COÛT SPÉCIFIQUE
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Ressources documentaires
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Formation
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COÛT SPÉCIFIQUE : actualités
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19 août 2019 - ref : 12702
Le coût de la rentrée "trop élevé" pour démocratiser l'accès aux universités
moins prononcé. "Le coût de la rentrée est bien trop élevé pour permettre une réelle démocratisation... le deuxième syndicat étudiant - avait déjà dénoncé le coût de la vie universitaire,...
Éducation, École, Égalité des chances -
24 août 2017 - ref : 54603
Rentrée : coût en baisse au primaire et au collège, en hausse au lycée selon la CSF
Au final, le coût de la scolarité augmente cette année pour les familles de 0,83 %, soit un peu plus... aussi des "coûts annexes significatifs". À noter : le coût de la rentrée est particulièrement conséquent......
Enfance et famille, Allocations, École -
11 sept. 2018 - ref : 69428
Coût, bénéficiaires, efficacité : les prestations sociales en chiffres
spécifique et l'allocation adulte handicapé. En ajoutant les conjoints et enfants...
Lutte contre les exclusions, Allocations, Minima sociaux, Pauvreté, RSA -
8 déc. 2014 - ref : 11370
Coût de la réforme des rythmes scolaires : l’enquête AMF/CNAF
Ces résultats portent sur le coût supporté par les communes dans la mise en place de la réforme... d'entre elles) qu'en zone rurale (14 % d'entre elles). Le coût brut médian avoisine les 180 euros par an... en 2013,...
Éducation, Collectivités territoriales, Projet éducatif territorial -
27 août 2018 - ref : 68929
Recycler les plastiques, ça marche et ça réduit les coûts
un certain nombre de machines spécifiques, et donc des investissements" réalisés par Kerval, relève... ", détaille Mme Jeuland. "Filière vertueuse" "Le traitement des déchets, ça coûte très...
Développement durable, Collecte, Collectivités territoriales, Déchets, Économie circulaire, Recyclage -
11 déc. 2013 - ref : 13488
Il faut anticiper la passation de marchés de gaz !
Objectifs : Maîtriser le cadre légal spécifique et les outils permettant une meilleure gestion des achats... la structuration du coût de l’énergie et son évolution Mettre en place une politique de maîtrise...
Passation des marchés -
20 mai 2015 - ref : 26993
Retraite : le rachat de trimestres pour certaines catégories d’assurés
la possibilité, pour certaines catégories d’assurés, de bénéficier d’une diminution du coût de rachat... fait le point sur la diminution du coût de ce rachat de trimestres. Un décret du 8 janvier 2015,... en compte...
Personnes âgées, Retraités, Seniors -
22 sept. 2014 - ref : 15056
Quelles sont les conditions tarifaires des appels d’offres lancés pour des éoliennes en mer ?
Maîtriser le cadre légal spécifique et les outils permettant une meilleure gestion des achats de gaz... la structuration du coût de l’énergie et son évolution Analyser ses besoins en énergie et rédiger son cahier...
Appel d'offres -
22 déc. 2014 - ref : 15188
Électricité : 250 établissements publics de santé passent le plus important appel d'offres commun
le cadre légal spécifique et les outils permettant une meilleure gestion des achats de gaz et d'électricité... la structuration du coût de l’énergie et son évolution Analyser ses besoins en énergie et rédiger son cahier...
Achats, Hôpital
COÛT SPÉCIFIQUE : ressources documentaires
COÛT SPÉCIFIQUE : Finances et comptabilité
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30 déc. 2013 - ref : 0358
Connaître le régime juridique spécifique de location de certains biens particuliers
en fonction de l’indice du coût de la construction ; que celle-ci pourra également varier, en cours...
location, domaine public, instituteurs, presbytère, agents de la commune, démolition -
24 oct. 2016 - ref : 8997
Le calcul des coûts unitaires
Les coûts unitaires constituent les tarifs des taxes ou redevances pour service rendu. Le coût unitaire... de services et la quantité de services rendus et/ou effectués par l’EPCI. Le coût unitaire regroupe......
coût unitaire, coût de revient, prix de vente, prestations de services, facturation, charges -
21 juil. 2014 - ref : 5073
Annexes budgétaires : les états relatifs à l’affectation de ressources spécifiques
et de vérifier que la totalité du coût de ce service est bien prise en charge par les usagers... que les contribuables assujettis à la TEOM versent des sommes supérieures au coût du service. Pour vérifier le respect......
