La dépendance ou le handicap fragilisent les personnes âgées. La charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap...
03 juil. 2018
Héritiers des comités d'environnement social (CES, 1990), les comités d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) sont créés de manière incitative...
20 déc. 2016
Le comité médical est une instance départementale consultative, composée de médecins agréés désignés par l’administration, chargée de donner un avis...
07 août 2018
Les progrès réalisés par la médecine au cours de ces cinq dernières décennies ont généré un certain nombre de réflexions éthiques,...
27 oct. 2012
21 févr. 2020
Le Comité économique des produits de santé (CEPS) est chargé par la loi de fixer :
05 janv. 2021
Le comité technique (CT) est une instance chargée d’examiner toute question relative à l’organisation de la collectivité.
Depuis...
16 oct. 2019
Le comité éditorial du magazine municipal, appelé également comité de rédaction ou de lecture, tient un rôle clé dans le management stratégique d’une...
05 janv. 2012
La création des CHSCT répond à des objectifs ambitieux. Les comités sont donc invités à entreprendre des actions dans différents domaines, avec des...
04 avr. 2017
Ce document est un outil élaboré dans l’objectif de préciser les modalités de mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires au comité de suivi de...
20 févr. 2020
L’article L. 551-1 du Code de l’éducation propose que l’élaboration et la mise en application du projet de la ville en matière de réforme des rythmes...
06 juin 2014
11 juin 2012
Les ARS demandent aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de mettre en place une démarche de projets de vie personnalisés centrés sur les résidents. L'animateur doit être force de proposition pour définir, [...]
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17 avr. 2013
Les ARS demandent aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de mettre en place une démarche de projets de vie personnalisés centrés sur les résidents. L'animateur doit être force de proposition pour définir, avec [...]
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