CONVENTION COLLECTIVE BRANCHE

CONVENTION COLLECTIVE BRANCHE : ressources documentaires

CONVENTION COLLECTIVE BRANCHE : Santé et sécurité au travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques psychologiques liés aux organisations du travail

  Prévention technique Collective Étude du système d'organisation... Prévention médicale Collective ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  des avantages individuels ou collectifs qu'elle apporte par rapport à la nuisance qui peut en résulter... de telle sorte que les expositions individuelles ou collectives soient maintenues aussi basses...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3877878

  Risque professionnel et entreprise

  CNO Convention nationale d'objectif...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3877878

  Qu'entend-on par risques professionnels ?

  CNO Convention nationale d'objectif...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  Convention collective Statuts de droit privé service interentreprises...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  des avantages individuels ou collectifs qu'elle apporte par rapport à la nuisance qui peut en résulter... de telle sorte que les expositions individuelles ou collectives soient maintenues aussi basses...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  du salaire peut également découler : d'accords collectifs (convention... de l'employeur : cette obligation est issue de la jurisprudence, précisée par les accords collectifs...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  du salaire peut également découler : d'accords collectifs (convention... de l'employeur : cette obligation est issue de la jurisprudence, précisée par les accords collectifs...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  Ressources Humaines > Médecine du travail

CONVENTION COLLECTIVE BRANCHE : Santé

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques psychologiques liés aux organisations du travail

  Prévention technique Collective Étude du système d'organisation... Prévention médicale Collective ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl2963531

  L’obligation de reprise du personnel

  annexé à la Convention collective nationale des entreprises de prévention et de sécurité du 15 février... de prestataire — ancienne annexe VII — annexé à la Convention collective nationale des entreprises de propreté...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  des avantages individuels ou collectifs qu'elle apporte par rapport à la nuisance qui peut en résulter... de telle sorte que les expositions individuelles ou collectives soient maintenues aussi basses...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl2963531

  Outils pratiques et dossiers thématiques pour les marchés publics

  annexé à la Convention collective nationale des entreprises de prévention et de sécurité du 15 février... de prestataire — ancienne annexe VII — annexé à la Convention collective nationale des entreprises de propreté...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 22 juil. 2019 - ref : sl3877878

  Risque professionnel et entreprise

  CNO Convention nationale d'objectif...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3877878

  Qu'entend-on par risques professionnels ?

  CNO Convention nationale d'objectif...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  Convention collective Statuts de droit privé service interentreprises...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  des avantages individuels ou collectifs qu'elle apporte par rapport à la nuisance qui peut en résulter... de telle sorte que les expositions individuelles ou collectives soient maintenues aussi basses...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  du salaire peut également découler : d'accords collectifs (convention... de l'employeur : cette obligation est issue de la jurisprudence, précisée par les accords collectifs...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

CONVENTION COLLECTIVE BRANCHE : Action sociale et solidaire

• ref : dtou3402

  Le champ d’application de la convention collective du 21 mai 2010

  convention collective... La convention collective s’applique aux rapports entre employeurs et salariés, sur le territoire... branche associative services à domicile......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Associations d’aide à domicile, convention collective, CCB, branche associative services à domicile, branche associative SAP

• 1 sept. 2016 - ref : 1190

  L'action sociale extralégale de la branche famille de la Sécurité sociale

  de la convention d’objectifs et de gestion (COG) signée avec l’État . La COG 2009-2012 , en vigueur, a reposé... sanitaire et sociale de la Cnam (branche maladie) pour l’aide à domicile des familles confrontées......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Aide au foyer, assistance aux familles à domicile, familles vulnérables, aide sociale

• 6 sept. 2016 - ref : 4221

  Créer des espaces collectifs

  espaces collectifs... Les espaces collectifs extérieurs Le jardin Il constitue la première approche... ne doit pas être laissé au hasard pour des raisons de sécurité : feuilles mortes glissantes, flaques...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  cadre de vie, espaces collectifs

• 28 févr. 2011 - ref : 1155

  Mettre les contrats de travail en conformité avec la modulation du temps de travail dans la branche associative de l’aide à domicile

  complémentaires et de prévoyance ; la convention collective applicable et tenue à disposition du personnel... . Attention Recopier un article d’une convention ou d’un accord collectif...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  contrat de travail, avenant au contrat, mentions obligatoires du contrat, contrat modulé, accord sur les temps modulés

