COOPÉRATIVE
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Ressources documentaires
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Formation
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COOPÉRATIVE ?
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COOPÉRATIVE : actualités
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29 oct. 2015 - ref : 31817
Une harmonieuse coopération des juges
Commande publique, Contentieux des marchés -
24 févr. 2014 - ref : 6218
Améliorer la coopération entre HAD et SSIAD
les coopérations entre les établissements d'HAD et les SSIAD. Au total, 13... ces coopérations. Les résultats complets sont attendus pour septembre 2014. « Axée...
Aide à domicile, Soins à domicile, SSIAD -
15 mai 2013 - ref : 16776
Coopération entre personnes publiques
définit les conditions qui autorisent une coopération échappant aux procédures formalisées... en concurrence dans le cadre d’un accord de coopération est, aux termes de l’arrêt de décembre 2012 soumis... qui leur est...
Commande publique -
12 juin 2017 - ref : 50863
Un rapport du Sénat prône la démocratie "coopérative"
"coopérative", Rapport d'information de M. Philippe Bonnecarrère, n° 556 tome I (2016...
Administration, Collectivités territoriales, Démocratie participative, Environnement, Participation citoyenne -
22 févr. 2018 - ref : 62450
De plus en plus d'associations deviennent coopératives pour gagner en légitimité
de la coopérative (clients, usagers...), et une autre catégorie d'associés (des collectivités...
Association, Entreprises, Travail -
17 nov. 2011 - ref : 21600
Promouvoir les groupements de coopération sanitaires (GCS)
Renforcer la coopération hospitalière : une nécessité récemment rappelée Le déficit de la sécurité... des comptes a consacré un chapitre sur les coopérations hospitalières, dans son rapport sur l’application... d’une...
Santé -
14 nov. 2011 - ref : 3794
Intercommunalité : le premier schéma départemental de coopération adopté
aussi les prérogatives des commissions départementales de coopération intercommunale (CDCI) composées d'élus... Le premier Schéma départemental de coopération intercommunal (SDCI), document devant servir de cadre de...
Intercommunalité, Réforme territoriale -
10 nov. 2011 - ref : 3788
Coopération intercommunale : le Premier ministre accorde des délais
le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) avant fin décembre, « le temps nécessaire... , les commissions départementales de coopération intercommunale (CDCI) — qui regroupent des élus des différents......
Intercommunalité, Réforme territoriale, TVA -
26 mai 2014 - ref : 20666
Les coopérations entre professionnels de santé déjà expérimentées
, et de développer la coopération interprofessionnelle. Copyright © AFP : « Tous droits de reproduction... et pour améliorer leur coopération, de nouveaux modes d’intervention auprès des patients. Plusieurs...
Santé
COOPÉRATIVE : ressources documentaires
COOPÉRATIVE : Finances et comptabilité
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5 avr. 2016 - ref : 2069
Subventions européennes et coopération extérieure
Coopération décentralisée... coopération extérieure... coopération décentralisée... Maîtriser les contours du recours aux subventions européennes en matière de coopération... extérieure...
coopération extérieure, traité de Lisbonne, EuropeAid, coopération décentralisée -
31 mai 2016 - ref : 9750
La dissolution des établissements publics de coopération intercommunale
rationalisation, CDCI, préfet, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, syndicats mixtes -
23 nov. 2016 - ref : 10269
La transformation des établissements publics de coopération intercommunale
public de coopération intercommunale à fiscalité propre exerce déjà, au lieu et place des communes... de coopération intercommunale à fiscalité propre, cet établissement peut se transformer, sous réserve... dans les...
rationalisation, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, communautés de communes, communautés d’agglomération, communautés urbaines -
21 déc. 2016 - ref : 9777
La fusion des établissements publics de coopération intercommunale et ses impacts juridiques
orientations que doivent prendre les schémas départementaux de coopération intercommunale. En effet, le seuil... cohérents. Il est également nécessaire de renforcer la solidarité et la coopération territoriale... ...
