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Chantier clos et indépendant dans les ressources documentaires

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Mettre en œuvre la responsabilité du coordonnateur SPS

Le coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS) a pour mission de contribuer à la prévention des risques liés à l’intervention simultanée de plusieurs entreprises sur un…

11/12/2023

#Coordonnateur SPS #Santé et sécurité au travail
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Faire replier les installations de chantier

L’entreprise doit replier les installations du chantier et remettre en état les emplacements qui ont été occupés par le chantier, avant la réception des travaux. Mais le repliement des installations…

16/06/2021

#Chantier #Réception des travaux
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Mettre en place les installations de chantier

La mise en place de l’installation de chantier est une phase très importante lors de la préparation du chantier. En effet, les questions relatives à l’installation de chantier se posent…

27/09/2011

#Chantier #Exécution technique du marché
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Ajourner un chantier : motifs, procédure, effets

Vous assurez le suivi de l’exécution d’un chantier et vous souhaitez ajourner ce chantier. Quelles sont les conditions de forme et de procédure liées à cet ajournement ? Quels motifs peuvent…

24/09/2015

#Chantier #Ajournement des prestations et des fournitures
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Conduire un chantier à faibles nuisances

Un chantier à faibles nuisances s’intègre généralement dans une démarche globale d’éco-construction. Les principales nuisances susceptibles d’être engendrées sur un chantier viennent de : la gestion des déchets ; les bruits engendrés…

18/05/2020

#Chantier #Gestion et traitement des déchets
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Tenir le journal du chantier

Le maître d’œuvre peut se voir confier, au titre d’une mission complémentaire, la tenue d’un journal de chantier. Le rôle de ce document est notamment de centraliser les différentes informations…

03/04/2019

#Chantier #Coordonnateur OPC
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Ouvrir le registre de chantier

Le CCAG Travaux impose au maître d’œuvre la tenue d’un registre de chantier qui permet de répertorier, de manière chronologique, l’ensemble des documents qu’il émet ou qu’il reçoit concernant le…

16/06/2021

#Chantier #Registres
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Nettoyer le chantier et éliminer les déchets

Le nettoyage revient à l’entrepreneur ou à chaque entrepreneur au titre de son marché. Il doit se faire à l’avancement du chantier.Un chantier ne peut être réalisé dans de bonnes…

16/04/2023

#Chantier #Gestion et traitement des déchets
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Les chantiers de jeunes bénévoles

Envie de vivre autre chose avec les adolescents ? De leur donner lieu de vivre des temps forts et de se sentir utiles ? Les chantiers de jeunes bénévoles peuvent être une…

20/10/2014

#Jeune #Projet éducatif
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Assurer la garde du chantier et lutter contre les vols

Avec la théorie de la garde du chantier, l’entrepreneur est responsable des ouvrages en cours de réalisation et il doit en supporter les risques, jusqu’à ce que la réception des…

16/06/2021

#Chantier #Surveillance
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Organiser la première réunion de chantier

Tout au long de la vie du chantier, les réunions de chantier constituent un point de rencontre et de communication entre les différents intervenants à l’opération de construction. La première…

11/10/2022

#Chantier #Équipe de travaux
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Faire établir et transmettre les PV de chantier

Le procès-verbal (PV) de réunion de chantier est un outil de communication fondamental lors du déroulement des travaux. En cas de contentieux (pendant ou après les travaux), même s’il n’a…

05/02/2019

#Procès-verbal #Marché de travaux
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Organiser et animer les réunions de chantier

La réunion de chantier constitue un rendez-vous régulier favorisant le bon déroulement de l’opération et conditionnant son résultat final.Fixées à fréquence régulière, ces réunions rythment le chantier et permettent de…

11/10/2022

#Chantier #Marché de travaux
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La liberté et l’indépendance du médecin ont-elles une influence sur…

La liberté de prescription et l’indépendance du médecin impactent la responsabilité professionnelle à plus d’un titre. La liberté de prescription empêche en principe de reprocher au médecin ses choix diagnostiques…

10/05/2016

#Responsabilité #Médecin
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Le principe d’indépendance professionnelle des personnels médicaux

L’article 5 du Code de déontologie médicale repris par l’article R. 4127-5 du Code de la santé publique stipule que : « Le médecin ne peut aliéner son indépendance professionnelle sous quelque…

16/12/2011

#Devoirs professionnels #Médecin