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CLAUSE DE REVISION DES PRIX

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « CLAUSE DE REVISION DES PRIX » mises à disposition de la fonction publique.

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CLAUSE DE REVISION DES PRIX dans les ressources documentaires

Tableau des principales clauses facultatives du contrat de travail

Ces clauses peuvent concerner l’exécution du contrat, la rémunération et la rupture du contrat : clause de loyauté, de secret et de confidentialité,...

05 janv. 2021

#contrat de travail #clause

Exemple de clauses de prix à insérer dans le CCAP dans le cadre d’un [...]

Cet outil comporte des modèles de clauses relatives à la détermination du prix dans le cadre d’un marché de fournitures de carburants (formule de calcul...

20 févr. 2020

#marché de fournitures de carburants #prix de base #prix du règlement #rabais

Rédiger les pièces de prix

Les articles L. 2 et L. 1111-1 du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP#L2">Code de la commande publique définissent...

10 juin 2021

#prix unitaire #prix forfaitaire #BPU #DPGF #révision du prix #actualisation du prix #prix provisoire

Actualiser le prix

L’élaboration de la clause de prix est un élément fondamental dans la définition de la stratégie d’achat. Il faut distinguer notamment le prix ferme,...

12 juil. 2021

#actualisation du prix #prix ferme #index #indice #actualisable

L’engagement

L’engagement constitue la première étape de la phase juridique d’une opération. Réalisé par l’ordonnateur, l’engagement ne...

30 mars 2020

#Engagement #exécution #ordonnateur #juridique #comptable #obligation

Intégrer une clause de propriété intellectuelle dans le choix de [...]

La mise en œuvre de la clause de propriété intellectuelle est commune à tous les cahiers des clauses administratives générales (CCAG), hors CCAG Maîtrise...

26 août 2021

#AMO #assistant à maîtrise d’ouvrage #propriété intellectuelle #CCAG

Modèle de bordereau des prix unitaires (BPU) : mise à disposition d’un [...]

Cet outil correspond à un modèle de bordereau des prix unitaires qui pourra vous servir de modèle pour l’élaboration du bordereau des prix unitaires relatifs...

20 févr. 2020

#bordereau des prix unitaires #modèle #forfait #prix

Remise d’un prix « Initiatives jeunes »

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la remise d’un prix « Initiatives jeunes » qui récompense des projets innovants à caractère...

05 mars 2012

#jeunesse #prix « initiatives jeunes » #innovation

Savoir actionner les leviers d’une maîtrise efficace de l’évolution des prix

La maîtrise de l’évolution des prix relatifs aux marchés publics en cours d’exécution est l’un des éléments essentiels de la performance achat. La crise...

15 janv. 2021

#clause de sauvegarde #clause butoir #révision de prix par paliers #seuil de déclenchement #formule de révision #diminution de prix #prix promotionnel #tarif public #monopole

Modèle de bilan d’application de la clause sociale

Ce document, qui permet d’assurer le suivi par l’acheteur public de la clause sociale, porte sur les caractéristiques du lot concerné par la clause...

20 févr. 2020

#clause sociale #bilan d’application

Réviser le prix

La révision permet de modifier (à la hausse comme à la baisse) le prix initial d’un marché pour tenir compte des variations économiques survenues en...

12 juil. 2021

#révision du prix #formule (révision du prix) #indice #index #prix #aléas

Les opérations de fin d'exercice et la révision des comptes

La journée complémentaire permet, conformément aux instructions comptables du secteur public – et en particulier...

01 févr. 2013

Connaître les différentes formes de prix (fixe, variable, unitaire, forfaitaire)

Le prix est le pilier de la notion de marché de travaux. L’article L. 2 du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP#L2">Code de la commande...

12 juil. 2021

#prix forfaitaire #prix unitaire #prix fixe #prix révisable #prix actualisable #prix provisoire

Modèle d’ordre de service pour prix nouveaux

Cet outil présente le modèle d’ordre de service proposé par la Direction des affaires juridiques, intégrant des adaptations spécifiques en cas d’avenant...

18 juin 2021

#avenant #prix nouveaux #ordre de service #évolution des prix

Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché public de [...]

Cet outil comporte des clauses types relatives à l’évaluation et à la variation des prix pouvant être insérées dans le CCAP d’un marché public de prestations...

20 févr. 2020

#prix #évaluation #variations #clause butoir #clause de sauvegarde #offres promotionnelles

Procéder à l’actualisation du prix d’un marché : mécanisme, dispositions, [...]

L’élaboration de la clause de prix est un élément fondamental dans la définition de votre stratégie d’achat. Vous devez y porter une attention toute...

25 févr. 2020

#Prix ferme #actualisation #prix #index #formule d’actualisation

Maîtriser les avantages et inconvénients des méthodes utilisables pour la [...]

Contrairement à la notation de la plupart des autres critères (valeur technique, qualité de service, etc.), la notation du critère prix est probablement...

28 avr. 2020

#analyse des offres #notation des critères #classement des offres #transformation du prix #méthode d’analyse #note #hyperbole #linéaire

Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix

La question de la maîtrise de l’évolution des prix pendant la durée d’un marché est essentielle en termes de performance des achats. C’est pourquoi...

21 mars 2019

#prix révisable #décomposition prix #formule révision #indice de prix

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