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CONGÉ ANNUEL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « CONGÉ ANNUEL » mises à disposition de la fonction publique.

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CONGÉ ANNUEL dans les ressources documentaires

Délibération attestant de la présentation du rapport annuel sur la [...]

Ce document est à utiliser pour attester de la présentation à l’organe délibérant de la collectivité du rapport annuel sur la situation en matière d’égalité...

25 mars 2021

#budget primitif #DOB #rapport #égalité hommes/femmes

Exemples de calendriers annuels des heures de vie de classe

Cet outil présente deux exemples de calendriers-types annuels, prêt à être utilisés en 6e et en 3e.

15 oct. 2020

#heures de vie de classe #élection délégués #conseil de classe #orientation

Planning annuel

Cette trame de planning annuel décline les modalités de travail de chaque agent d’un service donné sur tous les jours de l’année civile en cours.

23 févr. 2021

#tableau de service #gestion du temps de travail #continuité de service #cycle de travail #planning annuel

Présenter le rapport annuel du fonctionnement pédagogique

Depuis 2001, la Lolf fixe une obligation de résultats aux opérateurs publics. De leur côté, les lois d’orientation de 2005 et 2013 (voir la...

03 mars 2014

#autonomie #conseil d’administration #conseil pédagogique #contrat d’objectifs #évaluation interne #évaluation externe #auto-évaluation #projet d’établissement #Lolf

Établir les tables annuelles et décennales

L’année civile est écoulée. Les registres d’état civil sont clos et prêts à être reliés. Cependant, il reste une étape importante avant la reliure des...

24 mars 2021

#Tenue des tables #consultation des tables #tables annuelles #tables décennales

Concevoir un bilan annuel de prévention au sein d’une collectivité

Le bilan annuel de prévention de la collectivité, élaboré par ses acteurs internes de prévention, n’est autre que l’aboutissement de tout ou partie...

20 sept. 2013

#programme annuel de prévention #politique santé et sécurité #CHSCT #document unique #évaluation des risques professionnels #indicateurs de santé #accidents de service #maladies professionnelles

Mener l’entretien professionnel annuel

Depuis le 1er janvier 2015 pour tous les fonctionnaires, l’entretien professionnel annuel est obligatoire. Il l’est...

14 sept. 2016

#entretien annuel #carrière #avancement #objectifs professionnels #formation #évalué #évaluateur

Liste des produits avec des proportions minimales de montant annuel [...]

Ce tableau, en annexe du décret n° 2021-254 du 9 mars 2021, fixe la liste des produits et catégories de produits pour lesquels sont fixées des proportions...

23 déc. 2021

#achat durable #écoconception #réemploi #réutilisation #matières recyclées

Rédiger un rapport annuel sur la qualité

La démarche d’amélioration continue de la qualité des services fait partie des obligations récentes qui s’imposent aux établissements sociaux et médico-sociaux...

26 juil. 2016

#Amélioration continue de la qualité #stratégie qualité #dialogue de gestion #DACQ

Bilan annuel de prévention à présenter lors d’un CHSCT

Cet outil permet de réaliser un bilan de prévention qui doit être présenté annuellement au CHSCT. Ce modèle intègre les éléments minimaux à rappeler...

28 sept. 2021

#bilan annuel de prévention #évaluation des risques #programme annuel de prévention #accident de service #accident de trajet

Modèle de tableau annuel de trésorerie

Le tableau est pré-rempli pour exemple. Bien entendu, vous remplacez les chiffres par vos propres données.

21 févr. 2020

#trésorerie #emprunt #simulation #tableau #suivi

Régime indemnitaire (primes annuelles)

Versées par les communes, les primes annuelles sont en principe les seuls éléments de rémunération qui ne sont pas soumis au principe de parité avec...

29 mars 2016

#primes annuelles #primes semestrielles #assiduité #transfert de personnel #treizième mois

Préparer la négociation annuelle des tarifs du SAAD

La tarification annuelle des services d’aide et accompagnement à domicile (SAAD) s’applique à tous les services, à l’exception de ceux qui ont conclu...

06 sept. 2016

#Budget SAAD #présentation budgétaire #rapport budgétaire #négociation contradictoire #négociation du tarif #tarification annuelle #aide et accompagnement à domicile

Délibération attestant de la présentation du rapport annuel sur la [...]

Ce document est à utiliser pour attester de la présentation du rapport annuel sur la situation en matière de développement durable à l’organe délibérant...

25 mars 2021

#budget primitif #DOB #rapport #développement durable

Le rapport annuel de l’intercommunalité

Tous les débats relatifs à l’intercommunalité mettent en avant la nécessité de construire et conserver un lien entre les communes et leurs groupements...

27 juin 2016

#rapport #intercommunalité #bilan

Grille d’entretien annuel d’évaluation

Ces quelques questions vous permettront de vérifier la compatibilité des attentes de l’agent (lesquelles évoluent au fil du temps) avec ce que le centre...

21 févr. 2020

#motivation #mobilité #évolution professionnelle #promotion professionnelle #reconversion #formation #management

Délibération instituant une prime annuelle ou de fin d’année

Ce modèle de délibération fixe la nature de la prime annuelle ou de fin d’année, son montant, ses conditions d’attribution, ses bénéficiaires, les critères...

30 juin 2020

#prime annuelle #prime de fin d’année #complément de rémunération

Document pour l’entretien annuel d’évaluation

Cet outil vous est proposé afin de vous aider à consigner les échanges que vous pourrez avoir lors de cet entretien. Il est le fruit de vos réflexions...

21 févr. 2020

#entretien annuel #évaluation #bilan #contrat