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degradation dans les ressources documentaires

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Traiter une situation d’habitat dégradé

Aujourd'hui, la lutte contre l’habitat vétuste est devenue une priorité pour les pouvoirs publics. Il existe un ensemble d’outils juridiques et financiers à connaître et à utiliser à bon escient…

14/11/2023

#Logement #Loi et réglementation
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Démarche qualité en situation dégradée

Jusqu’à présent, dans les organisations, la question du fonctionnement en situation dégradée était abordée sous l’aspect de « comment faire face à l’insuffisance de moyens humains et financiers ? ». Parfois, face à…

04/05/2021

#Management #Performance (qualité)
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Les responsabilités des acteurs en matière d’habitat dégradé

Ce document permet de mieux identifier les responsabilités de chacun face à un habitat dégradé : qui est responsable de quoi ? Et de connaître la réglementation sur les rapports locatifs obligeant…

12/12/2010

#Logement #Loi et réglementation
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Déroger au Code de la commande publique pour faciliter la…

Les émeutes urbaines survenues entre le 27 juin 2023 et le 5 juillet 2023 ont provoqué de nombreuses dégradations et destructions de bâtiments et équipements publics. Dans ce cadre, et notamment eu…

02/11/2023

#Passation du marché
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Améliorer l’assurabilité des intercommunalités

Les lettres de résiliation de contrat ou d’augmentation forte des primes d’assurance ont été nombreuses à l’été pour les contrats arrivant à échéance le 31 décembre 2023. Le motif souvent invoqué…

07/12/2023

#EPCI #Risque
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Assurer la garde du chantier et lutter contre les vols

Avec la théorie de la garde du chantier, l’entrepreneur est responsable des ouvrages en cours de réalisation et il doit en supporter les risques, jusqu’à ce que la réception des…

16/06/2021

#Chantier #Surveillance
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Les aides de l’Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat (Anah)

Afin de limiter la dégradation de l’habitat ancien et de contribuer à l’amélioration des conditions de vie de ses occupants, l’Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat (Anah) offre un dispositif…

17/10/2019

#Aide au logement #Subvention nationale
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Attirer et recruter les talents au sein d’une structure médico-sociale…

Face à l’enjeu du vieillissement de la population et à la transformation de l’offre médico-sociale dans le domaine de l’accompagnement des personnes âgées, les établissements sociaux et médico-sociaux pour personnes…

25/03/2024

#EHPAD #Recrutement
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Mener une opération programmée d’amélioration de l’habitat

Créées en 1977, les opérations programmées d’amélioration de l’habitat (OPAH) ont pour objectif la réhabilitation des centres anciens et des bourgs ruraux en permettant aux propriétaires d’intervenir sur leur logement…

24/03/2024

#Revitalisation territoriale #Logement
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Modèle de convention de séjour sur une aire d’accueil des…

Par cette convention il est précisé que le gestionnaire établira un état des lieux sur l’emplacement mis à disposition, via une fiche intitulée « État du matériel mis à disposition,…

30/09/2019

#Aire d'accueil des gens du voyage #Convention
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Présentation de la méthode Recipe 2008 et de ses 18…

Ce tableau vous donne un rapide aperçu de la méthode ReCiPe 2008 et de ses 18 indicateurs : changement climatique, dégradation de la couche d’ozone, acidification terrestre, eutrophisation eaux douces, toxicité…

20/02/2020

#Responsabilité sociale et environnementale #Achat durable
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Grille d’analyse du climat social

Ce modèle de grille permet une analyse rapide du climat social dans votre collectivité afin de réaliser un pré-diagnostic d’alerte de dégradation de la situation et de mettre en place…

25/01/2022

#Risques psychosociaux #Management
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Fiche de retour d’exposition

Le présent outil permet de donner un accusé de réception des pièces reçues d’une exposition. Il est impératif de se prémunir contre tout recours en remplissant ce document lors de…

27/10/2014

#Exposition #Stratégie de communication
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Niveaux d’atteintes des biens et des personnes

Le schéma consacré à l’atteinte des biens comporte trois niveaux correspondant aux vols avec et sans effraction et aux dégradations. Les quatre niveaux d’atteintes aux personnes présentent une graduation allant…

02/03/2022

#Professionnel de santé #Santé et sécurité au travail
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Réduire toutes les possibilités de démotivation

Dans les situations de fonctionnement dégradé (situation par exemple de crise sanitaire avec des mesures de confinement) le soutien renforcé de l’encadrement de proximité (mais pas uniquement) s’avère indispensable et…

04/05/2021