Démission
Démission dans l'actualité
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Article
Après la démission du maire de Saint-Brevin, la sécurité des élus en…
Améliorer la protection des élus : le Gouvernement a annoncé vendredi 12 mai 2023 le lancement d'un centre "d'analyse et de lutte contre les violences faites aux élus" après la démission du maire… -
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Démission d'un fonctionnaire : modalités et conséquences
Un fonctionnaire qui souhaite quitter son emploi dans la Fonction publique peut démissionner. Il met ainsi un terme à sa relation avec l'administration. -
Article
Abandon de poste : contestation de la présomption de démission
L'Unédic estime à 82 000 le nombre d'abandons de poste ayant donné lieu à indemnisation en 2022 (soit 5 % des ouvertures de droit). Ces abandons de poste sont presque… -
Article
Les risques de la démission dans le secteur public en terme de…
Tout agent, qui souhaite rompre sa relation de travail avec l'administration et quitter définitivement son emploi, peut démissionner.
Démission dans les ressources documentaires
La démission du maire
11/12/2011
Gérer les conséquences de la démission d’un conseiller départemental
06/09/2016
La procédure d’acceptation d’une démission d’un fonctionnaire hospitalier
17/04/2023
Démission de la fonction publique territoriale : conséquences et indémnités
11/01/2022
Connaître les modalités d’une démission
24/01/2022
Gérer les conséquences de la démission d’un conseiller communautaire
03/01/2024
Trame de courrier d’acceptation de démission
23/06/2020
Comment accepter la démission d’un praticien hospitalier à plein-temps ?
22/12/2011
La démission du président du conseil régional
08/05/2012
La démission du président du conseil départemental
17/02/2016
Lettre d’information au préfet de la démission d’un membre du…
19/09/2021
Verser l’indemnité de départ volontaire en cas de démission d’un…
24/01/2022
Procédure d’une fin de contrat, de licenciement et de démission…
22/06/2020
Délibération du CA du CCAS/CIAS portant nomination de ses membres…
20/12/2023
Arrêté du président du CCAS/CIAS portant nomination des membres du…
20/12/2023
Une offre pour chaque métier
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Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...