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Critères écologiques dans les ressources documentaires

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Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité écologique…

Ces questionnaires relatifs à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recensent toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : emballage écologique, ingrédients naturels, existence de conservateurs…

05/09/2019

#Hygiène #Achat durable
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Mettre en œuvre la transition écologique en milieu hospitalier

La loi n° 2015-992 du 17 août 2015 fixe les objectifs en matière de transition énergétique avec une réduction des émissions de gaz à effet de serre de 40 % à l’horizon 2030…

11/06/2023

#Développement durable #Management #Établissement de santé
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Critères impératifs de la certification (V2020)

Le référentiel de certification des établissements de santé (ES) de la Haute Autorité de santé (HAS), comprend 111 critères standards, 5 critères avancés correspondant à des exigences souhaitées, mais non…

13/06/2021

#Certification #Établissement de santé
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Évaluer les offres dans le cas d’un accord-cadre : critères…

La passation des accords-cadres répond aux règles normales de passation des marchés. Cependant, dans le cas d’un accord-cadre multi-attributaire avec conclusion de marchés subséquents, certaines particularités gouvernent l’expression des critères…

24/04/2022

#Analyse des offres #Accord cadre

Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité écologique…

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : matériaux recyclés, écolabel, emballage…

07/04/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité écologique…

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : consommation en énergie des photocopieurs, performance acoustique, composition du photocopieur…

07/04/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité écologique…

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : existence d’un écolabel officiel, emballage recyclable, origine des tensioactifs…

27/05/2019

#Hygiène #Achat durable
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Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité écologique…

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : existence de matières recyclées dans le produit, fibres de bois issues de…

21/07/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité écologique…

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : mines de crayons exemptes de métaux lourds, fibres de bois issues de…

21/07/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Critères environnementaux pour un achat durable de bois de construction

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère environnemental recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : qualité écologique des traitements, traçabilité de la filière, liste des intermédiaires étant…

25/03/2018

#Ressources naturelles #Achat durable
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Savoir écarter les méthodes inadéquates pour la notation des offres…

Dans sa version en vigueur jusqu’au 22 août 2026, l’article L. 2152-7 du CCP précise que « le marché est attribué au soumissionnaire ou, le cas échéant, aux soumissionnaires qui ont présenté…

25/02/2024

#Analyse des offres #Prix du marché public
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Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité écologique…

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : contenu en fibres recyclées, fibres issues de forêts gérées durablement, écolabel…

21/07/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Construction d’un critère de développement durable d’un marché public d’élimination…

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère de développement durable recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : labellisation, certification EMAS ou ISO, performance écologique du site de…

05/09/2019

#Gestion et traitement des déchets #Achat durable

Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité écologique…

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : certification du bois, émission des COV et conformité aux exigences d’un écolabel…

07/04/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Exprimer ses critères de choix des offres et leurs conditions de…

Vous devez définir les critères de choix de votre marché mais ne savez pas comment les intégrer dans votre document ? Les critères de choix que vous devez établir vous permettront…

07/02/2024

#Définition des besoins #Choix du prix du marché