COMPLÉMENTAIRE RETRAITE

COMPLÉMENTAIRE RETRAITE : ressources documentaires

COMPLÉMENTAIRE RETRAITE : Finances et comptabilité

• 9 sept. 2016 - ref : 7925

  Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)

  et patronales de retraite complémentaire (AGIRC/ARRCO) ; les cotisations salariales et patronales... à la retraite collectif ou d’accord de branche comportant un ou plusieurs de ces dispositifs....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale

• 20 déc. 2018 - ref : 5140

  Le régisseur et son suppléant

  nstitution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l’État et des collectivités publiques... des cotisations de retraite et de Sécurité sociale. Elle entre dans l’assiette des cotisations...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire suppléant, sous-régisseurs, agent de guichet

• 2 avr. 2015 - ref : 0480

  Construire un tableau de bord de la masse salariale

  dans la fonction publique (FIPHFP) Participation à des organismes de mutuelle et complémentaire santé...

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  données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord

• 30 avr. 2014 - ref : 0530

  Analyser l’évolution des dépenses réelles de fonctionnement pour caractériser la trajectoire financière de votre collectivité

  des dépenses réelles de fonctionnement par nature, vous pouvez réaliser une analyse complémentaire par grands...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  dépenses de fonctionnement, dépenses d’exploitation, rigidité, élasticité des dépenses, opérations d’ordre, retraitement

• 18 mars 2013 - ref : 5122

  Le recouvrement par le comptable

  de l’employeur ou de la caisse de retraite le montant mensuel de la quotité saisissable. L’OTD bancaire...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Autorisation de poursuite, recouvrement, contentieux, mise en demeure, opposition, tiers détenteur

• 25 oct. 2018 - ref : 5082

  Amortissement des immobilisations

  la durée de vie du bien, ils doivent être amortis sur la durée de vie complémentaire estimée (et... de fonctionnement fait l’objet d’une recette complémentaire en section de fonctionnement : crédit du compte...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  immobilisation, corporelle, incorporelle, principe, prudence, opération

• 15 sept. 2017 - ref : 0528

  Choisir des indicateurs fiables et pertinents

  , divers et complémentaires L’un des objectifs d’une démarche de performance est d’accroître la lisibilité de l’action... devront par conséquent présenter un caractère complémentaire : indicateur de volume, indicateur......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  performance, évaluation, objectifs, indicateurs, résultats

• 11 avr. 2017 - ref : 0373

  Connaître les critères de répartition des dotations

  , aux résultats quasi figés entre 2 recensements (hors recensement complémentaire), à un recensement quinquennal... et divers retraitements – et cela est même souhaitable – de calculer un potentiel fiscal agrégé et un...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  répartition, recensement, recensement rénové, population légale

COMPLÉMENTAIRE RETRAITE : Santé et sécurité au travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  du présent code peut être accordée à l'employeur, sur sa demande, par la caisse d'assurance retraite... délivré par l'Institut national de recherche et de sécurité ou les caisses d'assurance retraite... 236-1 du Code...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  du présent code peut être accordée à l'employeur, sur sa demande, par la caisse d'assurance retraite... délivré par l'Institut national de recherche et de sécurité ou les caisses d'assurance retraite... 236-1 du Code...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  complémentaire en cas d'accident ou de maladie (l'article ne précise pas le caractère professionnel ou non,... d'une indemnité complémentaire à l'allocation journalière prévue à l'article L. 321-1 du Code de la Sécurité......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  complémentaire en cas d'accident ou de maladie (l'article ne précise pas le caractère professionnel ou non,... d'une indemnité complémentaire à l'allocation journalière prévue à l'article L. 321-1 du Code de la Sécurité......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  Inaptitude et prise de retraite 2/7... a quelque latitude pour dépasser ce délai qui peut être justifié pour réaliser un examen complémentaire indispensable... invoquant une inaptitude...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  a quelque latitude pour dépasser ce délai qui peut être justifié pour réaliser un examen complémentaire indispensable... invoquant une inaptitude au travail sont suffisants pour acter « une prise de retraite......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de prévention

  les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT), la Caisse nationale d'assurance maladie... Les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  . Les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT)... les missions des CARSAT : Les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail :... des...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  complémentaire ( CTRAV articles R. 4624-25 à 27 du Code du travail... mais en parfaite santé qui souhaite profiter d'une retraite anticipée aux frais...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