TEOM, redevances, spéciales, assainissement -
ref : dtou399
Exemple d’évaluation de dépenses de fonctionnement et d’investissement sur la base de coûts moyens (compétence voirie)
, qui a fait l’objet d’une évaluation à part – « au réel » – en raison de ses coûts spécifiques). ... coûts moyens... Ce document présente une illustration chiffrée d’une évaluation menée sur la base...
coûts moyens, commune, dépenses de fonctionnement, dépenses d'investissement, charge voirie -
23 janv. 2018 - ref : 7040
Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire
des entreprises. Ainsi, toute exigence spécifique de l’acheteur, en décalage avec le marché ou les pratiques,... de benchmarker. L’ analyse de coût consiste, quant à elle, à réaliser une étude critique du prix de...
besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet -
19 déc. 2017 - ref : 0411
Comment évaluer vos transferts de charges en intercommunalité ?
Les dépenses de fonctionnement, non liées à un équipement, sont évaluées d’après leur coût réel... dans les budgets communaux lors de l’exercice précédant le transfert de compétences ou d’après leur coût réel... est...
transfert de charges, CLECT, charges transférées, attribution de compensation, TPU, CFE unique -
30 avr. 2014 - ref : 0483
L'énergie, l'eau, les combustibles, les carburants
ne serait-ce que pour associer le coût et les points de consommation et d'abonnements. Cette étape ... Une autre méthode : l’étude de la consommation et du coût par bâtiment La démarche est identique...
énergie, économie, gestion, ADEME -
1 juin 2016 - ref : 9850
Financer l’extension d’un réseau public d’électricité
spécifique de leur conseil municipal, c’est le préfet qui délivre ces autorisations. Attention... l’intégralité du coût des travaux d’extension du réseau de distribution d’électricité. Une partie du coût......
autorisation d’urbanisme, électricité, taxe d’aménagement -
25 sept. 2018 - ref : 6220
Écritures comptables : les travaux en régie
à la création de l’immobilisation, c’est-à-dire le coût de production. Une collectivité ou un établissement... la « production immobilisée » Adopter une comptabilité spécifique Il s’agit d’évaluer sincèrement......
Travaux, régie, état, charges, production
COÛT SPÉCIFIQUE : Santé et sécurité au travail
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11 nov. 2019 - ref : sl3871688
Les différentes branches de l'épidémiologie
peut être destinée à remplacer une information défaillante ou à fournir une information spécifique adaptée... de santé d'une population et présente par ailleurs un coût financier non négligeable. De ce fait,...
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
Immunoglobuline de type E spécifiques) créant l'hypersensibilité de type...
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11 nov. 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
Il est certain que le niveau de risque généré par une activité spécifique est extrêmement variable car il dépend étroitement... plus judicieux et plus significatif de le caractériser par le coût de mise en œuvre des dispositifs,...
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
courante ou spécifique ont introduit une notion relativement nouvelle, celle de la qualité de l'air... par un risque plus ou moins affirmé de présence de polluant spécifique sur les lieux de travail. Les règles... à...
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11 nov. 2019 - ref : sl3871371
Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail
spécifique au sein des entreprises, le médecin du travail intégré à titre de réserviste dans ce nouveau corps... relatif à la prise en charge par l'État du coût de l'accident du travail ou de la maladie professionnelle...
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
Signes cliniques d'exposition du corps à un rayonnement spécifique de 2 Gy...
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
porteurs de micro-organismes dont certains sont exempts de pathogénicité spécifique d'espèce,... une formation spécifique validée. Elles concernent les postes suivants :...
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11 nov. 2019 - ref : sl3871688
L'épidémiologie
peut être destinée à remplacer une information défaillante ou à fournir une information spécifique adaptée... de santé d'une population et présente par ailleurs un coût financier non négligeable. De ce fait,...
