COÛT SPÉCIFIQUE

COÛT SPÉCIFIQUE : ressources documentaires

COÛT SPÉCIFIQUE : Finances et comptabilité

• 30 déc. 2013 - ref : 0358

  Connaître le régime juridique spécifique de location de certains biens particuliers

  en fonction de l’indice du coût de la construction ; que celle-ci pourra également varier, en cours...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  location, domaine public, instituteurs, presbytère, agents de la commune, démolition

• 24 oct. 2016 - ref : 8997

  Le calcul des coûts unitaires

  Les coûts unitaires constituent les tarifs des taxes ou redevances pour service rendu. Le coût unitaire... de services et la quantité de services rendus et/ou effectués par l’EPCI. Le coût unitaire regroupe......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  coût unitaire, coût de revient, prix de vente, prestations de services, facturation, charges

• 21 juil. 2014 - ref : 5073

  Annexes budgétaires : les états relatifs à l’affectation de ressources spécifiques

  et de vérifier que la totalité du coût de ce service est bien prise en charge par les usagers... que les contribuables assujettis à la TEOM versent des sommes supérieures au coût du service. Pour vérifier le respect......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  TEOM, redevances, spéciales, assainissement

• ref : dtou399

  Exemple d’évaluation de dépenses de fonctionnement et d’investissement sur la base de coûts moyens (compétence voirie)

  , qui a fait l’objet d’une évaluation à part – « au réel » – en raison de ses coûts spécifiques). ... coûts moyens... Ce document présente une illustration chiffrée d’une évaluation menée sur la base...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  coûts moyens, commune, dépenses de fonctionnement, dépenses d'investissement, charge voirie

• 23 janv. 2018 - ref : 7040

  Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire

  toute exigence spécifique de l’acheteur, en décalage avec le marché ou les pratiques, peut très vite entraîner... de coût consiste, quant à elle, à réaliser une étude critique du prix de revient prévisionnel... si nécessaire...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet

• 19 déc. 2017 - ref : 0411

  Comment évaluer vos transferts de charges en intercommunalité ?

  Les dépenses de fonctionnement, non liées à un équipement, sont évaluées d’après leur coût réel... dans les budgets communaux lors de l’exercice précédant le transfert de compétences ou d’après leur coût réel... est...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  transfert de charges, CLECT, charges transférées, attribution de compensation, TPU, CFE unique

• 30 avr. 2014 - ref : 0483

  L'énergie, l'eau, les combustibles, les carburants

  ne serait-ce que pour associer le coût et les points de consommation et d'abonnements. Cette étape ... Une autre méthode : l’étude de la consommation et du coût par bâtiment La démarche est identique...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  énergie, économie, gestion, ADEME

• 1 juin 2016 - ref : 9850

  Financer l’extension d’un réseau public d’électricité

  spécifique de leur conseil municipal, c’est le préfet qui délivre ces autorisations. Attention... l’intégralité du coût des travaux d’extension du réseau de distribution d’électricité. Une partie du coût......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  autorisation d’urbanisme, électricité, taxe d’aménagement

• 25 sept. 2018 - ref : 6220

  Écritures comptables : les travaux en régie

  à la création de l’immobilisation, c’est-à-dire le coût de production. Une collectivité ou un établissement... la « production immobilisée » Adopter une comptabilité spécifique Il s’agit d’évaluer sincèrement......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Travaux, régie, état, charges, production

COÛT SPÉCIFIQUE : Action sociale et solidaire

• 20 avr. 2015 - ref : 5684

  Calculer le coût du recours à un consultant

  La liberté des prix fait qu’il n’y a pas de réglementation spécifique concernant la facturation du coût... Définition Le coût du recours à un consultant résulte de la combinaison suivante :......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  coût hors taxe du consultant, coût TTC du consultant, prix de journée d’un consultant, frais de structure du consultant, frais annexes du consultant

• 16 janv. 2013 - ref : 5685

  Calculer le coût du plan qualité

  Le coût de quoi ? – Qu’est-ce qu’un plan qualité ? Définition Qu’est-ce qu’un coût ?... Selon l’objectif attendu, le coût peut en effet varier dans des proportions importantes. Quels sont les objectifs... Un...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  plan qualité, coût de la non-qualité, coût de détection, coût de contrôle, coût de prévention, coût des actions d’amélioration

