CHANTIER D'INSERTION dans les ressources documentaires

CHANTIER D'INSERTION : Action sociale

Devenir opérateur du contrat de ville

Les contrats de ville organisent la mobilisation des institutions et des partenaires en faveur d’une plus grande cohésion urbaine, sociale [...]

14 oct. 2020  -  Intégral Action sociale

#insertion #contrat de ville

Optimiser le contrat unique d’insertion (CUI)

Les contrats aidés facilitent l’insertion des personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles d’accès à l’emploi. Étapes [...]

08 oct. 2020  -  Intégral Action sociale

#CUI #CUI-CAE

Mobiliser les clauses d’insertion dans les marchés publics

Le Code de la commande publique permet aux collectivités locales et à leurs établissements publics de favoriser l’insertion des personnes en [...]

21 oct. 2019  -  Intégral Action sociale

#modalités exécution clauses d’insertion #clauses promotion de l’emploi

Monter une action ponctuelle de formation

Dans le champ de l’insertion peut parfois se présenter la nécessité de créer une action ponctuelle de formation, que ce soit pour des [...]

19 juil. 2019  -  Intégral Action sociale

#Questionnaire #évaluation

Intégrer le développement durable dans les achats publics

En termes d’innovation, le centre communal/intercommunal d’action sociale (CCAS/CIAS) ne peut ignorer les possibilités qui s’offrent à lui [...]

20 juin 2019  -  Intégral Action sociale

#développement durable #commande publique

Inventer de nouvelles clauses sociales dans les marchés publics

Malgré des moyens considérables, les communes et leurs centres communaux d’action sociale (CCAS) n’arrivent pas à éradiquer la pauvreté, [...]

18 juin 2019  -  Intégral Action sociale

#marchés publics #clauses sociale

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CHANTIER D'INSERTION : Marchés publics

Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé

Le travail dissimulé est la véritable appellation du travail clandestin. La loi l’interdit sous diverses formes (dissimulation d’emploi [...]

24 sept. 2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#travail dissimulé #infraction

Définir les conditions de candidature et les critères de jugement des offres

Une fois le cahier des charges rédigé, il convient de définir les critères qui vous permettront de choisir l’offre la [...]

23 sept. 2020  -  Intégral Marchés publics

#candidature #offre

Fixer les critères de jugement des offres avant le lancement de la consultation

Le maître d’œuvre est le plus souvent choisi à l’issue d’une procédure de concours, dont l’une des caractéristiques essentielles est la remise [...]

31 août 2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#offre #valeur technique

Conduire un chantier à faibles nuisances

Un chantier à faibles nuisances s’intègre généralement dans une démarche globale d’éco-construction. Les principales nuisances susceptibles [...]

19 mai 2020  -  Intégral Marchés publics

#Chantier propre #chantier vert

Modifier le contrat en cours d’exécution

Le maître d’ouvrage peut modifier régulièrement son contrat initial en cours d’exécution. Les modifications (ex-« avenants ») à un [...]

14 avr. 2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#avenant #modification

Mettre en œuvre un projet durable dans les marchés de maîtrise d’œuvre

Le développement durable est au cœur de la commande publique. Chaque besoin doit être défini en prenant en compte des objectifs de [...]

24 mars 2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#Code de la commande publique #développement durable

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CHANTIER D'INSERTION : Aménagement des Territoires

Intégrer l’économie circulaire dans la commande publique

La commande publique est présentée, depuis le Grenelle de l’environnement, comme un outil essentiel de la politique de développement durable [...]

17 sept. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#développement durable #commande publique

Commande publique : définir son besoin en tenant compte du développement durable

La commande publique peut être un levier pour mettre en œuvre une politique de développement durable, et notamment pour appliquer les [...]

15 sept. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#définition du besoin #cahier des charges

Créer une recyclerie

Les recycleries sont des lieux dédiés au réemploi, à la réutilisation et parfois à la réparation. Reprenant les biens d’équipement devenus [...]

24 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#recyclerie #Ressourcerie®

La prévention des dépôts de déchets sauvages

Si la législation s’est renforcée, les dépôts sauvages, sites ponctuels d’apports illégaux de déchets, perdurent. Dégradant la qualité des [...]

22 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#déchets #dépôts sauvages

Immeubles vertueux : comment bénéficier du bonus de constructibilité ?

Afin d’ encourager la production de logements peu énergivores , le législateur a introduit dans le Code de l’urbanisme des dispositifs [...]

16 juin 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#majoration #construction

Comment construire des relations fortes entre économie locale et [...]

Selon une enquête de 2016 de l’Observatoire de la vie étudiante (parution 2018), le montant moyen mensuel de ressources pour les étudiants [...]

28 mai 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#économie locale #enseignement supérieur

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CHANTIER D'INSERTION : Culture & communication

Insérer une clause environnementale dans un marché public de communication

La commande publique des collectivités locales et de l’État représente au total un marché de près de soixante milliards d’euros par an. Ces [...]

25 sept. 2019  -  Intégral Culture et communication

#commande publique #marché public

Faire évoluer le magazine territorial

Avec l’information, la presse territoriale poursuit une mission de service public. Cette mission est de plus en plus difficile à remplir face [...]

14 mai 2018  -  Intégral Culture et communication

#publication #magazine

Inauguration d’un rond-point en milieu urbain

La France compte 30 000 giratoires situés, pour 80 % d’entre eux, en milieu urbain. C’est souligner l’importance de ces équipements [...]

08 sept. 2016  -  Intégral Culture et communication

#carrefour #giratoire

Conclure et rédiger un contrat à durée déterminée d’usage (CDDU)

Vous souhaitez embaucher une artiste ou un technicien de spectacle et prévoyez de rédiger un contrat à durée déterminée d’usage (CDDU) [...]