• 16 déc. 2015 - ref : 0960

  Identifier les acteurs du secteur des services à la personne

  à domicile. Branche des entreprises de services à la personne Elle achèvera sa structuration... prospectif des métiers et des qualifications (OPMQ). Branche associative de l’aide, de l’accompagnement,......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  services à la personne, SAP, secteur SAP, acteurs secteur SAP et aide à domicile, financeurs SAP, institutions SAP

• 14 juil. 2016 - ref : 1439

  Le statut des salariés des entreprises de services à la personne

  En l’absence de ces textes, c’est le Code du travail qui s’applique. S’approprier la Convention collective... nationale La Convention collective nationale des entreprises de services à la personne a été signée......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  accord de branche, convention collective, statut des salariés, financement du paritarisme, formation professionnelle

• 6 août 2015 - ref : 1110

  Soutenir les intervenants à domicile par les signes de reconnaissance

  de classification de la Branche associative de l’Aide à domicile constitue d’ores et déjà un levier...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Reconnaissance des salariés, Système de reconnaissance, engagement des salariés, engagement des intervenants à domicile, valorisation du métier, valorisation des professionnels

• 16 juin 2014 - ref : 1080

  Le statut des salariés des associations d’aide à domicile

  représentation du personnel, négociation d'entreprise…). Étudiez en détail le texte de la Convention... la contribution aux œuvres sociales du CE de 0,5 % déjà prévue dans la Convention collective du 11 mai......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  statut des salariés, conventions collectives, accords de branche, conditions de rémunération, branche associative des services d’aide à domicile, SAP

• 4 juin 2014 - ref : 6565

  Les obligations du personnel en maison de retraite privée (Ehpad)

  de sécurité du salarié) Convention collective nationale des établissements privés d’hospitalisation,... sur www.legifrance.gouv.fr , rubrique « Conventions collectives ») Convention collective nationale...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  obligations, personnel, discipline, faute, sécurité, jurisprudence

CONVENTION COLLECTIVE BRANCHE : Marchés publics

• 25 juil. 2018 - ref : 2346

  Achat public durable d’équipements de téléphonie

  concernant l’application des principes du droit d’organisation et de négociation collective ; convention... d'électricité. L’objectif est de faire prendre conscience du gaspillage d'énergie des chargeurs restant...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, équipement de téléphonie, déchet d'équipement électronique, téléphone, fax, mobile

• 18 sept. 2018 - ref : 11214

  Compétence « naturelle » des juridictions judiciaires (1) : le contentieux des SPIC

  notamment des conventions collectives de travail ; il n’appartient qu’aux tribunaux judiciaires... ou collectifs du travail qui dépendent de l’appréciation de la légalité ou de la dénonciation d’une...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  agent, bloc de compétence, compétence juridictionnelle, juridictions judiciaires, participation au service public, SPIC

CONVENTION COLLECTIVE BRANCHE : Établissements de santé

• 11 juil. 2018 - ref : 6505

  Comprendre un bulletin de salaire

  ou prévues par la convention collective ; Exonération de cotisations employeurs. Exemple... PAR LA CONVENTION COLLECTIVE         ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  bulletin de salaire, bulletin de paie, paie, salaire, norme, normalisation

CONVENTION COLLECTIVE BRANCHE : Ressources humaines

• 22 juil. 2019 - ref : sl2618262

  La protection sociale des agents contractuels

  Branche maladie La Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)... l’action sanitaire et sociale. Branche...

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques psychologiques liés aux organisations du travail

  Prévention technique Collective Étude du système d'organisation... Prévention médicale Collective ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl2618262

  Principes généraux relatifs à la protection sociale des agents publics

  de la Sécurité sociale sont déterminées soit par voie de conventions ou d’accords collectifs, soit à la suite... , par une convention collective nationale. Gestionnaires exclusifs du régime...

