COLLÈGE
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Ressources documentaires
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Formation
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COLLÈGE : actualités
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30 janv. 2012 - ref : 12138
Développement des pratiques orchestrales au collège
le 11 janvier encourage les collèges à développer les pratiques musicales collectives, vocales...
Éducation -
6 avr. 2011 - ref : 11586
Les Français mitigés sur le collège
et près des trois quarts (73 %) de la maternelle. Les griefs contre le collège sont les suivants : le modèle... du collège unique (67 % des sondés le remettent en cause) ; seuls 46 % pensent...
Éducation, Politiques éducatives -
16 sept. 2010 - ref : 10778
Le collège unique, une ambition à concrétiser
affirme que « le collège unique, cette École du peuple accueillante aux enfants du peuple, reste... un dossier collège dans la revue L'Enseignant ; un blog collaboratif Quel avenir pour le collège ? ;... est claire :...
Éducation, Vie scolaire -
7 févr. 2012 - ref : 12160
Un collège sur dix va renforcer l'apprentissage des langues dès la 6e
ont fait anglais-allemand dès la 6e au collège Robert-Doisneau (Paris 20e). « Mais je ne suis pas sûr... d'enseignement à distance (Cned). Copyright © 2012 AFP. Tous droits réservés. Un collège sur dix va...
Éducation -
16 déc. 2014 - ref : 11382
Qui sont les enseignants de collège et lycée du public ?
supplémentaires comprises Pour en savoir plus : Télécharger "Enseignants de collège et lycée publics en 2013...
Éducation, Contractuel -
8 juil. 2014 - ref : 11168
À la rentrée, la Seine-Saint-Denis aura son 1er collège international
Au total, le collège international a reçu 800 dossiers d'inscription, pour 200 places offertes... Ce collège international doit être le pendant dans l'Est de la région parisienne... que ces établissements "sont généralement...
Éducation -
20 janv. 2014 - ref : 10174
Suppression de la "note de vie scolaire" au collège
des collèges, sera supprimée dès jeudi, est-il indiqué dans le Journal officiel de mercredi. ...
Éducation, Vie scolaire -
20 sept. 2013 - ref : 13372
Le collège a le droit de refuser la réinscription d'un élève
et de représentation réservés ». © Agence France-Presse 2013 Le collège ou le lycée n'est pas obligé de réinscrire...
Éducation, Sanction -
14 janv. 2013 - ref : 12834
L'orientation en fin de collège sous la loupe de la Cour des Comptes
scolaire ». En réalité, l'esprit du collège unique n'est pas respecté puisque, petit à petit,... Lire le rapport de la Cour des Comptes - L'orientation à la fin du collège : la diversité... L'orientation...
Éducation, Orientation
COLLÈGE : ressources documentaires
COLLÈGE : Finances et comptabilité
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5 juil. 2016 - ref : 0384
Concours particulier de la dotation générale de décentralisation à l’urbanisme
de chaque département Le préfet arrête chaque année, après avis du collège des élus de la commission de conciliation... dont le montant est déterminé selon un barème fixé chaque année par arrêté du préfet après avis du collège...
concours particulier, dotation décentralisation, urbanisme -
ref : dtou6466
Présentation sous PowerPoint des opérations comptables liées à l’amortissement et à sa neutralisation
départementale d’équipement des collèges et de la neutralisation de l’amortissement fait l’objet...
Amortissement, reprise, subvention, neutralisation, charges -
11 janv. 2011 - ref : 0485
Mutualiser les ressources et centraliser la gestion de tâches identiques
publique) ou en tant qu’utilisateurs (collèges confrontés au vandalisme, véhicules de fonction...
gestion, parc immobilier, tâche, mutualisation, contrat d’assurance, centrale d’achat -
23 avr. 2012 - ref : 3929
Le programme de rénovation urbaine et l’ANRU
d’intervention en direction des collèges dégradés. Un montant de 24 millions d’euros y est consacré ;...
ANRU, politique de la ville, PNRU -
30 avr. 2014 - ref : 3931
Les subventions aux équipements sportifs
de ces équipements aux lycées et collèges situés sur votre territoire. Cerner les opérations éligibles...
