DEMI TRAITEMENT

DEMI TRAITEMENT : ressources documentaires

DEMI TRAITEMENT : Finances et comptabilité

• 13 févr. 2019 - ref : 8163

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

  d’investissement, la création de comptes ayant trait à la décentralisation du stationnement payant et au changement... n’a été pris sur celles-ci avant la fin de l’exercice. Sur la transition de M14...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  métropole, instruction M57, comptabilité

DEMI TRAITEMENT : Santé et sécurité au travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870147

  Bases juridiques et réglementaires

  et demi plus tard, respectivement en 1946 et 1948, allait constituer les fondements...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  aux affectations et à des aptitudes au travail de nuit pour les personnes bénéficiant d'un traitement...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3893078

  Infection par le VIH et travail

  Afin de ne pas aboutir à cette valeur, une mise sous traitement antiviral est discutée à partir d'un nombre de CD4... d'une thérapie antivirale : le but d'une mise sous traitement est l'obtention d'une charge virale indétectable......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870147

  Notions de droit

  et demi plus tard, respectivement en 1946 et 1948, allait constituer les fondements...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  en quatre groupes en fonction de leur pathogénicité, de l'existence d'un traitement ou d'une prophylaxie efficace (... Il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace... ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  et de traitement dans des établissements de soins, de réadaptation fonctionnelle et de rééducation ou d'éducation... et de traitement des enfants ou adolescents handicapés dans les établissements d'éducation spéciale......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  et de traitement dans des établissements de soins, de réadaptation fonctionnelle et de rééducation ou d'éducation... et de traitement des enfants ou adolescents handicapés dans les établissements d'éducation spéciale......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  et son droit au travail. Le fait que la salariée prenne un traitement depuis 20 ans est plutôt en faveur...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  et son droit au travail. Le fait que la salariée prenne un traitement depuis 20 ans est plutôt en faveur...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

DEMI TRAITEMENT : Santé

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870147

  Bases juridiques et réglementaires

  et demi plus tard, respectivement en 1946 et 1948, allait constituer les fondements...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  aux affectations et à des aptitudes au travail de nuit pour les personnes bénéficiant d'un traitement...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3893078

  Infection par le VIH et travail

  Afin de ne pas aboutir à cette valeur, une mise sous traitement antiviral est discutée à partir d'un nombre de CD4... d'une thérapie antivirale : le but d'une mise sous traitement est l'obtention d'une charge virale indétectable......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870147

  Notions de droit

  et demi plus tard, respectivement en 1946 et 1948, allait constituer les fondements...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  en quatre groupes en fonction de leur pathogénicité, de l'existence d'un traitement ou d'une prophylaxie efficace (... Il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace... ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  et de traitement dans des établissements de soins, de réadaptation fonctionnelle et de rééducation ou d'éducation... et de traitement des enfants ou adolescents handicapés dans les établissements d'éducation spéciale......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  et de traitement dans des établissements de soins, de réadaptation fonctionnelle et de rééducation ou d'éducation... et de traitement des enfants ou adolescents handicapés dans les établissements d'éducation spéciale......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  et son droit au travail. Le fait que la salariée prenne un traitement depuis 20 ans est plutôt en faveur...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  et son droit au travail. Le fait que la salariée prenne un traitement depuis 20 ans est plutôt en faveur...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

DEMI TRAITEMENT : Action sociale et solidaire

• 7 mars 2012 - ref : 4034

  La dépression chez le sujet âgé : définition, diagnostic et traitements

  d’un traitement antidépresseur chez le sujet âgé est soumise aux mêmes règles que chez le sujet plus jeune,... avec néanmoins quelques spécificités : Le délai d’action est plus long chez le sujet âgé. Le traitement...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  dépression, sujet âgé, critères de diagnostic, évolution, pathologie, symptômes

• 22 janv. 2016 - ref : 9424

  Faire face aux stéréotypes de genre ou de sexe

  un traitement égalitaire pour tous les enfants Le rôle des professionnels est d’amener les enfants... sur les actes d’enfants (par exemple, une petite fille de deux ans et demi joue avec un autre enfant au docteur...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  stéréotype de genre, stéréotype de sexe, genre, rôles sexués, stéréotypes sexués, petite enfance

