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Cristal Net dans les ressources documentaires

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Comprendre les enjeux de la zéro artificialisation nette sur les…

La loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages avait annoncé un objectif de zéro perte nette de biodiversité en France.…

11/12/2023

#Planification urbaine #Protection de l'environnement
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L’imposition des indemnités des élus locaux : calcul du net fiscal

Les indemnités de fonction perçues par les élus locaux sont soumises à l’impôt sur le revenu suivant les règles applicables aux traitements et salaires. Depuis le 1er janvier 2019, le prélèvement…

13/03/2024

#Élu #Indemnités #Absence
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Fête de la musique en direct et sur le Net

Le maire doit prononcer un discours pour présenter une édition originale de la Fête de la musique : elle sera retransmise en direct sur le Net. Les pratiques musicales ont toujours…

09/05/2011

#Discours
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Comment accompagner les jeunes dans leurs usages des réseaux sociaux…

Vous souhaitez protéger les jeunes des dangers des réseaux sociaux ? 80 % des jeunes âgés entre 11 et 17 ans sont présents sur le Net une fois par jour, et plus de…

07/03/2019

Répartition des élèves dans les enseignements d’exploration

La répartition des élèves dans les enseignements d’exploration fait apparaître une nette domination du profil « scientifique et technologique », mais aussi une nette différence entre les filles et les garçons.

17/09/2018

#Orientation
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Bulletin de paie d’un artiste musicien avec prélèvement à la…

Cet exemple de bulletin de paie avec prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu permet de visualiser les informations qu’il devra comporter, notamment le net à payer avant…

15/11/2018

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Les BCD seraient-elles mortes ?

Cet article de Max Butlen, maître de conférences à l’IUFM des Pays de la Loire et à l’INRP, retrace l’historique des BCD et pose la question de leur devenir. Cet…

16/09/2014

#Gestion des locaux scolaires #Équipement culturel
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Doctrine d’emploi de la police municipale

Le statut général et l’emploi des polices municipales ont été directement impactés par la problématique sécurité, devenue un enjeu majeur à la fois pour la population et les élus.Le positionnement…

11/12/2023

#Politique de sécurité #Loi et réglementation
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Panorama d'organismes ressources sur les métiers

Sur le site Internet des organismes ressources sur les métiers et l'orientation professionnelle, vous trouverez des fiches métiers et des dossiers thématiques, des vidéos. Voici la liste de sites présentés :…

27/01/2015

#Emploi #Bénéficiaire des ESMS
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Créer un observatoire foncier

Pour mettre en place les politiques économique, agricole, d’habitat, d’équipement et de protection des espaces naturels compatibles avec l’objectif de zéro artificialisation nette des sols, il convient de connaître les ressources…

25/10/2022

#Aménagement territorial #Politique foncière
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Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet affilié…

Ce modèle de bulletin de paie permet de visualiser le prélèvement à la source et son impact sur le net à payer.

30/11/2018

#Rémunération #Gestion de la paie #Fiscalité
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Modèle d’acompte à utiliser dans le cadre du paiement d’un…

Cet outil permet de calculer le net à payer dans le cadre du versement d’un acompte, en tenant compte de l’état des prix, des paiements et des retenues.

19/05/2022

#Gestion du paiement du marché #Co-traitant
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Bulletin de paie – Activité accessoire

Cet outil se présente sous la forme d’un bulletin de paie et permet et de calculer le montant net de l’activité accessoire ainsi que celui des cotisations.

02/02/2022

#Cumul d'activités #Indemnités

Tableau synthétique des modalités de prise en charge du congé…

Ce tableau présentant les modalités de prise en charge des congés de maladie distingue nettement la situation des praticiens hospitaliers à plein-temps suivant qu’ils bénéficient ou non d’un contrat d’activité…

28/10/2019

#Congé maladie #Praticien hospitalier
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Mise en œuvre du partenariat patient

La mise en œuvre du partenariat patient nécessite un changement culturel important dans les institutions et service de soins. Celui-ci implique non seulement de bien comprendre les enjeux et les…

08/04/2016

#Patient #Professionnel de santé