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COMPTE ÉPARGNE TEMPS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « COMPTE ÉPARGNE TEMPS » mises à disposition de la fonction publique.

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COMPTE ÉPARGNE TEMPS dans les ressources documentaires

Calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent à temps non complet

Cet outil vous propose un exemple de calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent à temps non complet.

25 févr. 2021

#temps non complet #temps de travail #congés

Engager une réflexion pour modifier le temps de travail

Le rapport sur le temps de travail dans la fonction publique de Philippe Laurent, président du CSFPT, publié en mai 2016, soulevait que la moyenne...

10 juin 2021

#temps de travail #augmentation temps de travail #cycles #horaires #congés

La fin de l’exécution budgétaire : le compte de gestion et le compte [...]

La clôture de l’année budgétaire est marquée par deux actes : le compte de gestion et le compte administratif qui permettent de rendre...

11 juil. 2017

#budget primitif #budget communal #compte de gestion #compte administratif #reprise des résultats

Le contrôle juridique des comptes par la chambre régionale des comptes

Pour les ESMS sous statut public, les chambres régionales des comptes interviennent à deux titres : d’une...

20 avr. 2009

Support de compte rendu de réunion

Le compte rendu est élaboré en colonnes avec des informations récurrentes à chaque réunion : le nom du rédacteur, la date de la réunion, la date...

20 févr. 2020

#Compte rendu #réunion #organisation activité

Canevas d’un compte rendu de médiation

Cet exemple de structure de compte rendu de médiation peut permettre à chaque médiateur de trouver un équilibre dans la rédaction de leur compte rendu...

17 mars 2021

#compte rendu #médiation #réclamation

Calculer les primes des agents à temps partiel et à temps non complet

Lorsqu’un agent travaille à temps non complet ou exerce son activité à temps partiel, sa rémunération est calculée...

18 juin 2020

#régime indemnitaire #temps partiel #temps non complet #heures supplémentaires #prorata

Correspondances entre les comptes de provisions non budgétaires et les [...]

Ce tableau établit les correspondances entre les comptes de provisions non budgétaires et les comptes de dotation aux provisions et de reprise des dotations,...

21 déc. 2020

#provisions #dotations #semi-budgétaire

Correspondances entre les comptes de provisions budgétaires et les comptes [...]

Ce tableau établit les correspondances entre les comptes de provisions budgétaires et les comptes de dotation aux provisions et de reprise des dotations,...

21 déc. 2020

#provisions #dotations #budgétaire

L’utilisation du CET par l’agent : l’indemnisation forfaitaire et [...]

Un agent de votre collectivité a ouvert un compte épargne-temps (CET) qu’il a alimenté avec des jours de congé annuel et des jours...

16 févr. 2021

#compte épargne-temps #CET #retraite additionnelle de la fonction publique #RAFP #rémunération

Délibération approuvant le compte administratif

 

Ce document est à utiliser pour adopter le compte administratif. Le tableau reprenant les sections de fonctionnement et d’investissement est à...

21 févr. 2020

#budget primitif #adoption #compte administratif #délibération

Comment moduler le temps de travail ?

Faisant suite aux lois Aubry (<@bddj.url url="" date="2009-12-10T00:00:00+01:00" type="loi" num="MESX9700154L">loi n° 98-461 du 13 juin 1998...

16 janv. 2014

#durée de travail #annualisation #modulation #cycle de travail #horaires #35 heures #heure supplémentaire

Construire un planning conforme à la modulation du temps de travail d’un [...]

Construire le planning d’un salarié est un exercice complexe. Le chargé de planning doit concilier :

  • les intérêts des bénéficiaires ;
  • ...

13 avr. 2011

#planning temps partiel modulé #travail effectif #durées du travail maxi #amplitude #pauses #repos obligatoires

Maquette M14 du compte administratif – Présentation par chapitre budgétaire

Cet outil propose une présentation par chapitre budgétaire.

La partie II de la maquette M14 du compte administratif réunit les différents états...

20 févr. 2020

#Compte #administratif #maquette M14 #présentation #chapitre

Exemples de clauses d’avenant instaurant la modulation pour les salariés à [...]

L’outil présente deux exemples de clauses contenues dans l’avenant venant modifier le contrat de travail des salariés déjà embauchés pour l’application...

21 févr. 2020

#avenant contrat de travail #modification du contrat de travail #modulation du temps plein #modulation du temps partiel

Le service à temps partiel des enseignants titulaires

Les personnels enseignants et d’éducation peuvent, sur leur demande, bénéficier d’un service à temps partiel qui ne peut être inférieur à 50 %...

15 oct. 2020

#service statutaire #temps partiel #organisation du service #carrière #rémunération

Temps de travail

L’article 7-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 dispose que les collectivités territoriales et les établissements publics ont compétence...

11 mars 2021

#temps de travail #travail effectif #horaires #pause #astreinte #repos #cycles de travail #horaires d’équivalence

Bulletin de paie permettant de répertorier les cotisations applicables à [...]

Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général...

11 févr. 2021

#cotisations #régime général #Sécurité sociale #temps non complet #bulletin de paie

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