DEMI TRAITEMENT
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Ressources documentaires
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Formation
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DEMI TRAITEMENT ?
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DEMI TRAITEMENT : actualités
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28 janv. 2016 - ref : 35130
Suspension à plein ou demi traitement
Droits et obligations -
13 oct. 2011 - ref : 18650
Le demi-traitement est désormais maintenu à l’expiration des droits statutaires de congés de maladie.
de réforme pourront désormais continuer à percevoir leur demi-traitement jusqu’à la décision d’admission... au Journal officiel du 7 octobre 2011, étend le bénéfice du maintien du demi-traitement à l’expiration...
Fonction publique -
3 juin 2010 - ref : 6552
L'Unccas dresse un bilan en demi-teinte du RSA
dans les délais de traitement des dossiers. Le revenu de solidarité active (RSA) qui remplace à la fois le revenu... souffre encore de la longueur des délais de traitement des dossiers ». Il faut attendre jusqu'à......
Insertion -
21 août 2012 - ref : 19288
Les cotisations d'assurance vieillesse vont augmenter
qui s'appliquera au traitement et à la NBI pour les fonctionnaires territoriaux. L'Ursaff a fixé... A du traitement pour le régime général (dont relève les agents non titulaires). Il s'agira......
Protection sociale, CNRACL, Traitement indiciaire -
9 avr. 2014 - ref : 2358
Le Barcarès traite trop bien ses aînés selon la Cour des comptes
. En 2010, il était agrémenté de 1 100 demi-langoustes (7 600 euros), 77... , de 230 demi-langoustes et de 32 kilos de langoustines", égrène le rapport...
Personnes âgées -
14 août 2015 - ref : 29290
Handicap : l’activité des MDPH en 2014
moyen de traitement s’est élevé à près de quatre mois et demi en 2014, comme en 2013. Des écarts... augmente, « la moyenne nationale des délais de traitement est restée contenue », observe la CNSA.......
Personnes handicapées, CNSA, MDPH -
3 nov. 2010 - ref : 6940
Surconsommation de crédit : la loi Lagarde sur le surendettement entre en vigueur
d'une mesure de traitement de sa situation de surendettement pouvait être inscrite au fichier FICP... des procédures de rétablissement personnel est réduite de 1 an et demi à 6 mois environ. Ouvrir l'accès...
Lutte contre les exclusions -
23 avr. 2018 - ref : 64506
Le 1er mai est un jour obligatoirement chômé
effective du service. Les agents mensualisés resteront donc rémunérés sur la base de 1/30e du traitement... aucune rémunération supplémentaire n'est due et le jour est décompté pour le calcul des droits à plein et demi...
Rémunération, Congés, Contractuel, Indemnités, Travail -
27 juin 2013 - ref : 5504
Baisse des dotations de l'État: accord entre les élus sur sa répartition
et d'un autre milliard et demi en 2015. Si le gouvernement accepte la proposition des élus locaux,... la revalorisation du traitement des fonctionnaires de catégorie C...
Finances locales, Communes, Fiscalité, Péréquation
DEMI TRAITEMENT : ressources documentaires
DEMI TRAITEMENT : Finances et comptabilité
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13 févr. 2019 - ref : 8163
Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles
d’investissement, la création de comptes ayant trait à la décentralisation du stationnement payant et au changement... n’a été pris sur celles-ci avant la fin de l’exercice. Sur la transition de M14...
métropole, instruction M57, comptabilité
DEMI TRAITEMENT : Santé et sécurité au travail
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17 févr. 2020 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
et demi plus tard, respectivement en 1946 et 1948, allait constituer les fondements...
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
aux affectations et à des aptitudes au travail de nuit pour les personnes bénéficiant d'un traitement...
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17 févr. 2020 - ref : sl3893078
Infection par le VIH et travail
Afin de ne pas aboutir à cette valeur, une mise sous traitement antiviral est discutée à partir d'un nombre de CD4... d'une thérapie antivirale : le but d'une mise sous traitement est l'obtention d'une charge virale indétectable......
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17 févr. 2020 - ref : sl3870147
Notions de droit
et demi plus tard, respectivement en 1946 et 1948, allait constituer les fondements...
