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CONGÉ ANNUEL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « CONGÉ ANNUEL » mises à disposition de la fonction publique.

CONGÉ ANNUEL dans les ressources documentaires

Délibération attestant de la présentation du rapport annuel sur la [...]

Ce document est à utiliser pour attester de la présentation à l’organe délibérant de la collectivité du rapport annuel sur la situation en matière d’égalité...

25 mars 2021

Exemples de calendriers annuels des heures de vie de classe

Cet outil présente deux exemples de calendriers-types annuels, prêt à être utilisés en 6e et en 3e.

15 oct. 2020

#Projet éducatif #Vie scolaire

Planning annuel

Cette trame de planning annuel décline les modalités de travail de chaque agent d’un service donné sur tous les jours de l’année civile en cours.

16 févr. 2022

#Organisation des services #Temps de travail

Présenter le rapport annuel du fonctionnement pédagogique

Depuis 2001, la Lolf fixe une obligation de résultats aux opérateurs publics. De leur côté, les lois d’orientation de 2005 et 2013 (voir la...

03 mars 2014

#Projet éducatif #Rapport

Établir les tables annuelles et décennales

L’année civile est écoulée. Les registres d’état civil sont clos et prêts à être reliés. Cependant, il reste une étape importante avant la reliure des...

24 mars 2021

#Registres d'état civil

Concevoir le rapport annuel de santé, sécurité et conditions de travail du RSU

Le bilan annuel de prévention de la collectivité, élaboré par ses acteurs internes de prévention, n’est autre que l’aboutissement de tout ou partie du...

26 janv. 2023

#Rapport #Protocole (méthode)

Mener l’entretien professionnel annuel

Depuis le 1er janvier 2015 pour tous les fonctionnaires, l’entretien professionnel annuel est obligatoire. Il l’est...

13 sept. 2016

#Entretien d'évaluation

Liste des produits avec des proportions minimales de montant annuel [...]

Ce tableau, en annexe du décret n° 2021-254 du 9 mars 2021, fixe la liste des produits et catégories de produits pour lesquels sont fixées des proportions...

10 janv. 2023

#Ecolabel #Achat durable

Rédiger un rapport annuel sur la qualité

La démarche d’amélioration continue de la qualité des services fait partie des obligations récentes qui s’imposent aux établissements sociaux et médico-sociaux...

26 juil. 2016

#Rapport #Performance (qualité)

Régime indemnitaire (primes annuelles)

Versées par les communes, les primes annuelles sont en principe les seuls éléments de rémunération qui ne sont pas soumis au principe de parité avec...

03 févr. 2022

#Régime indemnitaire #Gestion de la paie

Préparer la négociation annuelle des tarifs du SAAD

La tarification annuelle des services d’aide et accompagnement à domicile (SAAD) s’applique à tous les services, à l’exception de ceux qui ont conclu...

06 sept. 2016

#Processus budgétaire #Stratégie financière

Délibération attestant de la présentation du rapport annuel sur la [...]

Ce document est à utiliser pour attester de la présentation du rapport annuel sur la situation en matière de développement durable à l’organe délibérant...

25 mars 2021

Le rapport annuel de l’intercommunalité

Tous les débats relatifs à l’intercommunalité mettent en avant la nécessité de construire et conserver un lien entre les communes et leurs groupements...

27 juin 2016

#Rapport #EPCI

Délibération instituant une prime annuelle ou de fin d’année

Ce modèle de délibération fixe la nature de la prime annuelle ou de fin d’année, son montant, ses conditions d’attribution, ses bénéficiaires, les critères...

03 oct. 2022

#Loi et réglementation #Primes

Document pour l’entretien annuel d’évaluation

Cet outil vous est proposé afin de vous aider à consigner les échanges que vous pourrez avoir lors de cet entretien. Il est le fruit de vos réflexions...

21 mars 2022

#Évaluation #Management

Bilan d’activité annuel du conseil de la vie sociale

Cet exemple de bilan d’activité annuel du conseil de la vie sociale pourra vous servir de base pour rédiger le vôtre avec le président du CVS. Celui-ci...

23 janv. 2023

#ESMS #Document budgétaire

Modèle de fiche-support d’entretien professionnel annuel

Ce sont les activités et les résultats de l’agent qui sont l’objet de l’entretien professionnel annuel.Pour être efficace, l’entretien s’appuiera...

30 mars 2022

#Entretien d'évaluation #Management

Établir les rapports annuels de suivi des délégations de service public

Pour améliorer la transparence de la gestion publique et assurer une bonne information des élus, les collectivités territoriales et leurs établissements...

26 nov. 2021

#Rapport #DSP