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DECOMPTE HORAIRE

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DECOMPTE HORAIRE dans les ressources documentaires

Modèle de décompte général établi par le maître d’ouvrage

Cet outil présente un tableau permettant au maître d’ouvrage d’établir son décompte général en reprenant le montant total du marché, le cumul antérieur...

12 oct. 2022

Décider des horaires scolaires

Le maire a la possibilité de moduler les horaires des écoles de sa commune. Cependant, cette possibilité est fortement limitée, et...

07 juin 2014

#Refondation de l'école #Rythmes scolaires

Adapter les horaires d’accueil aux besoins des publics

Améliorer la gouvernance des centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS), c’est trouver un juste équilibre entre une offre...

16 avr. 2014

#Accueil #Organisation des services

Assouplir et étendre les horaires tout en maintenant une qualité d’accueil

Le monde du travail a beaucoup évolué ces dernières années. Par conséquent, les besoins des familles en matière d’accueil de leurs jeunes enfants ont...

17 mai 2014

#Accueil #Performance (qualité)

Les horaires d’enseignement à compter de la rentrée 2016

Horaires hebdomadaires d’enseignement des classes de 6e à la 3e.

15 oct. 2020

#École #Politique de l'éducation

L’intangibilité du décompte général et définitif et ses exceptions

20 janv. 2022

#Décompte du marché public #Marché de travaux

Document destiné à la préparation du décompte de résiliation

Ce document reprend, dans un tableau en deux colonnes, les opérations à porter au débit et au crédit de votre titulaire de marché et de ses sous-traitants,...

31 juil. 2020

#Risque financier #Risque lié aux marchés publics

Établir les décomptes et payer des acomptes : mécanisme de gestion et de [...]

Vous devez établir vos décomptes, gérer et suivre le paiement de vos acomptes. Quels sont les dispositifs nécessaires au suivi administratif et financier...

19 mars 2021

#Exécution financière du marché #Décompte du marché public

Le décompte des jours non travaillés dans le compteur individuel de modulation

La gestion des compteurs de modulation oblige l’association à prendre en considération les absences du salarié, qu’il s’agisse d’absences rémunérées...

16 juin 2014

#Absence #Temps de travail

Organisation horaire de la structure et modalités d’application

L’organisation des roulements horaires est une tâche importante au quotidien, mais cela devient plus complexe encore dans le cadre de la continuité...

21 févr. 2020

#Organisation des services #Absence #Protocole (méthode)

Développer une offre multi-accueil

Pourquoi a-t-il été nécessaire de développer une offre multi-accueil dans le monde de la petite enfance ? Le premier constat qui est à faire concerne...

15 mai 2014

#Structure d'accueil de la petite enfance #Accueil

La rémunération ou la récupération des heures supplémentaires

Les heures supplémentaires sont les heures effectuées à la demande du chef d’établissement, lorsque les besoins du service l’exigent, en dépassement...

10 oct. 2022

#Heures supplémentaires

Gérer légalement les horaires de travail des policiers municipaux

Les services de police municipale sont soumis aux règles communes à la majorité des agents territoriaux pour la gestion des horaires de travail. En effet,...

24 mars 2022

#Légalité #Horaires de travail

Grille horaire des enseignements généraux et professionnels en Segpa

Même si les élèves de Segpa doivent, en principe, acquérir les compétences du socle commun, les horaires d’enseignement, et même les matières enseignées...

15 oct. 2020

#Élève à besoins particuliers

Les procédures liées aux débits de boissons

Depuis le 1er juin 2011, date d’entrée en vigueur de la loi n° 2011-302 du 22 mars 2011 portant diverses dispositions d’adaptation...

08 févr. 2019

#Infraction #Légalité #Débit de boisson

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

06 oct. 2022

#Heures supplémentaires #Indemnités

Grille de décompte des heures dans un PIJ déclaré comme ALSH pour la CAF [...]

Le montant de la prestation de service ordinaire (PSO) délivrée par la caisse d’allocations familiales (CAF) dépend du nombre d’heures d’accueil. Dans...

14 déc. 2020

#ALSH #Organisation des services