COMPTE DE RESULTAT
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Ressources documentaires
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Formation
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COMPTE DE RESULTAT ?
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COMPTE DE RESULTAT : actualités
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20 août 2010 - ref : 14514
Article 10 du CMP : la dispersion géographique prise en compte
du Code des marchés publics ». Les résultats de la consultation ont d’ailleurs montré qu’il existait...
Commande publique -
18 mai 2010 - ref : 10618
La Cour des comptes juge les résultats de l'École peu satisfaisants
n'aient pas assez été prises en compte dans l'analyse de la Cour des comptes. Ainsi déclare-t-il en conclusion...
Éducation -
5 sept. 2017 - ref : 55283
Prime de fonctions et de résultats et NBI
de fonctions et de résultats, il prend en compte la circonstance que l'agent...
Rémunération -
16 avr. 2010 - ref : 10574
Les indicateurs de résultats des lycées sont parus
Selon le ministère de l'Éducation nationale, la finalité de ces indicateurs est de « rendre compte... et de première au baccalauréat. Ce taux ne tient pas compte du nombre d'années nécessaire, la proportion de bacheliers......
Éducation -
6 avr. 2012 - ref : 12288
Les indicateurs de résultats des lycées sont disponibles
à faire progresser ses élèves. L’objectif est de rendre compte des résultats de l’Education nationale,...
Éducation -
6 janv. 2014 - ref : 10146
Résultats de la concertation sur les programmes du primaire
, on recense plus de 2 200 contributions directes également prises en compte. Le message essentiel...
Éducation -
6 avr. 2011 - ref : 11590
Publication des indicateurs des résultats 2010 des lycées
pour les élèves moins bien « dotés ». Nouvelles données prises en compte Depuis 2008, le niveau scolaire... des élèves à l'entrée au lycée est pris en compte pour appréhender la valeur ajoutée des lycées....
Éducation, Politiques éducatives -
5 sept. 2013 - ref : 19990
Rénovation prochaine de la prime de fonctions et de résultats
dans le déroulement de leur carrière en tenant compte du développement de leur expertise... les carrières et les rémunérations, le ministère de la Fonction publique compte...
Rémunération, Prime, Régime indemnitaire -
3 mai 2013 - ref : 13076
DNB : analyse des résultats de la session 2012
Le diplôme national du brevet a été instauré an 1987. Il est attribué sur la base des résultats... % des inscrits (7 % pour la série Professionnelle et 4 % pour la série Technologique). À compter... , les...
Éducation, Politiques éducatives
COMPTE DE RESULTAT : ressources documentaires
COMPTE DE RESULTAT : Finances et comptabilité
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22 avr. 2013 - ref : 5157
Le résultat du compte administratif
ou dès le budget primitif si le compte administratif est voté avant ou si les résultats sont repris... en fonctionnement s’ils existent, ne sont pas pris en compte dans le résultat : ils font seulement l’objet......
Compte, administratif, résultat -
18 avr. 2018 - ref : 5160
Le compte de gestion sur chiffres
La production et le vote du compte de gestion Le compte de gestion de l’exercice... par la collectivité avant le 30 juin. Un compte est produit pour chaque budget voté (un compte...
bilan, compte, reddition, état, consommation, crédits -
1 avr. 2014 - ref : 2825
Bien communiquer sur le compte administratif et le résultat annuel
du 17 juillet 1978 et font donc partie des documents communicables. Le compte administratif... Ce résultat, exprimé dans le compte administratif, s’exprime de différentes manières selon les données... en compte...
bilan, résultat, communication, communiquer, compte administratif, rapport annuel -
23 mai 2016 - ref : 5072
Annexes budgétaires : les états relatifs aux amortissements, aux provisions et aux travaux pour compte de tiers
effectuée au compte 68 et une recette d’investissement du même montant (opération d’ordre) inscrite... au compte 28. Cette opération permet de mettre de l’argent de côté pour que, au terme de la période... un amortissement...
amortissements, provisions, étalement, travaux, compte, tiers -
24 mai 2014 - ref : 5104
L’affectation du résultat
En conséquence, à la clôture de l'exercice N, le compte administratif doit, si les prévisions ont été exactement... de financement. Le solde d'exécution qui apparaît au compte administratif n'est donc pas à proprement...