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
en quatre groupes en fonction de leur pathogénicité, de l'existence d'un traitement ou d'une prophylaxie efficace (... Il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace... ...
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17 févr. 2020 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
et de traitement dans des établissements de soins, de réadaptation fonctionnelle et de rééducation ou d'éducation... et de traitement des enfants ou adolescents handicapés dans les établissements d'éducation spéciale......
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17 févr. 2020 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
et de traitement dans des établissements de soins, de réadaptation fonctionnelle et de rééducation ou d'éducation... et de traitement des enfants ou adolescents handicapés dans les établissements d'éducation spéciale......
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17 févr. 2020 - ref : sl3871878
Cas difficiles
et son droit au travail. Le fait que la salariée prenne un traitement depuis 20 ans est plutôt en faveur...
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17 févr. 2020 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
et son droit au travail. Le fait que la salariée prenne un traitement depuis 20 ans est plutôt en faveur...
DEMI TRAITEMENT : Santé
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17 févr. 2020 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
et demi plus tard, respectivement en 1946 et 1948, allait constituer les fondements...
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17 févr. 2020 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
aux affectations et à des aptitudes au travail de nuit pour les personnes bénéficiant d'un traitement...
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17 févr. 2020 - ref : sl3893078
Infection par le VIH et travail
Afin de ne pas aboutir à cette valeur, une mise sous traitement antiviral est discutée à partir d'un nombre de CD4... d'une thérapie antivirale : le but d'une mise sous traitement est l'obtention d'une charge virale indétectable......
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17 févr. 2020 - ref : sl3870147
Notions de droit
et demi plus tard, respectivement en 1946 et 1948, allait constituer les fondements...
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17 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
en quatre groupes en fonction de leur pathogénicité, de l'existence d'un traitement ou d'une prophylaxie efficace (... Il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace... ...
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17 févr. 2020 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
et de traitement dans des établissements de soins, de réadaptation fonctionnelle et de rééducation ou d'éducation... et de traitement des enfants ou adolescents handicapés dans les établissements d'éducation spéciale......
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17 févr. 2020 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
et de traitement dans des établissements de soins, de réadaptation fonctionnelle et de rééducation ou d'éducation... et de traitement des enfants ou adolescents handicapés dans les établissements d'éducation spéciale......
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17 févr. 2020 - ref : sl3871878
Cas difficiles
et son droit au travail. Le fait que la salariée prenne un traitement depuis 20 ans est plutôt en faveur...
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17 févr. 2020 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
et son droit au travail. Le fait que la salariée prenne un traitement depuis 20 ans est plutôt en faveur...
DEMI TRAITEMENT : Action sociale et solidaire
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7 mars 2012 - ref : 4034
La dépression chez le sujet âgé : définition, diagnostic et traitements
d’un traitement antidépresseur chez le sujet âgé est soumise aux mêmes règles que chez le sujet plus jeune,... avec néanmoins quelques spécificités : Le délai d’action est plus long chez le sujet âgé. Le traitement...
dépression, sujet âgé, critères de diagnostic, évolution, pathologie, symptômes -
22 janv. 2016 - ref : 9424
Faire face aux stéréotypes de genre ou de sexe
un traitement égalitaire pour tous les enfants Le rôle des professionnels est d’amener les enfants... sur les actes d’enfants (par exemple, une petite fille de deux ans et demi joue avec un autre enfant au docteur...
stéréotype de genre, stéréotype de sexe, genre, rôles sexués, stéréotypes sexués, petite enfance -
2 mai 2014 - ref : 7251
Aménager l’espace calme, de jeux sensoriels et de manipulation
Comptez un jouet et demi par enfant attendu sur le tapis. Par exemple, si le tapis mis à disposition...
jeu, aménagement, espace, tapis, jeu d’exercice, jeu calme -
15 mars 2019 - ref : 0265
Accueillir les femmes victimes de violences
Signaler une situation de violence conjugale Une femme meurt tous les deux jours et demi... la mesure du danger Une femme décède tous les deux jours et demi des suites des violences et les chiffres...
