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CRÉDIT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « CRÉDIT » mises à disposition de la fonction publique.

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CRÉDIT dans les ressources documentaires

Les opérations sur emprunt assorti d’une option de tirage sur ligne de [...]

Appelés couramment « emprunts revolving », les crédits à long terme renouvelables sont des emprunts qui peuvent être mobilisés et remboursés...

30 mai 2016

#emprunt #option #tirage #trésorerie

Inauguration d’une caisse de crédit municipal

En période de crise, le besoin de certains ménages d’une aide financière transitoire peut se faire d’autant plus ressentir. Or, ce sont aussi des périodes...

16 avr. 2012

#crédit municipal #mont-de-piété #endettement #« malendettement » #solidarité #prêt sur gage #institution financière #taux d’intérêt #microcrédit #remboursement #mission sociale et solidaire

Crédits d’heures des représentants du personnel et syndicaux

Ce crédit d’heures dont bénéficient les représentants du personnel et syndicaux varie en fonction de l’institution et de la taille de l’entreprise.

05 janv. 2021

#délégué du personnel #comité d'entreprise #instance représentative du personnel #crédit d’heures

Imprimé n° 3519

Il vous permet d’effectuer vos demandes de remboursement de crédit de TVA.

16 févr. 2021

#TVA #ouverture d’un secteur assujetti #remboursement de crédit de TVA #LASM #transfert de droit à déduction

Recourir au médiateur du crédit aux candidats

Depuis le 1er avril 2018, un médiateur du crédit aux candidats et aux partis politiques est chargé de concourir, en facilitant le dialogue...

26 juil. 2018

#Campagne électorale #crédit #candidats #médiateur #banques #compte #prêt #emprunts

Gérer la cession de créance et délivrer l’exemplaire unique

L’entrepreneur titulaire, ou un sous-traitant payé directement par le maître d’ouvrage, peut céder la créance qu’il détient à un établissement de crédit...

16 oct. 2020

#cession de créance #exemplaire unique #cession Dailly

Comment évaluer la qualité de gestion de sa trésorerie ?

La gestion de la trésorerie en flux tendu est un enjeu de gestion majeur pour les collectivités. Pour montrer les efforts qu’elle a accomplis dans ce...

11 mai 2021

#renégociation #remboursement par anticipation #gestion de trésorerie #tableau de bord #rapport annuel #évaluation

Notification de l’attribution de crédit au titre de la gratuité de [...]

C’est le rectorat qui affecte au collège une dotation globalisée pour le financement des outils pédagogiques. C’est le chef d’établissement, sur proposition...

15 oct. 2020

#gratuité #reprographie #carnets de correspondance #manuels scolaire #dotation

Nouveau permis de conduire au format « carte de crédit »

Ce document présente le nouveau permis de conduire au format « carte de crédit », plus pratique et plus lisible tant pour les détenteurs que...

02 juin 2021

#permis de conduire #carte de crédit #papier rose

Les conditions de financement sur les fonds mutualisés d’Uniformation en 2012

Uniformation a défini en 2012 des critères uniques de prise en charge des actions de formation sur les fonds mutualisés du plan. Ils permettent aux...

21 févr. 2020

#actions de formation #fonds mutualisés #formation dans les petites associations

Document destiné à la préparation du décompte de résiliation

Ce document reprend, dans un tableau en deux colonnes, les opérations à porter au débit et au crédit de votre titulaire de marché et de ses sous-traitants,...

31 juil. 2020

#décompte de résiliation #résiliation d’un marché

L’engagement partenarial

Dans un contexte de restriction des marges de manœuvre et de difficulté d’accès au crédit, l’attente des élus et des contribuables est très forte en...

28 nov. 2019

#Convention #partenariat #services #comptables #financiers #CSCF #relation #ordonnateur #DGFIP #qualité

Annexes budgétaires : les états relatifs aux engagements reçus et donnés

Les annexes budgétaires permettent de compléter les informations contenues dans les documents et tableaux budgétaires proprement dits....

27 mai 2019

#engagement hors bilan #maquette budgétaire #engagements reçus #engagements donnés #crédit-bail #partenariat public-privé

Le crédit d’impôt recherche (CIR)

Le crédit d’impôt recherche (CIR) est une mesure de réduction d’impôt, calculée sur la base des dépenses de recherche-développement...

12 oct. 2020

#avantage fiscal #compétitivité #crédit d’impôt innovation (CII) #développement économique #emploi #entreprises #impôt sur le revenu #impôt sur les sociétés #jeune entreprise innovante (JEI) #recherche-développement

Emprunts particuliers : emprunts désintermédiés et crédit-bail

08 sept. 2021

#cadres juridiques du droit des contrats publics #contrat d’emprunt #crédit-bail #crédits de trésorerie #emprunts obligataires #marchés de fournitures #prêts désintermédié

Les acquisitions et cessions par paiement échelonné, crédit-bail, [...]

L’acquisition d’une immobilisation peut être faite par paiement échelonné ; le crédit-bail et la rente viagère en sont deux formes particulières....

02 juin 2015

#paiement échelonné #crédit-bail #location-vente #rente #viager #loyer #immobilisations #acquisition #leasing

Carte mobilité inclusion

Cette nouvelle carte affectée aux personnes qui en font la demande vient remplacer progressivement les cartes pour personnes à mobilité réduite (carte...

02 juin 2021

#carte mobilité inclusion #stationnement #handicapé

Fiche conseil aux acheteurs : « La cession de créances issues des marchés [...]

L’entrepreneur titulaire, ou un sous-traitant payé directement par le maître d’ouvrage, peut céder la créance qu’il détient à un établissement...

30 avr. 2021

#cession de créance #exemplaire unique