rationalisation, CDCI, préfet, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, syndicat mixte -
27 sept. 2017 - ref : 5118
Les avances et les acomptes dans un marché public
coopérative de production, un groupement de producteurs agricoles, une société coopérative d’artisans,... une société coopérative d’artistes ou une entreprise adaptée, ce maximum est ramené à un mois...
marché, dépenses, avances, acomptes -
3 févr. 2014 - ref : 7233
Identifier ses leviers et définir ses objectifs dans une négociation d’achat
le choix d’une approche coopérative (gagnant-gagnant) qui est retenu, il est souhaitable pour se donner...
négociation, préparation, négociateurs, leviers, objectifs, stratégie -
ref : dtou7424
Tableau des flux croisés entre un EPCI et ses communes membres
Ce tableau fait apparaître les flux croisés entre un établissement public de coopération...
Mise à disposition -
30 mars 2016 - ref : 0440
Savoir utiliser INTERREG
coopération transfrontalière... . Financé par le fonds FEDER, INTERREG Europe V vise à : encourager la coopération... du budget de chaque programme de coopération doit être concentré sur...
INTERREG, FEDER, coopération transfrontalière, orientations stratégiques communautaires, projet de territoire, fonds structurels -
15 sept. 2016 - ref : 9775
Intégrer un EPCI à fiscalité propre
se doit de rattacher, par arrêté, cette commune à un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité... délibérant de l’EPCI ; l’avis de la commission départementale de la coopération intercommunale......
rationalisation, CDCI, SDCI, préfet, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre
COOPÉRATIVE : Santé et sécurité au travail
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22 avr. 2019 - ref : sl3870147
Textes particuliers
de ces dispositions, ces mêmes établissements lorsqu'ils ont un caractère coopératif, d'enseignement professionnel...
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22 avr. 2019 - ref : sl3871210
Acteurs des services de santé
est exclusivement préventive. Il travaille en coopération avec le médecin du travail du travail de l'entreprise... dans l'entreprise, il assure ses missions en coopération avec ce dernier. Lorsque le médecin...
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22 avr. 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
de la coopération au niveau national et territorial. Selon la note conjointe DGT/DRP du 9 mai 2012 intitulée « Note...
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22 avr. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
, laïques ou religieux, même s'ils ont un caractère coopératif, d'enseignement professionnel...
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22 avr. 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
ou privés, laïques ou religieux, même s'ils ont un caractère coopératif, d'enseignement professionnel...
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22 avr. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de contrôle et consultatifs
les coopératives agricoles ; en tant que personnel enseignant...
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22 avr. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
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22 avr. 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
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22 avr. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
COOPÉRATIVE : Santé
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22 avr. 2019 - ref : sl8355402
Titre IV : Exécution des marchés (articles 86 à 118)
ou moyenne entreprise au sens de l’article 48, une société coopérative ouvrière de production, un groupement... de producteurs agricoles, un artisan, une société coopérative d’artisans, une société coopérative...
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22 avr. 2019 - ref : sl8355402
Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
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22 avr. 2019 - ref : sl8355402
Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)
; Lorsqu’il s’agit d’un établissement public de coopération intercommunale ou d’un syndicat mixte... publics de coopération intercommunale et aux syndicats mixtes dont l’organe...
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22 avr. 2019 - ref : sl2962602
Le marché public est un contrat passé avec un opérateur économique public ou privé
: les sociétés de coopératives ouvrières de production ; les groupements... ; les sociétés de coopératives d’artisans ; ...
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22 avr. 2019 - ref : sl8357016
Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte
et les établissements publics de coopération intercommunale ; b) 50 jours pour les établissements...
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22 avr. 2019 - ref : sl2962602
Pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice et Code des marchés publics
publics territoriaux, des établissements publics de coopération intercommunale (syndicats de communes... aux établissements publics de coopération intercommunale). En d’autres termes, l’exécutif local......
