Chapitre 041
Chapitre 041 dans l'actualité
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Article
Marseille : le Conseil d'État referme le chapitre des rythmes scolaires
Le Conseil d’État a estimé qu'il n'avait pas lieu de statuer sur le pourvoi de la commune de Marseille contre… -
Article
Les PPP sous l’œil de la Cour des comptes
Le rapport 2015 de la Cour des comptes consacre un chapitre aux partenariats publics-privés (PPP). -
Article
Tout connaître de la DGOS et de son activité en 2010
Huit chapitres constituent le rapport d’activité 2010 d’une direction d’administration centrale de la santé nouvellement créée. -
Article
Quand la Cour des comptes s’intéresse au « retour catégoriel » pour…
Dans un rapport sur l'exercice 2011, la Cour des comptes consacre un chapitre à la mission interministérielle enseignement scolaire. On…
Chapitre 041 dans les ressources documentaires
Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par…
01/06/2021
Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par…
29/03/2020
Maquette M14 du compte administratif – Présentation par chapitre budgétaire
08/12/2021
Liste des chapitres budgétaires
16/03/2022
Liste des chapitres budgétaires en M14 – Budget voté par…
29/03/2020
Liste des chapitres budgétaires en M14 - Budget voté par…
01/06/2021
Les chapitres budgétaires de l’instruction M57 dans le cas d’un…
18/02/2019
Les chapitres budgétaires de l’instruction M57 dans le cas d’un…
18/02/2019
La notion de chapitre budgétaire et le choix du mode…
15/06/2023
Chapitre du règlement intérieur d’un conseil municipal relatif à l’expression…
12/01/2022
Les opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section d’investissement
29/03/2020
Modèle de certificat administratif d’intégration patrimoniale
20/02/2017
Les dépenses imprévues : écritures comptables
29/11/2023
Connaître et appliquer le Code de déontologie de sa police…
04/04/2022
Tableaux relatifs au vote du budget
01/06/2021
Une offre pour chaque métier
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10/04/2024
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