Compte, administratif, affectation, résultat -
22 avr. 2013 - ref : 5158
La reprise anticipée du résultat
les résultats sont affectés après le vote du compte administratif, et compte tenu du calendrier de la procédure... de son compte administratif, reporter de manière anticipée au budget le résultat de la...
Compte, administratif, résultat, reprise, anticipée, affectation -
30 avr. 2014 - ref : 0523
Les stratégies de constitution du résultat
d’un exercice en section de fonctionnement doit prendre en compte les éléments suivants : les mandats... n’ont pas été émis (rattachements). En revanche, en section de fonctionnement, ne sont pas pris en compte......
compte administratif, résultat, emprunt, équilibre, déficit, excédent -
ref : dtou4581
Modèle de fiche de calcul des résultats prévisionnels
Compte administratif... Résultat... résultat... compte... Cet outil est un modèle de fiche de calculs des résultats prévisionnels. La première maquette M...
Résultat, reprise, anticipée, résultat, compte, administratif -
ref : dtou305
Exemple détaillé : les choix stratégiques en matière de constitution du résultat
Compte administratif... compte administratif... résultat... qui s’offrent aux collectivités locales en matière de constitution du résultat. ...
compte administratif, résultat, emprunt, équilibre, déficit, excédent
COMPTE DE RESULTAT : Action sociale et solidaire
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27 nov. 2017 - ref : 10948
Prendre en compte les orientations de désinstitutionnalisation
votre projet. Sans une préparation minutieuse qui prend en compte toutes les dimensions du projet vous risquez...
désinstitutionnalisation, coordination des acteurs, enjeux européens -
6 sept. 2016 - ref : 3927
Établir le compte administratif de clôture du SAAD
Établir et faire approuver vos comptes annuels, bilan, compte de résultat et annexes... Les comptes annuels Les comptes annuels comprennent : le bilan de l’exercice ; le compte... de l’actif est...
Tarification, tarification administrée, clôture de l’exercice, compte administratif, SAAD, aide et accompagnement à domicile -
7 mai 2012 - ref : 4205
Rendre compte de la gestion et élaborer les documents
Trois angles d’approche pour rendre compte de la gestion et les principales questions à se poser... Par la comparaison des postes du compte administratif avec ceux d’Ehpad de taille et de mode de gestion identique...
compte de résultat, écart prix, écart quantité, écart de structure, épargne de gestion, fonds de roulement -
2 avr. 2014 - ref : 5588
Prendre en compte les obligations de l’évaluation interne
en compte l’ensemble des obligations liées à l’évaluation interne, plusieurs étapes sont à suivre.... compte pour fixer le calendrier des évaluations internes. Il faut aussi prendre en compte les délais......
évaluation interne, méthodologie, référentiel, rapport d’évaluation -
20 oct. 2016 - ref : 7331
Élaborer un plan de formation des personnels prenant en compte le niveau attendu exigé par l’innovation
individuelles ; formations dans le cadre du compte personnel de formation (CPF) ; formations...
plan de formation, formation individuelle, formation collective, comité technique paritaire, fiche de poste, évaluation des besoins -
16 juin 2018 - ref : 1127
Gérer le compte personnel de formation (CPF) des salariés/agents dans les services à domicile de droit privé et de droit public
Maîtriser les conditions d’accès au compte personnel de formation Prérequis du CPF... Le compte personnel de formation (CPF) est ouvert à toute personne âgée d’au moins 16 ans,... de travail. Ainsi, les heures...
formation professionnelle, OPCA, DIF, CPF, CPA, CEC -
17 févr. 2015 - ref : 4201
La clôture comptable : comptes de résultat et administratifs
d’un budget annexe. La clôture du budget annexe relève de l’ordonnateur du budget annexe pour le compte rendu... L’ordonnateur du budget annexe est responsable du document appelé « compte administratif », compte......
compte administratif, compte de résultat, certification des comptes, compte de gestion, principes comptables -
5 mai 2012 - ref : 4202
L’approbation des résultats
de l’article R. 314-52 du Code de l’action sociale et des familles »( compte 114.1),... la différence sera inscrite au compte 114 au débit. 114.1.3.1 : débit de 300 (différence entre 600... et 300). ...
compte de résultat, sections tarifaires, excédent de fonctionnement, déficit de fonctionnement, excédent d’investissement, déficit d’investissement -
7 mai 2012 - ref : 4203
L’affectation des résultats
ultérieures ; soit pour la dotation de la réserve de compensation ; soit à un compte de réserve... L’écart entre le résultat calculé et le résultat approuvé est inscrit sur un compte de fonds propres......
