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Cgos perte de salaire

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Cgos perte de salaire dans l'actualité

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Cgos perte de salaire dans les ressources documentaires

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Taux des cotisations sur salaires
Le tableau des charges sur salaire proposé prend en compte l’actualisation au 1er juillet 2017 des cotisations sociales, notamment la baisse de la contribution AGS (Assurance garantie des salaires) qui…

19/02/2019

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Demander la compensation de ses pertes de revenu
Le fait d’exercer un mandat local est susceptible de représenter un préjudice financier, le temps consacré au mandat au détriment de l’activité professionnelle, salariée ou non, n’étant en principe pas…

25/12/2011

#Rémunération
picto services-a-la-population

Connaître les cas de perte de la nationalité
La perte de la nationalité française peut être la conséquence d’une décision de l’autorité publique – on parle alors de déchéance de la nationalité – ou au contraire d’un acte volontaire, la…

02/07/2014

#Étranger #Nationalité française
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Prévenir et gérer l’oubli et/ou la perte d’un enfant
La perte ou l’oubli d’un enfant peut avoir de graves conséquences et provoquer un traumatisme important chez l’enfant momentanément perdu, comme chez les autres enfants du groupe. Parce que tout…

20/11/2012

#Enfant #Responsabilité
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Demande d’indemnisation des pertes – procédure des calamités agricoles –…
Le modèle Cerfa de demande d’indemnisation des pertes permet d’identifier clairement les demandeurs, puis il dresse la liste des caractéristiques de l’exploitation avant d’évoquer les annexes qui permettront de déterminer…

15/01/2014

#Indemnisation
picto action-sociale

La taxe sur les salaires
Dans la mesure où les associations de services aux personnes à domicile emploient du personnel et ne sont pas assujetties à la TVA, elles sont redevables de la taxe sur…

09/03/2016

#Service d'aide à domicile #Fiscalité
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Qu’est-ce qu’une perte de chance ?
La notion de « perte de chance » a été initialement dégagée par la juge judiciaire à la fin du XIXe siècle, puis étendue à la responsabilité médicale au milieu des années 1960…

08/06/2015

#Droit à l'information #Patient
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Bulletin de salaire d’un interne
Il s’agit d’un bulletin de salaire d’un interne en médecine de 3e année.

27/02/2024

#Rémunération #Interne
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Bulletin de salaire d’un apprenti
Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un apprenti en 3e année d’apprentissage, ayant 22 ans.

24/01/2024

picto sante

Bulletin de salaire d’un praticien contractuel
Cet outil est un modèle de bulletin de salaire pour un praticien contractuel.

27/02/2024

#Praticien hospitalier #Contractuel
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Bulletin de salaire d’un contrat Pacte
Ce modèle détaille un bulletin de salaire correspondant à un contrat PACTE

24/01/2024

#CDD #Recrutement #Emploi
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Accusé de réception d’un acompte sur salaire
Lorsque vous versez un acompte sur salaire, n’oubliez pas de faire signer un accusé de réception au salarié qui en a bénéficié. Voici un modèle.

05/10/2014

#Rémunération #Gestion de la paie
picto culture-et-communication

Accusé de réception d’une avance sur salaire
Lorsque vous versez une avance sur salaire, n’oubliez pas de faire signer un accusé de réception au salarié qui en a bénéficié. Voici un modèle.

05/10/2014

#Rémunération #Gestion de la paie

Bulletin de salaire d’un moniteur d'atelier
Il s’agit du bulletin de salaire d’un moniteur d’atelier au 11e échelon. Il n’a pas d’enfant à charge.

24/10/2022

#Rémunération #Éducateur
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Bulletin de salaire d’un aumônier contractuel
Il s’agit du bulletin de salaire d’un aumônier contractuel placé au 1er échelon de l'échelle C2.

27/02/2024

#Rémunération #Personnel médico-social

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