• 2 mai 2014 - ref : 7251

  Aménager l’espace calme, de jeux sensoriels et de manipulation

  Comptez un jouet et demi par enfant attendu sur le tapis. Par exemple, si le tapis mis à disposition...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  jeu, aménagement, espace, tapis, jeu d’exercice, jeu calme

• 15 mars 2019 - ref : 0265

  Accueillir les femmes victimes de violences

  Signaler une situation de violence conjugale Une femme meurt tous les deux jours et demi... la mesure du danger Une femme décède tous les deux jours et demi des suites des violences et les chiffres...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  femmes, violences conjugales, urgence, témoins

• 25 juil. 2018 - ref : 11236

  Associer les usagers et les familles à la veille qualité

  est admis depuis un an et demi dans un nouvel ITEP. Ces derniers temps, il ne va pas bien....

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  usagers, familles, veille qualité, philosophie du pouvoir s’associer, surveillance intelligente et collective

• 24 avr. 2014 - ref : 6837

  Identifier les spécificités de l’accueil d’un enfant en situation de handicap ou atteint de maladie chronique

  comme le fait Paul, car ce petit garçon de deux ans et demi n’y voit, lui, qu’une différence qu’il nomme...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  handicap, enfant à besoins spécifiques, loi 2005, discrimination, projet d’accueil individualisé (PAI), maladie chronique

• 23 janv. 2019 - ref : 6760

  Respecter les obligations en tant qu’assistant maternel

  venir. Mon enfant de 2 ans et demi entre à l’école en septembre et sera scolarisé...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  obligations, conseil départemental, formation obligatoire, agrément, changement de résidence, délégation de garde

• 27 juin 2014 - ref : 6563

  Gérer les réclamations et les conflits dans les structures de SAP

  à inscrire les griefs formulés sur une fiche réclamations qui servira de base au traitement de la demande.... du contrat, etc. Faire le bilan sur le traitement de la réclamation et la satisfaction à la demande... ...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  procédure, gestion de conflit, SAP, réclamations, management, bénéficiaires

• 11 janv. 2012 - ref : 4112

  Appliquer le cahier des charges Qualité en mode mandataire

  à une enquête annuelle qualité auprès de ses clients ; organiser le traitement des réclamations... les enquêtes de satisfaction et le traitement des réclamations pour établir un plan annuel d’amélioration... ...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SAP, services à la personne, agrément SAP, agrément Qualité SAP, cahier des charges SAP, cahier des charges Qualité

DEMI TRAITEMENT : Marchés publics

• 19 déc. 2017 - ref : 10451

  Droit des agents publics contractuels

  sur le droit à traitement des agents : de l’État : l’article 12 du décret n° 86-83... 3 ans pendant laquelle le traitement est versé : à taux plein pendant 12 mois,... d’un...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  commission consultative paritaire, congés, disponibilité, droits personnels, indemnités journalières, maladie

• 26 mars 2018 - ref : 2342

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de prestations d’hébergement

  à la liberté d’accès et à l’égalité de traitement des candidats. Conditions d’exécution du marché...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, hébergement, hôtel, pensions, demi-pension, auberges de jeunesse

• 6 mai 2019 - ref : 3098

  Choisir l’organisation de sa maîtrise d’ouvrage

  communication avec la MO, les utilisateurs, les riverains… ; traitement des déchets, des nuisances...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  loi MOP, maître d’ouvrage, assistant au maître d’ouvrage, mandat de maîtrise d’ouvrage, conduite d’opération, organisation

DEMI TRAITEMENT : Établissements de santé

• 28 sept. 2016 - ref : 9039

  Supplément familial de traitement (SFT)

  Le supplément familial de traitement (SFT) constitue le troisième élément obligatoire... ainsi un accessoire du traitement indiciaire de base des fonctionnaires. En cela, il se distingue des prestations... familial de...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  supplément familial de traitement, SFT

• 11 juil. 2018 - ref : 9037

  Traitement indiciaire

  comprenant, entre autres éléments, le traitement indiciaire. Le traitement indiciaire ou traitement de base... à partir de ce traitement indiciaire que sont calculées certaines indemnités....

