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DÉPISTAGE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « DÉPISTAGE » mises à disposition de la fonction publique.

DÉPISTAGE dans les ressources documentaires

Mettre en place et mener un test de dépistage (alcool ou stupéfiant)

L’employeur a non seulement le droit, mais aussi l’obligation de veiller au respect des règles d’hygiène et de sécurité sur les lieux de travail. Aussi,...

07 févr. 2019

#Addiction #Prévention médicale

L’obligation d’information de la sage-femme dans le cadre du dépistage

La Cour de cassation et le Conseil d’État ont eu récemment l’occasion de préciser les règles relatives à l’obligation d’information...

24 oct. 2022

#Sage-femme #Dépistage

Inauguration d’un centre de planification familiale

Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d'un centre de planification familiale dans sa commune. C'est l'occasion pour lui de souligner...

08 sept. 2016

#Inauguration #Discours

Maîtrise des BHRe et biologie

La fiche n° 2 de l’actualisation des recommandations relatives à la maîtrise de la diffusion des bactéries hautement résistantes aux antibiotiques...

04 nov. 2021

#Risque sanitaire #Dépistage

Le droit du mineur aux soins dans le secret

La règle est que les droits des mineurs sont exercés par les titulaires de l’autorité parentale ; ainsi, ils reçoivent l’information concernant...

29 nov. 2018

#Mineur #Devoirs professionnels #Droits du patient

Dépistage, diagnostic et prise en charge des très jeunes enfants en [...]

C'est un chantier essentiel de la décennie pour prévenir les surhandicaps. Le déploiement des CAMSP devrait...

01 août 2014

Les suivis, les dépistages et les soins

L’axe protection du parcours de santé implique les missions des infirmiers et des médecins scolaires qui doivent assurer un certain nombre de...

15 oct. 2020

Dépistage de l’imprégnation alcoolique par éthylotest

Le policier municipal en présence d’une infraction préalable au Code de la route doit soumettre au test de dépistage de l’imprégnation alcoolique le...

21 févr. 2020

#Police de la route #Dépistage

Les examens et dépistages obligatoires pour les patients et personnels [...]

Le Code de la santé publique dispose en son article L. 1111-4 qu’« aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans...

29 nov. 2018

#Santé et sécurité au travail #Santé publique #Dépistage

Dépistage de l’imprégnation alcoolique par éthylotest et de stupéfiants [...]

Le policier municipal en présence d’une infraction préalable au Code de la route doit soumettre au test de dépistage de l’imprégnation alcoolique...

26 sept. 2021

#Dépistage

Les obligations des communes envers les centres médico-scolaires dans leur [...]

L’obligation scolaire a été complétée en 1945 par un accompagnement médical obligatoire et gratuit des enfants. L’objectif en était...

13 avr. 2022

#Élève #Santé publique

Mettre en place un plan d’accompagnement personnalisé (PAP) ou un projet [...]

Visant la promotion d’une école inclusive et bienveillante, la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 a créé un nouveau dispositif, le PAP (plan...

25 nov. 2016

#Élève à besoins particuliers #Éducation prioritaire

Célébration de la Journée mondiale de l’autisme

Le maire doit prononcer un discours à l’occasion de la célébration de la Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme. C’est l’occasion pour lui...

16 avr. 2012

#Événementiel #Discours

Drogue : prendre les mesures avant qu’il ne soit trop tard

L’usage de drogues, leur production, leur détention et leur vente sont interdits et sanctionnés pénalement. Mais rien n’est prévu par le Code du travail,...

28 mai 2015

#Management #Addiction

Agir par le dépistage, la vaccination, la connaissance, l’accompagnement [...]

La majeure partie des communes ne dispose pas d’une organisation spécifique en matière de santé, par-delà les dispositifs liés au CCAS, telle l’action...

20 sept. 2016

#Politique de l'éducation #Santé publique

Procéder au dépistage de l’imprégnation alcoolique et de stupéfiants

Les policiers municipaux ont qualité pour procéder au dépistage de l’imprégnation alcoolique (DIA) dès lors qu’ils sont en présence d’une infraction...

15 sept. 2021

#Dépistage

Procéder au dépistage de l’imprégnation alcoolique

Les policiers municipaux ont qualité pour procéder au dépistage de l’imprégnation alcoolique (DIA) dès lors qu’ils sont en présence d’une infraction...

16 janv. 2014

#Police de la route #Dépistage