignant et hospitalier

• 18 juil. 2014 - ref : 3541

  Les modalités de recrutement d’un praticien hospitalier universitaire

  de l’unité de formation et de recherche ; au directeur général du centre hospitalier universitaire.... CCA  : chef de clinique des universités-assistant des hôpitaux CHR  : centre...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  personnel enseignant et universitaire, CHU, bi-appartenant, recherche, enseignement, détachement

• 17 déc. 2011 - ref : 3573

  Détacher un praticien hospitalier dans des fonctions universitaires

  centre hospitalier universitaire PH  : praticien hospitalier PHU  : praticien... en qualité de praticien hospitalier universitaire. La demande de détachement sur ces...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticien hospitalier, praticien hospitalier universitaire, procédure de détachement, établissement public de santé, fonctions temporaires, personnel enseignant et hospitalier

CENTRE HOSPITALIER : Ressources humaines

• ref : dtou2654

  Les propositions du président de la CME et du directeur de l’UFR médicale en vue de la nomination des chefs de pôle d’activités cliniques et médico-techniques d’un centre hospitalier et universitaire

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  CHU, pôle d’activités cliniques et médico-techniques, chef de pôle, nomination, directeur général, président de la CME

• ref : dtou2825

  Lettre-type de saisine du directeur général du centre hospitalier universitaire pour la mise en œuvre d’un projet de convention de partenariat

  Modèle de lettre de saisine du directeur général du centre hospitalier universitaire en vue...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticien hospitalier, PHU, convention de partenariat, mutation, centre hospitalier universitaire

• ref : dtou2939

  Modification du règlement intérieur d’un centre hospitalier fixant la composition et les modalités de l’élection des membres de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  règlement intérieur de l’établissement, commission des soins, compositions, élections

• ref : dtou6044

  Demande d’indemnité forfaitaire de transport des étudiants hospitaliers en médecine, en odontologie, et en pharmacie accomplissant un stage en dehors de leur centre hospitalier universitaire de rattachement

  accomplissant un stage en dehors de leur centre hospitalier universitaire de rattachement. ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  modèle demande indemnité, indemnité forfaitaire transport, indemnité étudiants hospitaliers, indemnité étudiants médecine, indemnité étudiants odontologie, indemnité étudiants pharmacie

• 19 avr. 2017 - ref : 9193

  Contribution au Fonds pour l’emploi hospitalier

  Le Fonds pour l’emploi hospitalier (FEH) a pour objet de prendre en charge les surcoûts... une mobilité dans un établissement hospitalier public ; l’indemnité exceptionnelle de mobilité accordée... des surcoûts...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, régime général, contribution, fonds pour emploi hospitalier, FEH

• ref : dtou4055

  Lettre-type de réponse à la demande de dérogation à la durée minimale de fonction effective de trois ans formulée par le praticien candidat à la mutation et adressée au directeur du centre hospitalier d’origine

  Modèle de lettre-type transmis par le praticien au directeur du centre hospitalier d’origine...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticien hospitalier, dérogation, durée minimale de fonction, mutation, centre hospitalier, CNG

• 18 janv. 2012 - ref : 3574

  Comment intégrer un praticien hospitalier et universitaire (PHU) dans les fonctions de praticien hospitalier ?

  des fonctions dans un centre hospitalier universitaire en qualité de praticien hospitalier universitaire... dans les fonctions de PHU et '>Lettre-type de saisine du directeur général du centre...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticien hospitalier, praticien hospitalier et universitaire, intégration, fonctions temporaires, établissement public de santé, personnel enseignant et hospitalier

• 18 juil. 2014 - ref : 3541

  Les modalités de recrutement d’un praticien hospitalier universitaire

  de l’unité de formation et de recherche ; au directeur général du centre hospitalier universitaire.... CCA  : chef de clinique des universités-assistant des hôpitaux CHR  : centre...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  personnel enseignant et universitaire, CHU, bi-appartenant, recherche, enseignement, détachement

