CENTRE HOSPITALIER

CENTRE HOSPITALIER : ressources documentaires

CENTRE HOSPITALIER : Finances et comptabilité

• 16 févr. 2019 - ref : 0322

  La taxe foncière sur les propriétés bâties

  d’électricité de type photovoltaïque sont exonérés de TFPB ; les ouvrages souterrains d’un centre de stockage... au service public hospitalier et affectés aux activités médicales des groupements de coopération sanitaire...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux

• 25 oct. 2018 - ref : 5080

  Les principes comptables

  Dans un arrêt du 25 février 1993 (Centre hospitalier de Blaye), la Cour des comptes a infirmé le jugement...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Principes, plan, comptable, général, image, fidèle

• 16 févr. 2019 - ref : 0323

  La cotisation foncière des entreprises (CFE)

  du secteur sanitaire et social 1 : cliniques et établissements hospitaliers. 2 : centres... « standard » (1 étoile, ou confort identique). 4 : foyers d’hébergement, centres...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle

CENTRE HOSPITALIER : Santé et sécurité au travail

• 19 août 2019 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  par décision conjointe du directeur du centre hospitalier universitaire et du directeur de l'unité de formation... particulier des CHU Centre hospitalier universitaire......

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3871371

  Formation du médecin du travail

  ainsi que leur répartition par centre hospitalier universitaire au titre de l'année universitaire 2012-2013).... Interne hospitalier rémunération des...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  ainsi que leur répartition par centre hospitalier universitaire au titre de l'année universitaire 2012-2013).... par décision conjointe du directeur du centre hospitalier universitaire...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3893078

  Infection par le VIH et travail

  au moins une consultation dans chaque département, située dans un service de médecine d'un centre hospitalier public...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  en deux-roues entre son domicile et le centre de santé au travail à la demande de celui-ci)....

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  en deux-roues entre son domicile et le centre de santé au travail à la demande de celui-ci)....

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3871210

  Les services de santé au travail

  de son passage dans une localité éloignée d'un centre d'examen du service de santé au travail... Article 6 – À l'échelon local, le centre de médecine de prévention est dirigé par un médecin...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  RH publiques > Médecine du travail

CENTRE HOSPITALIER : Santé

• 19 août 2019 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  par décision conjointe du directeur du centre hospitalier universitaire et du directeur de l'unité de formation... particulier des CHU Centre hospitalier universitaire......

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3871371

  Formation du médecin du travail

  ainsi que leur répartition par centre hospitalier universitaire au titre de l'année universitaire 2012-2013).... Interne hospitalier rémunération des...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl2963236

  La compensation dans les marchés publics

  Centre hospitalier régional de Bordeaux c/ Sté Schaudel ND ) ;...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 19 août 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  ainsi que leur répartition par centre hospitalier universitaire au titre de l'année universitaire 2012-2013).... par décision conjointe du directeur du centre hospitalier universitaire...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3893078

  Infection par le VIH et travail

  au moins une consultation dans chaque département, située dans un service de médecine d'un centre hospitalier public...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl2963531

  L’obligation de reprise du personnel

  par un centre hospitalier, d’une partie seulement des lits d’une clinique privée, l’article L. 122-12 a alors...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 19 août 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  en deux-roues entre son domicile et le centre de santé au travail à la demande de celui-ci)....

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  en deux-roues entre son domicile et le centre de santé au travail à la demande de celui-ci)....

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  RH publiques > Médecine du travail

CENTRE HOSPITALIER : Action sociale et solidaire

• 28 juil. 2018 - ref : 0570

  Accéder à un centre d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS)

  y compris en centre d’adaptation à la vie active (Cava). La rémunération peut être un pécule, une rémunération... accueillies en centre d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) » , novembre 2015...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  CHRS, hébergement d’insertion, hébergement d’urgence, résidence hôtelière à vocation sociale, logement social, SIAO

• 16 avr. 2012 - ref : 4237

  Entretenir les parties communes et privatives

  de bains et les WC. Il existe un niveau encore plus élevé en milieu hospitalier (risque 4). Les zones... Cclin Sud-Ouest, avril 2005 LEFEBVRE Alain (cadre supérieur de santé, hygiéniste, centre... hospitalier...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  entretien, hygiène, bionettoyage, fréquences, détergents, désinfectants