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 19 oct. 2017 - ref : 8840

  Contributions dans le cadre de l’adhésion au régime d’assurance chômage

  et R. 242-2 Convention chômage Convention du 14 avril 2017 relative à l’indemnisation du chômage...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  adhésion, cotisations chômage, contributions chômage, intermittents du spectacle, taux (cotisations chômage), assiette de contribution

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  des avantages individuels ou collectifs qu'elle apporte par rapport à la nuisance qui peut en résulter... de telle sorte que les expositions individuelles ou collectives soient maintenues aussi basses...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3877878

  Risque professionnel et entreprise

  CNO Convention nationale d'objectif...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3569021

  Le contrat d'accompagnement dans l'emploi « ancienne formule »

  du salarié. Convention de mise à disposition Chaque période d'immersion...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 4 avr. 2018 - ref : 8845

  Contrats « parcours d’accès aux carrières de la fonction publique »

  du contrat. Convention de formation – La convention de formation souscrite entre l’établissement, l’agent...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  parcours d’accès aux carrières de la fonction publique, formation en alternance, emploi de catégorie C, titularisation, parcours de professionnalisation, chômeurs de longue durée

• 22 juil. 2019 - ref : sl9416702

  Les contrats des agents non titulaires de droit privé

  Convention obligatoire Convention individuelle Une convention individuelle... administratif. Convention d'objectifs et de moyens...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

CONVENTION COLLECTIVE BRANCHE : Administration locale

• 21 nov. 2013 - ref : 0744

  Concevoir et mettre en place un jardin d’éveil en réponse à l’appel à projet de la Caisse nationale d’allocations familiales

  cette proposition a été intégrée dans la Convention d’objectifs et de gestion (COG) négociée et signée... pour un nouveau service public , dit « rapport Papon », 22 octobre 2008. Convention d’objectifs...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  jardin d’éveil, expérimentation, appel à projets, crèches, préscolarisation, petite enfance

• 27 juin 2016 - ref : 7640

  Le Fonds national pour la société numérique (FSN)

  rectificative pour 2010 Convention du 2 septembre 2010 entre l’État et la Caisse des dépôts...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aménagement du territoire, aide nationale, Caisse des dépôts et consignations, Commissariat général à l’investissement, développement économique, investissements d’avenir

• 7 sept. 2016 - ref : 7220

  Créer une recyclerie

  collecte préservante... ) dans les collectivités de plus de 50 000 habitants en charge de la collecte de déchets. Ces programmes... pratiques et un lieu de vie. Collecter les déchets ...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  recyclerie, Ressourcerie, réemploi, réutilisation, collecte préservante, encombrants

• 22 juin 2016 - ref : 7552

  Comment financer l’aménagement urbain ?

  autres modes de financements La convention de projet urbain partenarial (PUP) Dans les zones urbaines... ) compétent en matière de PLU une convention de '>projet urbain partenarial prévoyant la prise en charge......

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  ZAC, aménagement, lotissement, permis de construire, PUP, équipements

• 12 sept. 2014 - ref : 0676

  Prévoir des aménagements spécifiques : salles de sport ou d’expression corporelle, salles informatiques, BCD

  et leurs moments de vie collective. Par ailleurs, dans le cadre du projet éducatif territorial ( cf . '>Connaître... ). Cette participation peut donner lieu à la signature de conventions négociées entre les parties concernées ( cf. ... '>...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  éducation partagée, mutualisation, flux d’élèves, lieu d’éducation ouvert, salle spécialisée, salle informatique

• 3 avr. 2019 - ref : 8941

  Les aires d’accueil des gens du voyage

  accueillir une caravane, le véhicule tracteur et une remorque. Il faut prévoir un branchement en eau potable... peut être permanente ou provenir d’une citerne. L’assainissement peut consister en la collecte du contenu...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  aire d’accueil, gens du voyage, grand passage, schéma départemental

• 30 juil. 2018 - ref : 0626

  Organiser le service municipal de la petite enfance

  La forme la plus courante reste la convention d’objectifs , passée avec l’association gestionnaire... maternels : 25,2 % ; ensuite vient l’accueil collectif avec 14,4 % ; puis l’école......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  petite enfance, multi-accueil, assistante maternelle, coordonnateur petite enfance, contrat enfance et jeunesse, crèche

• 28 mai 2018 - ref : 0452

  Travailler avec les ateliers et chantiers d'insertion (ACI)

  dans la branche d’activité considérée  ( cf . convention nationale des ACI, n° 3016) ; un encadrement... ). Ils ont pour mission : d’assurer l’accueil, l’embauche et la mise au travail sur des actions...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  ACI, chantier d'insertion, SIAE, territoire, utilité sociale, encadrement technique

• 23 déc. 2011 - ref : 3297

  Recruter le directeur de l’ALSH

  sur la base du Code du travail et de la convention collective correspondante (animation, centre social... , maison familiale…), consultable sur Legifrance , rubrique « Conventions collectives ».......

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  directeur, BAFD, animateur territorial, responsable, formateur, garant