CESU

CESU : ressources documentaires

CESU : Administration locale

• 15 avr. 2014 - ref : 0621

  Retour d’expérience : transfert de la gestion des ALSH vers une intercommunalité

  le paiement via le CESU . La signature de la convention avec le Relais loisirs handicap 30 pour étendre...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  communauté d’agglomération, ALSH, transfert, mutualisation, harmonisation

• 31 juil. 2018 - ref : 0652

  Organiser un guichet unique pour les services liés à l’enfance et à la jeunesse

  de prévoir l’appoint) ; par chèque emploi services universel (Cesu) pour la petite enfance...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  guichet unique, enfance, jeunesse, inscriptions, facturation, informations

• 11 juil. 2017 - ref : 7860

  Le recouvrement des recettes en régie

  , chèques emploi service universels [Cesu], tickets restaurant…). Une copie de l’acte de création...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  recettes, régie, régisseur, mandataire

CESU : Établissements de santé

• 19 avr. 2017 - ref : 9196

  Cotisation au Comité de gestion des œuvres sociales (CGOS)

  CESU... = 2 418,39 × (489/549) × 1,50 % = 432,31 €. Contribution Cesu CGOS La circulaire... précise les points suivants. La mise en place du chèque emploi service universel (Cesu)...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  CGOS, cotisation, action sociale, CESU

CESU : Action sociale et solidaire

• ref : dtou5897

  Bordereau de remise de régie de recettes

  /espèces et remise de régie/CESU) vous permettra de faire votre remise de recettes au Trésor public...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  recettes, régie, décaissement, Trésor public

• 19 juin 2018 - ref : 1226

  Respecter les obligations sociales pour les particuliers employeurs

  CESU... . Le dispositif du chèque emploi service universel (Cesu) déclaratif Le particulier employeur adhère... à ce régime auprès de son établissement bancaire ou via le site Internet du Cesu...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Déclaration sociale, charges sociales, Urssaf, CESU

• 16 déc. 2015 - ref : 0960

  Identifier les acteurs du secteur des services à la personne

  service universel (CESU). Ce secteur ayant atteint une maturité suffisante, l’État a décidé de dissoudre... aux assurés, etc. ; les émetteurs de CESU sont des organismes mandatés pour émettre les CESU......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  services à la personne, SAP, secteur SAP, acteurs secteur SAP et aide à domicile, financeurs SAP, institutions SAP

• 10 oct. 2017 - ref : 0967

  Connaître les outils de suivi et de promotion du secteur SAP

  ) et à la qualité. Le Cesu : volumes d’émission des Cesu bancaires et préfinancés. Des notes de conjoncture... et des financeurs. Certains départements utilisent également le Cesu (chèque emploi...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  services à la personne, offre de service, opérateurs SAP, métiers des SAP, qualité, suivi du marché

• 8 juin 2012 - ref : 0997

  Intervenir en mode mandataire dans les services aux personnes à domicile : caractéristiques et conditions de mise en œuvre

  des tâches réalisées par les organismes mandataires est prise en charge par le CESU. Le CESU est un outil... mandataires : L’incapacité à se différencier de l’emploi de gré à gré ou du recours au CESU......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  mandat, mandataire, mode d’intervention, mode opératoire, risques du mandataire, enjeux du mandataire

• 6 mai 2014 - ref : 7792

  Connaître la réglementation en matière de régie

  de règlement des dépenses. C’est également elle qui encadre la remise de Chèques emploi service universel (CESU... ne peut pas dépasser les 300 €) ; si le règlement est en CESU, la validité des chèques. ...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  régie, recettes, avances, factures, encaissement, Trésor public

• 15 juin 2011 - ref : 0993

  Concevoir l'offre de service à la personne en mandataire

  et la garantie de continuité du service. Pour ces ménages, le Cesu est un outil très apprécié, c’est plutôt... de la prestation . De plus, le CESU apporte une bonne réponse en termes de formalités d’emploi ;......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Services à la personne, services à domicile, emploi direct, mode mandataire, intervention mandataire

• 6 août 2015 - ref : 1110

  Soutenir les intervenants à domicile par les signes de reconnaissance

  ou chèques restaurant, CESU préfinancé, mutuelles. La rémunération est le moyen de reconnaissance... privée. Par exemple, il peut être judicieux de proposer des CESU aux salariées, mères de famille...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Reconnaissance des salariés, Système de reconnaissance, engagement des salariés, engagement des intervenants à domicile, valorisation du métier, valorisation des professionnels

• 21 juil. 2018 - ref : 1231

  Faire bénéficier des avantages fiscaux les particuliers employeurs et les clients des OASP

  par les municipalités…) ; les montants des aides versées par les entreprises (notamment via les titres Cesu, etc... universel [Cesu] ou le Centre national de la Pajemploi [Paje]). En cas de déclaration par...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Fiscalité, réduction d’impôt, crédit d’impôt, avantage fiscal services à la personne, impôt sur le revenu

CESU : Ressources humaines

• 19 avr. 2017 - ref : 9196

  Cotisation au Comité de gestion des œuvres sociales (CGOS)

  CESU... = 2 418,39 × (489/549) × 1,50 % = 432,31 €. Contribution Cesu CGOS La circulaire... précise les points suivants. La mise en place du chèque emploi service universel (Cesu)...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  CGOS, cotisation, action sociale, CESU

• 12 mars 2018 - ref : 6329

  Allouer des frais de mission ou de représentation aux élus

  professionnelle pour l’exercice de leur mandat et qui utilisent le chèque emploi service universel (Cesu... des communautés de communes et conseillers des métropoles. Utilisation des Cesu Les élus locaux... universel...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  élu local, frais de mission, frais de représentation, mandat spécial, frais de déplacement, frais d’aide à la personne

• 23 janv. 2018 - ref : 2596

  Recenser les aides liées à la situation personnelle ou familiale

  interministérielle « CESU – garde d’enfant 0-6 ans » Circulaire n° 1931 du 15 juin 1998 relative...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  action sociale, rémunération, principe de parité, enfant, handicap, allocation

CESU : Finances et comptabilité

• 24 mai 2014 - ref : 5135

  Les modes de règlement des recettes

  -vacances et le chèque emploi service universel (CESU) Ils sont basés sur le même principe, un chèque préfinancé (en... ou CRCESU). Si les CESU « Garde d’enfant » sont encaissés sans frais par le CRCESU,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Prélèvement, automatique, TIP, TIPI, mensualisation, paiement

• 20 sept. 2016 - ref : 5143

  La comptabilité du régisseur

  (CESU), les chèques-vacances ; un compte « effets impayés » peut éventuellement... de paiement (notamment CESU), le comptable doit attirer l’attention de l’ordonnateur sur la nécessité... du CESU...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  nomenclature, régisseur, comptable, comptabilité, registres, arrêtés

• 15 oct. 2015 - ref : 9032

  Les contrôles sur les régies

  universel [CESU], chèques-vacances, chèques-loisirs, chèques-lire, etc.) ; convention Monéo ;...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  régie, régisseur, contrôle, ordonnateur, comptable