CNDS, équipements sportifs, construction, réhabilitation -
24 oct. 2016 - ref : 8990
Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »
Lycées et collèges ; Promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme ;... en libre-service ; 7° Lycées et collèges ; 8° Eau, assainissement, à l’exclusion de l’hydraulique agricole...
communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles -
18 avr. 2018 - ref : 8163
Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles
départementale d’équipement des collèges » ; le compte 133122 « Dotation régionale d’équipement... « Dotation départementale d’équipement des collèges » ; le compte 13322 « Dotation......
métropole, instruction M57, comptabilité -
11 janv. 2011 - ref : 0482
Mise en place d’inventaires immobiliers et gestion patrimoniale
de basket, accident sur la voirie publique) ou en tant qu’utilisateurs (collèges confrontés au vandalisme...
instruction M14, plan général comptable, contrat d’assurance -
29 nov. 2016 - ref : 8978
Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques
-éducatifs, sportifs, lorsqu’ils sont d’intérêt communautaire ; lycées et collèges (dans...
EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats
COLLÈGE : Action sociale et solidaire
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20 avr. 2016 - ref : 4162
Engager la procédure d’élection de délégués du personnel
des élections partielles lorsqu’un collège électoral n’est plus représenté ou si le nombre de DP titulaires... Le protocole peut également prévoir un collège unique ou en ajouter d’autres ; répartition... par...
délégué du personnel, élection, protocole d’accord préélectoral, scrutin -
25 juin 2014 - ref : 4998
Les obligations de l’Ehpad public en matière de représentants du personnel
l’article 315-13 du CASF, supprime les élections par collège (A, B et C) à compter du prochain renouvellement... que « le nombre des représentants à élire pour chaque collège est proportionnel à l’effectif...
comité technique d’établissement, CTE, comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, CHSCT, conseil d’administration -
26 avr. 2018 - ref : 7407
Organiser et animer un séminaire de travail du conseil d’administration du CCAS/CIAS
avec votre élu. Ce séminaire s’adresse à tous les administrateurs , qu’ils soient du collège des élus (majorité...
séminaire, conseil d’administration, formation, concertation -
16 nov. 2010 - ref : 0279
Prévenir les risques psychosociaux des acteurs de l’insertion
psychiques, intellectuels et comportementaux. Le collège d’expertise sur le suivi des risques psychosociaux... les conflits de valeurs ; l’insécurité socio-économique. (Source : collège d’expertise...
risques psychosociaux, RPS, prévention des risques psychosociaux, indicateurs de risques psychosociaux, document unique d’évaluation, DUE -
10 mai 2014 - ref : 6772
Accompagner les étapes du développement de l’enfant
Internet http://eduscol.education.fr , rubriques Socle commun école collège > École > École...
adaptation, autonomie, communication, compétence, créativité, encouragement -
11 sept. 2018 - ref : 5562
Rôle et organisation de la HAS
des avis au collège de la HAS : La commission de la transparence en charge de l’évaluation...
recommandation de bonnes pratiques, commission spécialisée, certification, programme d’actions commun, HAS -
15 mars 2012 - ref : 4062
La mise en place d’un partenariat pour des activités intergénérationnelles
peuvent se faire avec un lycée. Le collège peut s’avérer un partenariat plus risqué, et il est d’ailleurs fort...
réciprocité, échanges, réflexion, préparation, utilité, valorisation -
26 avr. 2018 - ref : 7364
Communiquer positivement sur le débat d’orientation budgétaire et sur le budget
Syndicat pour la gestion du collège de Florensac . Annulation du vote du budget primitif suite... du collège de Florensac CAA Lyon, 9 décembre 2004, Nardone ...
budget, finances, DOB, projet social de territoire, transparence, communication -
2 févr. 2013 - ref : 5551
Faire participer le conseil de la vie sociale à la qualité
le collège des personnes accueillies ne peut être formé, seul le collège des familles ou des représentants...
