copie-de-sauvegarde
copie-de-sauvegarde dans l'actualité
-
Article
La copie de sauvegarde peut désormais être transmise par voie électronique
Suite à la consultation publique engagée par la direction des affaires juridiques du ministère de l'Économie, un arrêté en date du 14 avril 2023 est venu élargir les possibilités… -
Article
Dématérialisation des marchés : Bercy précise les conditions de la remise de…
Dans une fiche questions-réponses, la Direction des affaires juridiques précise les nouvelles possibilités de remise d'une copie de sauvegarde dans le cadre d'une remise d'offres par voie dématérialisée. -
Article
Environnement COP 21 : lancement de l'Appel à Initiatives « COP 21…
Dans le cadre de la préparation du Sommet International de l'ONU sur le Climat qui aura lieu à Paris en décembre 2015 (COP 21), la Région Centre-Val… -
Article
Comment effectuer les exercices des plans communaux et intercommunaux de sauvegarde ?
Un décret précise comment les communes et intercommunalités doivent organiser les exercices obligatoires des plans communaux de sauvegarde (PCS) et plans intercommunaux de sauvegarde (PICS). Dans la mesure du possible, il convient…
copie-de-sauvegarde dans les ressources documentaires
Recevoir une copie de sauvegarde : nature, contenu, hypothèses d’ouverture,…
21/05/2023
Élaborer et réviser les plans communaux de sauvegarde (PCS) et…
18/01/2023
La copie certifiée conforme à l’original
24/03/2021
Qu’est-ce que la sauvegarde de justice ?
23/11/2020
Les étapes de réalisation d’un plan communal de sauvegarde
16/04/2023
Du plan communal de sauvegarde (PCS) au plan particulier de…
25/11/2023
Les partenaires de la création d’un plan communal de sauvegarde
16/04/2023
Lettre de demande d’une copie d’un extrait conservé au répertoire…
12/05/2014
Formulaire de demande d’une copie d’un extrait conservé au répertoire…
12/05/2014
Copie d’acte de naissance délivrée par les autorités tunisiennes (spécimen)
04/01/2023
Quelques définitions spécifiques propres à certaines clauses de prix :…
16/09/2021
Copie intégrale d’acte de naissance délivrée par les autorités polonaises…
15/11/2022
Copie d’acte de naissance bilingue délivré par les autorités camerounaises…
06/01/2023
Copie intégrale d’acte de naissance délivrée par une commune espagnole…
13/09/2023
Copie d’acte de naissance bilingue délivrée par les autorités indiennes…
15/01/2024
Une offre pour chaque métier
Les + vus
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...
09/04/2024
Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...
15/04/2024
JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de ...