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11 nov. 2019 - ref : sl3888758
Intérim et santé au travail
COÛT SPÉCIFIQUE : Santé
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11 nov. 2019 - ref : sl2962785
Les marchés associant conception, réalisation et exploitation ou maintenance
publics, ces marchés doivent comporter, parmi les critères de choix des offres, le critère de coût global... autorise ce mode spécifique de rémunération en prévoyant la possibilité d’insérer des « clauses... dont le...
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11 nov. 2019 - ref : sl2963236
Le prix du marché public : actualisation et révision
du caractère inconnu des résultats d’une enquête de coût de revient portant sur des prestations comparables... non encore connus, d’une enquête de coût de revient portant sur les premières tranches conclues à prix définitifs ;......
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11 nov. 2019 - ref : sl2963478
La dématérialisation des procédures de passation des marchés publics
et réduction du coût des marchés publics sont les mots d’ordres de cette procédure :... réduction du coût des marchés publics car tout opérateur économique soumissionnaire a droit à l’accès......
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11 nov. 2019 - ref : sl3871688
Les différentes branches de l'épidémiologie
peut être destinée à remplacer une information défaillante ou à fournir une information spécifique adaptée... de santé d'une population et présente par ailleurs un coût financier non négligeable. De ce fait,...
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11 nov. 2019 - ref : sl2962602
Le marché public est un contrat passé avec un opérateur économique public ou privé
CMP , ni à une procédure spécifique de publicité et de mise en concurrence.... d’aménagement passées par les personnes publiques sont soumises à une procédure spécifique de publicité... que la procédure...
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11 nov. 2019 - ref : sl2962984
Comment examiner les offres pour les marchés publics ?
ou encore prévoyant un coût horaire inférieur au minimum légal. Dans le cadre d’une procédure d’appel... les performances en matière d’insertion professionnelle des publics en difficulté, le coût global...
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
Immunoglobuline de type E spécifiques) créant l'hypersensibilité de type...
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11 nov. 2019 - ref : sl2963478
La dématérialisation des procédures
et réduction du coût des marchés publics sont les mots d’ordres de cette procédure :... réduction du coût des marchés publics car tout opérateur économique soumissionnaire a droit à l’accès......
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11 nov. 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
Il est certain que le niveau de risque généré par une activité spécifique est extrêmement variable car il dépend étroitement... plus judicieux et plus significatif de le caractériser par le coût de mise en œuvre des dispositifs,...
COÛT SPÉCIFIQUE : Action sociale et solidaire
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20 avr. 2015 - ref : 5684
Calculer le coût du recours à un consultant
La liberté des prix fait qu’il n’y a pas de réglementation spécifique concernant la facturation du coût... Définition Le coût du recours à un consultant résulte de la combinaison suivante :......
coût hors taxe du consultant, coût TTC du consultant, prix de journée d’un consultant, frais de structure du consultant, frais annexes du consultant -
16 janv. 2013 - ref : 5685
Calculer le coût du plan qualité
Le coût de quoi ? – Qu’est-ce qu’un plan qualité ? Définition Qu’est-ce qu’un coût ?... Selon l’objectif attendu, le coût peut en effet varier dans des proportions importantes. Quels sont les objectifs... Un...
plan qualité, coût de la non-qualité, coût de détection, coût de contrôle, coût de prévention, coût des actions d’amélioration -
18 juin 2019 - ref : 5686
Calculer le coût de l’évaluation externe
est la suivante : un coût pour quoi faire ? Selon l’objectif attendu, le coût peut en effet varier... dans des proportions importantes. En ce qui concerne le coût de l’évaluation externe,...
coût d’un consultant, prix d’une évaluation externe, organismes habilités, tarif journalier d’un évaluateur, Anesm -
16 janv. 2013 - ref : 5683
Calculer le coût de la non-qualité
Calculer un coût Il s’agit de réaliser une approche analytique de calcul économique... de gestion (coût complet, coût direct, coût fixe, etc.). Toutefois ce calcul aura du sens... ici les composantes...