participation des usagers, missions du CVS, composition du CVS, candidats au CVS, fonctionnement du CVS, instances participatives
COLLÈGE : Marchés publics
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23 nov. 2016 - ref : 9984
Article 73 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
et de gestion du collège de Noyal-sur-Vilaine, n° s 105542 et 105611 ). En revanche, il a pu considérer... et de gestion du collège de Noyal-sur-Vilaine , n° s 105542 et 105611 CAA Bordeaux, 6 février 2007,...
procédure concurrentielle avec négociation -
26 mars 2018 - ref : 2174
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public d’organisation d’événements et colloques
examinent les dossiers : le collège « labellisés », le collège « donneurs d’ordre », dont l’association... des Éco-maires, et le collège « experts ». Sourçage Cette étape, consacrée dans l'...
achat public durable, salons, congrès, colloques, événements éco-responsables, insertion -
12 janv. 2016 - ref : 9294
Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)
entrant dans la catégorie 1 sont soumises à l’obligation de constituer un collège interentreprises...
coordonnateur SPS, chantier, interaction, coactivité, prévention -
23 janv. 2018 - ref : 9295
Choisir le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)
en plus des opérations ci-dessus, le coordonnateur doit : Établir le projet de règlement intérieur du collège...
coordonnateur SPS chantier, interaction, coactivité, prévention -
10 mai 2011 - ref : 1661
Inauguration d’un immeuble de logements doté du label « Bâtiment basse consommation »
d’une maison de quartier, groupes d’élèves d’un même collège ou d’un même lycée, groupes d’amis, élèves...
écologie, environnement, économie, consommation, énergie, basse -
3 déc. 2014 - ref : 3095
Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission Réalisation
des différents intervenants, et éventuellement présider le collège interentreprises d’hygiène et de sécurité. Rédiger...
études d’exécution, direction de l’exécution des travaux, AOR, CCTP -
13 nov. 2017 - ref : 9336
Mettre en place un jury de concours de maîtrise d’œuvre
Les architectes qui interviennent dans le cadre du collège de maîtrise d’œuvre au sein des jurys de concours...
jury de concours, convocation, membres du jury de concours, concours, procès-verbal de l’examen des prestations -
24 oct. 2016 - ref : 9479
Le régime procédural des procédures négociées
Syndicat intercommunal de réalisation et de gestion du collège de Noyal-sur-Vilaine et autres, req....
procédure négociée, négociation avec mise en concurrence, procédure concurrentielle, négociation sans mise en concurrence -
16 nov. 2016 - ref : 9510
Les garanties financières du sous-traitant régulier
par le sous-traitant ( CAA Nancy, 2 mai 1996, Syndicat intercommunal pour la gestion du collège...
acceptation, agrément, entrepreneur principal, délai de paiement, maître de l’ouvrage, paiement direct
COLLÈGE : Établissements de santé
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27 févr. 2012 - ref : 4328
La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le conseil de surveillance
à quinze (ou à neuf dans les « petits » établissements), chaque collège comprend... au plus cinq personnes (ou trois dans les « petits » établissements). Le collège des « élus »... principal...
ARS, directeur, conseil de surveillance, CME -
20 févr. 2017 - ref : 7946
Le Conseil commun de la fonction publique et le Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
le collège des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires , qui comprend 30 membres... au moins 40 % des sièges de la formation plénière ou des formations spécialisées ; le collège......
conseil commun de la fonction publique hospitalière, fonction publique de l’État, fonction publique territoriale, fonction publique hospitalière, dialogue social, Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière -
24 mai 2016 - ref : 9706
Le Conseil supérieur des personnels médicaux et la Commission statutaire nationale
que la commission comprend deux collèges : le collège des praticiens hospitaliers à temps... plein et des praticiens des hôpitaux à temps partiel ; le collège des personnels enseignants et hospitaliers......
personnels médicaux, statut des praticiens hospitaliers, Conseil supérieur des personnels médicaux, Commission statutaire nationale -
8 févr. 2012 - ref : 4326
La gouvernance de l’établissement public de santé : la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques, instance consultative
comme auparavant trois collèges : collège des cadres de santé ; collège des personnels... infirmiers, de rééducation et médico-techniques ; collège des aides-soignants. ...