COMPLÉMENTAIRE RETRAITE : Santé

• 24 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  du présent code peut être accordée à l'employeur, sur sa demande, par la caisse d'assurance retraite... délivré par l'Institut national de recherche et de sécurité ou les caisses d'assurance retraite... 236-1 du Code...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  du présent code peut être accordée à l'employeur, sur sa demande, par la caisse d'assurance retraite... délivré par l'Institut national de recherche et de sécurité ou les caisses d'assurance retraite... 236-1 du Code...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  complémentaire en cas d'accident ou de maladie (l'article ne précise pas le caractère professionnel ou non,... d'une indemnité complémentaire à l'allocation journalière prévue à l'article L. 321-1 du Code de la Sécurité......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  complémentaire en cas d'accident ou de maladie (l'article ne précise pas le caractère professionnel ou non,... d'une indemnité complémentaire à l'allocation journalière prévue à l'article L. 321-1 du Code de la Sécurité......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  Inaptitude et prise de retraite 2/7... a quelque latitude pour dépasser ce délai qui peut être justifié pour réaliser un examen complémentaire indispensable... invoquant une inaptitude...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  a quelque latitude pour dépasser ce délai qui peut être justifié pour réaliser un examen complémentaire indispensable... invoquant une inaptitude au travail sont suffisants pour acter « une prise de retraite......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de prévention

  les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT), la Caisse nationale d'assurance maladie... Les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  . Les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT)... les missions des CARSAT : Les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail :... des...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  complémentaire ( CTRAV articles R. 4624-25 à 27 du Code du travail... mais en parfaite santé qui souhaite profiter d'une retraite anticipée aux frais...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

COMPLÉMENTAIRE RETRAITE : Action sociale et solidaire

• 19 mars 2014 - ref : 7525

  L’obligation pour l’employeur de contracter une complémentaire santé (secteur privé)

  Savoir ce qu’est une complémentaire santé L’assurance « complémentaire santé »... santé », est dite complémentaire car elle intervient en complément, ou parfois en supplément... relative à la sécurisation...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  complémentaire santé, mutuelle, prévoyance

• 30 avr. 2012 - ref : 4251

  Les caisses de retraite réservataires

  de retraite complémentaire des salariés (Arrco) C’est le régime de retraite complémentaire obligatoire... Ce dernier centralise ces demandes pour l'ensemble des régimes de retraite...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  caisses de retraite, réservation de lits, taux d’occupation, investissement financier, rénovation, construction

• 21 mai 2014 - ref : 4946

  L’action sociale des autres régimes de Sécurité sociale et caisses de retraite

  dans une fiche spécifique. Les régimes de retraite complémentaire obligatoires des salariés du secteur... ils dépendent du régime général de Sécurité sociale. Le régime de retraite complémentaire...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  aide à domicile, prévention de la dépendance, prévention de la perte d’autonomie, personnes âgées, financements aide ménagère, services à domicile

• 4 juin 2014 - ref : 6565

  Les obligations du personnel en maison de retraite privée (Ehpad)

  , pour un salarié à temps partiel,de faire des heures « complémentaires » au-delà des limites fixées...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  obligations, personnel, discipline, faute, sécurité, jurisprudence

• 18 mars 2015 - ref : 1229

  Connaître les conditions d’application de l’exonération sociale « aide à domicile » applicable aux particuliers

  et CRDS) ; les cotisations d'assurance chômage, de retraite complémentaire (IRCEM), de prévoyance (IRCEM)... d’invalidité et des victimes de la guerre ; les personnes titulaires d’une prestation complémentaire......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  particuliers employeurs, service mandataire, exonérations de cotisation, intervenant à domicile, client fragiles, personne handicapée

