comite-dependance
comite-dependance dans l'actualité
-
Article
Création d'un comité interministériel sur la dépendance des personnes âgées
Le décret n° 2010-1764 du 30 décembre 2010 porte création du comité interministériel de la dépendance. -
Article
La perception de la dépendance par les Français
Dans le cadre du débat national sur la dépendance, le ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale a commandé… -
Article
Comité social territorial : la DGAFP précise les modalités de fonctionnement
L'article 4 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 porte création du comité social territorial (CST) issu de la fusion du comité technique et du CHSCT (comité d’hygiène,… -
Article
Un comité de réflexion se penche sur l'enseignement des langues
Luc Chatel a annoncé l'installation d'un comité de réflexion chargé de repenser l'apprentissage des langues, le 7 mars prochain. Un calendrier…
comite-dependance dans les ressources documentaires
Le comité social d’établissement (CSE)
23/05/2022
Le comité social territorial (CST)
19/03/2023
Le rôle du comité social territorial (CST) en cas de…
18/09/2022
Le Comité consultatif national d’éthique et les droits des usagers
02/07/2023
Animer le comité éditorial du magazine municipal
04/01/2012
Retour d’expérience : mettre en place un comité d’éducation à…
20/06/2019
Création d’un comité « ville handicap »
09/05/2011
La Charte des droits et libertés de la personne âgée…
02/07/2018
Les compétences du comité social territorial en santé et sécurité au travail
08/01/2023
Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions…
20/02/2022
Évaluer le PEDT. Guide pratique départemental à l’usage du comité…
29/01/2017
Une offre pour chaque métier
Les + vus
19/03/2024
Lutte contre les arrêts de maladie ordinaire dans la fonction ...
13/03/2024
La semaine de quatre jours dans le secteur public : quelques recettes
18/03/2024
Premiers états des lieux pour la réforme des retraites
19/03/2024
Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...
21/03/2024
Peut-on payer des congés annuels non pris par un fonctionnaire avant ...