coût d’obtention de la qualité, coût de prévention, coût des contrôles, coût de détection, coût de la non-qualité externe, coût de la non-qualité interne -
16 janv. 2013 - ref : 5687
Calculer le coût des actions d’amélioration
Le coût de quoi ? – Qu’est-ce qu’une action d’amélioration du plan qualité Définition... cf. infra ). Le calcul des coûts n’est pas une fin en soi. Selon l’objectif attendu, le coût... possibles même limitées...
coût du plan qualité, coût de la non-qualité, coût de détection, coût de prévention, coûts directs, coûts standards -
14 janv. 2013 - ref : 1206
Calculer le coût de revient des activités de services à la personne
SMASAH, SESSAD) sont financés à la place . A noter Le coût de revient se rapporte à l’unité... de service vendu (ou financée) . Nous présentons le calcul du coût de revient à l’heure, correspondant... représentent...
coût de revient, coût horaire de service, coût direct, coût indirect, clé d’imputation, clé de répartition -
24 mai 2014 - ref : 7148
Repères sur les modes d’accueil plus spécifiques et innovants concernant les plus de 2 ans
de l’agriculture biologique) ou simplement en matinée. Le coût de l’accueil pour la famille dépend du nombre... générale. La démarche est centrée sur l’enfant avec une pédagogie très spécifique sur l’éducation...
enfants, deux ans, jardin d’enfant, école, pédagogies actives -
30 janv. 2018 - ref : 11032
Réduire les coûts de non-qualité par la maîtrise budgétaire
de les réduire Cette recherche a un coût financier et nécessite de la méthode. Elle doit être un entraînement... interne régulière sur les plans d’amélioration de la qualité ? Déterminez-vous le coût total......
qualité, maîtrise budgétaire, réduire les dysfonctionnements, non-qualité. -
ref : dtou5888
Présenter un projet de sortie parents/enfants/professionnels au cinéma
parents/enfants/professionnels au cinéma et aborde les aspects plus concrets du coût et de l’organisation. ...
projet de sortie
COÛT SPÉCIFIQUE : Marchés publics
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11 mars 2019 - ref : 3121
Arrêter le coût prévisionnel des travaux et établir les documents financiers
Estimer le coût prévisionnel des travaux Avant toute étude de maîtrise d’œuvre, le coût... ( cf. '>Estimer définitivement le coût prévisionnel des travaux ). Au stade de l’avant-projet... sommaire,...
coût prévisionnel des travaux, documents financiers, décompte général, acompte, avance -
ref : dtou296
Avantages et inconvénients d’une solution standard et d’une solution spécifique dans le cadre d’une dématérialisation
solution spécifique de dématérialisation... de dématérialisation standard et d’une solution de dématérialisation spécifique, en tenant compte de divers critères... (maîtrise, délais, réactivité, complexité, coût,...
solution standard de dématérialisation, solution spécifique de dématérialisation, dématérialisation -
16 févr. 2019 - ref : 10485
Règles processuelles spécifiques de la responsabilité du constructeur pour faute dolosive
devra couvrir le coût de la réalisation des travaux tels qu’ils auraient dû être effectués,...
action en justice, préjudice, taux d’intérêts, droits lésés, prescription quinquennale, garantie décennale -
21 mars 2019 - ref : 7037
Rédiger les spécifications techniques exprimant la dimension qualitative du besoin
public. Elles peuvent également faire référence au processus ou à la méthode spécifique de production...
besoin, qualité, cahier des charges, spécifications techniques, exigences fonctionnelles, critères de choix -
5 févr. 2019 - ref : 12024
Article R. 2152-9 du Code de la commande publique
Le coût du cycle de vie couvre, dans la mesure où ils sont pertinents, tout ou partie des coûts... peuvent inclure le coût des émissions de gaz à effet de serre et d’autres émissions polluantes... le coût, déterminé...
critères d’attribution, coût du cycle de vie -
24 nov. 2016 - ref : 9975
Article 63 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
I. - Le coût du cycle de vie couvre, dans la mesure où ils sont pertinents, tout ou partie... et vérifiée. Ces coûts peuvent inclure le coût des émissions de gaz à effet de serre et d’autres émissions... les données...