• 18 oct. 2017 - ref : 10930

  Les nouvelles organisations de la psychiatrie et de la santé mentale

  aux autres spécialités médicales. Néanmoins, les CPT ne sont pas exclusives des GHT, et un centre hospitalier spécialisé... demeure au centre des politiques sanitaires dans le champ de la santé mentale,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  psychiatrie, sectorisation, projet territorial de santé mentale, PTSM, conseil local de santé mentale, CLSM

• 17 déc. 2012 - ref : 1184

  L'action sociale de la CNAV : l'action personnalisée et l’aide ménagère

  de l’établissement hospitalier La demande est réalisée par le service social hospitalier ou par le cadre... et Kiosque Bleu) ; réaliser une communication ciblée auprès du centre local d’information......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  personnes âgées, aide à domicile, prévention de la dépendance, prévention de la perte d’autonomie, PAP, aide ménagère aux personnes âgées

• 12 févr. 2011 - ref : 0596

  Accompagner les personnes en insertion rencontrant des freins liés à la santé

  du centre hospitalier du territoire. Travailleurs sociaux des structures d’insertion (résidences... à l’orienter vers un centre de soin. À l’inverse, il estime être en difficulté alors que le professionnel...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion santé, problèmes santé, santé physique, santé psychique, santé jeunes, parcours santé

• 29 avr. 2019 - ref : 9428

  Coordonner les interventions du SSIAD avec les autres acteurs de l’accompagnement et du maintien à domicile

  est à l’origine de la prescription d’un SSIAD. Cette prescription peut être faite par un médecin hospitalier lors... et d’un pédicure podologue ou d’un centre de santé infirmiers ne peut se faire que dans le cadre d’une...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SSIAD, HAD, soins, prise en charge, acteurs, accompagnement et maintien à domicile

• 12 févr. 2015 - ref : 2077

  Accompagner les personnes en souffrance psychologique

  une urgence) : si tel est le cas : lui proposer d’être accompagnée par un de ses proches au centre... hospitalier spécialisé dont elle relève (ou passer par le médecin traitant) ;...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  accompagnement santé, insertion par santé, accompagnement souffrance psychologique, souffrance psychiatrique, comportement inadapté, dépression

• 4 avr. 2012 - ref : 4236

  Mettre en place un plan d’entretien

  au centre hospitalier Docteur-Schaffner à Lens. (Source : www.clinparisnord.org ). Ressources...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  entretien, plan d’hygiène, bio-nettoyage, protocoles

• 12 nov. 2015 - ref : 9027

  La mise en place du projet d’accompagnement personnalisé (PAP) avec l’usager du SSIAD

  La prescription médicale La prescription médicale du médecin traitant, d’un médecin hospitalier ou d’un médecin... qui peuvent être réalisés soit par un SSIAD soit par un infirmier libéral ou par un centre de soins...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

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CENTRE HOSPITALIER : Marchés publics

• 16 janv. 2019 - ref : 11848

  Article R. 2112-1 du Code de la commande publique

  par chaudière payables à l’enlèvement, étaient suffisamment clairs et précis, et que le centre hospitalier... hospitalier de Bourges ). Il a ainsi jugé « qu’il résulte toutefois de l’instruction...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  contrat, contrat écrit, seuil

• 8 janv. 2019 - ref : 11384

  Article L. 2112-1 du Code de la commande publique

  2012, par lequel le cabinet Noël Conseils a proposé de mettre le centre hospitalier de Bourges... payables à l’enlèvement, étaient suffisamment clairs et précis, et que le centre hospitalier...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Contrat, contrat écrit

• 14 févr. 2019 - ref : 12438

  Article R. 2431-3 du Code de la commande publique

  hospitalier ou sanitaire… Elle inclut par exemple les domaines suivants : domaine de l’enseignement... poste de police, commissariat, hôtel de police, centre de secours, centre de secours incendie,...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  maîtrise d’œuvre, maîtrise d’œuvre privée, missions, conception, réalisation des travaux

