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Article
CC 51 : la valeur du point est revalorisée
L’État vient d’agréer l’avenant réévaluant la valeur du point dans la CC 51. -
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Interview de Denis Roche - DGS de la CC Baugeois Vallée
Entretien avec Denis Roche, Directeur Général des Services de la Communauté de communes Baugeois Vallée lors de l'édition 2019 de Territorialis. -
Article
Le projet de budget de la Sécurité sociale 2014 adopté en commission
La commission des Affaires sociales de l'Assemblée a adopté mercredi 16 octobre le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014, après y avoir ajouté une taxe sur les boissons…
de%CC%81bit-de-boisson dans les ressources documentaires
Les procédures liées aux débits de boissons
08/03/2023
La gestion administrative des débits de boissons
22/04/2020
Récépissé de déclaration d’ouverture, de mutation, de translation d’un débit…
07/02/2019
La procédure de fermeture des débits de boissons
08/03/2023
Déclaration d’ouverture, de mutation, de translation d’un débit de boissons…
07/02/2019
Les débits de boissons
16/04/2023
Composition nutritionnelle des boissons
25/09/2018
L’ouverture des débits de boissons temporaires
16/04/2023
Connaître la réglementation sur les débits de boissons permanents
27/11/2013
L’encadrement et la surveillance de l’activité des débits de boissons
16/04/2023
Permis de vente de boissons alcooliques la nuit
07/02/2019
Les motifs justifiant la fermeture des débits de boissons
16/04/2023
Modèle de lettre concernant une demande de transfert de licence…
28/11/2017
Jurisprudences administratives et judiciaires liées à l’ouverture d’un débit de…
07/02/2019
Modèle d’autorisation municipale d’ouverture d’un débit de boissons temporaire
24/01/2019
Une offre pour chaque métier
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