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CONSEIL D'ÉCOLE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « CONSEIL D'ÉCOLE » mises à disposition de la fonction publique.

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CONSEIL D'ÉCOLE dans les ressources documentaires

Évaluer le niveau de l’équipement informatique et sa localisation dans les [...]

Depuis les années 1980, le mouvement de décentralisation a transféré aux collectivités locales les prérogatives d’équipement éducatif....

01 sept. 2016

#inventaire #TICE #B2I #matériel informatique #ordinateur #vidéoprojecteur #ERIP #Fourgous #Haut Conseil de l’éducation

Créer un conseil municipal d’enfants et/ou de jeunes au service de la [...]

Parmi les 11 mesures annoncées le 22 janvier 2015 pour la grande mobilisation de l’école pour les valeurs de la République, après les attentats mortels...

06 oct. 2015

#éducation #citoyenneté #éducation civique #conseil municipal #enfant #jeunesse #école #collège

L’adjoint à l’éducation, interlocuteur clé des directions d’école et des parents

L’ancien adjoint aux affaires scolaires a vécu : l’adjoint qui traite de l’école et des parents est, ou devrait être, qualifié aujourd’hui d’« adjoint...

21 juil. 2011

#élu local #adjoint à l’éducation #direction d’école #parents #conseil d’école

Comment organiser l’installation d’un conseil municipal des enfants ou des [...]

La démocratie locale correspond à une tendance historique depuis de nombreuses années dans notre pays. La population demande à être associée à la conduite...

01 oct. 2012

#conseil enfants #conseil jeunes

De l’école à la maison, écomobilisez !

Le réseau partenaire pour l’écomobilité de l’école à l’université met à disposition des collectivités un outil pertinent, pratique et modulable s’adressant...

20 févr. 2020

#sensibilisation #mobilisation #PDES #pédibus #bus pédestre #exposition #ADEME #écomobilité

Construire une carte des périmètres scolaires écoles/collèges/lycées

La sectorisation scolaire répond depuis 1963 à une double exigence : gérer les flux de populations scolaires en assurant à chaque...

23 avr. 2015

#partenariat #sectorisation

Convention de partenariat pour l’informatisation des écoles

Dans le cadre d’un programme d’investissement pour l’informatisation des écoles de la commune, une ville peut mettre en place un partenariat avec les...

20 févr. 2020

#convention #informatisation #TICE

Le conseil d’école expliqué aux parents d’élèves à La Ciotat, le 12 [...]

Conçu à l’intention des nouveaux parents d’élèves à qui l’enseignant demande de se présenter au conseil d’école, ce diaporama a été préparé pour animer...

20 févr. 2020

#parent d’élève #réunion #diaporama #conseil d’école #parent élu

Modèle de convention de forfait communal ou intercommunal avec la commune [...]

Cette convention est passée entre le maire ou le président de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) d’une part, et le président...

20 févr. 2020

#convention #école privée #contrat d’association #commune #EPCI #forfait communal #forfait intercommunal

Les thèmes de travail émergeant des premiers CEC

L’enquête des inspections générales intitulée « La mise en place des conseils école-collège »(rapport n° 2014-026 de mai 2014) a...

15 oct. 2020

#conseil école-collège #socle commun #continuité éducative #actions transversales

Compte rendu de délégation de pouvoirs exercés par le maire dans le cadre [...]

En vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales, le maire peut recevoir délégation de pouvoirs de la part du conseil...

20 févr. 2020

#compte rendu #délégation de pouvoirs #conseil municipal #contentieux #OGEC #financement de l’enseignement privé

« Et si on donnait un nom à notre école ? », une expérience malheureuse [...]

Récit du travail d’une classe unique pour la dénomination de son école et du refus de la sous-préfecture qui demande l’annulation de la délibération...

20 févr. 2020

#concertation #dénomination #école

Faire vivre la caisse des écoles

Les communes sont chargées de financer le fonctionnement des écoles, des services sociaux péri- et extrascolaires, et des projets éducatifs, qu’elles...

20 avr. 2021

#caisse des écoles #établissement public #conseil d’administration

Délibération pour la mise en place du dispositif petits déjeuners à l’école

Ce document propose un modèle de délibération présentant au conseil municipal le dispositif petits déjeuners à l’école. cette délibération...

20 févr. 2020

#plan pauvreté #délibération #dispositif petits déjeuners

Formation des parents d’élèves

Selon l’article L. 111-4 du Code de l’éducation : « Les parents d’élèves sont membres de la communauté éducative. Leur participation...

20 févr. 2020

#formation #parents #élèves #EPLE #fonctionnement

Trame d’un règlement intérieur de conseil municipal

La loi d’orientation du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République a prévu l’obligation pour les conseils municipaux des...

25 sept. 2020

#Organisation #assemblée #conseil municipal #règlement #adoption

Le président du conseil départemental

L'aide sociale à l'enfance : une mission confiée au président du conseil départemental Une mission générale d'action sociale Les lois de décentralisation...

07 sept. 2017

Règlement intérieur du conseil municipal

Les conseils municipaux des communes de plus de 1 000 habitants sont dans l’obligation de se doter d’un règlement intérieur. Cet outil est un modèle...

27 févr. 2020

#conseil municipal #délibération #règlement intérieur

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