• 24 nov. 2016 - ref : 9950

  Article 15 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  2012, par lequel le cabinet Noël Conseils a proposé de mettre le centre hospitalier de Bourges... payables à l’enlèvement, étaient suffisamment clairs et précis, et que le centre hospitalier...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  clause, documents généraux, CCAG, cahier des clauses techniques générales, CCTP, cahier des clauses administratives générales

• 22 mai 2019 - ref : 9302

  Identifier les éléments de mission pour les ouvrages de bâtiment

  ou agricole, administratif, d’enseignement, de culture, sportif, hospitalier ou sanitaire… Elle inclut... de congrès ; domaine des équipements publics  : poste de police, commissariat, hôtel de police, centre......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  missions, ouvrages, catégorie, bâtiments

• 23 oct. 2017 - ref : 10398

  Nature de l’ouvrage concerné

  sont tout de même soumis aux dispositions de la loi MOP . Ainsi, un scanographe devant être installé dans un centre... hospitalier entre dans le champ d’application de l’article premier de la loi MOP ( CE, 11 mars...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  bâtiment, bien immobilier par destination, équipement industriel, infrastructure, voirie

• 31 janv. 2019 - ref : 0147

  Comment établir un rapport de présentation ?

  le Conseil d’État a admis la possibilité pour un centre hospitalier d’exclure temporairement un agent... du dossier que M. X, responsable des services techniques du centre hospitalier...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  rapport de présentation, contrôle de légalité, information, document communicable

• 25 sept. 2015 - ref : 0179

  Ajourner un chantier : motifs, procédure, effets

  au remboursement intégral des pénalités de retard mises à sa charge par le centre hospitalier de Gonesse,... particulières applicables au marché litigieux, puis constaté que le centre hospitalier...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  travaux, contrat, arrêt, interruption, chantier, ordre de service

• 16 juil. 2018 - ref : 10475

  Responsabilité fondée sur la violation des droits moraux

  de l’instruction que les modifications apportées par le centre hospitalier d’Agen au projet d’ensemble conçu... à sa destination ; […] que, dans ces conditions, le centre hospitalier...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  altération, droit au respect, droit de divulgation, droit de repentir, droits moraux, ouvrage

CENTRE HOSPITALIER : Établissements de santé

• ref : dtou6044

  Demande d’indemnité forfaitaire de transport des étudiants hospitaliers en médecine, en odontologie, et en pharmacie accomplissant un stage en dehors de leur centre hospitalier universitaire de rattachement

  accomplissant un stage en dehors de leur centre hospitalier universitaire de rattachement. ...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  modèle demande indemnité, indemnité forfaitaire transport, indemnité étudiants hospitaliers, indemnité étudiants médecine, indemnité étudiants odontologie, indemnité étudiants pharmacie

• ref : dtou2654

  Les propositions du président de la CME et du directeur de l’UFR médicale en vue de la nomination des chefs de pôle d’activités cliniques et médico-techniques d’un centre hospitalier et universitaire

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  CHU, pôle d’activités cliniques et médico-techniques, chef de pôle, nomination, directeur général, président de la CME

• ref : dtou2825

  Lettre-type de saisine du directeur général du centre hospitalier universitaire pour la mise en œuvre d’un projet de convention de partenariat

  Modèle de lettre de saisine du directeur général du centre hospitalier universitaire en vue...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier, PHU, convention de partenariat, mutation, centre hospitalier universitaire

• ref : dtou2939

  Modification du règlement intérieur d’un centre hospitalier fixant la composition et les modalités de l’élection des membres de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  règlement intérieur de l’établissement, commission des soins, compositions, élections

• 5 mars 2019 - ref : 9193

  Contribution au Fonds pour l’emploi hospitalier

  Le Fonds pour l’emploi hospitalier (FEH) a pour objet de prendre en charge les surcoûts... une mobilité dans un établissement hospitalier public ; l’indemnité exceptionnelle de mobilité accordée... hospitalier...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  régime spécial, régime général, contribution, fonds pour emploi hospitalier, FEH

• ref : dtou4055

  Lettre-type de réponse à la demande de dérogation à la durée minimale de fonction effective de trois ans formulée par le praticien candidat à la mutation et adressée au directeur du centre hospitalier d’origine

  Modèle de lettre-type transmis par le praticien au directeur du centre hospitalier d’origine...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier, dérogation, durée minimale de fonction, mutation, centre hospitalier, CNG