affectation des résultats, CPOM, sections tarifaires, réserve de trésorerie, fonds de compensation, M22
COMPTE DE RESULTAT : Marchés publics
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15 déc. 2018 - ref : 7019
Prendre en compte le niveau de satisfaction des fournisseurs
Définir les objectifs de la prise en compte du niveau de satisfaction des fournisseurs... encore trop rarement en compte le niveau de satisfaction de leurs fournisseurs. Or, il s’agit là d’un élément... Prendre en...
fournisseur, performance de l’achat, enquête, partenariat, plan de progrès, exécution du marché -
19 juin 2018 - ref : 0137
Organiser la négociation avec les candidats (y compris le compte rendu de négociation)
de compte rendu de négociation ). De plus, les informations apportées aux candidats au cours...
négociation, transparence des procédures, compte rendu de négociation -
19 mai 2016 - ref : 7060
Définir le besoin et les contraintes à prendre en compte lors d’une négociation d’achat
marge) ; aux modalités d’intéressement des commerciaux aux résultats (objectifs sur chiffre d’affaires,... de décision interne : il est essentiel, lorsqu’on souhaite optimiser le résultat d’une négociation......
négociation, préparation, besoin, contrainte interne, contrainte externe -
3 déc. 2014 - ref : 3118
Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)
d’alarme et d’alerte. Vous devez savoir que, depuis 1993, le règlement de sécurité prend en compte... prendre en compte l’insonorisation . Les locaux dans lesquels doivent être installés des équipements... à 85 dB(A)...
établissements recevant du public, locaux de travail -
13 févr. 2019 - ref : 12410
Article R. 2234-2 du Code de la commande publique
1° Le compte annuel de résultat de l’exploitation de l’opération objet du marché de partenariat,... pour la détermination des produits et charges imputés au compte de résultat de l’exploitation, avec, le cas échéant,......
marché de partenariat, rapport annuel, titulaire, données économiques et comptables, suivi d’indicateurs -
1 déc. 2018 - ref : 12571
Article R. 3131-4 du Code de la commande publique
également : 1° Les données comptables suivantes : a) Un compte rendu de la situation des biens... concédé ainsi qu’une présentation de la méthode de calcul de la charge économique imputée au compte annuel......
Concession, rapport d’information, rapport annuel -
26 janv. 2019 - ref : 11880
Article R. 2121-9 du Code de la commande publique
du besoin est déterminée en prenant en compte la valeur totale estimée des activités de recherche... est envisagée. En ce qui concerne les partenariats d’innovation, l’acheteur doit prendre en compte la valeur...
valeur estimée du besoin, partenariat d’innovation -
1 déc. 2018 - ref : 12570
Article R. 3131-3 du Code de la commande publique
comptables suivantes : a) Le compte annuel de résultat de l’exploitation de la concession rappelant... pour la détermination des produits et charges directs et indirects imputés au compte de résultat de l’exploitation,......
Concession, rapport d’information, rapport annuel -
9 nov. 2018 - ref : 11565
Article L. 2234-1 du Code de la commande publique
du marché de partenariat de rendre compte chaque année de l’exécution du marché de partenariat. Rapport... suivantes : le compte annuel de résultat de l’exploitation de l’opération objet du marché de partenariat,......
Marché de partenariat, rapport annuel
COMPTE DE RESULTAT : Établissements de santé
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2 juin 2014 - ref : 7840
Le compte qualité
Compte qualité Le compte qualité doit contribuer à réunir dans un même document les axes... du compte qualité est un outil d’aide destiné aux ES souhaitant se familiariser avec son utilisation.... offre aux ES un outil...
compte qualité, certification 2014, PAQSS -
11 juil. 2018 - ref : 9081
Prime de fonctions et de résultats (PFR)
ou utilisation de jours de compte épargne-temps – CET). A noter En vertu de l’ article 31 du décret... 2012 inclut : « une part tenant compte des responsabilités, du niveau d’expertise... ...
prime de fonctions et de résultats, PFR -
ref : dtou3369
Présentation des résultats de l’élection du président de la commission médicale d’établissement
Modèle rendant compte de la procédure suivie et des résultats du scrutin organisé sous l’égide...
président de la commission médicale, CME, élection, résultats -
23 janv. 2012 - ref : 3505
Les épreuves d’admissibilité et d’admission, la publication des résultats
chaque candidat est affecté à un établissement en fonction de ses préférences prises en compte selon l’ordre...
