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COMITE DEPENDANCE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « COMITE DEPENDANCE » mises à disposition de la fonction publique.

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COMITE DEPENDANCE dans les ressources documentaires

La Charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de [...]

La dépendance ou le handicap fragilisent les personnes âgées. La charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap...

03 juil. 2018

#charte #droits #libertés #personne âgée #dépendance #handicap #dignité #affichage #information

S'impliquer dans le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté

Héritiers des comités d'environnement social (CES, 1990), les comités d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) sont créés de manière incitative...

20 déc. 2016

#parcours citoyen #parcours éducatif de santé #prévention #conduites à risque #parents d’élèves #projet d’établissement

Comité médical départemental

Le comité médical est une instance départementale consultative, composée de médecins agréés désignés par l’administration, chargée de donner un avis...

19 janv. 2021

#comité médical #comité médical supérieur #commission de réforme #arrêt de travail #congé de maladie #ordinaire #congé de longue maladie #congé de longue durée #congé de grave maladie #disponibilité d’office

Le comité de protection des personnes : composition, compétences, [...]

Les progrès réalisés par la médecine au cours de ces cinq dernières décennies ont généré un certain nombre de réflexions éthiques,...

27 oct. 2012

#comité de protection des personnes #CPP #recherche biomédicale #éthique

Nomenclature-type nationale des locaux proprement dits et des dépendances bâties

Cet extrait du Code général des impôts vous présente la nomenclature type nationale pour les locaux et les dépendances bâties. Elles sont classées en 8...

16 févr. 2021

#classification communale #valeur locative cadastrale #locaux d’habitation #locaux à usage professionnel

Charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap [...]

Cette charte énonce les droits et les libertés des personnes âgées dépendantes ou handicapées. La version abrégée, plus synthétique, facilite l’affichage...

21 févr. 2020

#Droits personne âgée #libertés personne âgée #droits personne dépendante #libertés personne dépendante #droits personne handicapée #libertés personne handicapée

Délibération de création du comité d’usagers du CCAS

Pour ce modèle de délibération de création du comité d’usagers de votre CCAS, le règlement à joindre est celui qui aura été défini avec les usagers...

20 févr. 2020

#participation #délibération #conseil d’administration #comité d’usagers

Quel est le rôle du Comité économique des produits de santé (CEPS) ?

Le Comité économique des produits de santé (CEPS) est chargé par la loi de fixer :

  • les prix des médicaments qui seront remboursés...

05 janv. 2021

#CEPS #remboursement #tarif #prix des médicaments #économie

Les compétences du comité technique en santé et sécurité au travail

Le comité technique (CT) est une instance chargée d’examiner toute question relative à l’organisation de la collectivité.

Depuis...

16 oct. 2019

#CHSCT #comité technique #conditions de travail #prévention des risques professionnels

Animer le comité éditorial du magazine municipal

Le comité éditorial du magazine municipal, appelé également comité de rédaction ou de lecture, tient un rôle clé dans le management stratégique d’une...

05 janv. 2012

#magazine municipal #comité de rédaction #sommaire #maquette #rédaction #tribunes politiques #journalistes #newsletter #élus #services

Modèle de délibération en comité technique paritaire

Cet exemple de présentation de dossier de réorganisation d'organigramme en comité technique paritaire est à adapter à la réalité de votre CCAS/CIAS....

20 févr. 2020

#réorganisation d’organigramme #comité technique paritaire #délibération

Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

La création des CHSCT répond à des objectifs ambitieux. Les comités sont donc invités à entreprendre des actions dans différents domaines, avec des...

04 avr. 2017

#fonctions publiques hospitalières #chsct #conditions de travail #hygiène et sécurité

Créer un comité d’usagers du CCAS/CIAS

Mener une action sociale en toute transparence, c’est donner autant que possible la parole au public bénéficiaire pour s’exprimer sur...

26 avr. 2018

#participation #empowerment #concertation #transparence #public

Exemple de présentation de la réforme des rythmes scolaires pour un comité [...]

Ce document est un outil élaboré dans l’objectif de préciser les modalités de mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires au comité de suivi de...

20 févr. 2020

#rythmes scolaires #comité de suivi

Exemple de règlement intérieur du comité interne sur la qualité d’un IME

Cet exemple de règlement intérieur présente la mission du comité interne sur la qualité ainsi que son organisation et son fonctionnement (composition,...

20 févr. 2020

#règlement intérieur #qualité #comité interne sur la qualité

Grille d’évaluation de la dépendance AGGIR

Présentation de la grille d’évaluation du degré de perte d’autonomie ou de dépendance des personnes âgées de plus de 60 ans, révisée en 2008.

05 sept. 2018

#Dépendance #autonomie #perte d’autonomie #évaluation #GIR #groupe iso ressources #plan d’aide #APA

Proposer un comité de suivi des rythmes scolaires

L’article L. 551-1 du Code de l’éducation propose que l’élaboration et la mise en application du projet de la ville en matière de réforme des rythmes...

06 juin 2014

#réforme des rythmes #PEDT #comité de pilotage

Évaluer le PEDT. Guide pratique départemental à l’usage du comité local de [...]

Ce guide pratique d'aide à l'évaluation du PEDT a six objectifs : aider les comités locaux de pilotage à évaluer leur PEDT, engager tous les acteurs...

20 févr. 2020

#évaluer #évaluation #PEDT #guide pratique #comité de pilotage