• 10 avr. 2012 - ref : 4128

  Les enseignes et groupes gestionnaires d’Ehpad

  Léopold-Bellan, John-Bost, Hospitalière Sainte-Marie… Les caisses de retraite et les mutuelles Les caisses... Agirc (Association générale des institutions de retraite des cadres) et Arrco (Association des régimes......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  gestionnaire, enseigne, groupe, association, administration, gestion

• 12 févr. 2011 - ref : 0596

  Accompagner les personnes en insertion rencontrant des freins liés à la santé

  de retraite Urgences Centre hospitalier le plus proche. Pompiers : 18. 115 (appel... concernées sont : non assurées sociales ayant des droits potentiels ; sans couverture complémentaire......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion santé, problèmes santé, santé physique, santé psychique, santé jeunes, parcours santé

• 21 juil. 2018 - ref : 1215

  Les obligations sociales à respecter par les organismes employeurs de services aux personnes à domicile

  de retraite complémentaire Prélevées sur les salaires, les cotisations pour la retraite complémentaire...  janvier 2016, les cotisations de retraite complémentaire...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Cotisations sociales, gestion sociale, droit du travail, DUE

• 18 avr. 2011 - ref : 1128

  Comment compléter les financements de son plan de professionnalisation pour un organisme de services à domicile

  annuelles. Plusieurs types d’aides entrent dans ce cadre : le soutien financier complémentaire... dispensées gratuitement Les CARSAT (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail, nouveau nom......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Formation professionnelle, financement, formation continue, OPCA, plan de professionnalisation, contribution formation

COMPLÉMENTAIRE RETRAITE : Marchés publics

• 15 févr. 2019 - ref : 2841

  Maîtriser la distinction ouvrage de bâtiment et ouvrage d'infrastructure

  de retraite non médicalisées ; domaine tertiaire et commercial  : bureaux, locaux...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  ouvrage de bâtiment, ouvrage d’infrastructure, distinction

• 18 oct. 2018 - ref : 10443

  Agents publics contractuels territoriaux de droit privé

  de prévention, bénéficier d’un aménagement de poste, d’une formation complémentaire appropriée,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  accidents du travail, allocation aux adultes handicapés, carte « mobilité-inclusion », contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée

• 20 déc. 2016 - ref : 10506

  Le contrôle des juridictions financières sur les marchés publics

  a été rappelé dans un récent arrêt d’appel ( C. comptes, 8 décembre 2011, Maison de retraite...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  Cour des comptes, chambre régionale et territoriale des comptes, cour de discipline budgétaire et financière, jugement des comptes, examen de la gestion, faute de gestion

• 7 mai 2019 - ref : 0035

  Choisir son profil d’acheteur : fonctionnalités, solutions, critères de choix

  ou de tableaux de bord sur le nombre de retraits de DCE, etc.). Les besoins transversaux pour la réception... se positionnent sur le marché de la dématérialisation en proposant des modules complémentaires. Ces modules...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  profil d’acheteur, solutions de dématérialisation, plate-forme de dématérialisation

COMPLÉMENTAIRE RETRAITE : Établissements de santé

• 12 oct. 2016 - ref : 9058

  Indemnité complémentaire des médecins du travail

  Les médecins du travail contractuels perçoivent une indemnité complémentaire... L’indemnité complémentaire est perçue par les médecins du travail, quel que soit l’échelon dans leur grade.... Algorithme Indemnité...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, médecin du travail

• 5 avr. 2019 - ref : 9182

  Régime de retraite obligatoire des agents à l’Ircantec

  sociale ; une retraite complémentaire fonctionnant sur le principe de la répartition versée... du régime de retraite complémentaire obligatoire Ircantec part employé et part...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime de retraite, Ircantec, retraite complémentaire

• 5 avr. 2019 - ref : 9190

  Contribution patronale au régime de retraite obligatoire des agents à l’Ircantec

  le taux d’appel des cotisations du régime de retraite complémentaire obligatoire Ircantec part employé... des cotisations de certains membres du corps médical des EPS au régime de retraite complémentaire...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime de retraite, Ircantec, retraite complémentaire