épreuves, épreuves d’admissibilité, épreuves d’admission, épreuves écrites, épreuves orales, résultats -
18 janv. 2012 - ref : 3523
Résultats des Concours et nomination en période probatoire
une demande de mise en disponibilité. Toutefois, ils peuvent ouvrir un compte épargne temps,...
concours national de praticien hospitalier, nomination, période probatoire, centre national de gestion (CNG), établissement public de santé, loi HPST -
ref : dtou3356
Présentation des résultats de l’élection des représentants du personnel médical au conseil de surveillance par la Commission médicale d’établissement
Modèle rendant compte de la procédure suivie et des résultats du scrutin, à transmettre ensuite...
conseil de surveillance, représentants du personnel médical, CME, élection, résultats -
16 févr. 2016 - ref : 9423
La procédure d’évaluation des personnels contractuels
dans l’article 1-3 (I) – cf . Étape 3 ; le contenu du compte rendu d’évaluation. Remarque... est donc étendu aux bénéficiaires d’un CDD d’une durée supérieure à 1 an. Entretien et compte...
contractuels, CDD, CDI, évaluation, procédure, entretien -
27 févr. 2012 - ref : 4328
La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le conseil de surveillance
au regard des élections au CTE. Le collège des « personnalités qualifiées » Il compte... ainsi que sur le compte financier et l’affectation des résultats. Aux termes de l’article L. 6143-1, le...
ARS, directeur, conseil de surveillance, CME -
17 déc. 2018 - ref : 3659
L’élaboration du plan de formation dans un établissement public de santé
de l’employeur. Il se construit au regard : de la prise en compte des axes prioritaires nationaux... particulière doit être effectuée sur les dispositions prévues par la réglementation concernant le compte...
formation, plan de formation
COMPTE DE RESULTAT : Ressources humaines
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18 août 2015 - ref : 8805
Le compte épargne-temps
Les congés annuels et les jours de RTT dont bénéficient les agents peuvent alimenter un compte... épargne-temps (CET). Ce compte permet à son titulaire d’ accumuler des droits à congés . L’utilisation... de l’agent....
compte épargne-temps, indemnisation des jours de congés, RTT -
18 févr. 2016 - ref : 9448
Établir l’ordre du jour, le procès-verbal et le compte rendu de réunion CHSCT
La notion de procès-verbal est différente de celle de compte rendu : Le procès-verbal est un acte... Il a donc une vocation à être extensif. À l’inverse, le compte rendu peut être moins exhaustif et succinct.......
CHSCT, ordre du jour, procès-verbal, compte rendu -
11 janv. 2019 - ref : 9629
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep)
Définition Le Rifseep, nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions,... mensuelle de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) tenant compte du niveau d’expertise... indemnitaire annuel...
régime indemnitaire, Rifseep, IFSE, CIA, modulation, groupe de fonctions -
27 avr. 2018 - ref : 2303
Exploiter les résultats de l’entretien professionnel
professionnel qui donne lieu à un compte rendu. » L’évaluation professionnelle a définitivement remplacé... ainsi que les conditions dans lesquelles il en est tenu compte pour l’avancement des agents. Le compte...
Évaluation, compte rendu, résultats, entretien, entretien annuel, objectifs -
11 juil. 2018 - ref : 9081
Prime de fonctions et de résultats (PFR)
ou utilisation de jours de compte épargne-temps – CET). A noter En vertu de l’ article 31 du décret... 2012 inclut : « une part tenant compte des responsabilités, du niveau d’expertise... ...
prime de fonctions et de résultats, PFR -
31 juil. 2014 - ref : 7900
Évaluer les résultats de la démarche de prévention
Difficultés de mise en œuvre, prise en compte des nouveaux risques, problèmes de compréhension, risques...
évaluation des risques, démarche de prévention, évaluation, résultat, mesure de prévention, efficacité -
ref : dtou3369
Présentation des résultats de l’élection du président de la commission médicale d’établissement
Modèle rendant compte de la procédure suivie et des résultats du scrutin organisé sous l’égide...
président de la commission médicale, CME, élection, résultats -
23 janv. 2012 - ref : 3505
Les épreuves d’admissibilité et d’admission, la publication des résultats
chaque candidat est affecté à un établissement en fonction de ses préférences prises en compte selon l’ordre...