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  Traitement indiciaire, traitement de base, indice, rémunération

• 20 mai 2015 - ref : 3599

  L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)

  suivantes : anesthésie-réanimation ; accueil et traitement des urgences ; réanimation...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens

• 17 déc. 2011 - ref : 3466

  Le droit à la rémunération

  La rémunération est constituée du traitement de base, de l’indemnité de résidence, du supplément familial... de traitement et éventuellement d’indemnités accessoires. Le traitement de base Le traitement...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  rémunération, service fait, parité, indemnités, cotisations salariales, fonctionnaire

• 4 mars 2019 - ref : 9179

  Charges salariales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL

  syndical, mais sur la seule retenue pour pension . Le traitement indiciaire d’origine soumis à pension... sur le traitement indiciaire , augmenté éventuellement de la nouvelle bonification indiciaire et de la prime......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, retraite obligatoire, aides-soignants, temps partiel, cotisation salariale, CNRACL

• 27 mars 2015 - ref : 6553

  Congé de formation professionnelle

  à l’exception : de mesures rétroactives entraînant la modification du traitement indiciaire avant le départ... de formation est appréciée au prorata du dernier traitement qu’il perçoit avant le début du congé.......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  congé de formation professionnelle, formation professionnelle, indemnité

• 5 oct. 2016 - ref : 9054

  Indemnité forfaitaire technique aux techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers

  25,41 % du traitement indiciaire de base du bénéficiaire pour les TH ; 40 % pour les TSH.... est calculée uniquement sur le traitement indiciaire. Primes, indemnités et NBI en sont donc exclues... un...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité forfaitaire technique, techniciens hospitaliers, techniciens supérieurs hospitaliers

• 17 avr. 2019 - ref : 9050

  Prime spécifique à certains agents dite « prime Veil »

  que celles du traitement indiciaire (emploi à temps non complet ou emploi à temps partiel, absences constatées).... , le traitement et les indemnités ayant le caractère de complément de traitement des...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime Veil, personnel soignant

• 13 janv. 2016 - ref : 9076

  Indemnité d’éloignement des territoires d’outre-mer

  relatives à la valeur du traitement correspondant à l’indice de base, à l’indemnité de résidence,... au supplément familial de traitement ainsi qu’à toutes autres indemnités ayant le caractère de complément... française :...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, territoire d’outre-mer, TOM

DEMI TRAITEMENT : Ressources humaines

• 28 sept. 2016 - ref : 9039

  Supplément familial de traitement (SFT)

  Le supplément familial de traitement (SFT) constitue le troisième élément obligatoire... ainsi un accessoire du traitement indiciaire de base des fonctionnaires. En cela, il se distingue des prestations... familial de...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  supplément familial de traitement, SFT

• ref : dtou2123

  Arrêté de mise en congé de maladie ordinaire à demi-traitement

  La mise en congé de maladie ordinaire à demi traitement pour un agent fonctionnaire est prononcée...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  congé maladie, congé de maladie ordinaire, demi-traitement

• ref : dtou4888

  Bulletins de paie demi-traitement

  demi-traitement... Ces modèles de bulletin de paie vous permettent de calculer le demi-traitement pour un agent...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  régime spécial de Sécurité sociale, arrêt maladie, bulletin de paie, demi-traitement

• ref : dtou2378

  Bulletin de paie d’agents en demi-traitement

  demi-traitement... Ces deux modèles de bulletin de paie vous permettront de comprendre comment appliquer le demi-traitement...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  congé maladie, demi-traitement, bulletin de paie

• 11 juil. 2018 - ref : 9037

  Traitement indiciaire

  comprenant, entre autres éléments, le traitement indiciaire. Le traitement indiciaire ou traitement de base... à partir de ce traitement indiciaire que sont calculées certaines indemnités....

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  Traitement indiciaire, traitement de base, indice, rémunération

• 20 mai 2015 - ref : 3599

  L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)

  suivantes : anesthésie-réanimation ; accueil et traitement des urgences ; réanimation...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens

• 26 avr. 2019 - ref : 2253

  Traiter un arrêt de maladie ordinaire

  ordinaire conserve l’intégralité de son traitement pendant une période de 3 mois, à compter du 2 e jour... de congé de maladie. Son traitement est ensuite réduit de moitié pendant les 9 mois suivants, période... pendant...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  maladie ordinaire, arrêt de travail, certificat médical, année de référence mobile, année médicale, indemnités journalières

