La dépendance ou le handicap fragilisent les personnes âgées. La charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap...
03 juil. 2018
Héritiers des comités d'environnement social (CES, 1990), les comités d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) sont créés de manière incitative...
20 déc. 2016
Le comité médical est une instance départementale consultative, composée de médecins agréés désignés par l’administration, chargée de donner un avis...
07 août 2018
Les progrès réalisés par la médecine au cours de ces cinq dernières décennies ont généré un certain nombre de réflexions éthiques,...
27 oct. 2012
21 févr. 2020
21 févr. 2020
Pour ce modèle de délibération de création du comité d’usagers de votre CCAS, le règlement à joindre est celui qui aura été défini avec les usagers...
20 févr. 2020
Le Comité économique des produits de santé (CEPS) est chargé par la loi de fixer :
05 janv. 2021
Le comité technique (CT) est une instance chargée d’examiner toute question relative à l’organisation de la collectivité.
Depuis...
16 oct. 2019
Le comité éditorial du magazine municipal, appelé également comité de rédaction ou de lecture, tient un rôle clé dans le management stratégique d’une...
05 janv. 2012
Cet exemple de présentation de dossier de réorganisation d'organigramme en comité technique paritaire est à adapter à la réalité de votre CCAS/CIAS....
20 févr. 2020
La création des CHSCT répond à des objectifs ambitieux. Les comités sont donc invités à entreprendre des actions dans différents domaines, avec des...
04 avr. 2017
Mener une action sociale en toute transparence, c’est donner autant que possible la parole au public bénéficiaire pour s’exprimer sur...
26 avr. 2018
Ce document est un outil élaboré dans l’objectif de préciser les modalités de mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires au comité de suivi de...
20 févr. 2020
Ce document propose un modèle de compte rendu du comité interne sur la qualité dans un IME. Ses objectifs sont multiples :
20 févr. 2020
Cet exemple de règlement intérieur présente la mission du comité interne sur la qualité ainsi que son organisation et son fonctionnement (composition,...
20 févr. 2020
Présentation de la grille d’évaluation du degré de perte d’autonomie ou de dépendance des personnes âgées de plus de 60 ans, révisée en 2008.
05 sept. 2018
L’article L. 551-1 du Code de l’éducation propose que l’élaboration et la mise en application du projet de la ville en matière de réforme des rythmes...
06 juin 2014
11 juin 2012
Les ARS demandent aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de mettre en place une démarche de projets de vie personnalisés centrés sur les résidents. L'animateur doit être force de proposition pour définir, [...]
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17 avr. 2013
Les ARS demandent aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de mettre en place une démarche de projets de vie personnalisés centrés sur les résidents. L'animateur doit être force de proposition pour définir, avec [...]
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