• 18 janv. 2012 - ref : 3574

  Comment intégrer un praticien hospitalier et universitaire (PHU) dans les fonctions de praticien hospitalier ?

  des fonctions dans un centre hospitalier universitaire en qualité de praticien hospitalier universitaire... dans les fonctions de PHU et '>Lettre-type de saisine du directeur général du centre...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier, praticien hospitalier et universitaire, intégration, fonctions temporaires, établissement public de santé, personnel enseignant et hospitalier

• 18 juil. 2014 - ref : 3541

  Les modalités de recrutement d’un praticien hospitalier universitaire

  de l’unité de formation et de recherche ; au directeur général du centre hospitalier universitaire.... CCA  : chef de clinique des universités-assistant des hôpitaux CHR  : centre...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  personnel enseignant et universitaire, CHU, bi-appartenant, recherche, enseignement, détachement

• 17 déc. 2011 - ref : 3573

  Détacher un praticien hospitalier dans des fonctions universitaires

  centre hospitalier universitaire PH  : praticien hospitalier PHU  : praticien... en qualité de praticien hospitalier universitaire. La demande de détachement sur ces...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier, praticien hospitalier universitaire, procédure de détachement, établissement public de santé, fonctions temporaires, personnel enseignant et hospitalier

CENTRE HOSPITALIER : Ressources humaines

• ref : dtou6044

  Demande d’indemnité forfaitaire de transport des étudiants hospitaliers en médecine, en odontologie, et en pharmacie accomplissant un stage en dehors de leur centre hospitalier universitaire de rattachement

  accomplissant un stage en dehors de leur centre hospitalier universitaire de rattachement. ...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  modèle demande indemnité, indemnité forfaitaire transport, indemnité étudiants hospitaliers, indemnité étudiants médecine, indemnité étudiants odontologie, indemnité étudiants pharmacie

• ref : dtou2654

  Les propositions du président de la CME et du directeur de l’UFR médicale en vue de la nomination des chefs de pôle d’activités cliniques et médico-techniques d’un centre hospitalier et universitaire

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  CHU, pôle d’activités cliniques et médico-techniques, chef de pôle, nomination, directeur général, président de la CME

• ref : dtou2825

  Lettre-type de saisine du directeur général du centre hospitalier universitaire pour la mise en œuvre d’un projet de convention de partenariat

  Modèle de lettre de saisine du directeur général du centre hospitalier universitaire en vue...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier, PHU, convention de partenariat, mutation, centre hospitalier universitaire

• ref : dtou2939

  Modification du règlement intérieur d’un centre hospitalier fixant la composition et les modalités de l’élection des membres de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  règlement intérieur de l’établissement, commission des soins, compositions, élections

• 5 mars 2019 - ref : 9193

  Contribution au Fonds pour l’emploi hospitalier

  Le Fonds pour l’emploi hospitalier (FEH) a pour objet de prendre en charge les surcoûts... une mobilité dans un établissement hospitalier public ; l’indemnité exceptionnelle de mobilité accordée... hospitalier...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  régime spécial, régime général, contribution, fonds pour emploi hospitalier, FEH

• ref : dtou4055

  Lettre-type de réponse à la demande de dérogation à la durée minimale de fonction effective de trois ans formulée par le praticien candidat à la mutation et adressée au directeur du centre hospitalier d’origine

  Modèle de lettre-type transmis par le praticien au directeur du centre hospitalier d’origine...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier, dérogation, durée minimale de fonction, mutation, centre hospitalier, CNG

• 18 janv. 2012 - ref : 3574

  Comment intégrer un praticien hospitalier et universitaire (PHU) dans les fonctions de praticien hospitalier ?

  des fonctions dans un centre hospitalier universitaire en qualité de praticien hospitalier universitaire... dans les fonctions de PHU et '>Lettre-type de saisine du directeur général du centre...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier, praticien hospitalier et universitaire, intégration, fonctions temporaires, établissement public de santé, personnel enseignant et hospitalier