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22 avr. 2019 - ref : sl2963236
Le financement administratif du marché public
: les sociétés de coopératives ouvrières de production ; les groupements... de coopératives d’artisans ; les sociétés de coopératives...
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22 avr. 2019 - ref : sl8357016
Textes associés
et les établissements publics de coopération intercommunale ; b) 50 jours pour les établissements...
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22 avr. 2019 - ref : sl2962602
Concours de l’État, loi MURCEF et ingénierie publique
, à leurs établissements publics et aux établissements publics de coopération intercommunale ainsi qu’aux établissements... associant exclusivement des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération...
COOPÉRATIVE : Action sociale et solidaire
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23 janv. 2011 - ref : 0565
Créer une entreprise coopérative
coopérative la plus adaptée La création d'une société coopérative relève de la logique de création... dans les statuts. Important La création d'une société coopérative et participative...
économie sociale, entreprise coopérative, ESS, SCOP, SCIC, CAE -
17 mai 2017 - ref : 0566
Intégrer une coopérative d’activités et d’emploi (CAE)
Connaître les caractéristiques d’une coopérative d’activités et d’emploi La CAE :... définition et intérêt La coopérative d’activités et d’emploi (CAE) est une : société coopérative......
création entreprise, coopérative, CAE, collectifs entrepreneurs, coopérative travail, alternative création entreprise -
30 nov. 2015 - ref : 9210
Insérer les jeunes grâce à la coopérative jeunesse de services (CJS)
La coopérative jeunesse de services (CJS) s’adresse à des jeunes à partir de 16 ans – ils obtiennent...
insertion, jeunes, coopérative, jeunesse, services, CJS -
ref : dtou6987
Schéma d’intégration à une coopérative jeunesse de services (CJS)
coopérative...
insertion, jeunes, coopérative, jeunesse, services, CJS -
ref : dtou6900
Schéma du fonctionnement financier d’une coopérative d’activités et d’emploi : exemple de Synercoop
Le schéma du fonctionnement financier de la coopérative d’activités et d’emploi Synercoop (...
création entreprise, créer son emploi, coopérative, CAE, entrepreneur, travail -
20 févr. 2017 - ref : 4132
Maîtriser les outils de la coopération inter-ESMS
Coopération locale... coopération... Bien connaître les différents outils juridiques de la coopération : objet, fonctionnement, durée... … Objet Les coopérations conventionnelles...
coopération, convention, CHT, direction commune, GCS, GCSMS -
ref : dtou143
Modèle de convention de coopération entre un donneur d’ordre et une structure gestionnaire de la clause
Cette convention de coopération entre la commune et le PLIE est constituée de huit articles...
convention de partenariat clause d’insertion, clause d’insertion -
26 juil. 2017 - ref : 0560
Devenir une entreprise de l’ESS
une association ) ; société coopérative et participative (Scop) : si l'activité est économique... ) ; société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) : si le projet est de produire des biens......
économie sociale, économie sociale et solidaire, ESS, société coopérative et participative, société ouvrière de production, SCOP -
21 juin 2014 - ref : 0575
Recourir à l’autoconstruction solidaire
coopérative d'intérêt collectif (SCIC) ( cf. '>Créer une entreprise alternative ) pour permettre aux familles... d’habitants Coopérative d’habitants, définition La coopérative d’habitants est une forme......
autoconstruction, autoconstruction collective, autoconstruction solidaire, aides financières pour l’autoconstruction, mouvement des Castors bâtisseurs, Castors bâtisseurs
COOPÉRATIVE : Marchés publics
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22 févr. 2019 - ref : 12251
Article R. 2191-22 du Code de la commande publique
R. 2151-13 , une société coopérative de production, un groupement de producteurs agricoles, une société... coopérative d’artisans, une société coopérative d’artistes ou une entreprise adaptée, ce...
