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contentieux-e%CC%81lectoral dans l'actualité
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Article
Lancement d'un projet pilote e-santé dans le Grand Est
Piloté par le Groupement Régional d'Appui au Développement de la e-santé, Pulsy, le programme e-Parcours, bouquet de services numériques de coordination facilitant la prise en charge du patient et… -
Article
Le plan européen e-santé 2012-2020
Succédant au plan 2004-2012, un nouveau plan d'actions pour le développement de la e-santé a été présenté début décembre par la Commission européenne. Il vise au développement… -
Article
Une étude de la FNCC esquisse le portrait des élu(e)s à la…
La Fédération des collectivités pour la culture propose une approche objective de l'élu(e) chargé(e) de la culture, « figure clé de l'action culturelle publique ». -
Article
CC 51 : la valeur du point est revalorisée
L’État vient d’agréer l’avenant réévaluant la valeur du point dans la CC 51.
contentieux-e%CC%81lectoral dans les ressources documentaires
Le transfert des contentieux à l’intercommunalité
04/02/2021
La prévention des contentieux
07/04/2016
Les risques contentieux en matière de passation de marché et…
07/03/2022
Le rôle de la commission des usagers (CDU)
06/07/2016
Prévenir les contentieux
16/04/2019
Prendre en compte le contentieux électoral
30/01/2020
Contentieux des enquêtes publiques : les pièges à éviter
26/10/2011
e-Satis SSR
25/10/2020
Suivre un dossier contentieux
03/12/2011
Une offre pour chaque métier
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Éducation : les syndicats enseignants appellent à la grève le 2 ...
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19/03/2024
Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...