• 18 juil. 2014 - ref : 3541

  Les modalités de recrutement d’un praticien hospitalier universitaire

  de l’unité de formation et de recherche ; au directeur général du centre hospitalier universitaire.... CCA  : chef de clinique des universités-assistant des hôpitaux CHR  : centre...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  personnel enseignant et universitaire, CHU, bi-appartenant, recherche, enseignement, détachement

• 17 déc. 2011 - ref : 3573

  Détacher un praticien hospitalier dans des fonctions universitaires

  centre hospitalier universitaire PH  : praticien hospitalier PHU  : praticien... en qualité de praticien hospitalier universitaire. La demande de détachement sur ces...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier, praticien hospitalier universitaire, procédure de détachement, établissement public de santé, fonctions temporaires, personnel enseignant et hospitalier

CENTRE HOSPITALIER : Administration locale

• 7 août 2014 - ref : 6293

  La procédure d’admission en soins psychiatriques sur décision du représentant de l’État

  éventuellement à l’hôpital d’où elle sera transférée au centre hospitalier spécialisé. Il faut préciser... le placement de la personne au centre hospitalier spécialisé seront mises en...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  hospitalisation, hospitalisation d’office, procédure, soins psychiatriques, arrêté, certificat médical

• 23 déc. 2011 - ref : 3418

  Assurer les activités

  social du centre (missions, représentations, activités statutaires…) ; les activités... plus occasionnelles comme l’organisation d’une journée portes ouvertes, une fête du centre , le déplacement... matériels...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  déclaration du risque, déclaration du sinistre, franchises, plafond de garantie, exclusions de risques, délai de prescription

• 15 avr. 2015 - ref : 8675

  Recruter un fonctionnaire stagiaire

  délibérante. La vacance du poste fait ensuite l’objet d’une publicité auprès du centre de gestion... sans rapport avec son état de grossesse ( CE, 27 janvier 1989, Centre hospitalier de Rambouillet , req.......

  Accueil > Administration locale > Schémas de procédures administratives

  concours, lauréat, période probatoire, stage, fonctionnaire, aptitude

• 21 févr. 2014 - ref : 3788

  Les incompatibilités avec le mandat municipal

  d’établissement hospitalier communal ou intercommunal dans les communes de rattachement de l’établissement... (art. L. 142-8 du Code monétaire et financier ) ; salarié au sein du centre communal... d'un...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  incompatibilité, inéligibilité, éligibilité, cumul des mandats, liens de parenté, conseiller forain

• 8 oct. 2015 - ref : 4447

  Organiser une action contre le saturnisme (retour d’expérience de la ville de La Ciotat)

  où sera privilégiée l’action. Exemple de La Ciotat Pour La Ciotat, le centre ancien a été prioritaire.... le centre ancien a été investi de peinture au plomb. En 2007, sur 326 logements repérés comme à risque......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  saturnisme, santé, prévention, projet, sensibilisation, coordonnateur

• 14 juin 2017 - ref : 10739

  Enfants sans vie et maternité

  d’une personne et la conservation des échantillons dans une banque d’ADN ou un centre de ressources biologiques. C’est un acte... et l’établissement hospitalier doit être au préalable établie. En l’absence de certificat...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  enfant sans vie, fœtus, inhumation, crémation, maternité, obsèques

• 13 juin 2018 - ref : 6476

  Le remboursement des obsèques organisées par la commune

  et suivants). Une commune où un centre hospitalier est implanté peut-elle demander une prise en charge...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  décès sans famille, commune organisatrice des funérailles, actif bancaire, montant maximal, remboursement des frais engagés

• 21 mai 2019 - ref : 5758

  Inhumer une personne dépourvue de ressources suffisantes

  de ressources suffisantes. Le maire en sa qualité de président du centre communal d’action sociale (CCAS)... rappelle l’obligation de prise en charge par la commune d’implantation d’un établissement hospitalier...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  décès, mort, défunt, obsèques, enterrement, mairie

• 12 janv. 2018 - ref : 1329

  Autoriser la fermeture du cercueil

  c’est l’opérateur funéraire habilité et agréé ou l’agent hospitalier sous la responsabilité du directeur... de Marseille a considéré qu’il ne résulte d’aucune disposition légale ou réglementaire que le centre... hospitalier...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  mise en bière, fermeture du cercueil, levée du corps, maladie contagieuse, transport après mise en bière, certificat de décès