Régime financier, acomptes -
30 nov. 2016 - ref : 10021
Article 114 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
au sens du II de l’ '>article 57 , une société coopérative de production, un groupement... de producteurs agricoles, une société coopérative d’artisans, une société coopérative d’artistes... une...
Acompte, paiement définitif, règlement partiel définitif, versement d’acomptes -
22 mars 2019 - ref : 8732
Connaître la spécificité du régime applicable aux marchés passés dans le cadre d’une coopération entre pouvoirs adjudicateurs
coopération public-public... coopération horizontale... coopération non institutionnelle... coopération entre pouvoirs adjudicateurs... Une coopération entre pouvoirs...
coopération public-public, coopération horizontale, coopération non institutionnelle, coopération entre pouvoirs adjudicateurs, concurrence, publicité -
22 févr. 2019 - ref : 12250
Article R. 2191-21 du Code de la commande publique
ouvrières de production, un groupement de producteurs agricoles, un artisan, une société coopérative... d’artisans, une société coopérative d’artistes ou une entreprise adaptée). Pour les marchés de fournitures...
Régime financier, acomptes -
1 mars 2019 - ref : 0190
Établir les décomptes et payer des acomptes : mécanisme de gestion et de paiement, solde du marché
et moyenne entreprise ; une société coopérative ouvrière de production ; un groupement de producteurs... agricoles ; un artisan ; une société coopérative d’artisans ; une société coopérative...
acompte, décompte, décompte général, décompte général définitif, avance, paiement -
24 avr. 2019 - ref : 3216
Régler les acomptes mensuels
Lorsque le titulaire est une PME, une société coopérative ouvrière de production, un groupement de producteurs... agricoles, un artisan, une société coopérative d’artisans, une société coopérative d’artistes...
acompte, décompte, état d’acompte, règlement -
21 nov. 2016 - ref : 9554
Les différents types de versements intermédiaires
entreprise ou un artisan au sens du II de l’article 57, une société coopérative de production,... un groupement de producteurs agricoles, une société coopérative d’artisans, une société coopérative...
avances, acomptes, service fait, caution, garantie, retenue de garantie -
15 févr. 2014 - ref : 7235
Savoir négocier lors d’une réunion avec un fournisseur
leur position face à une partie adverse peu coopérative ou mécanique. Ils doivent donc tenir bon sur le niveau...
réunion de négociation, fournisseur, qualités requises, facteurs clés de réussite -
3 févr. 2014 - ref : 7233
Identifier ses leviers et définir ses objectifs dans une négociation d’achat
le choix d’une approche coopérative (gagnant-gagnant) qui est retenu, il est souhaitable pour se donner...
négociation, préparation, négociateurs, leviers, objectifs, stratégie
COOPÉRATIVE : Établissements de santé
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17 juin 2017 - ref : 10794
Coopération entre chirurgiens et anesthésistes
coopération... pour la sécurité des patients. Coopération entre anesthésistes-réanimateurs et chirurgiens : mieux travailler... des professionnels et en optimisant les conditions de leur travail en équipe. La...
chirurgien, anesthésiste-réanimateur, coopération, bloc opératoire, EIAS -
18 juil. 2014 - ref : 4516
La participation des personnels non médicaux à des actions de coopération internationale humanitaire
coopération internationale... individuel une action de coopération internationale humanitaire doit demander à la direction... . '>Autorisation de participation à une action de coopération à titre individuel...
coopération internationale, convention, autorisation, personnel non médical, actions humanitaires, mission temporaire -
18 juil. 2014 - ref : 4517
La participation des personnels médicaux à des actions de coopération internationale humanitaire
coopération internationale... une action de coopération internationale humanitaire à titre individuel doit demander une autorisation... de coopération organisées par les établissements Dans cette hypothèse,...
coopération internationale, convention, action humanitaire, mission temporaire, ONG, responsabilité -
ref : dtou3597
Autorisation de participation du personnel non médical à une action de coopération dans le cadre d’une convention de coopération conclue par l’établissement
coopération... à une action de coopération internationale dans le cadre d’une convention conclue par l’établissement public...
