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DÉPART

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « DÉPART » mises à disposition de la fonction publique.

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DÉPART dans les ressources documentaires

Arrêté de départ pour mutation d’une collectivité

À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de départ pour mutation d’une collectivité.

22 juin 2021

#personnel #mobilité #intégration #arrêté #mutation

Modèle de délibération instaurant une indemnité de départ volontaire

Le versement de l’indemnité de départ volontaire reste à l’appréciation de la collectivité territoriale et nécessite donc la prise d’une délibération...

20 nov. 2020

#indemnité de départ volontaire #démission #indemnité #rémunération

Coopération territoriale et qualité

Depuis l’avènement de la Révolution, l’État a pris en mains les questions sociales et le versant sanitaire. Ne pouvant tout faire seul, il s’est progressivement...

12 juil. 2021

#Coopérations territoriales #GCSMS #cartographie des besoins #association siège

Extrait du guide des actions éducatives du département du Val-de-Marne

« Les espaces parents sont des lieux de rencontre et de convivialité, créés à l’initiative de parents d’élèves sur la base d’un projet élaboré...

20 févr. 2020

#parents

Verser l’indemnité de départ volontaire en cas de démission d’un agent

Un agent de votre collectivité qui démissionne vous demande s’il peut percevoir une indemnité à cette occasion. Cette possibilité n’est prévue que dans...

30 nov. 2018

#indemnité de départ volontaire #démission #régime indemnitaire #indemnité #rémunération

Cérémonie de départ en retraite de fonctionnaires territoriaux

À l’occasion du départ à la retraite d’agents de la collectivité, l’élu prononce un discours rendant hommage à leur carrière et leur souhaitant une...

01 oct. 2012

#retraite #fonctionnaires #cérémonie #attaché territorial #administration territoriale #collectivités locales

Organiser les transports scolaires

À partir du 1er septembre 2017, les régions seront compétentes en lieu et place des départements s’agissant des transports scolaires (à l’exception...

03 mars 2017

#code de l’éducation #transports scolaires #voyages scolaires #responsabilité

Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux départements

Depuis le budget 2004, chaque département présente son budget et ses comptes selon les règles édictées par l’instruction comptable M52.

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23 janv. 2021

#département #instruction M52

Fête de la randonnée : départ d’une randonnée équestre

Donner le départ d’une randonnée équestre est bien différent de donner le coup d’envoi d’un match de football ou d’une course cycliste.

Le centre...

07 juil. 2011

#cheval #équitation #tourisme durable #association équestre #randonnée équestre #centre équestre #sport nature #sport

Accompagner les départs de résidents par une approche qualitative

L’accompagnement des personnes handicapées et de leurs familles dans les moments où –pour différentes raisons – elles sont amenées à quitter la structure...

07 sept. 2016

#référentiel d’accompagnement #ressources d’accompagnement #évaluation des départs #départ d’un résident

Anticiper les départs à la retraite

Il ressort de la 7édition du Panorama de l’emploi territorial, publication annuelle des centres de gestion, que depuis...

06 nov. 2020

#retraite #remplacement #pyramide des âges #CNRACL #GPEEC #anticipation

Calendrier budgétaire des communes, EPCI, départements et régions

Ce document est particulièrement utile pour repérer les moments clés de la procédure budgétaire des communes, EPCI, départements et régions.

21 févr. 2020

#budget primitif #DOB #calendrier

Le fonds national de péréquation de la cotisation sur la valeur ajoutée [...]

Le fonds de péréquation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) allouée aux départements est l’un des 2 dispositifs de...

23 févr. 2021

#fonds #départements #valeur ajoutée #péréquation

Exemple de convention portant organisation d’un accueil de jeunes

Il n’existe pas de document normé pour cette convention. Elle peut être différente d’un département à l’autre. L’essentiel est d’être en accord avec...

20 févr. 2020

#convention #accueil de jeunes

Arrêté de mise en détachement

Ce document à compléter permet d’acter par la collectivité d’origine le départ de l’agent en détachement.

22 juin 2021

#fonctionnaire #mobilité #détachement

Arrêté portant attribution de l’indemnité de départ volontaire

Ce modèle d’arrêté précise les conditions d’attribution ainsi que le montant de l’indemnité de départ volontaire versée à l’agent démissionnaire.

11 févr. 2021

#indemnité de départ volontaire #démission #régime indemnitaire #indemnité #rémunération

Tableau de tri et de conservation des documents produits par le service [...]

Ce tableau liste les documents du service scolaire, mais aussi ceux de la caisse des écoles, de la restauration et des transports scolaires, ainsi que...

28 juil. 2020

#archives

Organiser une cérémonie de départ en retraite de fonctionnaires territoriaux

Depuis les lois de décentralisation, les collectivités comptent un très grand nombre d’agents. Il est par exemple fréquent qu’une mairie...

29 avr. 2011

#cérémonie #départ en retraite #retraites #collectivités #fonctionnaires territoriaux #fonction publique territoriale