• 27 nov. 2017 - ref : 5686

  Calculer le coût de l’évaluation externe

  est la suivante : un coût pour quoi faire ? Selon l’objectif attendu, le coût peut en effet varier... dans des proportions importantes. En ce qui concerne le coût de l’évaluation externe,...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  coût d’un consultant, prix d’une évaluation externe, organismes habilités, tarif journalier d’un évaluateur, Anesm

• 16 janv. 2013 - ref : 5683

  Calculer le coût de la non-qualité

  Calculer un coût Il s’agit de réaliser une approche analytique de calcul économique... de gestion (coût complet, coût direct, coût fixe, etc.). Toutefois ce calcul aura du sens... ici les composantes...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  coût d’obtention de la qualité, coût de prévention, coût des contrôles, coût de détection, coût de la non-qualité externe, coût de la non-qualité interne

• 16 janv. 2013 - ref : 5687

  Calculer le coût des actions d’amélioration

  Le coût de quoi ? – Qu’est-ce qu’une action d’amélioration du plan qualité Définition... cf. infra ). Le calcul des coûts n’est pas une fin en soi. Selon l’objectif attendu, le coût... possibles même limitées...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  coût du plan qualité, coût de la non-qualité, coût de détection, coût de prévention, coûts directs, coûts standards

• 14 janv. 2013 - ref : 1206

  Calculer le coût de revient des activités de services à la personne

  SMASAH, SESSAD) sont financés à la place . A noter Le coût de revient se rapporte à l’unité... de service vendu (ou financée) . Nous présentons le calcul du coût de revient à l’heure, correspondant... représentent...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  coût de revient, coût horaire de service, coût direct, coût indirect, clé d’imputation, clé de répartition

• 24 mai 2014 - ref : 7148

  Repères sur les modes d’accueil plus spécifiques et innovants concernant les plus de 2 ans

  de l’agriculture biologique) ou simplement en matinée. Le coût de l’accueil pour la famille dépend du nombre... générale. La démarche est centrée sur l’enfant avec une pédagogie très spécifique sur l’éducation...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  enfants, deux ans, jardin d’enfant, école, pédagogies actives

• 30 janv. 2018 - ref : 11032

  Réduire les coûts de non-qualité par la maîtrise budgétaire

  de les réduire Cette recherche a un coût financier et nécessite de la méthode. Elle doit être un entraînement... interne régulière sur les plans d’amélioration de la qualité ? Déterminez-vous le coût total......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  qualité, maîtrise budgétaire, réduire les dysfonctionnements, non-qualité.

• ref : dtou5888

  Présenter un projet de sortie parents/enfants/professionnels au cinéma

  parents/enfants/professionnels au cinéma et aborde les aspects plus concrets du coût et de l’organisation. ...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  projet de sortie

COÛT SPÉCIFIQUE : Marchés publics

• 14 mars 2017 - ref : 3121

  Arrêter le coût prévisionnel des travaux et établir les documents financiers

  Estimer le coût prévisionnel des travaux Avant toute étude de maîtrise d’œuvre, le coût... ( cf. '>Estimer définitivement le coût prévisionnel des travaux ). Au stade de l’avant-projet... sommaire,...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  coût prévisionnel des travaux, documents financiers, décompte général, acompte, avance

• ref : dtou296

  Avantages et inconvénients d’une solution standard et d’une solution spécifique dans le cadre d’une dématérialisation

  solution spécifique de dématérialisation... de dématérialisation standard et d’une solution de dématérialisation spécifique, en tenant compte de divers critères... (maîtrise, délais, réactivité, complexité, coût,...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  solution standard de dématérialisation, solution spécifique de dématérialisation, dématérialisation

• 16 févr. 2019 - ref : 10485

  Règles processuelles spécifiques de la responsabilité du constructeur pour faute dolosive

  devra couvrir le coût de la réalisation des travaux tels qu’ils auraient dû être effectués,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  action en justice, préjudice, taux d’intérêts, droits lésés, prescription quinquennale, garantie décennale