action humanitaire, personnel non médical, coopération, convention, mission temporaire -
ref : dtou3599
Autorisation de participation du personnel médical à une action de coopération dans le cadre d’une convention de coopération conclue par l’établissement
coopération... de coopération internationale dans le cadre d’une convention conclue par l’établissement public de santé...
action humanitaire, praticien hospitalier, coopération, convention, mission temporaire -
ref : dtou3596
Autorisation de participation du personnel non médical à une action de coopération à titre individuel
coopération... au personnel non médical) de participer à une action de coopération internationale à titre individuel...
action humanitaire, praticien hospitalier, coopération, autorisation, mission temporaire -
ref : dtou3598
Autorisation de participation du personnel médical à une action de coopération à titre individuel
coopération... de coopération internationale à titre individuel. Elle est accordée sous réserve de la continuité du service...
action humanitaire, praticien hospitalier, coopération, mission temporaire -
ref : dtou3600
Fiche de candidature à des actions de coopération internationale humanitaire d’urgence à l’initiative de l’État
coopération... un « vivier » de personnels médicaux volontaires pour participer à des missions de coopération humanitaire...
action humanitaire, praticien hospitalier, coopération -
25 juin 2016 - ref : 9017
Une faute professionnelle peut-elle engager la responsabilité pénale de son auteur ?
à un établissement public et à un établissement privé dans le cadre d’une structure coopérative du type groupement...
fonctionnaire, agents publics, personnels médicaux, personnels hospitaliers, responsabilité pénale, faute de service
COOPÉRATIVE : Ressources humaines
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18 juil. 2014 - ref : 4516
La participation des personnels non médicaux à des actions de coopération internationale humanitaire
coopération internationale... individuel une action de coopération internationale humanitaire doit demander à la direction... . '>Autorisation de participation à une action de coopération à titre individuel...
coopération internationale, convention, autorisation, personnel non médical, actions humanitaires, mission temporaire -
18 juil. 2014 - ref : 4517
La participation des personnels médicaux à des actions de coopération internationale humanitaire
coopération internationale... une action de coopération internationale humanitaire à titre individuel doit demander une autorisation... de coopération organisées par les établissements Dans cette hypothèse,...
coopération internationale, convention, action humanitaire, mission temporaire, ONG, responsabilité -
ref : dtou3597
Autorisation de participation du personnel non médical à une action de coopération dans le cadre d’une convention de coopération conclue par l’établissement
coopération... à une action de coopération internationale dans le cadre d’une convention conclue par l’établissement public...
action humanitaire, personnel non médical, coopération, convention, mission temporaire -
ref : dtou3599
Autorisation de participation du personnel médical à une action de coopération dans le cadre d’une convention de coopération conclue par l’établissement
coopération... de coopération internationale dans le cadre d’une convention conclue par l’établissement public de santé...
action humanitaire, praticien hospitalier, coopération, convention, mission temporaire -
ref : dtou3596
Autorisation de participation du personnel non médical à une action de coopération à titre individuel
coopération... au personnel non médical) de participer à une action de coopération internationale à titre individuel...
action humanitaire, praticien hospitalier, coopération, autorisation, mission temporaire -
ref : dtou3598
Autorisation de participation du personnel médical à une action de coopération à titre individuel
coopération... de coopération internationale à titre individuel. Elle est accordée sous réserve de la continuité du service...
action humanitaire, praticien hospitalier, coopération, mission temporaire -
ref : dtou3600
Fiche de candidature à des actions de coopération internationale humanitaire d’urgence à l’initiative de l’État
coopération... un « vivier » de personnels médicaux volontaires pour participer à des missions de coopération humanitaire...
action humanitaire, praticien hospitalier, coopération -
ref : dtou3107
Les décisions d’autorisation d’absence syndicale (art. 15 du décret du 19 mars 1986 modifié)
et des organismes statutaires ; aux membres d’organismes privés de coopération interhospitalière. ...