femmes, violences conjugales, urgence, témoins -
25 juil. 2018 - ref : 11236
Associer les usagers et les familles à la veille qualité
est admis depuis un an et demi dans un nouvel ITEP. Ces derniers temps, il ne va pas bien....
usagers, familles, veille qualité, philosophie du pouvoir s’associer, surveillance intelligente et collective -
24 avr. 2014 - ref : 6837
Identifier les spécificités de l’accueil d’un enfant en situation de handicap ou atteint de maladie chronique
comme le fait Paul, car ce petit garçon de deux ans et demi n’y voit, lui, qu’une différence qu’il nomme...
handicap, enfant à besoins spécifiques, loi 2005, discrimination, projet d’accueil individualisé (PAI), maladie chronique -
23 janv. 2019 - ref : 6760
Respecter les obligations en tant qu’assistant maternel
venir. Mon enfant de 2 ans et demi entre à l’école en septembre et sera scolarisé...
obligations, conseil départemental, formation obligatoire, agrément, changement de résidence, délégation de garde -
27 juin 2014 - ref : 6563
Gérer les réclamations et les conflits dans les structures de SAP
à inscrire les griefs formulés sur une fiche réclamations qui servira de base au traitement de la demande.... du contrat, etc. Faire le bilan sur le traitement de la réclamation et la satisfaction à la demande... ...
procédure, gestion de conflit, SAP, réclamations, management, bénéficiaires -
11 janv. 2012 - ref : 4112
Appliquer le cahier des charges Qualité en mode mandataire
à une enquête annuelle qualité auprès de ses clients ; organiser le traitement des réclamations... les enquêtes de satisfaction et le traitement des réclamations pour établir un plan annuel d’amélioration... ...
SAP, services à la personne, agrément SAP, agrément Qualité SAP, cahier des charges SAP, cahier des charges Qualité
DEMI TRAITEMENT : Marchés publics
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19 déc. 2017 - ref : 10451
Droit des agents publics contractuels
sur le droit à traitement des agents : de l’État : l’article 12 du décret n° 86-83... 3 ans pendant laquelle le traitement est versé : à taux plein pendant 12 mois,... d’un...
commission consultative paritaire, congés, disponibilité, droits personnels, indemnités journalières, maladie -
26 mars 2018 - ref : 2342
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de prestations d’hébergement
Il s’agit également de ne pas porter atteinte à la liberté d’accès et à l’égalité de traitement...
achat public durable, hébergement, hôtel, pensions, demi-pension, auberges de jeunesse -
29 nov. 2019 - ref : 3098
Choisir l’organisation de sa maîtrise d’ouvrage
communication avec la MO, les utilisateurs, les riverains… ; traitement des déchets, des nuisances...
loi MOP, maître d’ouvrage, assistant au maître d’ouvrage, mandat de maîtrise d’ouvrage, conduite d’opération, organisation
DEMI TRAITEMENT : Établissements de santé
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28 sept. 2016 - ref : 9039
Supplément familial de traitement (SFT)
Le supplément familial de traitement (SFT) constitue le troisième élément obligatoire... ainsi un accessoire du traitement indiciaire de base des fonctionnaires. En cela, il se distingue des prestations... familial de...
supplément familial de traitement, SFT -
11 juil. 2018 - ref : 9037
Traitement indiciaire
comprenant, entre autres éléments, le traitement indiciaire. Le traitement indiciaire ou traitement de base... à partir de ce traitement indiciaire que sont calculées certaines indemnités....
Traitement indiciaire, traitement de base, indice, rémunération -
20 mai 2015 - ref : 3599
L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)
suivantes : anesthésie-réanimation ; accueil et traitement des urgences ; réanimation...
organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens -
17 déc. 2011 - ref : 3466
Le droit à la rémunération
La rémunération est constituée du traitement de base, de l’indemnité de résidence, du supplément familial... de traitement et éventuellement d’indemnités accessoires. Le traitement de base Le traitement...
rémunération, service fait, parité, indemnités, cotisations salariales, fonctionnaire -
4 mars 2019 - ref : 9179
Charges salariales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL
syndical, mais sur la seule retenue pour pension . Le traitement indiciaire d’origine soumis à pension... sur le traitement indiciaire , augmenté éventuellement de la nouvelle bonification indiciaire et de la prime......