• 19 mai 2016 - ref : 7037

  Rédiger les spécifications techniques exprimant la dimension qualitative du besoin

  au processus ou à la méthode spécifique de production ou de mise à disposition des travaux, services...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  besoin, qualité, cahier des charges, spécifications techniques, exigences fonctionnelles, critères de choix

• 5 févr. 2019 - ref : 12024

  Article R. 2152-9 du Code de la commande publique

  Le coût du cycle de vie couvre, dans la mesure où ils sont pertinents, tout ou partie des coûts... peuvent inclure le coût des émissions de gaz à effet de serre et d’autres émissions polluantes... le coût, déterminé...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  critères d’attribution, coût du cycle de vie

• 24 nov. 2016 - ref : 9975

  Article 63 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  I. - Le coût du cycle de vie couvre, dans la mesure où ils sont pertinents, tout ou partie... et vérifiée. Ces coûts peuvent inclure le coût des émissions de gaz à effet de serre et d’autres émissions... les données...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  cycle de vie, coût du cycle de vie

• 23 janv. 2018 - ref : 7040

  Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire

  toute exigence spécifique de l’acheteur, en décalage avec le marché ou les pratiques, peut très vite entraîner... de coût consiste, quant à elle, à réaliser une étude critique du prix de revient prévisionnel... si nécessaire...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet

• 16 janv. 2019 - ref : 11386

  Article L. 2112-3 du Code de la commande publique

  à l’objet du marché. Elles peuvent notamment se rapporter à un processus spécifique de production,... de fourniture ou de commercialisation ou à un processus spécifique lié à un autre stade du cycle de vie,... l’élimination,...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  exécution, clauses, économie, innovation, environnement, social

• 27 oct. 2017 - ref : 2329

  Intégrer dans un marché public de lave-linge des enjeux de développement durable

  dans son marché un lot spécifique de lave-linge éco-responsables. Exemple : « Lot n°1 :... en rapport avec ces aspects. Il pourra dénommer un paragraphe spécifique intitulé « Spécificité(s)... Critère...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, machine à laver, lave-linge, machine lavante séchante, électroménager écologique, sèche-linge

COÛT SPÉCIFIQUE : Établissements de santé

• 8 févr. 2018 - ref : 9187

  Charges patronales spécifiques au régime spécial de la Sécurité sociale

  %, soit un niveau inférieur de 1,62 point à celui en vigueur jusqu’à cette date, afin de tenir compte du coût...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, Sécurité sociale

• 18 avr. 2017 - ref : 9175

  Charges sociales salariales et patronales

  portant droits et obligations des fonctionnaires Quel est le coût de l’emploi d’un fonctionnaire... le coût de l’emploi se répartit ainsi : net à payer de l’agent : 3 001,13 € ;... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime, Sécurité sociale, caisse de retraite, CNRACL, Ircantec, Préfon

• 23 mars 2016 - ref : 5049

  La procédure d’accès au dossier médical

  spécifique qui, tenant compte des lieux de prise en charge (cabinet de ville, établissement de santé,... Ils sont calculés en prenant en compte : le coût du support ; le coût d’amortissement......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  dossier médical, accès, demande d’accès, formulaire d’accès au dossier médical, données personnelles de santé, copies

• 4 oct. 2017 - ref : 10342

  Informations sur les conditions de prise en charge en établissement de santé

  le plus opportun dans la prise en charge. Cependant, pour l’ enfant , une information spécifique est délivrée... l’informant, dans des conditions définies par décret, du coût de l’ensemble des prestations reçues... ...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  information, conditions de prise en charge, établissement de santé, organisation, droits des patients, coût

• 20 févr. 2018 - ref : 11048

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé

  n’est pas de recruter de la main-d’œuvre à bas coût pour réaliser les missions courantes ; un stage :... de solidarité (allocation de solidarité spécifique [ASS], allocation temporaire d’attente [ATA], etc.).......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

• 14 janv. 2016 - ref : 9075

  Remboursement des frais de formation suite à un engagement à servir

  cet engagement, il est tenu de rembourser le coût de la formation. Les fonctionnaires hospitaliers et agents... sont tenus de rembourser à l’établissement le coût de la formation. Des cas de dispense... non complet....