syndicat, autorisation d’absence -
ref : dtou7183
Modèle d’étude d’impact dans le cadre d’un service commun
Coopération locale...
mise à disposition de services, mutualisation, EPCI, service commun, étude d’impact
COOPÉRATIVE : Administration locale
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18 mai 2018 - ref : 11120
La coopération transfrontalière
Coopération locale... Coopération décentralisée... coopération transfrontalière... coopération décentralisée... convention de coopération transfrontalière...
coopération transfrontalière, coopération décentralisée, convention de coopération transfrontalière, district européen, groupement européen de coopération territoriale -
19 déc. 2018 - ref : 2989
Coopérer avec les professeurs principaux
professeur principal, suivi, orientation, socle commun, note de vie scolaire, tutorat -
25 janv. 2012 - ref : 3068
Les programmes européens de coopération
Délégué académique aux relations européennes et internationales et à la coopération (DAREIC)... coopération éducative inscrite dans le projet d’établissement. Les échanges culturels et linguistiques... et la formation...
espace européen de l’enseignement supérieur (EEES), processus de Bologne, conférence de Lisbonne, Programme européen d’action dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long de la vie (EFTLV), Comenius, Erasmus -
25 mai 2018 - ref : 11118
Connaître les autres formes de la coopération intercommunale
Coopération locale... coopération... ont constitué les premières formes de coopérations intercommunales puisque issues de la loi... de service public qui lui incombent par ses propres moyens ou en coopération...
EPCI, syndicats mixtes, communes, entente, coopération, conférence -
17 nov. 2018 - ref : 12615
Les autres modes de coopération institutionnelle
Coopération locale... coopération... et d’établissements publics de coopération intercommunale et ceux composés uniquement d’établissements publics... de coopération intercommunale sont...
syndicats, coopération, entente, convention, contrat de territoire, pays -
18 juin 2018 - ref : 11179
Les coopératives d’activité et d’emploi (CAE)
de la coopérative déterminent les moyens mis en commun par elle à cet effet et les modalités de rémunération... sous format Scop (société coopérative et participative) ou SCIC (société coopérative d’intérêt...
économie, entrepreneur salarié, entreprise, coopératives d’entrepreneurs, coopératives d’activité, social -
7 juin 2016 - ref : 8974
Autonomie locale et coopération : le droit européen
Coopération décentralisée... . Cette Charte est moins l’expression d’un rapport de coopération entre les collectivités et le droit européen... par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux. Les véritables modalités...
Conseil de l’Europe, Union européenne, principe de subsidiarité, aides locales, collectivités infra-étatiques, compétences -
20 janv. 2017 - ref : 10585
Les sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC)
Qu’est-ce qu’une SCIC ? La société coopérative d’intérêt collectif voit le jour avec la loi... acceptation. » Révision coopérative Une expertise périodique pour s’assurer du bon fonctionnement... de...
société coopérative d’intérêt collectif, économie sociale et solidaire, coopérative, création d’entreprise, innovation, développement local -
19 juin 2018 - ref : 11178
Les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)
tels que celui de société coopérative d’intérêt collectif (SCIC). Il faut veiller à une juste place de l’EPCI... de gestion des entreprises CAE : coopérative d’activité et d’emploi CCI : chambre...
économie, entreprise, social, solidaire, coopération, mutualisation
COOPÉRATIVE : forum
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Action Sociale 18 sept. 2015
CONVENTION DE COOPERATION
karine.messager
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Action Sociale 8 sept. 2015
CONVENTION DE COOPERATION
maryse.t
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Marchés publics 6 mars 2013
Acomptes marchés publics de travaux
I.B-mpublic
de l'article 48, une société coopérative ouvrière de production, un groupement de producteurs agricoles,... un artisan, une société coopérative d'artisans, une société coopérative d'artistes ou une entreprise adaptée,...
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