ARS, commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques, instances représentatives du personnel, coordinateur général des soins -
11 oct. 2016 - ref : 4713
La conférence régionale de la santé et de l’autonomie
2 Le collège des représentants des usagers de services de santé ou médico-sociaux... La CRSA comporte un collège de représentants des usagers. Il convient d’en connaître la composition... une représentation...
ARS, démocratie sanitaire, projet régional de santé, loi HPST, respect des droits des usagers -
11 oct. 2016 - ref : 10226
Le conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie
Au sein de chaque formation spécialisée sont constitués plusieurs collèges, dont au moins un collège... des représentants des usagers et un collège des représentants des institutions. Ce collège des institutions......
personne âgée, personne handicapée, autonomie, conseil départemental, citoyenneté -
16 mars 2013 - ref : 5454
La Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux
ou son représentant ; le directeur général de l’Agence de la biomédecine ; le président du collège...
dispositif médical, matériovigilance, Commission de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, ANSM -
26 oct. 2012 - ref : 4708
La Haute autorité de santé (HAS) : organisation, missions, recommandations
d’un collège de huit membres : deux choisis par le président de la République ; deux choisis... par le président du Conseil économique, social et environnemental (CESE). Ce collège est renouvelé...
HAS, autorité administrative indépendante, recommandations, contentieux, déontologie, bonnes pratiques -
14 juil. 2016 - ref : 9855
Le droit syndical des personnels médicaux
professionnelles. Le seuil fixé par la loi est de 10 % des suffrages exprimés au sein du collège électoral... au moins un siège dans au moins deux sections au sein du collège des praticiens hospitaliers de la...
personnels médicaux, droit syndical
COLLÈGE : Ressources humaines
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27 févr. 2012 - ref : 4328
La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le conseil de surveillance
à quinze (ou à neuf dans les « petits » établissements), chaque collège comprend... au plus cinq personnes (ou trois dans les « petits » établissements). Le collège des « élus »... principal...
ARS, directeur, conseil de surveillance, CME -
20 févr. 2017 - ref : 7946
Le Conseil commun de la fonction publique et le Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
le collège des représentants des organisations syndicales de fonctionnaires , qui comprend 30 membres... au moins 40 % des sièges de la formation plénière ou des formations spécialisées ; le collège......
conseil commun de la fonction publique hospitalière, fonction publique de l’État, fonction publique territoriale, fonction publique hospitalière, dialogue social, Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière -
24 mai 2016 - ref : 9706
Le Conseil supérieur des personnels médicaux et la Commission statutaire nationale
que la commission comprend deux collèges : le collège des praticiens hospitaliers à temps... plein et des praticiens des hôpitaux à temps partiel ; le collège des personnels enseignants et hospitaliers......
personnels médicaux, statut des praticiens hospitaliers, Conseil supérieur des personnels médicaux, Commission statutaire nationale -
8 févr. 2012 - ref : 4326
La gouvernance de l’établissement public de santé : la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques, instance consultative
comme auparavant trois collèges : collège des cadres de santé ; collège des personnels... infirmiers, de rééducation et médico-techniques ; collège des aides-soignants. ...
ARS, commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques, instances représentatives du personnel, coordinateur général des soins -
28 juin 2017 - ref : 10816
Référent déontologue
et les attributions sont arrêtées par l’autorité territoriale ou le président du CDG ; ce collège peut comprendre... pour la durée des fonctions restant à courir de ce membre ; le collège adopte un règlement intérieur...
conseil, conflits d’intérêts, lanceur d’alerte, déontologie, déclaration d’intérêts, référent lanceur d’alerte -
19 nov. 2017 - ref : 10879
L’inspection périodique des lieux de travail
bien souvent, le collège représentant l’administration est composé d’élus qui sont soit à la retraite,... est que la délégation doit être composée d’ au moins un membre de chaque collège ( art. 40 du décret...
inspection, CHSCT, visite -
7 août 2018 - ref : 5877
Le comité technique (CT)
du collège des représentants du personnel et, d’autre part, l’avis du collège des représentants... de la collectivité ( art. 32 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ). Chaque collège...
