competence-voirie
competence-voirie dans l'actualité
-
Article
Une voirie accessible à tous
Un guide aide les collectivités et gestionnaires à appliquer les principes d'accessibilité, définis par la loi "Handicap" de 2005, lorsqu'ils réalisent des travaux d'aménagement… -
Article
Les anesthésistes-réanimateurs dénoncent un protocole de transfert de compétence aux infirmiers
HOSPIMEDIA - Le Syndicat national des anesthésistes-réanimateurs de France (Snarf) a appris "avec stupéfaction" l'autorisation d'un protocole de transfert de… -
Article
Transfert de compétences du département de la Seine-Maritime à la Métropole Rouen…
Au 1er janvier 2016, le département de la Seine-Maritime a transféré à la Métropole Rouen Normandie deux nouvelles compétences : la voirie départementale et la gestion de 3 musées. -
Article
Le Sénat maintient l'eau et l'assainissement dans les compétences optionnelles des communautés…
Alors que la loi Notre prévoit le transfert obligatoire des compétences eau et assainissement aux EPCI début 2020, le Sénat a voté le maintien des compétences eau et assainissement…
competence-voirie dans les ressources documentaires
La compétence « voirie » des EPCI
12/06/2022
Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine…
25/03/2023
L’atteinte au domaine public routier intercommunal
07/04/2022
Faire reconnaître ses compétences et son engagement : le livret…
07/04/2014
Quelles compétences pour quels territoires ?
15/06/2023
Construire un référentiel des compétences
02/05/2016
La délégation de compétence à une autre collectivité
13/09/2022
La compétence « culture » des EPCI
07/09/2020
Les compétences des communautés d’agglomération
30/03/2023
La compétence tourisme
12/06/2022
Les compétences transférées par l’État au bloc communal
14/02/2018
Matrice des compétences des agents d’un service
05/05/2016
Les outils juridiques de la compétence Gemapi
10/12/2023
Mettre en valeur les compétences
05/05/2016
Les compétences des communautés de communes
30/03/2023
Une offre pour chaque métier
Les + vus
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...
09/04/2024
Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...
11/04/2024
Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction ...