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Convocation

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Convocation dans l'actualité

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Convocation dans les ressources documentaires

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Lettre recommandée avec avis de réception pour une convocation des…
Cet outil est un modèle de convocation des héritiers à une visite sur les lieux. Cette convocation doit être envoyée par lettre recommandée avec avis de réception.

24/03/2022

#Concession funéraire
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Lettre de convocation à entretien préalable à une fin de…
Ce modèle de lettre de convocation vous guide concernant la convocation de votre employé, visé par une fin de détachement, à un entretien préalable.

07/06/2023

#Départ
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Convocation à un entretien préalable
Dans le cas d’un licenciement en cours ou au terme de la période d’essai, vous pourrez vous appuyer sur ce modèle de convocation à un entretien préalable.

21/12/2020

#Contractuel #Management
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Convocation aux opérations préalables à la réception
Modèle personnalisable de convocation aux opérations préalables à la réception des travaux.

23/11/2022

#Réception des travaux
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Convocation à une séance d’un conseil municipal
Vous préciserez, à l’occasion de cette convocation, l’ordre du jour, la date et le lieu de la séance.

07/03/2022

#Conseil municipal
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Modèle de convocation des conseillers régionaux
Le Président du Conseil régional joint à cette convocation un rapport sur les affaires qui sont prévues à l’ordre du jour.

11/12/2011

#Conseil régional
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Lettre de convocation du comité social territorial
Ce modèle de lettre de convocation vous accompagne dans la préparation du premier CST.

22/02/2023

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Convocation à une visite médicale de reprise
Si vous prévoyez une visite médicale de reprise pour un agent en situation de reprise d’activité suite à un arrêt pour maladie ordinaire, un accident du travail, une maladie professionnelle…

24/03/2014

#Congés #Maladie
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Convocation à une réunion trimestrielle du conseil départemental
 Vous préciserez, à l’occasion de cette convocation, l’ordre du jour, la date, l’heure et le lieu de la séance.

12/12/2011

#Conseil départemental
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Convocation d’un agent à une visite médicale d’embauche
Ce modèle de convocation prêt à l’emploi permet à un employeur de convoquer un agent à une visite médicale d’embauche.

17/02/2022

#Recrutement #Prévention médicale
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Trame de convocation à un entretien préalable au licenciement
Cette trame de courrier de convocation à un entretien préalable au licenciement permet de dérouler la procédure en évitant un vice de forme.

23/06/2020

#Contractuel #Contrat de travail
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Demande de convocation à une visite médicale d’embauche
Ce modèle de demande de convocation vous sera utile pour organiser avec le médecin du service de médecine préventive la visite médicale d’embauche de l’agent nouvellement recruté.

02/09/2022

#Prévention médicale #Loi et réglementation
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Lettre de convocation à l’audition en vue d’une reconnaissance, remise…
Cet outil propose un modèle de lettre de convocation à l’audition en vue de reconnaissance, à remettre en main propre à une personne qui souhaite enregistrer une déclaration de reconnaissance.

15/05/2019

#Acte de reconnaissance d'enfant
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Courrier de convocation à une commission administrative paritaire pour insuffisance…
Ce courrier explicite le cadre de la convocation d’un agent hospitalier à une commission administrative paritaire réunie en conseil de discipline pour instruire son dossier d’insuffisance professionnelle. Il lui rappelle…

22/03/2022

#Fonctionnaire #Licenciement

Modèle de convocation aux opérations de constatations contradictoires demandée par…
Ce modèle de convocation aux opérations de constatations contradictoires sera utile tant au maître d’œuvre qu’à l’entrepreneur qui est à l’initiative de l’organisation du constat.

20/02/2020

#Contrôle du marché public #Marché de travaux

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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