• 17 déc. 2011 - ref : 3573

  Détacher un praticien hospitalier dans des fonctions universitaires

  centre hospitalier universitaire PH  : praticien hospitalier PHU  : praticien... en qualité de praticien hospitalier universitaire. La demande de détachement sur ces...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticien hospitalier, praticien hospitalier universitaire, procédure de détachement, établissement public de santé, fonctions temporaires, personnel enseignant et hospitalier

CENTRE HOSPITALIER : Administration locale

• 7 août 2014 - ref : 6293

  La procédure d’admission en soins psychiatriques sur décision du représentant de l’État

  éventuellement à l’hôpital d’où elle sera transférée au centre hospitalier spécialisé. Il faut préciser... le placement de la personne au centre hospitalier spécialisé seront mises en...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  hospitalisation, hospitalisation d’office, procédure, soins psychiatriques, arrêté, certificat médical

• 23 déc. 2011 - ref : 3418

  Assurer les activités

  social du centre (missions, représentations, activités statutaires…) ; les activités... plus occasionnelles comme l’organisation d’une journée portes ouvertes, une fête du centre , le déplacement... matériels...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  déclaration du risque, déclaration du sinistre, franchises, plafond de garantie, exclusions de risques, délai de prescription

• 15 avr. 2015 - ref : 8675

  Recruter un fonctionnaire stagiaire

  délibérante. La vacance du poste fait ensuite l’objet d’une publicité auprès du centre de gestion... sans rapport avec son état de grossesse ( CE, 27 janvier 1989, Centre hospitalier de Rambouillet , req.......

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  concours, lauréat, période probatoire, stage, fonctionnaire, aptitude

• 21 févr. 2014 - ref : 3788

  Les incompatibilités avec le mandat municipal

  d’établissement hospitalier communal ou intercommunal dans les communes de rattachement de l’établissement... (art. L. 142-8 du Code monétaire et financier ) ; salarié au sein du centre communal... d'un...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  incompatibilité, inéligibilité, éligibilité, cumul des mandats, liens de parenté, conseiller forain

• 8 oct. 2015 - ref : 4447

  Organiser une action contre le saturnisme (retour d’expérience de la ville de La Ciotat)

  où sera privilégiée l’action. Exemple de La Ciotat Pour La Ciotat, le centre ancien a été prioritaire.... le centre ancien a été investi de peinture au plomb. En 2007, sur 326 logements repérés comme à risque......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  saturnisme, santé, prévention, projet, sensibilisation, coordonnateur

• 13 juin 2018 - ref : 6476

  Le remboursement des obsèques organisées par la commune

  et suivants). Une commune où un centre hospitalier est implanté peut-elle demander une prise en charge...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  décès sans famille, commune organisatrice des funérailles, actif bancaire, montant maximal, remboursement des frais engagés

• 14 juin 2017 - ref : 10739

  Enfants sans vie et maternité

  d’une personne et la conservation des échantillons dans une banque d’ADN ou un centre de ressources biologiques. C’est un acte... et l’établissement hospitalier doit être au préalable établie. En l’absence de certificat...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  enfant sans vie, fœtus, inhumation, crémation, maternité, obsèques

• 12 janv. 2018 - ref : 1329

  Autoriser la fermeture du cercueil

  c’est l’opérateur funéraire habilité et agréé ou l’agent hospitalier sous la responsabilité du directeur... de Marseille a considéré qu’il ne résulte d’aucune disposition légale ou réglementaire que le centre... hospitalier...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  mise en bière, fermeture du cercueil, levée du corps, maladie contagieuse, transport après mise en bière, certificat de décès

• 5 oct. 2016 - ref : 8883

  Recruter un contractuel de droit public

  Tout poste créé ou devenu vacant doit faire l’objet d’une déclaration auprès du centre de gestion.... local doit d’abord saisir le centre de gestion qui s’efforce de répondre à sa demande ;... est une personne...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  titulaire, non titulaire, contractuel, remplaçant, temporaire, saisonnier