cycle de vie, coût du cycle de vie -
16 janv. 2019 - ref : 11386
Article L. 2112-3 du Code de la commande publique
à l’objet du marché. Elles peuvent notamment se rapporter à un processus spécifique de production,... de fourniture ou de commercialisation ou à un processus spécifique lié à un autre stade du cycle de vie,... l’élimination,...
exécution, clauses, économie, innovation, environnement, social -
23 janv. 2018 - ref : 7040
Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire
des entreprises. Ainsi, toute exigence spécifique de l’acheteur, en décalage avec le marché ou les pratiques,... de benchmarker. L’ analyse de coût consiste, quant à elle, à réaliser une étude critique du prix de...
besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet -
8 avr. 2019 - ref : 2329
Intégrer dans un marché public de lave-linge des enjeux de développement durable
à prévoir dans son marché un lot spécifique de lave-linge éco-responsables. Exemple : « Lot... un certain nombre de clauses en rapport avec ces aspects. Il pourra dénommer un paragraphe spécifique intitulé...
achat public durable, machine à laver, lave-linge, machine lavante séchante, électroménager écologique, sèche-linge
COÛT SPÉCIFIQUE : Établissements de santé
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8 févr. 2018 - ref : 9187
Charges patronales spécifiques au régime spécial de la Sécurité sociale
%, soit un niveau inférieur de 1,62 point à celui en vigueur jusqu’à cette date, afin de tenir compte du coût...
régime spécial, Sécurité sociale -
9 avr. 2019 - ref : 9175
Charges sociales salariales et patronales
portant droits et obligations des fonctionnaires Quel est le coût de l’emploi d’un fonctionnaire... le coût de l’emploi se répartit ainsi : net à payer de l’agent 1) : 2 991,91 € ;... pourcentage...
régime, Sécurité sociale, caisse de retraite, CNRACL, Ircantec, Préfon -
23 mars 2016 - ref : 5049
La procédure d’accès au dossier médical
spécifique qui, tenant compte des lieux de prise en charge (cabinet de ville, établissement de santé,... Ils sont calculés en prenant en compte : le coût du support ; le coût d’amortissement......
dossier médical, accès, demande d’accès, formulaire d’accès au dossier médical, données personnelles de santé, copies -
20 févr. 2018 - ref : 11048
Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé
n’est pas de recruter de la main-d’œuvre à bas coût pour réaliser les missions courantes ; un stage :... de solidarité (allocation de solidarité spécifique [ASS], allocation temporaire d’attente [ATA], etc.).......
responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté -
14 janv. 2016 - ref : 9075
Remboursement des frais de formation suite à un engagement à servir
cet engagement, il est tenu de rembourser le coût de la formation. Les fonctionnaires hospitaliers et agents... sont tenus de rembourser à l’établissement le coût de la formation. Des cas de dispense... non complet....
frais de formation, engagement à servir -
9 juil. 2019 - ref : 10342
Informations sur les conditions de prise en charge en établissement de santé
spécifique est délivrée afin de favoriser son accompagnement par un de ses parents (recommandation issue... un document l’informant, dans des conditions définies par décret, du coût de l’ensemble des prestations... ...
information, conditions de prise en charge, établissement de santé, organisation, droits des patients, coût -
14 févr. 2017 - ref : 10610
Le recours en cassation devant le Conseil d’État
de votre intérêt pour agir avant d’intenter un pourvoi en cassation… sans oublier le coût de la procédure dès lors... Qu’est-ce qu’un pourvoi dans l’intérêt de la loi ? Il s’agit d’une procédure spécifique...
