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CONCEPTION RÉALISATION DANS LE CADRE D'UN MARCHÉ PUBLIC

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « CONCEPTION RÉALISATION DANS LE CADRE D'UN MARCHÉ PUBLIC » mises à disposition de la fonction publique.

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CONCEPTION RÉALISATION DANS LE CADRE D'UN MARCHÉ PUBLIC dans les ressources documentaires

Réaliser un film d’animation

Cet outil pose les étapes incontournables pour réaliser un petit film d’animation, depuis la conception de l’histoire jusqu’à la projection du produit...

30 avr. 2021

#images #film #scénario #story-board

Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : construction neuve d’un ouvrage de bâtiment

La mission de conception est décomposée en éléments portant sur l’esquisse, l’avant-projet sommaire (APS), l’avant-projet définitif (APD), le projet,...

15 févr. 2019

#avant-projet sommaire #avant-projet définitif #coût prévisionnel des travaux #construction neuve #ouvrage de bâtiment

Créer une maison de services au public

Maintenir un accès aux services publics pour la population d’un territoire a toujours été au centre des politiques publiques nationales et locales....

24 sept. 2019

#relais services publics #schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public #CGET #Agence nationale de la cohésion des territoires #Maison France Services

Déterminer les éléments de missions dans le cadre d’un marché global

Depuis le 1er juillet 2017, la maîtrise d’œuvre est consacrée dans les marchés publics globaux. Le décret n° 2017-842 du 5 mai...

06 déc. 2021

#marché global #conception réalisation #exploitation #maintenance #études #projet #exécution #réalisation

Courrier de proposition d’un contrat de droit public

Ce modèle de courrier peut vous servir d’exemple de proposition de contrat de droit public dans le cadre de la reprise d’une activité en régie.

28 sept. 2020

#Salarié #droit privé #droit public #transfert d’activité #contrat de droit public

Modèle d’autorisation d’occupation du domaine public pour réalisation de travaux

La réalisation de travaux sur la voie publique nécessite une autorisation préalable.

24 mars 2021

#autorisation #occupation domaine public #travaux

La participation à la réalisation d’équipements publics exceptionnels

La <@bddj.url url="" date="1989-08-08T00:00:00+02:00" type="loi" num="85-729">loi n° 85-729 du 18 juillet 1985 a créé une participation...

29 oct. 2019

#urbanisme #aménagement foncier #financement #équipements publics exceptionnels #régime de participation

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public [...]

L'organisation d'un événement est un moment idéal pour sensibiliser au développement durable et partager de bonnes pratiques.

Plusieurs éléments...

26 mars 2018

#achat public durable #salons #congrès #colloques #événements éco-responsables #insertion

Les obligations de l’employeur public vis-à-vis de ses agents dans le [...]

L’autorité territoriale doit s’assurer que ses agents bénéficient d’une formation pratique et appropriée en matière d’hygiène et de...

06 oct. 2021

#responsabilité de l’autorité territoriale #sécurité au travail #prévention des risques #assistant de prévention #Acfi #plan de formation #CHSCT #agents

Passer un marché en conception-réalisation

La conception-réalisation permet au maître d’ouvrage de confier simultanément la conception (études) et la réalisation (exécution des travaux) d’un...

06 juil. 2021

#conception-réalisation #maître d’ouvrage #groupement d’opérateurs économiques #loi MOP #opérateur économique

Modèle de fiche de négociation simplifiée à utiliser dans le cadre de [...]

Cette fiche de négociation simplifiée retrace les échanges avec le pouvoir adjudicateur pour chaque société candidate dans le cadre d’une procédure d’achat...

20 févr. 2020

#procédure d’achat public #négociation

Réaliser un bilan de mandat en période électorale

Aux termes de l’article L. 52-1 du Code électoral, la présentation par un candidat ou pour son compte, dans le cadre de l’organisation de...

30 avr. 2021

#bilan #mandat #promotion publicitaire #propagande électorale #jurisprudence #neutralité #régularité

Les partis pris de conception de l’équipement

Au moment de lancer les travaux préalables à la réalisation d’un équipement culturel, de nombreux partis pris s’offrent au maître d’œuvre. À lui de...

23 juil. 2020

#construction #rénovation #réhabilitation #extension #polyvalence #multifonctionnalité

La phase de conception

Après la phase de programmation du projet de travaux dans un établissement social et médico-social, arrive...

01 oct. 2009

Prévoir les clauses impératives d’un contrat de conception-réalisation

Le Code de la commande publique (CCP), dans ses dispositions relatives à la maîtrise d’ouvrage publique, impose de dissocier la mission de maîtrise...

08 déc. 2021

#conception-réalisation #clauses impératives

La conception-réalisation : régime juridique, règles de passation et [...]

En règle générale, le maître d’ouvrage confie la conception des ouvrages à un maître d’œuvre et l’exécution à un entrepreneur. La procédure de conception-réalisation...

18 déc. 2019

#loi MOP #marchés publics de travaux #jury #primes

Réaliser un bilan de fin de mandat

Le bilan de mandat est généralement présenté comme un document politique propre à l’équipe municipale, réalisé de façon globale pour...

26 avr. 2018

#évaluation #transparence #résultats #performance #management #bilan

Créer une exposition éducative réalisée par des élèves

Vous souhaitez valoriser les productions des élèves en créant une exposition qui ne soit pas un simple regroupement de leurs productions. Une exposition...

06 sept. 2014

#atelier artistique #pratique artistique #pratique culturelle #visites #exposition #projet pédagogique