Cotisation transport
Cotisation transport dans l'actualité
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Article
Le Gart lance une étude sur la gratuité totale dans les transports
Gratuité des transports, loi sur la mobilité, versement transport : le président du Gart (Groupement des autorités responsables de transport) a fait le point sur les sujets d'actualité lors de ses vœux pour 2019,… -
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Maîtriser les dépenses de transports sanitaires
Les Agences régionales de santé (ARS) ont désormais le pouvoir de surveiller l'évolution des dépenses des transports sanitaires prescrits dans… -
Article
Transports : Clément Beaune veut un forum avec les collectivités locales
Le ministre délégué aux Transports Clément Beaune a souhaité mercredi 18 janvier 2023 la constitution d'une "Conférence nationale des transports", forum permettant à l'État et aux collectivités locales d'aborder régulièrement les problématiques liées… -
Article
Bientôt des autocars pour assurer le transport public ?
La piste du transport collectif par autocars est à l'étude. Si elle est retenue, il faudra vérifier que ces nouveaux…
Cotisation transport dans les ressources documentaires
Rendre durable le transport public en communicant sur le contenu…
13/02/2015
Mesures prises par le ministère des Transports en matière de…
02/03/2017
Lancement d’un service de transport pour les personnes handicapées
05/10/2011
La sécurité des transports
22/02/2012
Mettre en place une régie de transports publics
23/07/2019
Organiser les transports scolaires
02/03/2017
Déléguer l’organisation des transports publics
17/06/2019
Inauguration d’un service municipal de transport fluvial
19/02/2013
Nouveau dispositif de remboursement des frais de transport par le…
19/12/2022
La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
02/10/2023
Le versement destiné aux transports en commun
23/10/2014
Mettre en place un système de transport à la demande
24/01/2022
Règlement intérieur des transports scolaires
02/03/2017
Rendre accessibles les transports publics de surface
22/04/2015
Comment organiser l’inauguration d’un service de transport pour personnes handicapées…
16/11/2012
Une offre pour chaque métier
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