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coope%CC%81ration-de%CC%81centralise%CC%81e dans les ressources documentaires

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Fiche explicative CC/2005/03 de la Commission européenne sur la directive…

Cet outil détaille de nombreux éléments sur les accords-cadres tels qu’il sont définis par la directive européenne 2004/18/CE (définition et conclusion de ces accords, passation des marchés subséquents).A noter :…

25/04/2022

#Marché à bons de commande #Accord cadre
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Quel est le rôle des agences régionales de santé (ARS)…

Les agences régionales de santé (ARS) représentent de nouveaux acteurs de la politique du médicament en région. L’ARS anime, en lien avec l’Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et des…

13/03/2013

#Structure nationale de santé #ARS
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Qu’est-ce qu’une carte communale ?

La lourdeur de mise en place, d’adaptation et d’utilisation d’un plan local d’urbanisme pouvant être dissuasive pour certaines communes de taille modeste (au sens de la démographie et des services…

17/11/2022

#Carte communale
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Comment ouvrir et inaugurer une école de la deuxième chance…

Les écoles de la deuxième chance sont nées pour offrir une solution aux jeunes qui sortent du système éducatif sans qualification et se retrouvent, mois après mois, confrontés à la…

24/04/2013

#École #Discours