Conseil d’État, juge administratif, recours en cassation, conditions de recevabilité -
14 oct. 2014 - ref : 4735
Le signalement et les notifications obligatoires
ou d’une classification des cas simple et spécifique est nécessaire pour que la déclaration soit facile. La déclaration... doit être acceptée par le milieu médical et par la société. Le coût de mise en œuvre de...
maladie, déclaration, signalement, notification, ARS -
7 juil. 2015 - ref : 8065
Qu’est-ce qu’un préjudice indemnisable ? Quels sont les différents chefs de préjudices indemnisables ?
spécifique établie par les cours d’appel afin de l’éclairer sur l’état de la victime pour lui permettre... ou de l’établissement mis en cause, mais son coût n’est pas pris en charge par le dispositif....
préjudice, faute, lien de causalité, indemnisation, nomenclature « Dintilhac »
COÛT SPÉCIFIQUE : Ressources humaines
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11 nov. 2019 - ref : sl9427703
Les missions spécifiques
d'une assermentation spécifique prévue à l'article L. 160-4 du Code de l'urbanisme CURBA...
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11 nov. 2019 - ref : sl9427703
Les situations spécifiques
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8 févr. 2018 - ref : 9187
Charges patronales spécifiques au régime spécial de la Sécurité sociale
%, soit un niveau inférieur de 1,62 point à celui en vigueur jusqu’à cette date, afin de tenir compte du coût...
régime spécial, Sécurité sociale -
30 juil. 2015 - ref : 8916
Assurer le renouvellement de l’air dans les locaux de travail
à pollution non spécifique L’ensemble du dossier des installations de ventilation (plan, nature... non spécifique peuvent être aérés : par ventilation naturelle permanente via des ouvrants (des portes......
qualité de l’air, pollution de l’air, locaux fermés, ventilation, température de l’air -
9 avr. 2019 - ref : 9175
Charges sociales salariales et patronales
portant droits et obligations des fonctionnaires Quel est le coût de l’emploi d’un fonctionnaire... le coût de l’emploi se répartit ainsi : net à payer de l’agent 1) : 2 991,91 € ;... pourcentage...
régime, Sécurité sociale, caisse de retraite, CNRACL, Ircantec, Préfon -
22 févr. 2014 - ref : 2655
Mettre en place un dispositif pluridisciplinaire de santé au travail
notamment financiers à mobiliser (masse salariale avec remplacement, coût des formations…) ;... Anticipez les problèmes de coût en les identifiant puis en cherchant leur atténuation. Informez... réunis dans...
Santé, souffrance au travail, bien-être au travail, prévention, stress, reclassement -
3 nov. 2011 - ref : 2244
Identifier ses marges de manœuvre budgétaires et indemnitaires
pour chacun de ces grades ou cadres d’emplois, vous donnera une idée assez précise du coût réel du régime indemnitaire... Vous obtiendrez donc un coût plancher et un coût plafond. A noter Vous...
régime indemnitaire, primes, maxima indemnitaires, butoirs, crédit global, enveloppe de taux -
26 févr. 2013 - ref : 5619
Former les utilisateurs d’équipements de protection individuelle (EPI)
pour un soudeur, un vêtement spécifique pour travail sur machines tournantes… Définir le programme... aux EPI ? Le coût des EPI, de leur contrôle et de leur entretien (y compris les vêtements de travail)...
formation, EPI, équipements de protection individuelle, protection cutanée, protection respiratoire, protection contre le bruit -
24 oct. 2019 - ref : 13249
La rupture conventionnelle
face au coût de cette mesure et au risque de « libéralité » ; à la nécessité... La convention de rupture définit les conditions de celle-ci, notamment le montant de l’indemnité spécifique... définit...
rupture conventionnelle, volonté des parties, convention de rupture, conseiller représentant syndical, indemnité de rupture, indemnité de chômage
COÛT SPÉCIFIQUE : Administration locale
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26 mai 2016 - ref : 7581
Évaluer le coût de son projet
Identifier le coût de chaque action Dans le processus d’élaboration d’un projet... à un ou plusieurs objectifs qui ont été préalablement fixés. L’ évaluation du coût de ces actions est le plus simple,... préalables...
estimation financière, financement prévisionnel, plan pluriannuel d’investissements, programmation pluriannuelle d’investissements, coût prévisionnel, autorisation de programme -
ref : dtou296
Avantages et inconvénients d’une solution standard et d’une solution spécifique dans le cadre d’une dématérialisation
solution spécifique de dématérialisation... de dématérialisation standard et d’une solution de dématérialisation spécifique, en tenant compte de divers critères... (maîtrise, délais, réactivité, complexité, coût,...
