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DECOMPTE GENERAL DEFINITIF

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DECOMPTE GENERAL DEFINITIF dans les ressources documentaires

Modèle de décompte général établi par le maître d’ouvrage

Cet outil présente un tableau permettant au maître d’ouvrage d’établir son décompte général en reprenant le montant total du marché, le cumul...

25 mai 2021

#forfait de rémunération #acompte #solde #décompte général #décompte général et définitif

La comptabilité générale

Les collectivités territoriales et leurs établissements publics oublient très souvent que, quelles que soient les particularités de leur comptabilité,...

30 mars 2020

#Comptabilité #partie #double #opérations #comptables #bilan #compte #résultat

Procédure de définition d’une politique culturelle

Ce schéma listant les étapes de définition d’une politique culturelle peut servir de base lors de présentations orales ou écrites de la politique culturelle...

21 juil. 2021

#politique culturelle #projet culturel #politique territoriale #schéma culturel

La procédure d’autorisation d’une activité d’intérêt général

L’activité d’intérêt général des praticiens hospitaliers à plein-temps a été instaurée par l’article 11 du décret n° 82-1149 du 29 décembre...

02 mars 2012

#praticien hospitalier à plein-temps #activité d’intérêt général #convention #autorisation

Modalités de fixation de la rémunération initiale définitive du maître [...]

Cet outil apporte une réponse à la question de savoir comment fixer la rémunération initiale définitive du maître d’œuvre privé selon les dispositions...

20 févr. 2020

#coûts prévisionnels #marché de maîtrise d’œuvre #rémunération #rémunération forfaitaire #calcul #prix

Présentation générale des caméras mobiles

Ce document propose une présentation générale des caméras mobiles et de leur utilisation par les policiers municipaux.

02 juin 2021

#caméras mobiles #communication #enregistrement #lieux privés #données collectées #destinataires #réglementation

Les recommandations de l’Inspection générale pour les établissements

À l’issue de leur mission d’enquête dans les établissements sur l’égalité filles-garçons (rapport n° 2013-041, mai 2013), les inspecteurs...

15 oct. 2020

#égalité filles/garçons #inspection générale #recommandations

L’intangibilité du décompte général et définitif et ses exceptions

12 juil. 2019

#code de procédure civile #dol #fraude #intangibilité #intérêts moratoires #moyen d’ordre public

Document destiné à la préparation du décompte de résiliation

Ce document reprend, dans un tableau en deux colonnes, les opérations à porter au débit et au crédit de votre titulaire de marché et de ses sous-traitants,...

31 juil. 2020

#décompte de résiliation #résiliation d’un marché

Définitions des outils alternatifs de la mobilité

Ce document propose une série de définitions pour connaître les différents outils de la mobilité.

23 déc. 2020

#Autopartage #autosolisme #covoiturage #écomobilité #multimodalité #plan de déplacements entreprise #plan de déplacements urbains

Déroger aux documents généraux

La référence aux cahiers des clauses administratives générales types n’est pas obligatoire.

Le CCAG ne constitue en effet qu’un contrat type....

11 juin 2021

#information #éviction #retenu #candidature #offre

Établir le décompte général et définitif du marché public de maîtrise d’œuvre

Le maître d’œuvre est rémunéré par le versement d’un forfait, déterminé en fonction de l’étendue de la mission, de son degré de complexité...

17 mai 2021

#forfait de rémunération #acompte #solde #décompte général #décompte général et définitif

Présentation de la comptabilité générale en partie double

La comptabilité générale, comptabilité en partie double, fait ici l’objet d’une présentation animée à l’aide du logiciel PowerPoint.

25 sept. 2020

#partie double #compte #résultat #section

Comment moduler le temps de travail ?

Faisant suite aux lois Aubry (<@bddj.url url="" date="2009-12-10T00:00:00+01:00" type="loi" num="MESX9700154L">loi n° 98-461 du 13 juin 1998...

16 janv. 2014

#durée de travail #annualisation #modulation #cycle de travail #horaires #35 heures #heure supplémentaire

Identifier les acteurs à associer à la définition d’une politique culturelle

La définition d’une politique culturelle implique préalablement de déterminer les besoins et les attentes pour ensuite identifier les acteurs...

02 juil. 2020

#acteur #culture #associations #élus #politique culturelle

La procédure d’établissement du décompte général et définitif

12 juil. 2019

#décompte final #décompte général #décompte général et définitif

Zoom sur le système de management environnemental

Ce document vous donne une définition généraliste, une définition en lien avec une opération de construction et les différentes étapes de la mise en...

29 sept. 2020

#management environnemental #programmation architecturale #développement durable

Calendrier général des opérations électorales

Au-delà de la complexité des éléments qu’il convient d’y intégrer, le processus de gestion des élections professionnelles est souvent très contraignant...

21 févr. 2020

#élections professionnelles 2018 #calendrier #opérations électorales