• 1 mars 2019 - ref : 9180

  Retraite additionnelle de la fonction publique

  institue un régime de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP) au bénéfice... du régime de retraite additionnelle de la fonction publique Catégories de personnel concernées... pas du régime additionnel...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, cotisations salariales, cotisations patronales, retraite additionnelle

• 28 sept. 2016 - ref : 9909

  Le cumul emploi-retraite accordé aux personnels médicaux des établissements publics de santé

  toutes les conditions suivantes  : avoir au minimum atteint l’âge d’ouverture des droits à pension de retraite... (âge légal) ; remplir les conditions ouvrant droit à la pension de retraite à taux plein ;......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  cumul emploi-retraite

• 31 mars 2015 - ref : 6554

  Employeurs multiples

  Décret n° 70-1277 du 23 décembre 1970 portant création d’un régime de retraite complémentaire... 1970 relatif au régime de retraite complémentaire des assurances sociales des...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  employeurs multiples, plusieurs employeurs

• 6 juin 2018 - ref : 6552

  Agents à temps partiel ou à temps non complet

  Les agents titulaires et stagiaires ont la possibilité de cotiser à une retraite complémentaire... de la pension de retraite qui sera servie par la CNRACL, chaque période de travail à temps partiel est...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  temps partiel, temps non complet

• 12 mai 2016 - ref : 6551

  Médecins du travail

  complémentaire et peuvent demander le prélèvement automatique sur leur salaire, notamment pour la retraite Prefon... ou la retraite complémentaire du CGOS, à condition que l’établissement...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  médecin du travail, indemnité complémentaire

• 18 janv. 2018 - ref : 10858

  Infirmiers anesthésistes

  et stagiaires ont la possibilité de cotiser à une retraite complémentaire et peuvent demander le prélèvement... automatique sur leur salaire, notamment pour la retraite Prefon ou la retraite...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  infirmiers, anesthésistes, salaire, structure

COMPLÉMENTAIRE RETRAITE : Ressources humaines

• 9 févr. 2019 - ref : 5019

  Cotiser à la caisse de retraite complémentaire obligatoire Ircantec

  ans de cotisation auprès de ce régime de retraite n’acquièrent pas de droit à pension. Par conséquent,... retraite par le régime de l’Ircantec selon la formule de calcul suivante : assiette... dans ce cas à l’Ircantec...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  Ircantec, retraite complémentaire, cotisation, retraite, régime général, contractuels

• 9 févr. 2018 - ref : 6332

  Choisir une retraite complémentaire par rente : FONPEL/CAREL

  considère que la part versée par la collectivité ou l’établissement aux régimes de retraite complémentaire... Identifier les bénéficiaires du régime de retraite par rente Depuis le 1 er  janvier......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  élu local, retraite par rente, FONPEL, CAREL, indemnité de fonction

• 13 mars 2014 - ref : 7192

  Protection sociale complémentaire

  La définition de la protection sociale complémentaire Le régime des aides à la protection... sociale complémentaire est organisé par le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif... sociale complémentaire...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  centre de gestion, complément de rémunération, protection sociale complémentaire, labellisation, convention de participation, mutuelles

• 12 oct. 2016 - ref : 9058

  Indemnité complémentaire des médecins du travail

  Les médecins du travail contractuels perçoivent une indemnité complémentaire... L’indemnité complémentaire est perçue par les médecins du travail, quel que soit l’échelon dans leur grade.... Algorithme Indemnité...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, médecin du travail

• 24 juin 2014 - ref : 6429

  Protection sociale complémentaire (analyse statutaire)

  Les personnels bénéficiaires de la protection sociale complémentaire La protection sociale... complémentaire est ainsi constituée d’un volet « mutuelle » et protection de la santé de l’agent... de souligner...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  centre de gestion, complément de rémunération, protection sociale complémentaire, labellisation, convention de participation, mutuelles

• 24 juin 2019 - ref : sl2621379

  La protection sociale complémentaire dans la fonction publique territoriale

  Cadre législatif et réglementaire Protection sociale complémentaire... territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire... sociale complémentaire...