régime spécial, retraite obligatoire, aides-soignants, temps partiel, cotisation salariale, CNRACL -
2 juil. 2019 - ref : 13039
Ingénieurs hospitaliers
et demi au 3 e échelon du grade La nomination suppose l’avis de la CAP compétente et l’inscription... 3 111,52 € 182,75 € TOTAL 1 316,77 € *TB : traitement...
ingénieurs hospitaliers, catégorie A -
27 mars 2015 - ref : 6553
Congé de formation professionnelle
à l’exception : de mesures rétroactives entraînant la modification du traitement indiciaire avant le départ... de formation est appréciée au prorata du dernier traitement qu’il perçoit avant le début du congé.......
congé de formation professionnelle, formation professionnelle, indemnité -
5 oct. 2016 - ref : 9054
Indemnité forfaitaire technique aux techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers
25,41 % du traitement indiciaire de base du bénéficiaire pour les TH ; 40 % pour les TSH.... est calculée uniquement sur le traitement indiciaire. Primes, indemnités et NBI en sont donc exclues... un...
indemnité forfaitaire technique, techniciens hospitaliers, techniciens supérieurs hospitaliers -
17 avr. 2019 - ref : 9050
Prime spécifique à certains agents dite « prime Veil »
que celles du traitement indiciaire (emploi à temps non complet ou emploi à temps partiel, absences constatées).... , le traitement et les indemnités ayant le caractère de complément de traitement des...
prime Veil, personnel soignant
DEMI TRAITEMENT : Ressources humaines
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28 sept. 2016 - ref : 9039
Supplément familial de traitement (SFT)
Le supplément familial de traitement (SFT) constitue le troisième élément obligatoire... ainsi un accessoire du traitement indiciaire de base des fonctionnaires. En cela, il se distingue des prestations... familial de...
supplément familial de traitement, SFT -
ref : dtou2123
Arrêté de mise en congé de maladie ordinaire à demi-traitement
La mise en congé de maladie ordinaire à demi traitement pour un agent fonctionnaire est prononcée...
congé maladie, congé de maladie ordinaire, demi-traitement -
ref : dtou4888
Bulletins de paie demi-traitement
demi-traitement... Ces modèles de bulletin de paie vous permettent de calculer le demi-traitement pour un agent...
régime spécial de Sécurité sociale, arrêt maladie, bulletin de paie, demi-traitement -
ref : dtou2378
Bulletin de paie d’agents en demi-traitement
demi-traitement... Ces deux modèles de bulletin de paie vous permettront de comprendre comment appliquer le demi-traitement...
congé maladie, demi-traitement, bulletin de paie -
11 juil. 2018 - ref : 9037
Traitement indiciaire
comprenant, entre autres éléments, le traitement indiciaire. Le traitement indiciaire ou traitement de base... à partir de ce traitement indiciaire que sont calculées certaines indemnités....
Traitement indiciaire, traitement de base, indice, rémunération -
20 mai 2015 - ref : 3599
L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)
suivantes : anesthésie-réanimation ; accueil et traitement des urgences ; réanimation...
organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens -
26 avr. 2019 - ref : 2253
Traiter un arrêt de maladie ordinaire
ordinaire conserve l’intégralité de son traitement pendant une période de 3 mois, à compter du 2 e jour... de congé de maladie. Son traitement est ensuite réduit de moitié pendant les 9 mois suivants, période... pendant...
maladie ordinaire, arrêt de travail, certificat médical, année de référence mobile, année médicale, indemnités journalières -
17 déc. 2011 - ref : 3466
Le droit à la rémunération
La rémunération est constituée du traitement de base, de l’indemnité de résidence, du supplément familial... de traitement et éventuellement d’indemnités accessoires. Le traitement de base Le traitement...
rémunération, service fait, parité, indemnités, cotisations salariales, fonctionnaire -
28 janv. 2020 - ref : 2321
Calculer les éléments de rémunérations obligatoires
à une rémunération comprenant le traitement, l’indemnité de résidence, le supplément familial de traitement... S’y ajoutent les prestations familiales obligatoires. Le montant du traitement est fixé en fonction......
