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CONSEIL CITOYEN

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « CONSEIL CITOYEN » mises à disposition de la fonction publique.

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CONSEIL CITOYEN dans les ressources documentaires

Procès-verbal du conseil médical

Le procès-verbal du conseil médical (imprimé AF4) est à joindre au dossier de retraite pour invalidité de l’agent.

21 sept. 2022

#procès-verbal #commission de réforme #conseil médical #modèle AF4

Délibération d’adhésion au service de conseil en énergie partagé

Ce modèle de délibération vous permettra d’aborder l’adhésion au conseil en énergie partagé lors du conseil municipal.

29 sept. 2021

#conseil en énergie partagé #CEP #Ademe #petites collectivités #services mutualisés #maîtrise d’énergie

Mettre en place et accompagner le conseil de développement

Instances de débats, les conseils de développement symbolisent les progrès de la démocratie locale ou démocratie dite de proximité.

Ils se présentent...

13 juin 2016

#débat public #démocratie locale #pays #communauté d’agglomérations #communautés de communes #élus #citoyens

Comment organiser l’installation d’un conseil municipal des enfants [...]

La démocratie locale correspond à une tendance historique depuis de nombreuses années dans notre pays. La population demande à être...

20 sept. 2021

#conseil municipal des enfants #conseil municipal des jeunes

Le président du conseil départemental

L'aide sociale à l'enfance : une mission confiée au président du conseil départemental Une mission générale d'action sociale Les  lois de décentralisation...

Check-list pour l’organisation pratique d’une consultation citoyenne sur [...]

Ce document liste les principaux points à surveiller dans le cadre de l’organisation d’une consultation citoyenne sur la culture impliquant une logistique...

03 nov. 2020

#consultation citoyenne #consultation citoyenne culture

Le CPE en conseil de classe

Le conseil de classe est un organe pédagogique essentiel de l’établissement. Les décisions qui y sont prises sont souvent des actes pédagogiques majeurs....

14 avr. 2022

#conseil de classe #orientation #redoublement #affectation #évaluation

Le dispositif de la participation citoyenne

En matière de statistique de la délinquance, il est force de constater que les cambriolages restent un véritable fléau et les particuliers se voient...

02 juin 2020

#dispositif #participation #citoyen #communauté #voisins vigilants #sécurité #cambriolage #police #référent

Réception à l’occasion du bilan du conseil municipal des enfants

Un maire doit prononcer un discours dans le cadre d’une réception donnée à l’occasion du bilan du conseil municipal des enfants. C’est dans ce contexte...

06 mai 2011

#conseil municipal #enfants #jeunes #jeunes élus #démocratie #citoyenneté #vie publique #éducation civique #cérémonie

Présentation du budget d’un conseil d’administration

Cet outil présente un budget de l’année N d’un conseil d’administration.

15 oct. 2020

#budget #conseil d’administration

Plaquette de communication sur les conseils de quartiers

Cet outil vous propose une présentation type de support de communication portant sur les conseils de quartiers.

21 févr. 2020

#conseils de quartier #conseils consultatifs #réunions de quartier #maisons de quartier #composition des conseils #élus de quartiers

Trame d’un règlement intérieur de conseil municipal

La loi d’orientation du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République a prévu l’obligation pour les conseils municipaux des...

25 sept. 2020

#Organisation #assemblée #conseil municipal #règlement #adoption

Le président du conseil départemental

L'aide sociale à l'enfance : une mission confiée au président du conseil départemental Une mission générale d'action sociale Les lois de décentralisation...

07 sept. 2017

Règlement intérieur du conseil d’administration

L’établissement public local d'enseignement (EPLE), personne morale de droit public, est administré par un conseil d’administration (CA) qui constitue...

29 mars 2022

#Règlement intérieur #Conseil d'administration

Règlement intérieur du conseil municipal

Les conseils municipaux des communes de plus de 1 000 habitants sont dans l’obligation de se doter d’un règlement intérieur. Cet outil est un modèle...

27 févr. 2020

#conseil municipal #délibération #règlement intérieur

Le rapport : conseils de rédaction

Cet outil reprend les différents éléments de la structure d’un rapport et les conseils pour rédiger ce type de document administratif.

21 févr. 2020

#rédaction #rapport d’activité #rapport d’analyse #rapport d’évaluation

Organisation d’un rallye citoyen

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion du lancement d’un rallye citoyen. Un partenariat a été mis en place entre l’établissement scolaire,...

16 nov. 2011

#jeune #citoyenneté #rallye citoyen #école #collège #lycée #mairie #éducation à la citoyenneté.

Le parcours citoyen

L’apprentissage de la citoyenneté par les élèves fait partie intégrante des objectifs de formation, aussi bien dans le cadre des enseignements (nouveau...

28 oct. 2016

#parcours citoyen #citoyenneté #valeurs de la République #engagement #responsabilité