épreuves, épreuves d’admissibilité, épreuves d’admission, épreuves écrites, épreuves orales, résultats -
18 janv. 2012 - ref : 3523
Résultats des Concours et nomination en période probatoire
une demande de mise en disponibilité. Toutefois, ils peuvent ouvrir un compte épargne temps,...
concours national de praticien hospitalier, nomination, période probatoire, centre national de gestion (CNG), établissement public de santé, loi HPST
COMPTE DE RESULTAT : Administration locale
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28 mars 2014 - ref : 6318
Prendre en compte le contentieux électoral
Pour ne rien simplifier, les deux principaux articles à prendre en compte se recoupent. À compter du premier jour... Prenez bien en compte tous les paramètres d’une décision pour l’analyser En droit électoral,......
scrutin, décision, juridiction, jurisprudence, réglementation, annulation -
11 juil. 2017 - ref : 10785
La fin de l’exécution budgétaire : le compte de gestion et le compte administratif
Le compte de gestion Avant le 1 er juin de l’année qui suit la clôture de l’exercice,... le trésorier établit un compte de gestion. Le compte de gestion retrace les opérations budgétaires en dépenses......
budget primitif, budget communal, compte de gestion, compte administratif, reprise des résultats -
15 déc. 2012 - ref : 4652
Communiquer autour de la publication du compte administratif
Comprendre les enjeux du compte administratif Pour réussir sa communication sur le compte... financières, le compte administratif vient en quelque sorte confirmer les grandes orientations budgétaires...
budget primitif, débat d’orientations budgétaires, finances locales, gestion, communication financière -
18 oct. 2014 - ref : 7744
Arrêter, présenter, transmettre le compte financier
Arrêter le compte financier Les opérations comptables de fin d’exercice et préparatoires... au lancement du compte financier Pour les comptes de disponibilités (classe 5) , il y a lieu de procéder... l’actif et...
compte financier, indicateurs financiers, analyse financière, rapports -
15 mai 2015 - ref : 7279
Rendre compte d’un événement local dans ses publications
Rendre compte de la diversité des événements Les territoires sont irrigués... communication de l’institution publique. Rendre compte à la fois d’une fête de quartier mise en place... et de communication. Rendre compte...
événement, communiquer, diffusion, numérique, magazine, manifestation -
2 nov. 2011 - ref : 1769
Tenir compte de l’archéologie préventive dans un projet d’aménagement
directement une fouille dans un délai d’un mois à compter de la réception du dossier de l’aménageur. Un cahier... d’une particulière importance et remettant en cause les résultats du diagnostic et les données du cahier...
opération d’aménagement, fouille, diagnostic, INRAP, redevance d’archéologie préventive -
11 janv. 2019 - ref : 9629
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep)
Définition Le Rifseep, nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions,... mensuelle de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) tenant compte du niveau d’expertise... indemnitaire annuel...
régime indemnitaire, Rifseep, IFSE, CIA, modulation, groupe de fonctions -
1 sept. 2016 - ref : 0699
Choisir le matériel informatique adapté aux écoles dans le domaine des TICE en tenant compte des besoins et des coûts
Macedo-Rouet, « L’usage du TBI : une amélioration des résultats des élèves » (9 avril...
TICE, B2I, matériel informatique, Rencontres de l’Orme, Éducatice, CRDP -
13 mars 2018 - ref : 11073
Commande publique : définir son besoin en tenant compte du développement durable
critique du besoin ; déterminer des fonctionnalités à atteindre et des résultats à obtenir ;...
définition du besoin, cahier des charges, expression du besoin, règlement de consultation, appel d’offres, commande publique
COMPTE DE RESULTAT : forum
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Santé et RH hospitalières 3 janv. 2019
désignation représentants chsct
kg0218
aux élections au CTE dont il faut tenir compte ?...
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Santé et RH hospitalières 8 janv. 2019
désignation représentants chsct
etriqueneaux
aux élections au CTE dont il faut tenir compte ?...
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Administration & gestion locales 24 juil. 2014
Mini-sondage sur les rythmes scolaires
lilaure
même avec l'aide de l'Etat. Peu de parents se rendent compte de ce que ça va donner dès cette rentrée...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.