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 17 juin 2019 - ref : 2595

  Mettre en place et gérer une protection sociale complémentaire

  Connaître la réglementation permettant la mise en place d’une protection complémentaire... et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents Ce décret......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  santé, maladie, prévoyance, agents contractuels, capital décès, cotisations

• 19 janv. 2018 - ref : 5727

  Participer financièrement à la protection sociale complémentaire des agents

  Rappel des principes de la participation à la protection sociale complémentaire des agents... pour le financement de la protection sociale complémentaire des agents . Le dispositif reste facultatif... Bénéficiaires...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  protection sociale complémentaire, santé, prévoyance, participation employeur, mutuelle

• 24 juin 2019 - ref : sl2621976

  Régimes de retraite des élus locaux

  l’indemnisation de leurs fonctions sont affiliés au régime complémentaire de retraite institué au profit... du conseil régional sont affiliés au régime complémentaire de retraite institué...

  Ressources Humaines > Protection sociale

COMPLÉMENTAIRE RETRAITE : Administration locale

• 17 juin 2019 - ref : 2595

  Mettre en place et gérer une protection sociale complémentaire

  Connaître la réglementation permettant la mise en place d’une protection complémentaire... et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents Ce décret......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  santé, maladie, prévoyance, agents contractuels, capital décès, cotisations

• 26 déc. 2011 - ref : 3897

  Cotiser pour sa retraite d’élu

  pour l’exercice de leurs fonctions, sont affiliés à l’Institution de retraite complémentaire des agents... une retraite complémentaire en bénéficiant automatiquement du doublement des...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  retraite, cotisation, commune, département, région

• 18 juin 2016 - ref : 9802

  Organiser la protection sociale et préparer la retraite

  de constituer une retraite complémentaire en bénéficiant automatiquement du doublement des cotisations... au chômage ou encore à la retraite ne les dispense pas du versement de cotisations, dès lors que...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  Sécurité sociale, cotisations, maladie, invalidité, décès, assurance vieillesse

• 17 nov. 2011 - ref : 3765

  Connaître les principes généraux en matière de retraite

  complémentaire servie par l’IRCANTEC (Institut de retraite complémentaire des agents non titulaires de l’État... au régime complémentaire de l’institution retraite...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  âge légal de départ, catégorie active, catégorie sédentaire, catégorie insalubre, décote, durée d’assurance

• 20 juin 2012 - ref : 1899

  Créer et gérer une brigade équestre

  complémentaire de celle des autres équipes de police municipale. Les missions confiées à ces équipes... Si ce n’est pas le cas, il existe plusieurs associations qui se proposent d’offrir une retraite heureuse à ces...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  brigade équestre, brigade montée, cheval, cavalier, unité équestre

• 17 nov. 2011 - ref : 3762

  Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires

  nationale de solidarité pour l’autonomie ; retraite complémentaire obligatoire ; prévoyance...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  bulletin de paie, bulletin de salaire, fiche de salaire, paie, salaire, SIRET

• 13 janv. 2015 - ref : 2528

  Assurer le suivi des accidents de service

  à une allocation temporaire d’invalidité , en cas d’invalidité permanente ; à une réparation complémentaire... s’il en fait la demande ; à une mise à la retraite pour invalidité s’il est reconnu, suite...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  accident de service, déclaration d’accident, enquête accident, commissions de réforme, accident imputable au service, arbre des causes

• 9 sept. 2016 - ref : 7925

  Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)

  et patronales de retraite complémentaire (AGIRC/ARRCO) ; les cotisations salariales et patronales... à la retraite collectif ou d’accord de branche comportant un ou plusieurs de ces dispositifs....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale

• 13 juin 2016 - ref : 9823

  Réorganiser les services en cas de commune nouvelle

  les procédures disciplinaires en cours ; les dossiers de retraite ouverts ainsi que le stade... complémentaire lorsque la collectivité territoriale ou l’établissement public en a décidé l’attribution...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  commune nouvelle, gestion des carrières, tableau des emplois, réorganisation de service, politique RH