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  frais de formation, engagement à servir

• 7 juil. 2015 - ref : 8065

  Qu’est-ce qu’un préjudice indemnisable ? Quels sont les différents chefs de préjudices indemnisables ?

  spécifique établie par les cours d’appel afin de l’éclairer sur l’état de la victime pour lui permettre... ou de l’établissement mis en cause, mais son coût n’est pas pris en charge par le dispositif....

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  préjudice, faute, lien de causalité, indemnisation, nomenclature « Dintilhac »

• 14 oct. 2014 - ref : 4735

  Le signalement et les notifications obligatoires

  ou d’une classification des cas simple et spécifique est nécessaire pour que la déclaration soit facile. La déclaration... doit être acceptée par le milieu médical et par la société. Le coût de mise en œuvre de...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  maladie, déclaration, signalement, notification, ARS

• 14 févr. 2017 - ref : 10610

  Le recours en cassation devant le Conseil d’État

  de votre intérêt pour agir avant d’intenter un pourvoi en cassation… sans oublier le coût de la procédure dès lors... Qu’est-ce qu’un pourvoi dans l’intérêt de la loi ? Il s’agit d’une procédure spécifique...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  Conseil d’État, juge administratif, recours en cassation, conditions de recevabilité

COÛT SPÉCIFIQUE : Ressources humaines

• 8 févr. 2018 - ref : 9187

  Charges patronales spécifiques au régime spécial de la Sécurité sociale

  %, soit un niveau inférieur de 1,62 point à celui en vigueur jusqu’à cette date, afin de tenir compte du coût...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, Sécurité sociale

• 30 juil. 2015 - ref : 8916

  Assurer le renouvellement de l’air dans les locaux de travail

  à pollution non spécifique L’ensemble du dossier des installations de ventilation (plan, nature... non spécifique peuvent être aérés : par ventilation naturelle permanente via des ouvrants (des portes......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  qualité de l’air, pollution de l’air, locaux fermés, ventilation, température de l’air

• 22 févr. 2014 - ref : 2655

  Mettre en place un dispositif pluridisciplinaire de santé au travail

  notamment financiers à mobiliser (masse salariale avec remplacement, coût des formations…) ;... Anticipez les problèmes de coût en les identifiant puis en cherchant leur atténuation. Informez... réunis dans...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Santé, souffrance au travail, bien-être au travail, prévention, stress, reclassement

• 18 avr. 2017 - ref : 9175

  Charges sociales salariales et patronales

  portant droits et obligations des fonctionnaires Quel est le coût de l’emploi d’un fonctionnaire... le coût de l’emploi se répartit ainsi : net à payer de l’agent : 3 001,13 € ;... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime, Sécurité sociale, caisse de retraite, CNRACL, Ircantec, Préfon

• 3 nov. 2011 - ref : 2244

  Identifier ses marges de manœuvre budgétaires et indemnitaires

  pour chacun de ces grades ou cadres d’emplois, vous donnera une idée assez précise du coût réel du régime indemnitaire... Vous obtiendrez donc un coût plancher et un coût plafond. A noter Vous...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  régime indemnitaire, primes, maxima indemnitaires, butoirs, crédit global, enveloppe de taux

• 26 févr. 2013 - ref : 5619

  Former les utilisateurs d’équipements de protection individuelle (EPI)

  pour un soudeur, un vêtement spécifique pour travail sur machines tournantes… Définir le programme... aux EPI ? Le coût des EPI, de leur contrôle et de leur entretien (y compris les vêtements de travail)...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  formation, EPI, équipements de protection individuelle, protection cutanée, protection respiratoire, protection contre le bruit

• 25 mars 2014 - ref : 2190

  Identifier le besoin de recrutement : permanent ou temporaire, temps complet ou non

  Possibilité de redéploiement La création de poste ayant un coût pour la collectivité, et dans un souci... Délibération spécifique de l’assemblée Remplacement momentané d’un fonctionnaire ou d’un agent......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  intérim, temps incomplet, permanent, temporaire, recrutement