rémunération, traitement de base, traitement indiciaire, indice majoré, SFT, supplément familial
DEMI TRAITEMENT : Administration locale
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ref : dtou2123
Arrêté de mise en congé de maladie ordinaire à demi-traitement
La mise en congé de maladie ordinaire à demi traitement pour un agent fonctionnaire est prononcée...
congé maladie, congé de maladie ordinaire, demi-traitement -
ref : dtou2378
Bulletin de paie d’agents en demi-traitement
demi-traitement... Ces deux modèles de bulletin de paie vous permettront de comprendre comment appliquer le demi-traitement...
congé maladie, demi-traitement, bulletin de paie -
26 avr. 2019 - ref : 2253
Traiter un arrêt de maladie ordinaire
ordinaire conserve l’intégralité de son traitement pendant une période de 3 mois, à compter du 2 e jour... de congé de maladie. Son traitement est ensuite réduit de moitié pendant les 9 mois suivants, période... pendant...
maladie ordinaire, arrêt de travail, certificat médical, année de référence mobile, année médicale, indemnités journalières -
26 sept. 2017 - ref : 2934
L’évaluation professionnelle dans le cadre du PPCR
dont 30 % d’entre eux passeront au 9 e en deux ans et demi au lieu de trois et demi pour les autres.... comme pour tous les fonctionnaires de catégorie A, le traitement mensuel a été augmenté de...
compétences, évaluation, rendez-vous de carrière, échelons, hors classe, promotion -
16 janv. 2014 - ref : 2405
Calculer les éléments de rémunération obligatoires
de traitement ainsi que les indemnités instituées par un texte législatif ou réglementaire. Les indemnités... du traitement est fixé en fonction du grade de l’agent et de l’échelon auquel il est parvenu, ou de l’emploi......
rémunération, traitement de base, traitement indiciaire, indice majoré, SFT, supplément familial -
6 janv. 2012 - ref : 2938
Les emplois vie scolaire
des dispositions de l’article L. 23-2 du Code du travail , soit deux jours et demi de congés par mois... Ils peuvent être chargés de : participer au repérage et au traitement des absences ; ...
vie scolaire, emploi, assistant d’éducation, surveillance, contrat unique d’insertion (CUI), médiateur de réussite scolaire -
3 août 2017 - ref : 0738
Le cadre juridique du principe de l’obligation scolaire
peut mettre en œuvre un traitement automatisé de données à caractère personnel […] . »... le maire peut mettre en œuvre un traitement automatisé de données à caractère personnel... ayant sa rentrée à cette date)....
obligation scolaire, inscription, déclaration, assiduité, fichier, enquête -
6 nov. 2019 - ref : 2353
Calculer le salaire en cas de congé maladie
Déterminer les droits statutaires au maintien du traitement en cas de congé maladie... totale d’ 1 an dont : 3 mois à plein traitement 9 mois à demi-traitement... Durée totale d’ 1 an...
congé de maladie ordinaire, congé de longue maladie, congé de longue durée, temps-partiel thérapeutique, indemnité journalière, plein traitement -
5 oct. 2016 - ref : 8883
Recruter un contractuel de droit public
Fixer la rémunération Les contractuels ont droit : à un traitement indiciaire ;... de l’expérience de l’agent et de ses qualifications pour le positionner au bon niveau de traitement ,... son concours...
titulaire, non titulaire, contractuel, remplaçant, temporaire, saisonnier
DEMI TRAITEMENT : forum
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RH territoriales 7 août 2014
Décomptes des droits à plein et demi traitement
barcouzareau.j
Bonjour, Je m'interroge sur le mode de décompte des jours à plein traitement en maladie...
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RH territoriales 17 juil. 2014
Décomptes des droits à plein et demi traitement
laetitia2112
Bonjour, Je m'interroge sur le mode de décompte des jours à plein traitement en maladie...
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RH territoriales 6 mars 2013
Versement du demi traitement - agent en grave maladie
Sebastien.L
Pour le versement du demi traitement en cas de grave maladie d'un agent contractuel, faut-il...
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Conseil
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