06 oct. 2014  -  Intégral Culture et communication

#contrat durée déterminée #CDI

Ouverture d'une antenne Emmaüs dans la commune

À une heure où le climat socio-économique ne cesse de se détériorer, hissant le chômage et le déclassement à des sommets rarement atteints [...]

30 oct. 2013  -  Intégral Culture et communication

#solidarité #bénévolat

Inauguration de logements sociaux

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’inauguration de logements sociaux. La crise du logement est aujourd’hui très prégnante [...]

13 janv. 2012  -  Intégral Culture et communication

#logement social #politique de la ville

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CHANTIER D'INSERTION : Ressources humaines

Qualification par application des critères dégagés par la jurisprudence

La qualification d’agent de droit public ou d’agent de droit privé revêt un double intérêt : elle détermine le droit applicable à la [...]

07 oct. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#agent de droit public #agent de droit privé

Rémunérer un contrat aidé : contrat unique d’insertion - contrat [...]

Depuis janvier 2018, les contrats aidés sont transformés en parcours emploi compétences (PEC). Ce dispositif s’inscrit toutefois toujours [...]

23 mars 2020  -  Intégral Ressources humaines

#contrat aidé #parcours emploi compétences

Comment rendre accessible un emploi à une personne handicapée ?

Offrir la possibilité à une personne en situation de handicap d’accéder à un emploi c’est avant tout le lui rendre accessible. En effet, [...]

12 avr. 2017  -  Les contractuels de la fonction publique

#handicap #accès à l’emploi

Recours au contrat unique d’insertion-contrat d’accompagnement dans [...]

Le contrat unique d’insertion-contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE) constitue la déclinaison, pour le secteur non marchand [...]

07 sept. 2016  -  Les contractuels de la fonction publique

#CUI #CAE

Le management des pôles d’activité : la délégation de gestion et les [...]

La loi HPST a conforté cette nouvelle organisation en ne reconnaissant dorénavant que l’organisation en pôles. Pour autant, l’établissement [...]

18 juil. 2014  -  Intégral Santé

#pôles d’activité #nouvelle gouvernance

Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure

Tout comme les entreprises privées, les collectivités font appel à d’autres entreprises pour réaliser certaines opérations chez elles (par [...]

19 mars 2014  -  Intégral Ressources humaines

#coactivité #interférence

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CHANTIER D'INSERTION : Gouvernance Locale

Créer une recyclerie

Les recycleries sont des lieux dédiés au réemploi, à la réutilisation et parfois à la réparation. Reprenant les biens d’équipement devenus [...]

24 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#recyclerie #Ressourcerie®

La prévention des dépôts de déchets sauvages

Si la législation s’est renforcée, les dépôts sauvages, sites ponctuels d’apports illégaux de déchets, perdurent. Dégradant la qualité des [...]

22 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#déchets #dépôts sauvages

Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques

L’insertion de clauses sociales dans les marchés publics permet de promouvoir l’emploi et le développement des compétences des personnes [...]

13 mars 2020  -  Gouvernance communale

#Insertion par l’activité économique #handicap

Appréhender le régime du permis de démolir

Le décret n° 2007-18 du 5 janvier 2007 a profondément modifié le régime des autorisations du droit des sols en supprimant [...]

05 déc. 2016  -  Gouvernance communale

#permis de démolir #constructions

Recruter un jeune dans le cadre d’un emploi d’avenir

La loi n° 2012-1189 du 26 octobre 2012 portant création des emplois d’avenir est entrée en vigueur le 1 er  novembre 2012 dans [...]

16 janv. 2014  -  Gouvernance communale

#emploi d’avenir #cui-cae

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CHANTIER D'INSERTION : Services à la population

Inscrire un ALSH dans la politique de la ville

La politique de la ville est née il y a une trentaine d’années avec l’objectif de réduire les écarts entre territoires ainsi que les [...]

25 mars 2019  -  Intégral Services à la population

#CUCS #PRE

Adopter une démarche de développement durable dans la construction d’une école

Les préoccupations environnementales et climatiques ont été exprimées entre autres dans la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant [...]

07 oct. 2015  -  Intégral Services à la population

#environnement #développement durable

Inciter et accompagner un projet initié par les jeunes

Accompagner des projets initiés et portés par les jeunes dans le cadre d'un accueil de loisirs, un espace jeunes, un club ados, est une [...]

18 janv. 2012  -  Intégral Services à la population

#projet #initiative

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CHANTIER D'INSERTION : Finances & Comptabilité

Appliquer les critères de sélection des offres

Pour effectuer une analyse des offres pertinentes et désigner l’offre économiquement la plus avantageuse, il faut certes déterminer des [...]

21 mars 2019  -  Intégral Finances et comptabilité

#analyse des offres #notation des critères

L’imputation des dépenses entre sections de fonctionnement et d’investissement

Le choix d’imputation des dépenses, lors de l’exécution budgétaire, est encadré par plusieurs dispositions. Son intérêt réside dans [...]

25 sept. 2018  -  Intégral Finances et comptabilité

#imputation #dépense

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CHANTIER D'INSERTION : Santé

Le management des pôles d’activité : la délégation de gestion et les [...]

La loi HPST a conforté cette nouvelle organisation en ne reconnaissant dorénavant que l’organisation en pôles. Pour autant, l’établissement [...]

18 juil. 2014  -  Intégral Santé

#pôles d’activité #nouvelle gouvernance

> voir toutes les ressources numériques Santé