convention-de-coordination-intercommunale
convention-de-coordination-intercommunale dans l'actualité
-
Article
La coordination des mobilités ira aux intercommunalités et aux régions
Les intercommunalités pourront partout organiser la mobilité sur leur territoire, en coordination avec les régions dont le rôle sera renforcé, a indiqué mardi 10 juillet la ministre des Transports Élisabeth… -
Article
Les conventions d'accueil des internes
Les stages d'interne effectués en dehors du CHU de rattachement doivent donner lieu à la signature d'une convention d'accueil obéissant à des dispositions règlementaires précises. Ces dernières… -
Article
La parité dans les intercommunalités
Une étude publiée en mars 2016 dresse un état des lieux de la parité dans les intercommunalités. Des progrès inégalement partagés et un avenir incertain y sont constatés. -
Article
Une convention type pour le bilan de compétences
La réalisation du bilan de compétences, et en particulier la convention sur lequel repose tout le dispositif, est désormais formellement…
convention-de-coordination-intercommunale dans les ressources documentaires
Convention intercommunale de coordination de la police intercommunale et des…
12/06/2014
Dispositif des caméras individuelles – Avenant à la convention de…
20/09/2022
Convention par laquelle une commune confie la gestion de ses…
29/01/2015
Adopter et mettre en œuvre une convention de coordination
14/11/2021
Les conventions de gestion
09/12/2019
Les nouveaux enjeux et spécificités de la communication intercommunale
26/07/2020
Comment mutualiser la communication dans le cadre intercommunal ?
26/05/2021
Modèle de convention de forfait communal ou intercommunal avec la…
24/10/2018
La police intercommunale des transports
12/06/2014
Élaborer et réviser les plans communaux de sauvegarde (PCS) et…
18/01/2023
Modèle de convention de mise en place d’un service commun
08/03/2022
Savoir mettre en œuvre le financement de l’aménagement : la…
28/10/2020
Convention pour la constitution d’un regroupement pédagogique intercommunal
26/12/2019
Communiquer dans une nouvelle intercommunalité
07/03/2022
Une offre pour chaque métier
Les + vus
19/03/2024
Lutte contre les arrêts de maladie ordinaire dans la fonction ...
13/03/2024
La semaine de quatre jours dans le secteur public : quelques recettes
26/03/2024
Éducation : les syndicats enseignants appellent à la grève le 2 ...
26/03/2024
Salaire et traitement indiciaire dans la fonction publique ...
19/03/2024
Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...