• 17 déc. 2011 - ref : 3466

  Le droit à la rémunération

  La rémunération est constituée du traitement de base, de l’indemnité de résidence, du supplément familial... de traitement et éventuellement d’indemnités accessoires. Le traitement de base Le traitement...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  rémunération, service fait, parité, indemnités, cotisations salariales, fonctionnaire

• 29 janv. 2019 - ref : 2321

  Calculer les éléments de rémunérations obligatoires

  de traitement ainsi que les indemnités instituées par un texte législatif ou réglementaire. Les indemnités... du traitement est fixé en fonction du grade de l’agent et de l’échelon auquel il est parvenu, ou de l’emploi......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  rémunération, traitement de base, traitement indiciaire, indice majoré, SFT, supplément familial

DEMI TRAITEMENT : Administration locale

• 17 nov. 2011 - ref : 3763

  Traiter un arrêt de maladie ordinaire

  de son traitement pendant une période de trois mois. Son traitement est ensuite réduit de moitié... familial de traitement ainsi que, le cas échéant, l’indemnité de résidence. Lorsque l’agent bénéficie...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  maladie ordinaire, arrêt de travail, certificat médical, année de référence mobile, année médicale, indemnités journalières

• 26 sept. 2017 - ref : 2934

  L’évaluation professionnelle dans le cadre du PPCR

  dont 30 % d’entre eux passeront au 9 e en deux ans et demi au lieu de trois et demi pour les autres.... comme pour tous les fonctionnaires de catégorie A, le traitement mensuel a été augmenté de...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  compétences, évaluation, rendez-vous de carrière, échelons, hors classe, promotion

• 16 janv. 2014 - ref : 2405

  Calculer les éléments de rémunération obligatoires

  de traitement ainsi que les indemnités instituées par un texte législatif ou réglementaire. Les indemnités... du traitement est fixé en fonction du grade de l’agent et de l’échelon auquel il est parvenu, ou de l’emploi......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  rémunération, traitement de base, traitement indiciaire, indice majoré, SFT, supplément familial

• 6 janv. 2012 - ref : 2938

  Les emplois vie scolaire

  des dispositions de l’article L. 23-2 du Code du travail , soit deux jours et demi de congés par mois... Ils peuvent être chargés de : participer au repérage et au traitement des absences ; ...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  vie scolaire, emploi, assistant d’éducation, surveillance, contrat unique d’insertion (CUI), médiateur de réussite scolaire

• 3 août 2017 - ref : 0738

  Le cadre juridique du principe de l’obligation scolaire

  et d’améliorer le suivi de l’obligation d’assiduité scolaire, le maire peut mettre en œuvre un traitement... le maire peut mettre en œuvre un traitement automatisé de données à caractère personnel... ayant sa rentrée...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  obligation scolaire, inscription, déclaration, assiduité, fichier, enquête

• 5 oct. 2016 - ref : 8883

  Recruter un contractuel de droit public

  Fixer la rémunération Les contractuels ont droit : à un traitement indiciaire ;... de l’expérience de l’agent et de ses qualifications pour le positionner au bon niveau de traitement ,... son concours...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  titulaire, non titulaire, contractuel, remplaçant, temporaire, saisonnier

• 24 avr. 2014 - ref : 2949

  Les jeunes et les écrans

  que chaque heure de télévision quotidienne supplémentaire consommée à 2 ans et demi se traduit par une chute...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  télévision, Internet, jeux vidéo, smartphone, violence, écran

• 21 nov. 2011 - ref : 3761

  Calculer le salaire en cas de congé maladie

  Déterminer les droits statutaires au maintien du traitement Durant sa carrière, un agent... à date. Exemples de calcul de la rémunération à plein traitement en cas de congés maladie...    ...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  congé de maladie ordinaire, congé de longue maladie, congé de longue durée, temps partiel thérapeutique, indemnité journalière, plein traitement

• 26 févr. 2018 - ref : 4339

  Appliquer le jour de carence dans la fonction publique territoriale suite à la loi du 30 décembre 2017

  ses fonctions. Celui-ci conserve alors l'intégralité de son traitement pendant une durée de 3 mois (…) » .... de traitement. L’assiette de référence intègre donc : la rémunération principale ou le traitement......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  Jour de carence, journée de carence, arrêt de maladie ordinaire, arrêt initial, prolongation, année médicale