• 12 avr. 2017 - ref : 8857

  Recours à l’apprentissage dans la fonction publique

  chômage spécifique pour ses apprentis. Employeurs concernés Catégories d’employeurs –... n’est pas suffisamment développée ou insuffisamment spécifique à la fonction publique territoriale. À noter... de la...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  apprentis, apprentissage, contrat de droit privé, Dima, FIPHFP, CFA

• 20 févr. 2018 - ref : 11048

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé

  n’est pas de recruter de la main-d’œuvre à bas coût pour réaliser les missions courantes ; un stage :... de solidarité (allocation de solidarité spécifique [ASS], allocation temporaire d’attente [ATA], etc.).......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

COÛT SPÉCIFIQUE : Administration locale

• 26 mai 2016 - ref : 7581

  Évaluer le coût de son projet

  Identifier le coût de chaque action Dans le processus d’élaboration d’un projet de territoire,... à un ou plusieurs objectifs qui ont été préalablement fixés. L’ évaluation du coût de ces actions est le plus simple,......

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  estimation financière, financement prévisionnel, plan pluriannuel d’investissements, programmation pluriannuelle d’investissements, coût prévisionnel, autorisation de programme

• ref : dtou296

  Avantages et inconvénients d’une solution standard et d’une solution spécifique dans le cadre d’une dématérialisation

  solution spécifique de dématérialisation... de dématérialisation standard et d’une solution de dématérialisation spécifique, en tenant compte de divers critères... (maîtrise, délais, réactivité, complexité, coût,...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  solution standard de dématérialisation, solution spécifique de dématérialisation, dématérialisation

• 24 oct. 2016 - ref : 8997

  Le calcul des coûts unitaires

  Les coûts unitaires constituent les tarifs des taxes ou redevances pour service rendu. Le coût unitaire... de services et la quantité de services rendus et/ou effectués par l’EPCI. Le coût unitaire regroupe......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  coût unitaire, coût de revient, prix de vente, prestations de services, facturation, charges

• 12 sept. 2014 - ref : 0676

  Prévoir des aménagements spécifiques : salles de sport ou d’expression corporelle, salles informatiques, BCD

  un système de stockage spécifique des matériels pour chaque activité, avec casiers, placards dédiés...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  éducation partagée, mutualisation, flux d’élèves, lieu d’éducation ouvert, salle spécialisée, salle informatique

• 1 sept. 2016 - ref : 0699

  Choisir le matériel informatique adapté aux écoles dans le domaine des TICE en tenant compte des besoins et des coûts

  . Elles peuvent être désignées par des appellations spécifiques, mais leurs fonctions restent similaires. Les objectifs...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  TICE, B2I, matériel informatique, Rencontres de l’Orme, Éducatice, CRDP

• 17 sept. 2012 - ref : 3428

  La participation à la réalisation d’équipements publics exceptionnels

  sont relativement explicites : « Une participation spécifique peut être exigée des bénéficiaires... des équipements ; coût des équipements ; localisation ; contrôle du lien de nécessité......

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  urbanisme, aménagement foncier, financement, équipements publics exceptionnels, régime de participation

• 1 juin 2016 - ref : 9850

  Financer l’extension d’un réseau public d’électricité

  spécifique de leur conseil municipal, c’est le préfet qui délivre ces autorisations. Attention... l’intégralité du coût des travaux d’extension du réseau de distribution d’électricité. Une partie du coût......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  autorisation d’urbanisme, électricité, taxe d’aménagement

• 13 juin 2016 - ref : 9873

  Commune nouvelle : la nécessaire harmonisation des contrats, des tarifs, des subventions

  scolaire) ; soit au contraire un tarif spécifique car le coût et le niveau de prestation restent... pratiqués et de repérer les « anomalies ». Il est indispensable ensuite de déterminer le coût...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  commune nouvelle, communes déléguées, subventions, marchés, tarifs, uniformisation

• 7 déc. 2011 - ref : 1889

  Les aides financières liées à la vidéosurveillance

  Quel est le coût de l’installation d’un système de vidéosurveillance ? Le prix des caméras... à laquelle il faut ajouter les frais de maintenance et de personnel. Le coût de fonctionnement d’un système... dont elle...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  FIPD, partenariat public-privé