CTP, instance consultative, comités techniques, CHSCT, représentants du personnel, élections des représentants du personnel -
14 juil. 2016 - ref : 9855
Le droit syndical des personnels médicaux
professionnelles. Le seuil fixé par la loi est de 10 % des suffrages exprimés au sein du collège électoral... au moins un siège dans au moins deux sections au sein du collège des praticiens hospitaliers de la...
personnels médicaux, droit syndical -
24 mai 2017 - ref : 10746
Impliquer les élus dans la démarche santé sécurité au travail
ont l’obligation d’être formés, cette obligation ne porte que sur le collège employés , et pas sur le collège...
démarche SST, organisation, élus, autorité territoriale, prévention
COLLÈGE : Administration locale
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20 oct. 2017 - ref : 6658
Les bourses nationales de collège
Qui est éligible ? L’attribution d’une bourse de collège dépend de deux facteurs : le mode... de scolarisation de l’élève : dans le cas général, il doit être scolarisé dans l’une des classes d’un collège......
bourses, collège, revenus, taux, remise de principe, assiduité -
17 avr. 2018 - ref : 6696
Gérer l’orientation au collège
Le cadre de l’orientation au collège Passage de classe et orientation Au collège, le palier... peut être réorienté en section d’enseignement général et professionnel adapté (Segpa) en cours de scolarité au collège......
orientation, éducation à l’orientation, parcours Avenir, conseil de classe, entretien d’orientation, professeur principal -
25 janv. 2012 - ref : 2978
La surveillance des élèves en collège
dans l’enceinte du collège comme à l’extérieur. Entrent notamment dans ce champ : les cours (y... d’éducation Un collégien s’était présenté au collège et avait avant d’entrer demandé au surveillant......
surveillance, responsabilité, surveillant, assistant d’éducation, emploi vie scolaire (CUI), sécurité -
20 avr. 2018 - ref : 3007
Participer à l’orientation des élèves au collège
Identifier les paliers d’orientation au collège Passage de classe et orientation... En principe, la problématique de l’orientation au collège est simple : elle se joue à la fin de la classe... d’abord par une...
orientation, éducation à l’orientation, parcours Avenir, conseil de classe, entretien d’orientation, redoublement -
15 mars 2014 - ref : 3042
Alternance et préprofessionnalisation au collège
n’a pas 15 ans le jour de la rentrée, il doit alors être scolarisé en collège jusqu’au jour de ses 15 ans.... dans leur collège d’origine, mais sont placés sous l’autorité du chef de l’établissement d’accueil....
3e prépro, DIMA, alternance, orientation, préprofessionnalisation -
22 sept. 2017 - ref : 2888
Les enseignements et la formation au collège
Une nouvelle organisation La nouvelle organisation des enseignements au collège prend place... obligatoire). Les enseignements du collège sont donc installés sur deux cycles : le cycle 3,... supplémentaires....
cycles, socle commun de connaissances, de compétences et de culture, programmes, horaires, enseignements complémentaires -
ref : dtou6935
Mode de calcul de la bourse de collège
Le montant annuel de la bourse de collège comporte trois échelons, de 105 € à 453 € en fonction...
bourse, collège, échelon -
ref : dtou7949
Parcours Avenir et orientation au collège
d’orientation scolaire et professionnelle. Au collège, ce troisième axe se développe en relation...
parcours Avenir, orientation, voies de formation, stéréotypes, socle commun -
ref : dtou5139
Fiche d’inscription d’un élève en collège
collège...
inscription, collège, options, responsables légaux
COLLÈGE : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Nombre de personnes jury
I.B-mpublic
En principe, oui. La composition du jury doit être identique, quel que soit le collège considéré....
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RH territoriales 21 juil. 2014
Réponses aux questions de la webconférence sur les élections professionnelles
kirui
Bonjour je souhaiterais savoir si la règle des 40 % de répartition du collège...
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Administration & gestion locales 1 févr. 2017
logiciel de gestion des absences
MEGANE
de gestion des absences d'élèves en collège/lycée. Lequel utilisez-vous ? Quel est le plus performant d'après...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.