solution standard de dématérialisation, solution spécifique de dématérialisation, dématérialisation -
24 oct. 2016 - ref : 8997
Le calcul des coûts unitaires
Les coûts unitaires constituent les tarifs des taxes ou redevances pour service rendu. Le coût unitaire... de services et la quantité de services rendus et/ou effectués par l’EPCI. Le coût unitaire regroupe......
coût unitaire, coût de revient, prix de vente, prestations de services, facturation, charges -
12 sept. 2014 - ref : 0676
Prévoir des aménagements spécifiques : salles de sport ou d’expression corporelle, salles informatiques, BCD
un système de stockage spécifique des matériels pour chaque activité, avec casiers, placards dédiés...
éducation partagée, mutualisation, flux d’élèves, lieu d’éducation ouvert, salle spécialisée, salle informatique -
17 juin 2019 - ref : 0699
Choisir le matériel informatique adapté aux écoles dans le domaine des TICE en tenant compte des besoins et des coûts
. Elles peuvent être désignées par des appellations spécifiques, mais leurs fonctions restent similaires. Les objectifs...
TICE, B2I, matériel informatique, Rencontres de l’Orme, Éducatice, CRDP -
1 juin 2016 - ref : 9850
Financer l’extension d’un réseau public d’électricité
spécifique de leur conseil municipal, c’est le préfet qui délivre ces autorisations. Attention... l’intégralité du coût des travaux d’extension du réseau de distribution d’électricité. Une partie du coût......
autorisation d’urbanisme, électricité, taxe d’aménagement -
17 juin 2019 - ref : 9873
Commune nouvelle : la nécessaire harmonisation des contrats, des tarifs, des subventions
scolaire) ; soit au contraire un tarif spécifique car le coût et le niveau de prestation restent... pratiqués et de repérer les « anomalies ». Il est indispensable ensuite de déterminer le coût...
commune nouvelle, communes déléguées, subventions, marchés, tarifs, uniformisation -
7 déc. 2011 - ref : 1889
Les aides financières liées à la vidéosurveillance
Quel est le coût de l’installation d’un système de vidéosurveillance ? Le prix des caméras... à laquelle il faut ajouter les frais de maintenance et de personnel. Le coût de fonctionnement d’un système... dont elle...
FIPD, partenariat public-privé -
15 avr. 2019 - ref : 12988
La mutualisation des services et des moyens opérationnels
leur coût d’intervention, ou encore à développer de nouveaux services. Les services opérationnels,... avec les différentes fonctions, et ce qu’il s’agisse de matériel informatique, ou de matériel technique spécifique...
mutualisation, services, service opérationnel, mise en commun, mise à disposition, prestations
COÛT SPÉCIFIQUE : forum
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Finances et comptabilité locales 17 juil. 2013
redevance d'archéologie préventive
guillard.v
constituent-elles un élément du coût de l'ouvrage qui en est à l'origine ? Sinon existe-t-il une imputation... spécifique en fonctionnement ?...
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Finances et comptabilité locales 2 déc. 2013
redevance d'archéologie préventive
HOFER-EXFILO
constituent-elles un élément du coût de l'ouvrage qui en est à l'origine ? Sinon existe-t-il une imputation... spécifique en fonctionnement ?... de fouille. Le coût de l'ouvrage devant regrouper l'ensemble des frais et charges ayant pour origine... la réalisation de l'ouvrage, les taxes d'aménagement sont donc à prendre en compte. A quel cas spécifique... les intégrer dans le coût d'aménagement et récupérer la TVA acquittée (question parlementaire N°97591, réponse...
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Police - Sécurité - Sûreté 31 janv. 2018
Création fourrière automobile
kotikk
une fourrière temporaire dans le cadre notamment d’une manifestation spécifique et si oui,... ou la personne occupant ces fonctions) pour décider de la mise en fourrière et indiquer son coût en découplant les frais...
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